CLUB NAUTIQUE PLOËRMEL BROCELIANDE REGLEMENT INTERIEUR
CLUB NAUTIQUE PLOËRMEL BROCELIANDE REGLEMENT INTERIEUR
Le présent Règlement s’impose à tous les adhérents ou utilisateurs occasionnels du Club Nautique Ploërmel Brocéliande (ci-après désigné « le Club Nautique ») de même qu’à leurs accompagnateurs éventuels.
ARTICLE 1. ADHESION – INSCRIPTION
1.1 Formalités d’inscription à l’année
- L’adhésion au Club : moyennant cotisation, elle est individuelle et obligatoire, sauf pour la pratique temporaire d’activités ou l’inscription de groupes.
Une carte de membre est délivrée au moment de l’adhésion. Elle est valable une année à compter de l’adhésion.
- Fiche d’adhésion et d’inscription : chaque demandeur doit compléter et signer une fiche d’adhésion ou d’inscription sur laquelle figurent :
- le montant de la cotisation d’adhésion
- les renseignements administratifs pour l’inscription à la pratique des activités nautiques proposées par le Club (voile, canoë-kayak, ski nautique, wakeboard, aviron) (annexe 1).
- le montant du forfait annuel correspondant à la participation aux frais d’organisation de l’activité choisie.
- Autorisation parentale (ou d’autorité qualifiée) : elle est obligatoire pour les pratiquants mineurs.
- Certificat médical : le pratiquant ou son représentant légal doit fournir un certificat médical attestant l’absence de contre-indication à la pratique de l’activité choisie. En cas de réinscription annuelle ce certificat est à renouveler tous les 3 ans pour la pratique de loisir ou sportive.
- Licence : elle n’est pas obligatoire dès lors que l’activité choisie se pratique sur le lac.
La licence fédérale n’est délivrée :
▪ que sur demande de l’adhérent sans conditions d’âge et sans discrimination,
▪ si l’adhérent participe à des sorties à caractère sportif ; dans ce cadre une licence fédérale correspondant à l’activité concernée telle que définie par les fédérations françaises de Voile, de Canoë-kayak, de Ski Nautique, de Wakeboard et Sport adapté.
- Assurance liée à la délivrance d’une licence fédérale : l’adhérent est informé qu’il a la possibilité de contracter une assurance complémentaire à l’option de base proposée lors de l’adhésion fédérale ou au contrat d’assurance du club. Lorsqu’un adhérent ne retient pas la proposition d’assurance fédérale, il doit attester qu’il est informé de la possibilité de contracter une assurance complémentaire.
Limites d’âge : elles varient en fonction de l’activité et / ou des supports et sont fixées par le Comité de Direction du Club dans le respect de la Réglementation en vigueur
1.2 Formalités d’inscription de courte durée
Les personnes non adhérentes à l’année souhaitant pratiquer l’une des activités proposées sur une courte période (au tour, à l’heure, à la demi- journée, à la journée ou à la semaine) doivent :
- remplir un formulaire d’inscription,
- attester ne pas présenter de contre-indication à la pratique de ces activités et attester savoir nager.
1.3 Formalités d’inscription de groupes
Pour les groupes constitués, l’adhésion au Club n’est pas obligatoire ; ils peuvent demander une inscription à une ou des activités du Club, soit à l’année, soit temporaire ; dans ce cas une convention particulière fixe les conditions financières et techniques de l’inscription.
1.4 Refus d’inscription
Le Comité de Direction du Club se réserve le droit de refuser une inscription avec motivation écrite à l’intéressé. En cas de refus, les sommes déjà versées lors de l’inscription seront restituées à l’intéressé
1.5 Tarification des activités
Les tarifs sont affichés au Club et sur son site Internet
1.6 Pratique d’activités par des personnes à mobilité réduite
A l’année ou sur de courtes périodes, elle peut, dans le respect des textes en vigueur et avec l’aval de la direction et des responsables d’activité, donner lieu à des aménagements de la pratique usuelle.
ARTICLE 2. CONDITIONS DE PRATIQUE DES ACTIVITES
2.1 Ouverture du Club Nautique
Les périodes et horaires d’ouverture, d’accueil et d’activités sont affichés de façon à pouvoir être lus de l’extérieur.
Avant de déposer leurs enfants mineurs au Club Nautique, les parents ou autres personnes à charge sont tenus :
- de s’assurer qu’un responsable est présent pour les accueillir,
- de se renseigner, en fonction des conditions météorologiques et du programme prévu, sur l’heure de fin des activités afin de récupérer leurs enfants.
- de signaler au responsable le cas où ils ne récupéreraient pas eux-mêmes leurs enfants.
La prise en charge des pratiquants mineurs par le Club Nautique ne s’effectue qu’au moment des activités auxquelles ils sont inscrits, sur les lieux de leur pratique et uniquement pour leur durée.
