CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION SO GENTLEMEN
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION SO GENTLEMEN
DISPOSITIONS PRÉALABLES
Les présentes mentions légales sont applicables à la totalité du site web « xxxx://xxx.xx- xxxxxxxxx.xx/ » (dénommé par après le « Site »).
Le Site est géré par SO GENTLEMEN BELGIUM, une division d’Edition Ventures, une société anonyme dont le siège social est établi à B-1380 Lasne, Chaussée de Louvain 431 D, inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro TVA BE 0480.152.077 RPM Bruxelles.
Lorsque nous faisons référence au terme « Vous », nous comprenons tout utilisateur, soit toute personne physique ou morale, inscrite ou non sur le Site, et qui consulte le Site ou son contenu ou qui télécharge des fichiers, les utilise, s’enregistre via tout formulaire disponible sur le Site, crée un passeport, devient membre, s’abonne ou contracte avec So Gentlemen Magazine.
Chaque visite sur le présent Site est régie par l’application des mentions légales citées ci- dessous. En accédant, visitant ou utilisant le présent Site, l’utilisateur accepte tacitement l’applicabilité de toutes ces mentions, sans condition et sans aucune réserve et s’engage à les respecter. En outre, les présentes conditions générales excluent toutes autres conditions générales et s’y substituent.
So Gentlemen se réserve le droit de modifier à tout moment ces conditions générales d’utilisation, sa charte sur la vie privée ainsi que sa politique en matière de cookies. Pour cette raison, nous Vous invitons à consulter régulièrement nos mentions légales ci-contre ainsi que nos politiques relatives à la vie privée et à la matière des cookies.
So Gentlemen se réserve le droit, à tout moment et pour quelque motif que ce soit, de modifier ou d’interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou une partie de l’accès au Site et ce sans devoir Vous en informer préalablement. Nous citons, à titre d’illustration, et sans que ce soit exhaustif, les cas de maintenance ou de modification significative du contenu et/ou de fonctionnalités.
ARTICLE 1. So Gentlemen
So Gentlemen est une plateforme en ligne réunissant plusieurs magazines afin de les présenter et de les illustrer tant dans leur version papier que leur version numérique. So Gentlemen comprend les magazines suivants : Gentleman and Ladies, Lobby, Club Grand Place, Zoute Paper, Play Tennis, Play Golf et High Life. Les présentes conditions légales s’appliquent à l’ensemble des magazines cités ci-dessus.
Le Site présente les produits et services de chaque magazine ci-dessus. Il comprend également les points de vente où il est possible d’acheter les revues en question (dans la limite des stocks disponibles).
Enfin, et en dehors des aspects légaux, Vous pouvez nous contacter et interagir avec nous que ce soit à titre professionnel ou à titre privée. Concernant ce point, nous tenons à Vous informer que nous respectons le Règlement générales sur la protection des données à caractères personnelles et nous Vous invitons à lire notre Politique sur le Respect à la Vie Privée accessible au pied de notre Site.
ARTICLE 2. Abonnement des magazines
L’entreprise VIAPRESS est en charge et responsable de la vente des magazines et ce, même si le formulaire d’abonnement se trouve sur la plateforme So Gentlemen. Nous ne traitons pas des demandes d’abonnement. La vente des abonnements So Gentlemen et des magazines en question est régie et soumise à l’acceptation des conditions générales de vente de cette entreprise.
Nous ne vendons pas de magazines sur la plateforme So Gentlemen. Nous Vous invitons à consulter soit l’onglet ‘Où trouver nos titres ?’ pour trouver l’ensemble des points de vente, soit l’adresse suivante : xxx.xx-xxxxxxxxx.xx/xx/xxxxxxxxx. La vente des magazines est régie et soumise à l’acceptation des conditions générales du point de vente.
ARTICLE 3. Caractéristiques des biens proposés
Les revues sur la plateforme So Gentlemen sont des magazines présentés à travers notre site. Les caractéristiques contenues dans le descriptif contenu sur le Site sont fournies à titre strictement indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel.
Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
ARTICLE 4. Evènements So Gentlemen
Lors des évènements So Gentlemen, les personnes présentes doivent se conformer aux directives et instructions de l’organisateur ou des personnes en charge de l’organisation par So Gentlemen dans le but d’assurer la sécurité et l’ordre public. A ce titre, l’organisateur peut interrompre, empêcher de quitter ou demander de quitter l’évènement ou encore refuser l’accès à un ou aux évènement(s) aux visiteurs et ce, même s’ils ont un ticket valide.
