Points l'Alliance partenaire Intel®– Promotion ASUS*Promotion Agreement • September 4th, 2024
CONTRAT DE BRAND AFFILIATE ET DE PARRAINAGE INTERNATIONALBrand Affiliate and Sponsorship Agreement • May 5th, 2020
Le présent Contrat de Brand Affiliate et de parrainage international est conclu entre Nu Skin International, Inc., une société de capitaux de l’État de l’Utah, 75 West Center Street, Provo, Utah 84601, États-Unis (« NSI ») et moi-même.
CONDITIONS D’AGENCEConditions D’agence • January 21st, 2020
ContractTerms and Conditions • September 21st, 2021
REGLEMENT OPERATION DE PARRAINAGE « PARRAINAGE CLIENT MAISONS PHENIX »Parrainage Client • May 5th, 2020
Points l'Alliance partenaire Intel®– Promotion ASUSPromotion Terms • September 30th, 2022
l'écrit ou à l'oral entre les parties. Toute disposition contradictoire est rejetée. En cas de conflit entre les conditions générales du programme l'Alliance partenaire Intel® et des présentes conditions générales, dans le cadre de cette Promotion, les présentes conditions générales s'appliquent.
ENTRESponsorship Agreement • July 14th, 2023
SUR VOTRE VITRINE POUR AFFICHAGELocation d'Espace Publicitaire • May 5th, 2020
La dite société est représentée par M. Suteau jean-Michel agissant en qualité de gérant de la société France-vitrine dont le siège social est 7 Rue du bois Semé 69240 Thizy
ContractArtist Representation Agreement • May 5th, 2020
etConvention Uniforme Concernant Les Remisiers Et Les Courtiers Chargés De Comptes De Type 4 • April 23rd, 2018
Le RT4 a demandè au CCT4 d’effectuer certains services, y compris des activitès de compensation et de tenue de registres pour son compte et à l’ègard de clients (les « clients ¬) qu’il pourrait lui prèsenter, comme il est indiquè plus en dètail à l’article 4 et à l’annexe A des prèsentes;
CONDITIONS GENERALES DE L’OPERATION PARRAINAGE Adecco MONTBELIARD AUTOMOBILE du 15 01 2016 au 15 03 2016Conditions Générales De Parrainage • May 5th, 2020
CONTRAT DE PARRAINAGE Covid-19Sponsorship Agreement • May 5th, 2020
Je m’engage à régler la somme de CHF par mois pendant mois pour aider le CEY à prendre en charge les frais relatifs à l’entretien de mon filleul pendant la période de pandémie ou plus longtemps si vous en avez envie.
EpinAMAP - 79ter rue de Paris - 93800 Epinay sur SeineContrat D’engagement • August 8th, 2022
Fédération Régionale des Offices de Tourisme Provence – Alpes - Côte d’AzurContrat Relatif Au Suivi De La Marque Qualite Tourisme • May 5th, 2020
CONTRAT relatif au suivi de la marque QUALITE TOURISME pour les Offices de Tourisme, via le Référentiel Qualité Offices de Tourisme de France
Contrat Revendeur des services Seagate de récupération des données Conditions généralesReseller Agreement • December 12th, 2013
Les conditions générales ci-après (les « conditions ») s'appliquent à vos commandes, achats ou réceptions de certains services de récupération des données (les « services ») fournis par la société Seagate Technology LLC sise 10200 South De Anza Boulevard, Cupertino, CA 95014, États-Unis, et par ses sociétés affiliées (« Seagate »”,
Conditions générales du programme d’affiliation du site ete- indien- editions. frAffiliate Agreement • May 5th, 2020
Contrat d’affiliationAffiliate Agreement • September 9th, 2022
WORKLIFE BENEFITS, société par actions simplifiée, au capital social de 100 €, dont le siège social est situé au 17 rue Froment, 75011, Paris, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 890 843 998 et représentée par Monsieur Benjamin SUCHAR, en sa qualité de Président,
CONTRAT DE SPONSORINGSponsorship Agreement • May 5th, 2020
Adresse du sponsorisé : 26 bis rue de Lille 59136 WAVRIN Représenté par : Sandrine SALIGNAT-PLUMASSEAU, (présidente) Ci-après dénommé le sponsorisé d'une part
CONDITIONS GENERALES D’ADHESION A LA CENTRALE DE REFERENCEMENT PROC’N SAVE Juillet 2012Conditions Générales d'Adhésion • May 5th, 2020
L’utilisation du Service requiert l’acceptation sans réserves des Conditions Générales complétées par le Formulaire d’Adhésion. Cette acceptation est formalisée par l’émission du Formulaire d’Adhésion et/ou par tout acte démontrant l’assentiment de l’Adhérent, notamment en cochant la case d’acceptation des Conditions Générales/du Contrat. Les Conditions Générales applicables sont celles en vigueur à la date d’adhésion au Service.
