NOUVELLES CONDITIONS: GARANTIE 3 ANS

NOUVELLES CONDITIONS: GARANTIE 3 ANS

Sans limitation de tout autre accord et des exclusions prévues par les présentes, Bolzoni garantit, pour une période maximale de 36 mois ou 6 000 heures de service (selon le premier terme échu) à compter de la date de livraison du Produit au Client (ci-après la « Période de garantie »), que le Produit, y compris ses pièces et matériaux, est de bonne qualité et exempt de défauts matériels ou de fabrication (ci-après le(s) « Défaut(s) »).

La présente garantie ne s’applique pas, et la responsabilité de Xxxxxxx ne pourra pas être engagée, dans les cas où, outre les exclusions prévues par la loi, i) les Défauts sont d’importance mineure et ne nuisent pas à la sécurité du Produit ni à son aptitude à l’usage prévu, y compris, mais sans s’y limiter, les défauts de peinture, rayures ou entailles marginales ; ii) le Produit a été utilisé par le Client à d’autres fins que celles relevant de la catégorie de produits du Produit ou que celles types de l’industrie dans laquelle le Client opère ; iii) les Défauts résultent, en tout ou partie, d’une installation incorrecte du Produit, d’une utilisation ou d’une manipulation imprudente du Produit ou, quoi qu’il en soit, d’une utilisation non conforme aux indications et instructions éventuellement fournies par Xxxxxxx ou figurant dans la documentation technique et/ou les supports d’information préparés par Xxxxxxx ; iv) le Client a tenté de réparer lui-même le Produit, a confié la réparation à une tierce personne ou n’a pas utilisé de pièces d’origine Bolzoni®, Auramo® ou Meyer® pour réparer le Produit ; v) les Défauts résultent, en tout ou partie, de modifications ou d’ajustements techniques réclamés par le Client et apportés par Xxxxxxx sur les instructions techniques du Client à la commande du Produit et vi) les Défauts résident dans l’usure ou le vieillissement normal du Produit.

Si un Produit présentant un quelconque Xxxxxx est réparé et re-livré au Client, ou remplacé par un autre produit d’occasion, la Période de garantie du Produit alors livré au Client sera égale à celle initialement prévue pour ledit Produit.

Pour les deux premières années de garantie des équipements pour chariots élévateurs (soit de 0 à 24 mois) les frais d’expertises et de recherches de défauts seront effectués par XXXXXXX et à la charge de BOLZONI. Cette garantie étant exclue en cas de défaut d’utilisation et/ou d’entretien par le client.

Cette garantie exclut également toute main d’œuvre, fourniture ou prestation facturée par le client à Bolzoni (hors accords spécifiques)

De 25 à 36 mois (équipements chariots élévateurs) les frais d’expertises et de recherches de défauts effectués par XXXXXXX seront à la charge du client. Cette garantie étant exclue en cas de défaut d’utilisation et/ou d’entretien par le client.

Cette garantie exclut également toute main d’œuvre, fourniture ou prestation facturée par le client à Bolzoni (hors accords spécifiques)

La période de garantie des fourches et tables élévatrices sera limitée à 12 mois, ou 2 000 heures de service (selon le premier terme échu), à compter de la date de livraison du Produit au Client.

Les obligations de Xxxxxxx dans le cadre de la présente garantie se limitent à la réparation, au remplacement ou au remboursement du Produit, Xxxxxxx ne fournissant aucune autre garantie implicite ou explicite au titre de dommages-intérêts ou responsabilités. Dans la mesure autorisée par la loi, la responsabilité de Xxxxxxx découlant de la fourniture ou de l’utilisation du Produit défectueux ne pourra en aucun cas excéder le prix contractuel des Produits.

Le Client devra porter à la connaissance de Xxxxxxx toute plainte, réclamation ou demande d’indemnisation liée à l’apparition de Xxxxxxx qui, de par leur nature, sont décelables suite à une inspection précise et minutieuse, et ce, par écrit et dans les 6 (six) jours suivant la date de livraison du Produit au Client, sous peine d’annulation de tout recours et action du Client et donc d’exonération de la responsabilité de Xxxxxxx. Si la nature des Défauts empêche leur détection malgré une inspection précise et minutieuse, toute plainte, réclamation ou demande d’indemnisation liée à leur apparition devra être notifiée à Xxxxxxx par écrit dans les 8 (huit) jours suivant leur découverte, sous peine d’annulation de tout recours et action du Client et donc d’exonération de la responsabilité de Xxxxxxx.

Toute réclamation du Client quant à un Défaut dans les conditions prévues par les présentes doit être étayée par une description sommaire dudit Xxxxxx et des causes présumées, si le Client les connaît, ainsi que par une preuve photographique. À réception de la réclamation, Xxxxxxx se chargera du traitement de la demande et exigera du Client qu’il lui fournisse toutes les informations complémentaires éventuelles que Xxxxxxx pourrait juger nécessaires aux fins d’une analyse préliminaire du Produit. Sur demande de Xxxxxxx, le Client devra également autoriser Xxxxxxx à procéder à une inspection préalable du Produit présentant des Défauts sur le site du Client. Xxxxxxx pourra également requérir du Client qu’il adresse, par ses soins et à ses frais, le Produit concerné par les Défauts aux centres d’assistance de Xxxxxxx pour que soient réalisées des vérifications approfondies, et accorder au Client, le cas échéant, les recours prévus par les présentes.

Si, suite aux vérifications nécessaires, Xxxxxxx estime que les Défauts sont couverts par la garantie, Xxxxxxx s’engagera, à sa seule discrétion et à l’exclusion de tout autre recours, à : i) réparer, à ses propres frais, le Produit défectueux et à livrer le produit remis à neuf au Client dans les plus brefs délais ; ii) remplacer, par ses soins et à ses frais, le Produit défectueux par un Produit neuf ou un produit d’occasion en état de marche dont les caractéristiques générales d’usure ne sont pas pires que celles du Produit affecté par le Défaut ; iii) rembourser au Client le prix unitaire qu’il a payé pour le Produit concerné par le Défaut au lieu de le réparer ou de le remplacer.

Si, suite aux vérifications nécessaires, les Défauts signalés par le Client s’avèrent inexistants ou, en tout cas, non couverts par la garantie fournie par Xxxxxxx, Bolzoni sera en droit de facturer au Client les frais d’inspection, les coûts de livraison et toute autre dépense supportée par Xxxxxxx aux fins de la réalisation desdites vérifications.

XXXXXXX S.p.A.

Xxx X Xxxxxx, 000 - X XXXXXX 00000 XXXXXXXXX - XXXXXXXX (XXXXXX) - Tel. +39 0523 555511- Fax x00 0000 000000

Capitale € 6.498.478,75 int. vers. - R.E.A. PC 87382 - COD. FISC. PART. IVA e REG. IMP. PC IT 00113720338

xxx.xxxxxxxxxxxx.xxx - xxxxx.xx@xxxxxxxxxxxx.xxx