L’organisateur a le droit de modifier ou peut encore être contraint de changer le programme normalement établi sans qu’un quelconque remboursement ou droit ne puisse être réclamé.
ARTICLE 5. Droit à l’image
En venant aux évènements So Gentlemen, tous les participants consentent automatiquement à être photographiés/filmés et, par la présente, accordent à So Gentlemen l’autorisation d’utiliser, de publier ces images ou vidéos numériques dans les magazines repris sur la plateforme de So Gentleman, sur les sites, e-mails, canaux de médias sociaux et autres supports marketing à des fins commerciales et non commerciales.
Si vous ne voulez pas que nous réutilisions/reprenons une photographie ou une vidéo à l’avenir, veuillez nous envoyer un email à xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxx.xx. Nous prendrons toutes les mesures nécessaires, dans la mesure de ce qui est possible de faire, pour respecter vos droits.
ARTICLE 6. Responsabilité
Le Site So Gentlemen est un site vitrine destiné à la présentation des magazines.
So Gentlemen magazine vielle à mettre en œuvre les meilleurs moyens quant à l’accessibilité du Site sans pour autant garantir la comptabilité ni l’accessibilité des éléments constituant le Site avec votre équipement. So Gentlemen ne peut être tenu responsable du fonctionnement, de l’accès optimale ou de l’accessibilité des éléments sur le Site.
La consultation et l’utilisation, de quelque nature que ce soit et avec quelques moyens techniques que ce soit, du Site, se déroulent toujours sous votre propre responsabilité.
So Gentlemen prend toutes les mesures raisonnables pour Vous fournir des informations aussi complètes et correctes que possible, toutefois sans concéder de garantie à cet égard et ne peut être tenu responsable pour quelque dommage qu’il soit (direct, indirect, collatéral, etc.). Tout(e) information, document, fichier ou tout autre élément présent sur le Site est fourni à titre strictement indicatif sans vérification systématique et préalable de ceux-ci par So Gentlemen et ne revêt aucun caractère contractuel.
Les dommages suivants, sans que la présente liste ne soit exhaustive, tels que le manque à gagner, la perte de clientèle, la perte de chance, la perte d’exploitation, le dommage à la réputation, la perte de données ou de tout dommage causé par la négligence ou l’oubli dans la disposition, l’exploitation et l’offre du Site comprenant toutes les parties et/ou préjudices possibles à l’encontre de l’utilisateur et/ou de tiers, ne pourront pas être imputés et ne feront pas l’objet d’une réparation de la part du magazine So Gentlemen.
De même, sauf en cas d’acte intentionnel ou de faute grave de sa part ou de la part de ses représentants, So Gentlemen ne peut encourir aucune responsabilité :
• pour quelque dommage que ce soit dû à un manque ou à un défaut d’adaptation des informations et/ou documents disponibles sur le Site ;
• pour quelque dommage que ce soit résultant d’une utilisation inadéquate des informations et/ou documents du Site ;
• pour quelque dommage que ce soit découlant des utilisations, conclusions ou des interprétations tirées par l’utilisateur sur le Site et/ou des informations présentées sur le Site
;
• pour quelque dommage que ce soit impliquant l’utilisation, la consultation, toute information reçue par le biais du Site ou tout autre action sur le Site ;
• pour quelque dommage que ce soit et pour quelque cause que ce soit lié à la modification, suspension ou interruption du Site.
• pour la perte d’occasions ou de revenus de quelque nature que ce soit résultant du fonctionnement ou du non fonctionnement, du contenu ou de l’absence de contenu ou de l’utilisation ou de l’absence d’utilisation du Site ;
• pour quelque dommage que ce soit découlant d’une intrusion illégale ou non autorisée de tout tiers dans le serveur web ou sur le Site de So Gentlemen;
• pour quelque dommage que ce soit concernant la transmission ou l’introduction de virus par l’intermédiaire du Site et considérant les moyens mis en œuvre en raison de la technique et de l’utilisation du Site pour empêcher la présence des virus connus sur le Site ou dans le serveur web.
• pour quelque dommage que ce soit concernant l’encombrement temporaire de la bande passante et ;
• pour quelque dommage que ce soit concernant l’interruption du service de connexion internet pour une cause hors du contrôle de So Gentlemen.
