CONDITIONS
CONDITIONS
GÉNÉRALES
Dernière mise à jour : le 25 juillet 2018
INTRODUCTION
Bienvenue sur le site Internet de Modere Europe !
Modere Europe BVBA (ci-après « nous », « nos », « notre » ou « Modere ») vous fournit des produits et services lorsque vous visitez ou achetez sur le site xxx.xxxxxx.xx (le « site »), ou utilisez les logiciels fournis par Modere en relation avec nos produits et services. Nous fournissons ces services et vendons nos produits sous réserve des conditions spécifiées dans les présentes :
Modere comprend que la protection de la vie privée sur Internet est très importante pour vous. Nous avons adopté la présente politique de confidentialité et de cookies dans le cadre de notre engagement à protéger votre vie privée :
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE COOKIES
Les Conditions d’Utilisation et les Conditions de Vente, ainsi que toute autre politique, directive et condition de Modere sont ci-après dénommées le « Contrat ».
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d’Utilisation avant d’utiliser notre site et nos services. En accédant à, naviguant sur ou plus généralement en utilisant notre site, et en utilisant nos services, vous acceptez d’être liés non seulement par les Conditions d’Utilisation, mais également par l’intégralité du Contrat, tel qu’il est défini ci-dessus.
UTILISATION DU SITE
Le site est destiné à être utilisé par des adultes âgés de 18 ans au minimum. Lorsque vous utilisez le site, vous déclarez être âgé de 18 ans au minimum. Dans le cas où nous serions informés que vous avez moins de 18 ans, votre compte serait annulé.
Sous réserve du Contrat, nous vous accordons une licence limitée, révocable, incessible et non exclusive pour accéder au et utiliser le site en l’affichant sur votre navigateur Internet uniquement dans le but d’acheter les articles personnalisés vendus sur le site, et non pour être utilisé à des fins commerciales ou pour le compte d’un tiers, sous réserve de ce qui est expressément et préalablement autorisé par nous. Tout manquement au Contrat entraînera la résiliation immédiate et sans préavis de la licence qui vous a été accordée en vertu du présent paragraphe.
Sous réserve de ce qui est autorisé au paragraphe ci-dessus, vous ne pouvez pas reproduire, diffuser, afficher, vendre, louer, transmettre, créer des œuvres dérivées du, traduire, modifier, faire de la rétro-ingénierie, désassembler, décompiler ou plus généralement exploiter le présent site ou toute partie de celui-ci, à moins que cela ait été expressément autorisé par écrit par Modere. Vous ne pouvez pas utiliser les informations fournies sur le site à des fins commerciales ou utiliser le site pour le compte d’une autre entreprise, à moins que nous l’autorisions expressément et préalablement.
Modere se réserve le droit, à son entière discrétion, de refuser le service, résilier les comptes et/ou annuler les commandes lorsqu’elle estime notamment que le comportement de l’utilisateur viole toute loi applicable ou nuit à ses intérêts. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, d’enquêter et de prendre des mesures appropriées, y compris une action en justice, à l’encontre de toute personne qui violerait le
présent Contrat, et notamment en retirant tout contenu utilisateur posté en violation du Contrat, en supprimant l’enregistrement des
contrevenants ou en bloquant leur utilisation du site.
Vous vous engagez à ne pas télécharger, diffuser ou plus généralement publier via le site tout contenu, toute information ou tout autre matériel qui (a) viole les ou porte atteinte aux droits d’auteur, brevets, marques de commerce, marques de service, secrets industriels ou autres droits de propriété intellectuelle d’une personne ; (b) est offensant, menaçant, diffamatoire, obscène, indécent, pornographique ou qui pourrait engager la responsabilité civile ou pénale en vertu du droit belge ou international ; ou (c) comporte des bogues, des virus, des vers, des trappes, des chevaux de Troie ou autres codes ou éléments nuisibles.
Les contenus sont fournis sur le présent site à des fins d’information uniquement et n’ont pas pour objet de remplacer un avis médical. Le site ne donne pas d’avis médicaux. Il vous appartient de consulter un médecin agréé ou un professionnel de santé qualifié pour tout conseil, diagnostic et/ou traitement concernant un problème de santé. Si vous avez besoin de soins médicaux immédiats, prenez contact sans tarder avec votre médecin traitant ou un professionnel de santé urgentiste local. Les observations ou opinions exprimées sur ce site n’engagent que la personne les exprimant et ne peuvent pas refléter notre avis.