2.2 Encadrement des séances
Les utilisateurs du Club Nautique accueillis pendant les périodes d’activités sont pris en charge par des cadres ayant un diplôme d’état, un diplôme fédéral, ou des bénévoles utilisateurs du club.
Cependant, une pratique libre peut être autorisée dans les conditions fixées aux articles
3.5 et 3.6 du présent Règlement.
2.3 Conditions d’utilisation des locaux, du matériel du Club Nautique
Les locaux du Club Nautique (hangar, bureaux, atelier technique, vestiaires, voilerie, salle de musculation, local essence, cabane de ski, hangar à bateaux) ont un usage particulier à respecter. Certains accès, réservés aux membres du club, sont soumis à un accord préalable.
2.4 Hygiène des locaux
Les utilisateurs sont tenus de respecter le bon état et la propreté des locaux communs, notamment les toilettes et les vestiaires. Les effets personnels peuvent être stockés dans les endroits prévus à cet effet. Il est demandé à chaque personne de se changer uniquement dans les vestiaires publics pour les utilisateurs et les stagiaires.
Les combinaisons prêtées par le Club Nautique pendant les stages doivent être retirées sous la douche en premier rinçage puis déposées dans le bac antibactérien prévu à cet effet à l’extérieur et pendant le temps indiqué par les encadrants avant d’être suspendues au moyen d’un cintre sur le portoir correspondant à leur taille.
2.5 Vol
Le Club Nautique n’est pas responsable du vol ou de la perte dans ses locaux – ou dans son enceinte - des valeurs personnelles des utilisateurs et pratiquants durant le temps d’activité. Les objets de valeur peuvent être laissés dans les vestiaires et remis dans les casiers prévus à cet effet. La perte de clé des casiers des vestiaires sera facturée au tarif en vigueur affiché.
Les objets trouvés doivent être déposés à l’accueil.
2.6 Information et communication
Les consignes, les règles de navigation et autres obligations sont affichées sur les tableaux prévus à cet effet et situées à gauche du grand portail du hangar et à l’accueil.
Les autres informations sont communiquées à tous les utilisateurs soit par voie d’affichage au Club Nautique soit par courrier ou par courriel.
Les inscriptions aux sorties et compétitions s’effectuent selon les modalités décidées par le responsable de l’activité.
Le site Internet du Club Nautique présente les activités, les disciplines, les stages, les tarifs etc.……
2.7 Utilisation et entretien du matériel
Tout utilisateur est responsable du matériel mis à sa disposition. Il s’assure de son rangement et de son entretien courant (vidage, rinçage…). Il signale, sur le cahier prévu à cet effet, toute anomalie au cadre responsable ou au chef de base, ou au moniteur, ou à défaut au Président du Club. Les réparations sont effectuées après avis du cadre responsable, ou du directeur, ou du moniteur en fonction de la nature de l’intervention et de la compétence de l’utilisateur.
En cas de responsabilité reconnue de l’utilisateur, une contribution sous forme d’aide ponctuelle aux activités ou sous forme financière pourra lui être réclamée, à l’appréciation du Comité de Direction.
L’utilisation du tracteur du Club Nautique est strictement réservée aux personnes titulaires du permis de conduire qui sont salariées ou RTQ du Club Nautique et aux bénévoles. Son usage est strictement limité aux abords du lac et interdit sur la voie publique.
2.8 Matériel navigant de compétition
Selon la catégorie, le matériel navigant sera prêté ou attribué aux compétiteurs pour une saison. Le matériel est réattribué pour chaque saison sportive en fonction des objectifs, des résultats sportifs et de l’assiduité à l’entraînement. La décision est prise par le Comité de Direction après avis du ou des entraîneurs concernés. En cas de non assiduité et de non participation aux compétitions, et de non respect du matériel de l’un des compétiteurs le Chef de base, l’entraîneur ou le Comité de Direction, pourront décider de lui retirer le matériel momentanément ou définitivement.
En cas de détérioration partielle du matériel et de responsabilité reconnue de l’utilisateur, ce dernier est financièrement responsable de la réparation.
2.9 Emprunt de matériel navigant
Le matériel navigant peut être emprunté par un utilisateur du Club pour une courte période ou à l’année en vue d’une utilisation extérieure aux activités du Club sous les conditions suivantes :
- compatibilité avec le fonctionnement du Club
- autorisation explicite du Président ou du Chef de base et en présence d’un RTQ de la section.
- après remplissage d’un formulaire.
- après paiement éventuel d’une caution
- sur justification d’un niveau de pratique minimum attesté par le chef de base et le responsable de la section.
