Contract
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE CARCASSONNE, Numéro national d'identification : 21110069800011, 00 Xxx Xxxx Xxxxxx, 00000, Xxxxxxxxxxx Xxxxx 0, F, Téléphone : (x00) 0 00 00 00 00,
Courriel : xxxxxxx@xxxxxx-xxxxxxxxxxx.xx, Fax : (x00) 0 00 00 00 00, Code NUTS : FRJ11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxx.xxx Adresse du profil acheteur : xxxxx://xxxxxxxxxxxxxx.xxxx.xx
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Agence/office régional(e) ou local(e) I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fournitures de bureau-papeterie Numéro de référence : 18099
II.1.2) Code CPV principal : Descripteur principal : 39162110 Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture d’articles de bureau et de papeterie. Il s’agit d’un accord cadre de type à bons de commande avec ou sans minimum et avec maximum, conclu avec un opérateur économique par lot. - Les prestations sont décomposées en 9 lots désignés au point II.2.1 ci-après.- Les lots 6, 7, 8 et 9 sont réservés à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, employant 50 % de travailleurs handicapés ne pouvant en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences exercer une activité professionnelle dans des conditions normale, en application de l’article 36-I de l’Ordonnance no 2015-899 relative aux marchés publics. Il ne pourra être attribué qu’un seul lot réservé par établissement ou structure.- Il appartient aux candidats d’indiquer à l’acte d’engagement les délais maximum de livraison sur lesquels ils s’engagent
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA) Mots descripteurs : Papeterie
SECTION II : DESCRIPTION
OBJET : Fournitures de bureau-papeterie
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fournitures scolaires Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 39162110 Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 est compris entre un minimum de 55 000 euros HT et un maximum de 185 000 euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
2. Délais d'exécution et de livraison / Pondération : 20 Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Pour le présent lot, les candidats produiront à l’appui de leur proposition les échantillons sollicités : "1 exemplaire de l’ensemble des articles figurant sur la liste de fournitures courantes".- Chaque concurrent peut présenter, une offre comportant des variantes exclusivement dans les cas et les conditions précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation
Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de bureau
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 30192000 Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le montant des prestations pour la période initiale du lot no2 est compris entre un minimum de 20 000 euros HT et un maximum de 60 000 euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
2. Délais d'exécution et de livraison / Pondération : 20 Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Pour le présent lot, les candidats produiront à l’appui de leur proposition les échantillons sollicités : "Articles indiqués dans la colonne prévue à cet effet de la liste de fournitures courantes".- Chaque concurrent peut présenter, une offre comportant des variantes exclusivement dans les cas et les conditions précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation
Mots descripteurs : Articles de bureau et articles scolaires II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier photocopie A4 et A3
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 30197643 Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le montant des prestations pour la période initiale du lot no3 est compris entre un minimum de 8 000 euro(s) HT et un maximum de 25 000 euro(s) HT. Ces montants seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction du marché
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
2. Délais d'exécution et de livraison / Pondération : 20 Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Pour le présent lot, les candidats produiront à l’appui de leur proposition les échantillons sollicités : "Ensemble des articles figurant au bordereau des prix".- Chaque concurrent peut présenter, une offre comportant des variantes exclusivement dans les cas et les conditions précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation
Mots descripteurs : Papeterie II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier pour le service imprimerie
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 30197630 Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le montant des prestations pour la période initiale du lot no4 est compris entre un minimum de 3 000 euro(s) HT et un maximum de 25 000 euro(s) HT. Ces montants seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction du marché
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 50
2. Délais d'exécution et de livraison / Pondération : 20
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50 II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Pour le présent lot, les candidats produiront à l’appui de leur proposition les échantillons sollicités : "Ensemble des articles figurant au bordereau des prix".- Chaque concurrent peut présenter, une offre comportant des variantes exclusivement dans les cas et les conditions précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation
Mots descripteurs : Papeterie II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture d'enveloppes avec logo
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 30199230 Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le montant des prestations pour la période initiale du lot no5 est compris entre un minimum de 3 000 euro(s) HT et un maximum de 15 000 euro(s) HT. Ces montants seront identiques pour les éventuelles périodes de reconduction du marché
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 30
2. Délais d'exécution et de livraison / Pondération : 20 Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Pour le présent lot, les candidats produiront à l’appui de leur proposition les échantillons sollicités : "Ensemble des enveloppes avec logo figurant au bordereau des prix".- Chaque concurrent peut présenter, une offre comportant des variantes exclusivement dans les cas et les conditions précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation
Mots descripteurs : Papeterie II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier photocopie A4 et A3 - Lot réservé
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 30197643 Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le montant des prestations pour la période initiale du lot no6 est d'un maximum de 500 euro(s) HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction du marché
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Délai d'exécution et de livraison / Pondération : 40 Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots 6, 7, 8 et 9 sont réservés à des entreprises adaptées. Il ne pourra être attribué qu’un seul lot réservé par établissement ou structure.- Chaque concurrent peut présenter, une offre comportant des variantes exclusivement dans les cas et les conditions précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation
Mots descripteurs : Papeterie II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier photocopie A4 et A3 - Lot réservé
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 30197643 Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le montant des prestations pour la période initiale du lot no8 est d'un maximum de 500 euro(s) HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction du marché
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Délai d'exécution et de livraison / Pondération : 40 Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots 6, 7, 8 et 9 sont réservés à des entreprises adaptées. Il ne pourra être attribué qu’un seul lot réservé par établissement ou structure.- Chaque concurrent peut présenter, une offre comportant des variantes exclusivement dans les cas et les conditions précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation
Mots descripteurs : Papeterie II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier photocopie A4 et A3 - Lot réservé
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197643
Descripteur supplémentaire : II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le montant des prestations pour la période initiale du lot no7 est d'un maximum de 500 euro(s) HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction du marché
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Délai d'exécution et de livraison / Pondération : 40 Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots 6, 7, 8 et 9 sont réservés à des entreprises adaptées. Il ne pourra être attribué qu’un seul lot réservé par établissement ou structure.- Chaque concurrent peut présenter, une offre comportant des variantes exclusivement dans les cas et les conditions précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation
Mots descripteurs : Papeterie II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier photocopie A4 et A3 - Lot réservé
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 30197643 Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le montant des prestations pour la période initiale du lot no8 est d'un maximum de 500 euro(s) HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction du marché
II.2.5) Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Délai d'exécution et de livraison / Pondération : 40 Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots 6, 7, 8 et 9 sont réservés à des entreprises adaptées. Il ne pourra être attribué qu’un seul lot réservé par établissement ou structure.- Chaque concurrent peut présenter, une offre comportant des variantes exclusivement dans les cas et les conditions précisées à l'article 2.3 du règlement de la consultation
Mots descripteurs : Papeterie
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de pré information : SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Fournitures scolaires Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 janvier 2019 V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LACOSTE SAS - 15 Allée de la Sarriette - ZA Saint Louis - 84250 LE THOR. L'accord cadre peut être consulté, après demande écrite :, Mairie de Carcassonne - Commande Publique - 00 Xxx Xxxx Xxxxxx, 00000, Xxxxxxxxxxx Xxxxx 0, F, Code NUTS : FRL06