CHANGEMENTS SUR LE SITE DE MODERE
Vous reconnaissez et comprenez que nous puissions modifier le site, y compris toutes les fonctionnalités qui sont disponibles à partir de celui-ci, et tout contenu utilisateur (tel que défini ci-dessous), à notre entière discrétion, à tout moment et sans préavis par nous. Sauf indication contraire expresse, toute nouvelle fonctionnalité, amélioration, modification ou tout nouveau service intervenu après votre accès initial au site sera soumis au Contrat.
VOTRE COMPTE
Pour pouvoir accéder à certaines fonctionnalités du site, il peut vous être demandé de vous enregistrer, de fournir une adresse e-mail (« Identifiant ») et de choisir un mot de passe. Si vous vous enregistrez, vous acceptez de nous fournir des données d’enregistrement précises et exhaustives, et de nous informer immédiatement de toute actualisation ou de tout autre changement concernant ces informations. Par exemple, vous ne pouvez pas : (i) accéder à un compte contrôlé par une autre personne dans le but de vous faire passer pour cette personne ; ou (ii) utiliser comme Identifiant un nom soumis aux droits d’une personne autre que vous sans l’autorisation appropriée. Le fait de ne pas vous conformer aux stipulations du présent paragraphe constituera un manquement grave au Contrat pouvant entraîner la résiliation immédiate de votre compte. De plus, nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de refuser d’enregistrer un Identifiant ou de l’annuler si vous ne vous conformez pas aux présentes Conditions d’Utilisation, ou à toute autre clause ou condition applicable. Nous nous réservons le droit de fermer votre compte client Modere si vous n’avez pas commandé à partir de ce compte dans les 90 jours suivant sa création. Modere se réserve également le droit de fermer les comptes client Modere à partir desquels aucune commande n’a été effectuée dans les 24 mois ou plus suivant la dernière commande.
En fournissant à Modere votre adresse e-mail, vous consentez à ce que nous l’utilisions pour vous envoyer des avis associés aux services, y compris toute notification imposée par la loi, en lieu et place d’une communication par courrier postal. Nous pouvons également utiliser votre adresse e-mail pour vous envoyer d’autres messages, tels que des messages vous informant des changements apportés aux caractéristiques des services et des offres particulières.
DIRECTIVES RELATIVES À LA SECURITÉ DES MOTS DE PASSE
Nous vous recommandons de suivre les directives suivantes lorsque vous créez votre mot de passe sur le site :
• Au moins 8 caractères
• Au moins 1 lettre majuscule (A à Z)
• Au moins 1 lettre minuscule (a à z)
• Au moins 1 chiffre (0 à 9)
Il est également préférable d’utiliser un mot de passe différent pour accéder à chaque compte en ligne. Utiliser le même mot de passe sur plusieurs comptes en ligne augmente le risque de failles dans la sécurité.
Toutes les fois que vous utilisez votre Identifiant et votre mot de passe pour accéder à votre compte sur le site, vous serez réputé avoir été autorisé à accéder au site et à l’utiliser d’une manière conforme au Contrat, et nous ne sommes pas tenus d’enquêter sur l’autorisation ou l’origine de cet accès au site ou de son utilisation. Vous serez seul responsable de tout accès au et de toute utilisation du présent site par toute personne utilisant l’Identifiant et le mot de passe qui vous ont été attribués, que cet accès et utilisation soient effectivement autorisés ou non par vous, y compris, à titre non limitatif, toutes les communications, transmissions et obligations (y compris, à titre non limitatif, les obligations financières) induites par cet accès ou utilisation. Il vous incombera de préserver la sécurité et la confidentialité de l’Identifiant et du mot de passe qui vous ont été attribués. Vous devrez immédiatement nous informer de toute utilisation non autorisée de votre Identifiant et de votre mot de passe, ou de tout autre manquement ou manquement potentiel à la sécurité de ce site.