Conditions Générales d'affiliation (CGA)Contrat D’affiliation • May 5th, 2020
En cochant la case indiquant l’acceptation des présentes conditions, l’Affilié accepte l’ensemble des conditions ci-après. Toutes autres conditions n’engagent la société Axofi Communication qu’après confirmation écrite de sa part. Tout autre document que les présentes et notamment publicités, site Internet, n’a qu’une valeur informative et indicative, non contractuelle.
CONDITIONS GéNéRALES DE VENTE DU PARRAINAGEConditions Générales De Vente • September 20th, 2016
CONTRAT D’UTILISATION ET DE VENTE DES SERVICES D’AFFILIATIONAffiliate Agreement • May 5th, 2020
L'utilisation des services Gaming Affiliation implique l'acceptation pleine et entière de ces Conditions Générales d'Utilisation et de Ventes. BDG se réserve le droit d'apporter des modifications aux présentes Conditions Générales d'Utilisation et de Vente à tout moment, en publiant les conditions modifiées sur le site Gaming Affiliation. La continuité d'utilisation des services Gaming Affiliation par l’Affilié, entraîne l'acceptation tacite de ces conditions modifiées.
NIC SENEGALContrat D’accreditation • February 28th, 2022
Le CURI - NIC (Network Information Center) Sénégal sis au 90, Allées Bougainvillées, UCAD 3, Cité Claudel, représenté par son Directeur, d’une part,
CONTRAT D’ENTREPRENEUSE INDÉPENDANTE POUR LA FAMILLE DE MARQUES STELLA & DOTEntrepreneur Agreement • May 5th, 2020
En tant que Stylist Stella & Dot (dénommée ci-après l’« Entrepreneuse Indépendante »), je comprends et je conviens avec Stella & Dot France, SARL au capital de 500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 794 353 367, dont le siège social est sis 19 rue vivienne, 75002 Paris (la « Société ») que notre relation est régie par les présentes conditions générales (le « Contrat »).
CONTRAT DE PARRAINAGE DE RUCHESParrainage De Ruches • May 5th, 2020
Contrat de Présentatrice indépendanteContrat De Présentatrice Indépendante • May 5th, 2020
Devenir une Présentatrice signifie entrer dans une relation d'affaires légalement contraignante avec Younique (“la Société”). Les documents suivants définissent les termes, conditions et responsabilités légales applicables à la relation entre la Société et la Présentatrice:
Conditions générales de prestation de servicesContrat Régie • May 5th, 2020
La société "Kovetz Online LTD" a créé, développé et mis en place un logiciel de système de gestion de campagne publicitaire mentionné ci après "plateforme d'affiliation" et disponible par le réseau internet à l'adresse suivante www.kovetz-online.com.
CONTRAT D’ADHÉSION AU PROGRAMME DE PARTENAIRES COMMERCIAUX AFFILIÉS DE QUICKBOOKSAffiliate Agreement • February 27th, 2024
« Contrat ») énonce les conditions générales du Programme (le « Programme ») d’INTUIT CANADA ULC, pour elle-même et au nom des membres de son groupe et de ses filiales en propriété exclusive, une société canadienne dont le siège social est situé à Edmonton 10423 - 101 Street, Suite 2200,
Convention d’affiliationConvention D’affiliation • November 17th, 2020
Contrat de ParrainageParrainage • May 5th, 2020
Conditions de l’entente entre Parternize et le PartenairePartnership Agreements • November 11th, 2019
Les présentes conditions, conjointement avec l’annexe des Directives du Partenaire (qui est mise à jour de temps à autre), établissent l’entente (« l’Entente ») contractée entre Performance Horizon Group limitée (numéro d’entreprise 07188234) (« Parternize »), et vous (le « Partenaire »), afin de régir votre utilisation des Services (telles que définies ci-dessous), les Réseaux d’annonceurs, ainsi que toutes les Campagnes qui tiennent lieu au sein de ces Réseaux. Lorsque vous cochez la case ci-dessous, le Partenaire accepte les conditions de cette Entente, et garantit et certifie que :
CONDITIONS GÉNÉRALES DE L’OFFRE DE PARRAINAGEParrainage Agreement • May 5th, 2020
A chaque déclaration de parrainage, le filleul sera contacté par mail par Çaassure afin de confirmer son accord et de valider ses informations personnelles.
PRÉAMBULEReferral Agreement • May 5th, 2020
Mutame & Plus, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité immatriculée sous le n° SIREN 780 915 898, dont le siège social est 4 rue Émile Enault – 50000 SAINT-LÔ, ci-après dénommé
Règlement de l’opération de ParrainageParrainage Agreement • May 5th, 2020
CONVENTION DE PARRAINAGESponsorship Agreement • May 5th, 2020
Le club contribue à faciliter l’accès au sport pour tous et à promouvoir les valeurs sportives telles que sens des responsabilités, fraternité, engagement, etc., et en développant l’esprit d’équipe chez les jeunes.