2.10 Interdiction de fumer
En application des textes réglementaires il est interdit de fumer dans les locaux du Club Nautique, y compris dans le parc à bateaux
ARTICLE 3. REGLES DE NAVIGATION
3.1 Précautions générales
La navigation à partir du Club Nautique s’effectue toujours dans le respect de la zone habituelle de navigation (zone affichée dans les locaux du Club Nautique.) et des Arrêtés de sécurité des 4 mai 1995, 9 février1998 et 20 juin 2003.
Zone de navigation, organisation des activités, nombre de pratiquants, conformité du matériel et l’équipement individuel du pratiquant et du cadre. Ces documents, affichés au Club Nautique, sont à lire et à respecter de façon impérative.
Les activités de compétition se déroulent dans le respect strict des Règlements fédéraux.
3.2 Respect de l’environnement et des autres usagers.
Dans le cadre de toute navigation les utilisateurs respecteront la faune, la flore et le milieu aquatique ainsi que les autres utilisateurs de l’espace nautique : pêcheurs, baigneurs, activités récréatives et personnes utilisant leurs propres embarcations.
Ils signaleront au responsable présent toute dégradation, altercation ou pollution constatée lors d’une navigation.
3.3 Protection et sécurité
Tous les pratiquants, y compris les moniteurs, les pilotes, doivent porter leur gilet fermé sur quelqu’embarcation que ce soit. Ils ne l’enlèveront qu’une fois revenus au Club Nautique.
En planche à voile, le gilet est obligatoire ainsi qu’une combinaison isotherme (néoprène) lorsque la température de l’eau est inférieure à 18 °C.
Sur les autres supports, la tenue vestimentaire doit être adaptée à l’activité pratiquée, à l’exception des skieurs.
Chaque pratiquant, stagiaire ou moniteur, doit porter des chaussures fermées pour la pratique des activités nautiques.
3.4 Navigation lors de séances encadrées
Les participants doivent respecter les consignes données par le moniteur et ne pas s’éloigner du groupe ou le quitter sans l’autorisation de ce moniteur.
En fonction des conditions météorologiques ou pour toutes raisons de sécurité, dont il est seul juge, le Chef de base ou son représentant le RTQ peut être amené à diminuer le nombre de personnes embarquées en même temps ou à remplacer un cours pratique par un cours théorique. Cela ne saurait en aucun cas constituer une cessation d’activité du Club Nautique.
3.5 Navigation individuelle des utilisateurs pendant les heures d’ouverture du Club Nautique
Les utilisateurs ne seront autorisés à naviguer qu’après en avoir demandé l’autorisation au Chef de base et/ou au RTQ de permanence, afin que ceux-ci puissent l’intégrer dans un dispositif de sécurité.
Ils devront s’inscrire sur le tableau de bord situé dans le hangar.
Ils naviguent sous leur entière responsabilité et respectent les conditions générales de navigation fixées au 3.1. Il est toujours recommandé de naviguer au minimum à deux personnes.
Des dérogations concernant la navigation sans encadrement et sans surveillance pourront être accordées pour les compétiteurs, les utilisateurs après accord écrit (des parents ou de l’autorité qualifiée s’ils sont mineurs), de l’entraîneur ou responsable de section et validé par le Comité de Direction. Ils ne pourront naviguer seuls et seront obligatoirement au minimum deux, et minimum trois pour le ski nautique.
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3.6 Navigation Individuelle des utilisateurs hors des horaires d’ouvertures.
Seules, certaines personnes majeures sont autorisées à naviguer de façon individuelle en dehors des heures d’ouvertures.
L’autorisation sera donnée par le Chef de base, le RTQ de la section concernée en fonction de leur niveau de pratique (minimum 5) et de leur investissement au sein du club et validé par le Comité de Direction du club. Elles devront obligatoirement être munies d’un téléphone portable afin d’alerter les secours en cas de besoin.
• pagaie bleue – eau calme en kayak
• niveau 4 bleu – voile – vent fort – force 5 vent maxi.
3.7 Ski hors des heures d’ouverture du club Nautique.
Seules certaines personnes sont autorisées à ouvrir l’activité de ski nautique. Ces personnes seront expressément désignées par le Président, le chef de base le responsable ski nautique, la commission ski nautique. La liste sera validée par le Comité de Direction, et revue chaque année.
Ces personnes devront participer à la journée annuelle de formation.
3.8 Règlement concernant le ski nautique
Les pilotes des bateaux de ski nautique doivent posséder le permis mer côtier ou permis fluvial (photocopie remise à la base) l’adhésion au club et leur licence ski nautique.
Toutes les personnes à bord, pilote compris doivent porter un gilet de sauvetage.
Les pilotes non titulaires d’un brevet d’état de ski nautique ne peuvent tracter un skieur que s’ils sont accompagnés d’une autre personne à bord.