CRITIQUES ET COMMENTAIRES
Tout ce que vous soumettrez ou posterez sur le site et/ou que vous nous fournirez, y compris, à titre non limitatif, les idées, le savoir-faire, les techniques, les questions, les critiques, les commentaires et les suggestions (collectivement les « Observations ») sont et seront traitées comme des informations non confidentielles et non exclusives, et nous aurons le droit, sans verser de redevances, dans le monde entier, de manière perpétuelle, irrévocable et incessible d’utiliser, copier, diffuser, afficher, publier, mettre en œuvre, vendre, louer, transmettre, adapter, faire des œuvres dérivées de ces Observations, et ce, par tout moyen et sous quelque forme que ce soit, et de les traduire, de les modifier, de les récréer par rétro-ingénierie ou de les décompiler. Toutes les Observations deviendront de plein droit notre propriété exclusive et ne vous seront pas retournées.
En plus des droits applicables à toute Observation, lorsque vous postez des commentaires ou des critiques sur le site, vous nous accordez également le droit d’utiliser le nom que vous soumettez avec toute critique, tout commentaire ou autre Contenu, le cas échéant, en relation avec cette critique, ce commentaire ou autre contenu. Vous déclarez et garantissez que vous détenez ou plus généralement contrôlez l’intégralité des droits portant sur les critiques, commentaires et autre Contenu que vous postez sur ce site, et que l’utilisation par nous de vos critiques, commentaires ou autre Contenu ne portera pas atteinte aux droits des tiers ni ne les violera. Vous vous engagez à ne pas utiliser une fausse adresse e-mail, à ne pas prétendre être quelqu’un d’autre que vous-même ou plus généralement à ne pas nous induire en erreur quant à l’origine de toute Observation ou de tout Contenu. Nous pourrons, sans toutefois y être obligés, retirer ou corriger toute Observation (y compris des commentaires ou critiques), et ce, pour quelque raison que ce soit.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les textes, graphiques, icônes des boutons, images, clips audio et logiciels (collectivement, le « Contenu ») appartiennent exclusivement à Modere ou ses sociétés affiliées. La collecte, l’organisation et la mise en forme de l’ensemble du Contenu sur le site (la « Compilation ») ressortent de la compétence exclusive de Modere ou de ses sociétés affiliées. Tous les logiciels utilisés sur ce site (les « Logiciels ») sont la propriété de Modere, de ses sociétés affiliées ou de ses fournisseurs de Logiciels. Le Contenu, la Compilation et les Logiciels sont tous protégés par les lois applicables au droit d’auteur. « MODERE », xxxxxx.xx et autre logos, slogans, appellations commerciales, noms de domaine ou vocables sont des, ou sont constitués de, marques déposées, marques de commerce ou de service de Modere, de ses sociétés affiliées ou de ses fournisseurs.
L’utilisation de l’une de nos marques de commerce ou de service sans notre accord écrit et exprès est strictement interdite. Vous ne pouvez pas utiliser nos marques de commerce ou de service en relation avec tout produit ou service susceptibles de créer une confusion d’une manière ou d’une autre. Vous ne pouvez pas utiliser nos marques de commerce ou de service d’une manière qui nous dénigre ou nous discrédite. Vous ne pouvez pas utiliser nos marques de commerce ou de service dans des méta-balises sans notre accord écrit exprès et préalable.
RÉSILIATION ET EFFET DE LA RÉSILIATION
En plus de tout autre recours juridique ou en équité, nous pourrons résilier immédiatement et sans préavis le présent Contrat, ou révoquer tous ou une partie des droits qui vous ont été accordés en vertu de celui-ci. Lors de la résiliation du présent Contrat, vous devrez immédiatement
cesser d’accéder au site et de l’utiliser, et, en plus de tout autre recours juridique ou en équité, nous supprimerons tous les mots de passe et identifiants de comptes qui vous ont été attribués, et vous refuserons tout accès à et utilisation de ce site, en tout ou en partie. Toute résiliation du présent Contrat n’affectera pas les droits et obligations respectifs des parties (y compris, à titre non limitatif, les obligations de paiement) nés avant la date de la résiliation.
EXCLUSIONS ET LIMITES DE RESPONSABILITÉ
Nous fournissons « tels quels » ce site, les produits qui y sont proposés à la vente et les transactions qui sont conduites via celui-ci. Nous ne faisons aucune déclaration ni n’assumons aucune garantie que ce soit, expresse ou implicite, quant au fonctionnement du site ou aux informations, contenus, matériels ou produits qui y sont inclus. À l’exception des garanties expressément fournies, nous excluons, dans la pleine limite autorisée par la loi applicable, toutes les garanties, y compris, sans toutefois s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier, de non-contrefaçon, de propriété, d’exactitude des données et d’intégration des systèmes. Ce site peut comporter des inexactitudes, des fautes ou des erreurs typographiques. Nous ne garantissons pas que le Contenu soit sans interruption ou exempt d’erreurs. Dans la limite maximale autorisée par la loi, nous ne serons pas responsables des dommages de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation de ce site, y compris, sans toutefois s’y limiter, des dommages indirects, incidents, particuliers ou accessoires ou des dommages-intérêts punitifs.
