CONTRAT DE PARRAINAGE DE RUCHES

CONTRAT DE PARRAINAGE DE RUCHES

Entre les soussignés :

D’une part,

L’Entreprise dont le siège social est situé

N° de téléphone :

E-Mail :

Inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés sous le N° : Avec le code APE :

Représentée par Mr :

Agissant en Qualité de :

Et

D’autre part,

L’Association Miellerie Collective des Apiculteurs Vosgiens dont le Siège Social est situé Au 5, La Roche Aux Bois

88460 CHENIMENIL

N° de téléphone :

E-Mail :

Inscrit à l’INSEE sous le N° SIRET : 830 075 867 00010 Avec le code APE : 9499Z

Représentée par Xx Xxxx Xxxx XXXXXX Agissant en qualité de Président

Il est convenu entre les parties le Parrainage suivant :

L’entreprise s’engage à la mise en œuvre d’un Parrainage avec l’Association MCAV portant sur des Ruches.

- L’Entreprise parraine :

- Montant Annuel du parrainage :

- Durée du parrainage : 3 Ans

- Les conditions de parrainage sont notifiées dans le document joint ; intitulé : Parrainage entreprise, dont chaque partie aura apposée ses paraphes et signatures.

- Il est établis 2 exemplaires originaux du présent document.

- A la signature des présentes, l’entreprise s’acquittera par chèque ou virement de la somme notifiée ci-dessus.

Fait à :

Le :

Pour l’Entreprise Pour l’Association