ARTICLE 4. DEPLACEMENTS ET SORTIES, INSCRIPTION AUX COMPETITIONS
4.1 « Sorties Club Nautique »
Une « sortie Club Nautique » concerne un collectif de pratiquants et doit remplir une des conditions suivantes afin d’être reconnue comme telle :
- elle fait l’objet d’une autorisation explicite du Président ou du Chef de Base et du responsable de section ;
- elle est mise en œuvre par un cadre au cours d’un créneau habituel d’enseignement, du calendrier d’entraînement, d’animation ou de compétition.
Toute autre action est interdite.
4.2 Inscription aux compétitions
En fonction de l’importance des courses et des catégories, les frais occasionnés peuvent exceptionnellement être pris en charge par le Club Nautique, en partie ou en totalité.
4.3 Utilisation des remorques du Club Nautique
L’utilisation des remorques du Club Nautique est soumise à l’autorisation du Chef de base ou du Président et du RTQ.
4.4 Utilisation des camions
L’utilisation des camions est :
- réservée à des adhérents,
- et soumise à une autorisation écrite du Chef de base ou du Président sur la base d’un formulaire de demande.
En cas d’autorisation donnée concernant un parent d’adhérent, ce dernier devra joindre au formulaire de demande un justificatif de détention de permis de conduire adapté et d’assurance en matière de responsabilité civile (où à minima attester de ces détentions en inscrivant leurs références)
ARTICLE 5. CONDUITE A TENIR EN CAS D’INCIDENTS, D’ACCIDENTS OU DE SINISTRE
5.1 Incendie, sinistres
En référence au décret du 3 septembre 1993, un Arrêté du 13 janvier 1994 fixe notamment le tableau d’organisation des secours dont les consignes de sécurité et les numéros de téléphone d’urgence qui sont affichés à l’accueil.
5.2 Accident survenant à terre ou sur l’eau.
Pour tout accident, tout membre du Club Nautique doit, en fonction de son âge et de ses compétences :
- prévenir le cadre responsable du Club Nautique (pour les mineurs ne pouvant pas intervenir)
- protéger le blessé
- alerter les secours par tout moyen
- porter les premiers secours
- dégager la personne accidentée de la situation périlleuse sans se mettre en danger lui-même ou mettre en danger une autre personne.
5.3 En cas d’accident survenant sur l’eau, il doit :
- signaler immédiatement l’accident ou la zone dangereuse aux autres membres du groupe pour éviter un nouvel accident.
- prévenir le cadre responsable du Club Nautique.
- suivre le dispositif de sécurité et d’intervention (DSI) affiché au Club Nautique. Une trousse de premier secours est disponible dans le bureau des Permanents. Après utilisation, l’utilisateur en informe le chef de base ou son représentant afin de pourvoir au remplacement des produits manquants.
ARTICLE 6. SANCTIONS
6.1 Procédures de sanction
En cas de comportement mettant en cause la sécurité des biens et / ou des personnes ou d’infraction manifeste aux dispositions du présent Règlement, le Chef de Base s’il est présent ou le Responsable d’activité concerné peuvent décider l’exclusion temporaire à effet immédiat d’un adhérent ou d’un inscrit.
Toute décision d’exclusion définitive de radiation, de sanction est prise par le Comité de Direction. Dans ce cas, le pratiquant mis en cause aura la possibilité de s’expliquer oralement devant le Comité de Direction. Les explications écrites sont recevables. Le Comité de Direction fait état de ses conclusions par écrit au pratiquant mis en cause.
6.2 Fautes graves
Parmi les fautes pouvant donner lieu à des sanctions, on retiendra :
- le vol,
- la dégradation volontaire,
- le non respect des biens collectifs ou individuels,
- les actes d’incivilité,
- le non respect de consignes pouvant mettre en cause la sécurité du pratiquant, des membres permanents ou occasionnels du Club Nautique ou de toute autres personnes,
- l’état d’ébriété ou l’état d’emprise manifeste de substances illicites.
Cette liste n’est pas exhaustive et le Comité de Direction traitera les fautes graves au cas par cas.
6.3 Actions ou sanctions
Les fautes graves peuvent donner lieu à des sanctions parmi lesquelles :
- le rappel à la règle effectué officiellement par le Président du Club Nautique et/ou de l’encadrant responsable.
- l’interdiction de participer aux séances encadrées par le Club Nautique durant une durée déterminée.
- l’exclusion temporaire ou définitive du Club Nautique, sans reversement des sommes versées lors de l’inscription.
S’agissant de pratiques à caractère sportif, certaines fautes et sanctions telles que le dopage, le non respect des Règlements sportifs… peuvent relever des procédures disciplinaires fédérales.
ARTICLE 7. ENTREE EN VIGUEUR DU REGLEMENT
Le présent Règlement est applicable à partir du 1er mai 2010.
A Ploërmel Le président
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