DROIT APPLICABLE
Les lois en vigueur en Belgique régiront ces exclusions et limitations et toutes les clauses et conditions du Contrat, indépendamment de leurs principes en matière de conflits de lois.
INTRODUCTION
Les présentes Conditions de Vente régiront la vente des produits par Modere Europe BVBA (« Modere », « nous ») qui vous est proposée via xxx.xxxxxx.xx (le « site »). Elles font partie intégrante du Contrat entre vous et Modere lorsque vous effectuez vos achats sur notre site. Veuillez lire attentivement les présentes Conditions de Vente avant de passer des commandes de produits via notre site. En achetant des produits sur notre site, ou en utilisant notre site de toute autre manière, vous acceptez les conditions contenues dans le présent document et tout autre document faisant partie intégrante du Contrat.
MÉTHODES DE PAIEMENT ET DEVISE
Nous proposons un certain nombre de méthodes de paiement :
• Maestro ;
• carte de crédit/débit VISA ;
• Carte Bleue VISA ;
• carte de crédit/débit MasterCard ;
• débit direct pour les résidents en Allemagne, aux Pays-Bas et en Autriche qui ont un compte bancaire dans un de ces pays ;
• virement bancaire pour le paiement des commandes via SmartShip.
La section « Mon compte » du site Internet offre la possibilité de stocker certaines données de paiement de manière sécurisée.
Si vous avez une adresse de facturation au Royaume-Uni ou en Irlande du Nord, sur l’île de Man, à Guernesey ou Jersey, nous vous facturerons votre commande en livres sterling. Si vous avez une adresse de facturation dans un autre pays européen desservi par Modere, nous vous facturerons votre commande en euros.
TRAITEMENT DES COMMANDES
Nos pages consacrées aux achats vous guideront au cours des différentes étapes nécessaires pour passer une commande chez nous. Notre traitement des commandes vous permet de vérifier et de corriger toute erreur avant de nous soumettre votre commande. Veuillez prendre le temps de lire et de vérifier votre commande à chaque étape du traitement des commandes.
Votre commande constitue une offre faite à Modere d’acheter le ou les produits auxquels se réfère votre commande. Une fois que vous aurez passé une commande pour acheter un ou plusieurs produits à Modere, nous vous enverrons une confirmation de commande par e-mail confirmant que nous avons reçu votre commande et reprenant toutes les informations qu’elle contient. Cette confirmation de commande par e- mail constitue la reconnaissance que nous avons reçu votre commande, mais elle ne constitue pas une acceptation de l’offre d’acheter le ou les produits commandés. Nous n’accepterons votre offre et conclurons le contrat que lorsque nous vous enverrons le ou les produits. Lorsque nous vous enverrons la commande, nous vous informerons via un avis de livraison par e-mail. Si votre commande est livrée dans plus d’un emballage, vous pourrez recevoir un avis de livraison distinct par e-mail pour chaque emballage, et chaque avis de livraison par e-mail et livraison correspondante constitueront un contrat de vente distinct entre nous concernant le ou les produits spécifiés dans cet avis de livraison par e- mail. Votre contrat est conclu avec Modere Europe BVBA. Sans affecter votre droit de rétractation spécifié ci-dessous, vous pouvez annuler à tout moment et sans frais votre commande concernant un produit avant que nous n’envoyions l’avis de livraison par e-mail relatif à ce produit.
En passant des commandes via notre site, vous acceptez de recevoir les factures de vente sous forme électronique. Un historique des achats de produits que vous avez effectués auprès de Modere est disponible dans la section « Mon compte » du site.
Veuillez noter que nous ne vendons les produits que dans les quantités qui correspondent aux besoins habituels d’un ménage moyen. Ceci s’applique à la fois au nombre de produits commandés dans une seule commande et aux différentes commandes passées pour le même produit, lorsque les commandes individuelles comprennent une quantité type pour un ménage normal.