Seront notamment considérés comme des cas de force majeure ou fortuits, les événements suivants :
- la perte ou la destruction totale ou partielle du système informatique de So Gentlemen ou de sa base de données lorsque l’un ou l’autre de ces événements ne peut raisonnablement pas lui être directement imputé et qu’il n’est pas démontré que So Gentlemen a omis de prendre les mesures raisonnables permettant de prévenir l’un ou l’autre de ces événements ;
- les incidents d’ordre technique ;
- les tremblements de terre ;
- les incendies ;
- les inondations ;
- les épidémies ;
- les actes de guerre ou de terrorisme ;
- les grèves, déclarées ou non ;
- la pénurie de main-d’œuvre ;
- le retard du fournisseur ;
- les lock-out ;
- les blocus
- les insurrections et émeutes ;
- un arrêt de fourniture d’énergie (telle que l’électricité) ;
- une défaillance du réseau Internet ou du système de stockage des données ;
- une défaillance du réseau de télécommunications ;
- une perte de connectivité au réseau Internet ou au réseau de télécommunications dont dépend So Gentlemen ou ;
- un fait ou une décision d’un tiers lorsque cette décision affecte la bonne exécution du présent contrat ou toute autre cause échappant au contrôle raisonnable de So Gentlemen.
En ce qui concerne les points de vente se trouvant sur le Site So Gentlemen, ce dernier n’est tenu d’aucune obligation à l’égard des professionnels se trouvant sur cette liste notamment en cas d’erreur, de mauvaise description, d’absence de présence sur la liste, … Ceux-ci ne peuvent
déduire aucun droit de cette liste ni exiger une quelconque exécution de la part de So Gentlemen. Celui-ci ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque acte imputable aux professionnels.
En ce qui concerne la vente des abonnements, seule l’entreprise VIAPRESS est responsable de ces ventes. So Gentlemen ne peut être tenu responsable d’une quelconque manière que ce soit à l’égard des abonnements des magazines présentés sur la plateforme So Gentlemen.
So Gentlemen traite les données et demandes introduites en bonne et due forme à travers le Site dans les plus brefs délais, en fonction de ses disponibilités. En cas de retard ou de défaut de traitement de la demande, So Gentlemen est responsable que si un dommage lui est imputable et ce, en raison de sa seule faute ou de sa faute lourde en l’absence de toute circonstance extérieure et indépendante de sa volonté. Sa responsabilité n’est pas non plus engagée lorsque des perturbations, interruptions ou erreurs interviennent dans la prestation des services demandés ce qui empêche l’utilisateur de réclamer une quelconque compensation financière.
So Gentlemen n’est tenu que par une obligation de moyens : sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que la perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires en ce compris dans le processus de vente. Les données reprises sur le site sont par ailleurs données de bonne foi. Les liens proposés vers les sites des fabricants et/ou des partenaires et/ou des médias sociaux et/ou de tiers sont donnés à titre informatif. So Gentlemen ne peut être tenu responsable des informations provenant de ces sites. Pour cette raison, So Gentlemen Vous demande d’être vigilants et Xxxx invite à lire leurs conditions d’utilisation ainsi que leurs politiques relatives au traitement de leurs données et aux cookies.
So Gentlemen conseille vivement les utilisateurs à prendre les mesures raisonnables et nécessaires à l’égard de ses propres équipements et de ses données afin d’empêcher toutes sortes de virus, de bugs, de chevaux de Troie, ou tout autre programme informatique malveillant, de quelque nature que ce soit.
Aussi, les contacts ou relations réalisés entre les utilisateurs par le biais du Site n’engagent en aucune manière So Gentlemen. Ce dernier n’est pas responsable des contacts et relations entre les utilisateurs du Site.
Afin de répondre à l’intérêt légitime de l’entreprise ainsi que pour des raisons légales, les communications électroniques ainsi que les backups effectués sur le site peuvent être collectés, stockés et classés par So Gentlemen.
ARTICLE 7. Traitement des données à caractère personnel
Section 1. Vie privée et principes relatifs à la collecte de données à caractère personnel
L’accès et l’utilisation des informations disponibles sur ou via le Site s’opère sans devoir fournir des données personnelles. Néanmoins, en vue de l’obtention d’un service sur ou via le
Site (la commande de magazines, l’inscription à un abonnement d’un 1 ans, …), des données à caractère personnelles seront demandées auprès de la personne concernée afin de satisfaire sa demande.
