Contrat animation musicale (synthé, guitare et chant)
Contrat animation musicale (synthé, guitare et chant)
Xxxxxxxx XXXXX « KACHTINS »
Domicilié à : 16 xxx xx xxxxx xx Xxxxx 00000 Xxxxxx xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx – xxxxxxxx@xxxxx.xxx
Tel : 06,86,23,61,55 ou 05,56,52,32,44
Auto-entrepreneur N° SIREN : 52374590900029
Entre
Prestation
Lieu
Date : _ _/_ _/20 _ _
Horaires : de _ _ _ _ _h à h
Et
M : …...................................................................................................................................................................................................................
domicilié à : ….................................................................................................................................................................................................
Tel : …................................................................................................................................................................................................................
Prestations (avec maxi 50 kilomètres autour de Cursan) :
Prestation « Orchestrale » _ _ _ _ _ _ € l'heure X-------heure(s) €
(Chant des années 50 à nos jours, Instruments : guitare et piano/synthé, sonorisation complète, jeux de lumière)
Kilomètre(s) supplémentaire(s) 0,50 € X = €
Heure(s) supplémentaire(s) € X H = €
Total € net à payer
(à régler sous maximum 30 jours) Total arrhes versées (60% du total net à payer) : €
Paraphes du(es) soussigné(s) Paraphes de Xxxxxxxx XXXXX
Conditions générales de prestation
Xxxxxxxx XXXXX Kachtins fournis, le matériel de musique, la sonorisation, les jeux de lumière (selon la prestation).
Le (s) soussigné(s) doit(vent) prévoir une place de parking à proximité du lieu de la manifestation pour un véhicule utilitaire.
La puissance électrique devra être fournie au moyen de prises de courant de 16 ampères avec terre près de l'installation de la régie technique avec 2 tables et une chaise.
En cas de manifestation ouverte au public, le(s) soussigné(s) doit(vent) mettre en place un service de sécurité, de telle sorte que la prestation s'effectue dans les meilleurs conditions.
En cas de dégradation du matériel par une tierce personne, les frais de remise en état seront à la charge du(es) soussigné(s). Il en va de même pour les frais de location engagés jusqu'à réception du matériel réparé, et ce afin de ne pas compromettre les engagements à venir.
Le(s) soussigné(s) devra(ont) justifier sur simple demande qu'il(s) possède(nt) bien une assurance Responsabilité Civile et Dégâts matériels.
Pour éviter tout incident, il est indispensable que le matériel soit placé à l'écart du public.
Lorsque le(s) soussigné(s) aménage(nt) une scène celle ci devra être stable et mesurée au minimum 6 mètres de façade et 4 mètres de profondeur.
Le présent contrat peut être annulé par le(s) soussigné(s) jusqu'à 2 mois avant la manifestation, sans restitution des arrhes.
La responsabilité de Xxxxxxxx XXXXX kachtins animations se réserve le droit de remplacer certains équipements par d'autres de qualités équivalents en cas de nécessité.
Suite à tout incident, technique ou non, non imputable à Xxxxxxxx XXXXX kachtins et entravant le déroulement normal de la prestation le(s) soussigné(s) sera(ont) tenu(s) de payer l'intégralité du tarif de la prestation.
Le(s) soussigné(s) doit(vent) prévoir l'accès au lieu de la manifestation 2 heures avant l'animation pour l’installation du matériel et de la mise en place du son.
Dans la formule d'une heure le(s) soussigné(s) doit(vent) prévoir des boissons non alcoolisées
Dans la formule de 3 heures le(s) soussigné(s) doit(vent) prévoir des boissons non alcoolisées et un repas qui sera pris avant ou après la prestations.
Pour les animations en soirée au delà de 50km le(s) soussigné(s) doit(vent) prévoir un repas qui sera pris avant ou après la prestations., des boissons non alcoolisées, l'hébergement pour une personne avec salle de bain, le petit déjeuner du lendemain et un local fermé, sécurisé pour le matériel.
60 % d’arrhes sont a verser à la date de signature du contrat et le solde est à régler avant la mise en place de matériel.
Le règlement se fera en espèce ou par chèque à l'ordre de « XXXXXXXX XXXXX »
Pour les animations en extérieur le(s) soussigné(s) doit(vent) prévoir un barnum pour le matériel ainsi qu'un installation électrique aux normes et sécurisée.
Le(s) soussigné(s) est (sont) seul(s) responsable(s) de l'organisation de sa (leur) manifestation, il(s) se charge(nt) notamment de toutes les déclarations et demandes d'autorisations administrative nécessaires en temps opportun
Toute modification nécessitera la forme écrite, datée et signée par les deux parties.
Toute heure entamée est due.Prix horaire supplémentaire €
En cas de force majeur (maladie, deuil, accident …..) Xxxxxxxx XXXXX kachtins ne pouvant pas honorer la prestation remboursera 50 % des arrhes.
Droits Sacem à la charge de l'organisateur.
Pénalités de retard de paiement 3 fois le taux d’intérêt légal majorées d’une indemnité forfaitaire de 40 € pour fais de recouvrement Si les frais de recouvrement réellement engagés sont supérieurs au montant forfaitaire de 40 €, une indemnisation complémentaire sur justification peut être demandée.
Paraphes du(es) soussigné(s) Paraphes de Xxxxxxxx XXXXX
Les parties soussignées déclarent avoir pris connaissance des clauses du présent contrat et s'engagent à les exécuter scrupuleusement et sans réserve.
Fait en 2 exemplaires à
Le : _ _ / _ _ / 20 _ _
signature du(es) soussigné(s) signature de Xxxxxxxx XXXXX
précéder la signature
de la date et de la mention
« Lu et approuvé »