Modere se réserve le droit de refuser de vous vendre un produit dans l’une des hypothèses suivantes :
• le produit est en rupture de stock ;
• vous n’avez pas payé une ou plusieurs commandes précédentes ;
• l’accord pour le paiement de l’achat a été refusé par l’établissement financier de l’acheteur.
Avant que votre commande payable par carte de débit ou de crédit puisse être acceptée, les informations relatives à la carte de débit ou de crédit que vous nous avez communiquées seront validées. Le paiement sera débité de votre carte avant la livraison de votre commande. Tous les détenteurs de cartes sont soumis à des procédures d’authentification et à une autorisation de la part de l’émetteur de la carte. Si l’émetteur de votre carte refuse d’autoriser le paiement, nous ne serons pas responsables des retards dans la livraison de votre commande ou de l’absence de livraison. Une commande SmartShip qui sera payée par virement bancaire ne sera livrée que lorsque nous aurons reçu le paiement complet de la commande.
DISPONIBILITÉ ET PRIX
Le stock de nos produits et les prix correspondants sont valables le jour où le site est visité.
Modere se réserve le droit de mettre fin sans préavis à la vente de l’un de ses produits, de changer la gamme de ses produits ou de modifier les prix de ses produits, étant entendu que les changements n’auront aucune incidence sur les achats que vous avez effectués et qui ont été acceptés par Modere avant que le changement entre en vigueur. Nous vous informerons dès que possible par e-mail si un produit que vous avez souhaité commander n’est plus disponible et vous ne serez pas facturé pour ce produit.
Si un produit d’une collection est en rupture de stock, Modere se réserve le droit de le remplacer par un autre produit de la même catégorie.
Modere peut également décider d’envoyer le produit manquant ultérieurement. Dans ce cas, nous inclurons un message dans votre colis afin de
vous informer de cette procédure. Si aucune des deux alternatives énoncées ci-dessus n’est possible, nous rembourserons le montant du
produit manquant sur votre compte et nous vous en informerons par e-mail. Aucun autre dédommagement ne sera proposé.
Tous nos produits sont soumis à une date de péremption que vous trouverez sur l’emballage dans lequel les produits sont livrés. Nous garantissons que les produits que nous vendons sur notre site ont une durée de conservation de deux (2) mois minimum, mais nous nous efforçons de vendre les produits avec une durée de conservation plus longue.
Quelques-uns de nos produits peuvent ne pas être livrés dans certains pays. Notre site vous donnera plus d’informations lorsque vous commanderez un produit qui n’est pas disponible pour la destination que vous avez choisie.
Les prix affichés sur notre site pour le traitement des commandes sont les prix totaux et incluent, sauf indication contraire, la TVA légalement applicable pour chaque article individuel de votre commande, qui est livré dans un pays membre de l’Union européenne. Nous ne facturerons pas la TVA sur les produits qui sont livrés dans un pays qui n’est pas membre de l’Union européenne. Pour plus d’informations, reportez-vous à la section « Livraison » ci-dessous.
Malgré tous nos efforts, il se peut qu’un petit nombre de nos produits se trouvant sur notre site affiche un prix erroné. Nous vérifierons le prix lorsque nous traiterons votre commande et avant la conclusion du contrat. Si nous avons fait une erreur et que le prix correct d’un produit est plus élevé que celui qui figure sur le site Internet, nous pourrons soit prendre contact avec vous avant la livraison du colis pour vous demander si vous souhaitez acheter ce produit au prix correct, soit annuler l’achat du produit. Si le prix correct d’un produit est inférieur au prix indiqué, nous vous l’enverrons en facturant le prix inférieur.
Ce site est accessible depuis d’autres pays que ceux desservis par Modere. Ce site peut contenir des produits ou des références de produits qui ne sont pas disponibles en dehors des pays desservis par Modere. Ces références n’impliquent pas que ces produits seront disponibles en dehors des pays desservis par Modere. Si vous accédez à et utilisez ce site en dehors des pays desservis par Modere, vous êtes tenu de vous conformer à vos lois et réglementations locales.
CONCERNANT LES LIVRAISONS
Modere dessert les destinations suivantes et y livre : Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, République tchèque, Danemark, Finlande, France métropolitaine et Corse, Allemagne, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Liechtenstein, Luxembourg, Malte, Monaco, Norvège, Pologne, Portugal, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Espagne continentale, Ibiza et Majorque, Suède, Suisse, Pays-Bas et Royaume-Uni, y compris l’île de Man, Guernesey et Jersey.