Suivant la Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données appelé le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les principes ci-dessous doivent être respectés par So Gentlemen et ses prestataires. So Gentlemen gère et exécute ses engagements dans le cadre de ses activités :
- En traitant vos données de manière licite ;
- En collectant et traitant vos données suivant les finalités définies dans la présente déclaration ;
- En limitant le traitement aux données nécessaires au regard des activités exercées ;
- En recueillant des données personnelles exactes et en veillant à instaurer des mesures raisonnables pour rectifier et/ou effacer des données incorrectes ;
- En traitant et en conservant les données utiles le temps nécessaire à la réalisation de nos activités et ;
- En instaurant des mesures techniques et/ou organisationnelles raisonnables et adéquates pour sécuriser vos données.
Toutes les données personnelles nécessaires au traitement d’une demande ou d’un service quelconque sont conservés par So Gentlemen ou ses collaborateurs et peuvent être transmises aux entreprises avec lesquelles So Gentlemen – ou ses fournisseurs – collabore(nt), lorsqu’une telle communication est nécessaire au traitement de la demande ou du service. L'utilisateur autorise par ailleurs également So Gentlemen à employer ces données pour établir des statistiques afin d'améliorer son site, les biens et le service qu'il propose. Ces données peuvent en outre être utilisée afin de permettre la diffusion, par tout moyen de communication, d’informations relatives aux activités de So Gentlemen à sa clientèle. So Gentlemen s'engage pour le surplus à ne pas divulguer les renseignements dont il dispose à une autre société ou une autre entreprise sans accord préalable des personnes concernées.
Les données conservées par So Gentlemen peuvent à tout moment être demandées et corrigées sur simple demande.
Section 2. Traitement des données à caractère personnel So Gentlemen
Des données personnelles sont collectées, traités et stockées quand vous utilisez les services de So Gentlemen et/ou que vous interagissez à travers nos différents canaux de communication. Nous pouvons ainsi Vous tenir informé(e) de mise à jour sur les actualités, évènements, magazines repris sur la plateforme So Gentlemen ou autres services de So Gentlemen.
Nous recueillons également des informations personnelles ou image ou suite d’images et/ou créons des vidéos lors d’évènements organisés par So Gentlemen ou par un des partenaires de
So Gentlemen ou que vous partagez sur la plateforme sociale So Gentlemen. Nous collectons, traitons et exploitons ces données sur base de votre consentement.
Nous enregistrons des images/vidéos comprenant des données personnelles pour ainsi les (ré)utiliser/(ré)intégrer l'image ou la vidéo. Lorsque nous collectons et stockons des images ou vidéos, nous traitons également d’autres données personnelles pour des raisons d'identification dans le but de les (ré)utiliser/(ré)intégrer endéans une période d’un an à partir de la prise de la photographie/vidéo mais aussi afin de répondre aux obligations légales. Nous nous soucions de votre vie privée et de la protection de notre entreprise.
Nous ne sommes pas responsables de nos partenaires comme les lieux dans lesquels les évènements So Gentlemen sont organisés, les marques avec qui nous collaborons, les influenceurs et autres ni des plateformes telles qu’Instagram, Google et Facebook qui utilisent, traitent, collectent et stockent vos données personnelles. Le traitement de ces données n’est pas sous le contrôle de So Gentlemen.
Section 3. Responsable des traitements
Chez So Gentlemen, nous sommes soucieux de votre vie privée. Pour toute question relative à l’utilisation de vos données ou pour exercer l’un des droits ci-contre [le droit de demander l’accès aux données à caractère personnel, le droit à la rectification et le droit à l’effacement des données ; le droit de s’opposer, de limitation au traitement et le droit de retirer son consentement et le droit à la portabilité des données], Vous pouvez nous contacter :
- Par email : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxx.xx
- Par courrier : So Gentlemen magazine, Edition Ventures S.A. à l’attention du Département Protection Vie privée, Chaussée de Louvain 431 D à 1380 Lasne.
- Par l’onglet contact sur le site xxxx://xxx.xx-xxxxxxxxx.xx/xx/xxxxxxxx ou xxxx://xxx.xx-xxxxxxxxx.xx/xx/.
Dans le cas de demande postale de votre part, nous Vous demanderons de joindre à votre demande les informations suivantes :
- Votre nom et prénom ;
- Votre adresse ;
- Votre message ;
- Une copie recto-verso de la carte d’identité en veillant à cacher votre numéro de registre nationale et votre photographie et
- Votre signature.
