CONTRAT DE LOCATION D'UN EQUIDE,
CONTRAT DE LOCATION D'UN EQUIDE,
ENTRE LES ECURIES DES AGRIERS ET UN PARTICULIER
ENTRE : Les Ecuries des Agriers dont le siège social est situé : Les Agriers 16300 St Palais du Né Représentées par Xxxxx Xxxxxx, Dirigeante, d'une part ,
ET: résidant:
ci-dénommé « Le Locataire », d'autre part ,
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT
Article 1: Objet
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions de prise en location par Le Locataire de l'équidé: SIRE N°
Article 2: Obligations du Locataire
Le locataire utilisera en bon père de famille l'équidé, en aucun cas cette utilisation ne pourra excéder les possibilités de l'équidé. Il s'engage à respecter le règlement intérieur des Ecuries des Agriers. Le Locataire n'a aucun droit de regard sur l'utilisation de l'équidé lorsqu'il n'en a pas l'utilisation. Les reprises, ballades ou sorties des Ecuries des Agriers sont prioritaires pour l'utilisation de l'équidé.
Article 3: Obligations du Loueur
Les Ecuries des Agriers s'engagent à fournir une utilisation libre et paisible de l'équidé.
Les Ecuries des Agriers assurent la garde et la nourriture, le bon état de la ferrure et la bonne santé de l'équidé lorsqu'il se situe dans l'établissement. (En cas de déplacement de l'équidé hors du centre, le locataire doit s'organiser pour emporter la nourriture et les produits de première nécessité fournis par les Ecuries des Agriers).
Article 4: Utilisation de l'équidé
Le Locataire utilisera l'équidé à la date du
de h
à h
environ
pour une activité de :(rando, ballade, travail en carrière...)
Niveau du cavalier:
Article 5: Assurances
Le locataire s'engage à être titulaire d'une licence fédérale couvrant les risques inhérents à la pratique de l'équitation et à être à jour de son adhésion aux Ecuries des Agriers. Un mineur ne pouvant pas louer un équidé, le parent étant de ce fait le locataire, il est responsable de son enfant s'il le fait monter sur l'équidé. L'enfant devant absolument être à jour de sa licence et de son adhésion.
Article 6: Annulation de la location
La réservation d'un équidé doit être annulée 24h à l'avance pour ne pas être due pour une journée dite « normale » sans évènements particuliers, par contre lors d'une journée de randonnée par exemple ou il y a beaucoup de demande le délais d'annulation est porté à 4 jours.
Article 7: Prix
Tarif / heure | Demie journée | Journée | |
Shetland | 8,00 € | 20,00 € | 35,00 € |
Poney B,C,D | 10,00 € | 25,00 € | 40,00 € |
Cheval | 12,00 € | 30,00 € | 42,00 € |
Le montant de la location s'élève à €/
Il est convenu que le montant de la location est payé d'avance soit au plus tard avant de prendre possession de l'équidé.
Fait en deux exemplaires,
A St Palais du Né, le / /
Les Ecuries des Agriers Le Locataire