COMITÉ DÉPARTEMENTAL 54 DE TIR A L’ARC 16, rue Jean-Jacques Rousseau 54280 SEICHAMPS //Rép.:03.83.29.04.59 - E-mail : cd54arc@gmail.com Convention de mise à disposition des Filets

COMITÉ DÉPARTEMENTAL 54 DE TIR A L’ARC

00, xxx Xxxx-Xxxxxxx Xxxxxxxx 00000 XXXXXXXXX

//Rép.:00.00.00.00.00 - E-mail : xx00xxx@xxxxx.xxx

Convention de mise à disposition des Filets

Entre les soussignés :

Le CDTA54, représenté par son président ou un membre du comité directeur et

le club : Représenté par : Dénommé(e) dans la convention, l'emprunteur,

Il a été convenu ce qui suit :

1 – Objet de la convention

Le CDTA54 accepte de mettre à disposition à titre gratuit de l'emprunteur du matériel en vue de l’organisation de son concours (salle ou extérieur) qui se déroulera à du Cliquez ici pour entrer une date.au Cliquez ici pour entrer une date.L'emprunteur s’engage à venir chercher le matériel le Cliquez ici pour entrer une date. Rue Xx Xxxxx - 00000 NANCY.

2– Inventaire du matériel mis à disposition

Le matériel mis à disposition est composé de :

• Filet(s)

3– Responsabilités et assurances

L'emprunteur assume l’entière responsabilité du matériel dès sa prise en charge et jusqu'à sa restitution. Il est le seul responsable de tous dégâts causés au matériel ou du fait du matériel et ce quelle qu’en soit la cause ou la nature. Tout matériel manquant ou dégradé devra être remplacé ou réparé par et à la charge de l'emprunteur. En cas de casse, de perte ou de vol, il s'engage à prévenir sans délai le CDTA54 et à effectuer les démarches nécessaires à la prise en charge du dommage par sa compagnie d'assurance.

L'emprunteur s'engage à utiliser le matériel conformément à la notice d'utilisation et à en respecter les règles de sécurité.

4 – Restitution du matériel

L’emprunteur s’engage à restituer le matériel emprunté au CDTA54 le Cliquez ici pour entrer une date.à rue Mc Mahon – 00000 XXXXX ou le céder à un autre club muni d’une convention pré-établie, dont il en gardera un exemplaire qu’il renverra au CDTA54 par mail.

Matériel rendu complet et en bon état :

Nom du club prenant : Représenté par :

Lieu date : Cliquez ici pour entrer une date.

Fait en 2 exemplaires, à le Cliquez ici pour entrer une date.

Le CDTA54 ou le cédant L'emprunteur

Signature précédée de la mention « Lu et approuvé » Signature précédée de la mention « Lu et approuvé »

N° SIRET : 424 226 249 00011 - APE/NAF : 9312 Z

xxxxx://xx00xxx.xxxxxxxxxxxxx.xx - xxxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/XXXX00/