Nous avons besoin de votre prénom et nom pour connaître votre identité et le dossier s’y référant. L’adresse nous permet de Vous répondre. Le message identifie avec certitude les informations que Xxxx nous demandez ou les demandes auxquelles nous devons répondre. La carte d’identité nous permet de s’assurer de la réelle identité de la personne concernée et d’éviter, par la suite, toute publication non autorisée.
Nous Vous invitons à consulter pour plus d’informations notre déclaration sur le respect de la vie privée.
ARTICLE 8. Politique relative à la matière des cookies
Lorsque Vous naviguez sur notre Site, une bannière web s’affiche afin de Vous informer de l’utilisation de cookies. Cette même bannière Vous permet de contrôler votre expérience en tant qu’utilisateur grâce à la gestion de cookies proposée sur le Site.
So Gentlemen recourt à trois types de cookies :
1. Les cookies fonctionnels [indécochable]
Ces cookies sont essentiels. En effet, ceux-ci Vous permettent une connexion efficace et convenable garantissant également votre sécurité dans l’environnement en ligne.
Au sien de ces cookies, des données anonymes sont traitées et collectées notamment sur la manière dont Xxxx utilisez le Site et ce, afin de faciliter, de manière globale, votre utilisation sur le Site.
2. Les cookies de confort [à cocher]
Les cookies de confort facilitent votre expérience ainsi que l’utilisation de notre Site en retenant vos préférences personnelles. Les cookies enregistrent, par exemple, que Vous naviguez sur notre Site en utilisant la langue française ainsi lors de votre prochaine visite sur le Site, celui-ci sera directement affiché en français. Par l’intermédiaire de ces cookies, nous pouvons également rencontrer vos pertinences et vos centres d’intérêts avec les informations et les offres du Site.
3. Les cookies commerciaux [à cocher]
Nous mettons au cœur de notre politique d’entreprise l’expérience client. Afin d’atteindre vos espérances quant à vos centres d’intérêt, collectés sur notre Site mais également sur d’autres sites, et réseaux sociaux, le contenu des publicités de So Gentlemen est personnalisé suivant vos envies. Les cookies basés sur le recoupement des aspects de votre personnalisé sont implantés par So Gentlemen et par des tiers à des fins commerciales mais également sur les réseaux sociaux.
La bannière web, qui s’affiche à l’occasion de votre visite sur notre site, Vous donne la possibilité de cocher les cookies de confort ainsi que les cookies commerciaux. En acceptant les cookies sur le Site, Xxxx acceptez également notre politique en matière de cookies quant à leur utilisation, qui est décrite en son sein. Concernant vos préférences liées à l’utilisation des cookies, Vous pouvez, à tout moment, les modifier. En ce qui concerne les cookies fonctionnels, il n’est pas possible de les refuser puisque ceux-ci sont essentiels à l’établissement d’une connexion adéquate et efficace.
Si Vous souhaitez désactiver les cookies, balises web, fichiers journaux et autres fichiers et technologies utilisées par So Gentlemen ou des tiers, nous Vous invitons à suivre le mode d’emploi de désactivation de ces éléments suivant le navigateur utilisé :
▪ Lien Google Chrome : xxxxx://xxxxxxx.xxxxxx.xxx/xxxxxx/xxxxxx/00000?xxxxx
▪ Lien Mozilla Firefox : xxxxx://xxxxxxx.xxxxxxx.xxx/xx/xx/xxxxxxx-xxxxxxxxxxxx-xxxxx- enregistrent
▪ Lien Internet Explorer : xxxxx://xxxxxxx.xxxxxxxxx.xxx/xx-xx/xx/000000
▪ Lien Safari : xxxx://xxxxxxx.xxxxx.xxx/xx/XX0000
▪ Lien Opera : xxxx://xxxx.xxxxx.xxx/Xxxxxxx/00.00/xx/xxxxxxx.xxxx
Le site xxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx/xx-xx/ permet de désactiver les cookies en donnant le choix au traitement aux personnes concernées.
La suppression totale ou partielle des cookies, balises web, fichiers journaux ou des outils permettant de détecter des technologies antipublicité peut nuire à l’utilisation optimale du Site.
Nous Vous renvoyons vers la politique en matière de cookies pour plus d’informations.