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T Valeur totale du marché/du lot : 740 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Fourniture de bureau Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 janvier 2019 V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LACOSTE SAS - 15 Allée de la Sarriette - ZA Saint Louis - 84250 LE THOR - L'accord cadre peut être consulté après demande écrite : Mairie de Carcassonne - Commande Publique - 00 Xxx Xxxx Xxxxxx, 00000, Xxxxxxxxxxx Xxxxx 0, F, Code NUTS : FRL06
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T Valeur totale du marché/du lot : 240 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée : Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : Fourniture de papier photocopie A4 et A3 Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 janvier 2019 V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non V.2.3) Nom et adresse du titulaire
INTERACTIVE PAPETERIE OCCITANIE - PLEIN CIEL - ZAC la Ferraudière - 240 Avenue P.H. Mouton - 11000 CARCASSONNE - L'accord cadre peut être consulté, après demande écrite :, Mairie de Carcassonne - Commande Publique - 00 Xxx Xxxx Xxxxxx, 00000, Xxxxxxxxxxx Xxxxx 0, F, Code NUTS : FRJ11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T Valeur totale du marché/du lot : 100 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : Fourniture de papier pour le service imprimerie Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 janvier 2019 V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non V.2.3) Nom et adresse du titulaire
INTERACTIVE PAPETERIE OCCITANIE - PLEIN CIEL - ZAC la Ferraudière - 240 Avenue P.H. Mouton - 11000 Carcassonne - L'accord cadre peut être consulté, après demande écrite :, Mairie de Carcassonne - Commande Publique - 00 Xxx Xxxx Xxxxxx, 00000, Xxxxxxxxxxx Xxxxx 0, F, Code NUTS : FRJ11
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T Valeur totale du marché/du lot : 100 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 5
Intitulé : Fourniture d'enveloppes avec logo Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 janvier 2019 V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non V.2.3) Nom et adresse du titulaire
COMPAGNIE EUROPEENNE DE PAPETERIE - Espace Gutemberg - CS 40007 - 00000 XXXXXXX SAINT ESTEPHE. L'accord cadre peut être consulté, après demande écrite
:, Mairie de Carcassonne - Commande Publique - 00 Xxx Xxxx Xxxxxx, 00000, Xxxxxxxxxxx Xxxxx 0, F, Code NUTS : FRI32 Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T Valeur totale du marché/du lot : 60 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée : Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 6
Intitulé : Fourniture de papier photocopie A4 et A3 - Lot réservé Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 18 janvier 2019 V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SARL L'ENTREPRISE ADAPTEE LEA - 12 Rue Jacquard - ZA le Bert - 38630 LES AVENIERES - L'accord cadre peut être consulté, après demande écrite :, Mairie de Carcassonne - Commande Publique - 00 Xxx Xxxx Xxxxxx, 00000, Xxxxxxxxxxx Xxxxx 9, F, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T Valeur totale du marché/du lot : 2 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée : Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 8
Intitulé : Fourniture de papier photocopie A4 et A3 - Lot réservé Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non V.2.3) Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 7
Intitulé : Fourniture de papier photocopie A4 et A3 - Lot réservé Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 janvier 2019 V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non V.2.3) Nom et adresse du titulaire
A.P.I.H.T. - Atelier du Vert Bocage - 18 Rue de la Gare - BP 12 - 02550 ORIGNY EN THIERACHE - L'accord cadre peut être consulté, après demande écrite :, Mairie de Carcassonne - Commande Publique - 00 Xxx Xxxx Xxxxxx, 00000, Xxxxxxxxxxx Xxxxx 0, F, Code NUTS : FRE21
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T Valeur totale du marché/du lot : 2 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée : Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 9
Intitulé : Fourniture de papier photocopie A4 et A3 - Lot réservé Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 janvier 2019 V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS ANTILOPE ENTREPRISE ADAPTEE - BP 126 - 13321 MARSEILLE CEDEX 16 - L'accord cadre peut être consulté, après demande écrite :, Mairie de Carcassonne - Commande Publique - 00 Xxx Xxxx Xxxxxx, 00000, Xxxxxxxxxxx Xxxxx 0, F, Code NUTS : FRL04
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T Valeur totale du marché/du lot : 2 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération Monnaie : euros
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée : Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 0 Xxx Xxxxx, 00000, Xxxxxxxxxxx, F, Téléphone : (x00) 0 00 00 00 00, Courriel : xxxxxx.xx-xxxxxxxxxxx@xxxxxx.xx, Fax : (x00) 0 00 00 00 00, Adresse internet : xxxx://xxx.xx-xxxxxxxxxxx.xxxxxx.xx
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges — Préfecture de Région, 2 Boulevard Xxxx Xxxxxxx, 13006, Marseille, F VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffes du tribunal administratif de Montpellier, 0 Xxx Xxxxx, 00000, Xxxxxxxxxxx, F, Téléphone : (x00) 0 00 00 00 00, Courriel : xxxxxx.xx-xxxxxxxxxxx@xxxxxx.xx, Fax : (+33) 4 67
54 74 10, Adresse internet : xxxx://xxx.xx-xxxxxxxxxxx.xxxxxx.xx VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
30 janvier 2019