ARTICLE 9. Propriété intellectuelle
Le Site est un site vitrine utilisé à des fins informatives. Aucune utilisation du Site à des fins commerciales n’est autorisée. De manière générale, il n’est pas admis de vendre, louer des fonctionnalités du Site ou des affiliations ou enregistrements, de générer des revenus par le biais du Site en dehors de l’entreprise So Gentlemen. Il est interdit de procéder à des actes de concurrence déloyale ou de pratiques contraires aux usages honnêtes à l’encontre de So Gentlemen et/ou du Site.
Tous les éléments du Site tels que, sans que ce soit exhaustif, les textes, les illustrations, les logos, les noms, le concept, le contenu, le lay-out, la structure, les codes sources, la programmation, les images, les photos, les informations, éléments d’information, les dessins, les marques, les modèles, les slogans, les logiciels, les animations, les œuvres audiovisuelles, les données, base de données, la musique et autres éléments figurants sur le Site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de So Gentlemen. Ces éléments sont protégés par les dispositions nationales et internationales relatives à la propriété intellectuelle et/ou industrielle et doivent impérativement être respectées par chaque utilisateur du Site.
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Pour exercer l’un de ces droits, toute personne doit obtenir l’autorisation préalable écrite et expresse de So Gentlemen, sauf si les dispositions du TITRE 5 du LIVRE X du code économique du 28 FEVRIER 2013 relatif au droit d’auteur et droits voisins ainsi que la jurisprudence s’y référant en disposent autrement.
Ces dispositions valent aussi pour les pages dédiés à nos réseaux sociaux et ce, notamment, pour Facebook, Twitter et Instagram.
Nous tenons à Vous informer que toute violation de l’un de nos droits peut entraîner des poursuites civiles et/ou pénales.
So Gentlemen prend toutes les mesures pour s’assurer que les éléments présents sur le Site et mis à votre disposition respectent les droits des tiers, et de façon générale ne sont pas illicites. En aucun cas, So Gentlemen n’est tenu responsable à l’égard des informations et du contenu présentés sur le Site. So Gentlemen ne garantit en aucune manière la non contrefaçon, qualité marchande, ou adaptation à une fin particulière, quelle qu’elle soit, des informations présentes sur le Site Web.
ARTICLE 10. Mineurs
Tout individu certifie être en âge pour visiter et utiliser le Site ainsi que pour accomplir la commande. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’inexactitude des informations communiquées par l’utilisateur.
ARTICLE 11. Hébergement
Maehdros SA, dont le siège social est établi à X-0000 Xxxxxxxx, xxx Xxxxx Xxxx 00/0, est en charge d’héberger le Site du magazine So Gentlemen. Les deux parties s’engagent à exécuter et à respecter l’ensemble des engagements souscrit dans le cadre du contrat les liant.
ARTICLE 12. Règlement des litiges
Sans préjudice de conditions particulières propres aux différents sites référencés sur le Site et gérés par des tierces parties, tout litige relatif au Site ou à son contenu sera gouverné exclusivement par les règles établies ci-dessous.
Les parties s’engagent à tenter de résoudre par voie de règlement extra-judiciaire, de médiation ou de conciliation judiciaire tout litige relatif à la validité, à l’interprétation ou à l’exécution du contrat.
En cas d’échec de la procédure alternative de résolution du conflit mise en place, sont seuls compétents les tribunaux dont dépend le siège social de l’entreprise So Gentlemen ou du vendeur en cas de litige relatif à la vente, sauf prescription légale impérative en sens contraire.
Les présentes conditions et le contrat auquel elles s’attachent, s’il y en a un, sont soumis à la loi belge.
ARTICLE 13. Preuve
Les parties acceptent, dans le cadre de leurs relations, les moyens de preuve électroniques (à titre exemplatif : l'email, les backups informatiques, ...).
ARTICLE 14. Clause salvatrice
Si une disposition des présentes conditions générales de vente devait être invalidée pour quelle que cause que ce soit, cette circonstance n'aurait pour effet de rendre le contrat nul dans son ensemble, ni d'empêcher l'exécution des autres dispositions.
Au cas où la disposition incriminée affecterait la nature même des présentes conditions générales, chacune des parties s'efforcera de négocier immédiatement et de bonne foi une disposition valable d'un effet économique équivalent ou, à tout le moins, aussi proche que possible de l'effet de la disposition annulée.
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