Lorsqu’un produit de Modere est livré dans une destination qui n’est pas membre de l’Union Européenne, vous aurez à supporter les droits de douane et/ou d’importation avant la livraison du produit ou au moment de celle-ci. Les politiques douanières varient considérablement d’un pays à l’autre ; c’est la raison pour laquelle vous devez prendre contact avec votre bureau local des douanes pour obtenir plus d’informations. De plus, il est à noter que lorsque vous passez une commande auprès de Modere, vous êtes considéré comme l’importateur officiel et vous devez vous conformer à toutes les lois et réglementations du pays destinataire des produits. Votre vie privée est importante pour nous et vous devez savoir que les livraisons internationales sont soumises à des ouvertures et à des inspections par les autorités douanières.
Pour ce qui est de notre service standard de livraison, nos transporteurs sont tenus de livrer les colis dans les cinq (5) jours ouvrables. Ces cinq
(5) jours ouvrables n’incluent pas les samedis, ni les dimanches, ni les jours fériés observés aux Pays-Bas, dans le pays de notre centre de stockage et de distribution et dans le pays de livraison.
CONCERNANT VOTRE DROIT DE RÉTRACTATION
Sans préjudice des droits qui vous sont reconnus par la loi, vous pouvez annuler votre commande sans avoir à en donner la raison dans les 30 jours suivant son envoi. Vous devez informer Modere de votre décision d’annuler votre commande. Pour obtenir un remboursement, vous devez nous renvoyer la marchandise dans les 14 jours après avoir reçu le formulaire d'autorisation de retour. Une fois dûment informés, nous
rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de votre part pour les marchandises que vous avez achetées et que vous avez retournées à nous, ainsi que les frais de livraison initiaux pour le mode de livraison le moins cher que nous vous avons proposé, au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous avons été informés du retour de votre colis à notre entrepôt, ou à laquelle nous avons reçu la preuve que vous nous avez retourné le colis à notre entrepôt. Pour le remboursement, nous utiliserons le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, à moins que vous ayez expressément convenu du contraire.
La procédure suivante devra être suivie lorsque vous nous retournez des marchandises :
• vous devrez, en tant qu’acheteur du ou des produits, notifier Modere par e-mail dans les 30 jours suivant la livraison de votre commande que
vous souhaitez l’annuler ou retourner certains produits de celle-ci ;
• chaque produit retourné doit être dans son emballage d’origine ;
• vous devrez joindre dans le colis de retour une copie de la facture originale et le formulaire d’autorisation de retour que nous vous fournirons par e-mail ;
• vous devrez marquer sur chaque colis le numéro d’autorisation de retour ;
• vous devrez vous assurer du retour sécurisé des produits à l’adresse de retour qui est notre entrepôt aux Pays-Bas et qui figure sur le
formulaire d’autorisation de retour.
Vous supporterez le risque de perte lors de la livraison du ou des produits à notre entrepôt et le coût du retour.
Également sans préjudice des droits qui vous sont reconnus par la loi, si un ou plusieurs produits que vous avez commandés sur notre site s’avèrent être défectueux ou endommagés, vous disposez également d’un délai de 30 jours à compter de la livraison de la commande pour nous contacter et demander soit un remboursement, soit un remplacement du ou des produits défectueux ou endommagés. Nous pouvons vous demander la preuve du dommage ou de participer volontairement à une étude si le défaut ou le dommage que vous avez subi le justifie. À réception de la preuve du dommage ou du défaut, nous vous rembourserons le prix du ou des produits défectueux ou endommagés, et éventuellement les frais de livraison initiaux pour le mode de livraison le moins cher que nous vous avons proposé. Si un ou des produits doivent nous être retournés, nous rembourserons les frais du retour à notre entrepôt.
VOUS N’ÊTES PAS SATISFAIT(E) DE VOTRE ACHAT ?
Nous ne doutons pas que vous serez entièrement satisfait(e) de votre achat. Cependant, Modere fera tout son possible pour régler une réclamation dans les meilleurs délais respectant vos droits statutaires. Vous pouvez nous adresser toute réclamation au moyen du formulaire de contact accessible sur le site Web ou par e-mail à l’adresse xxxxxxx@xxxxxx.xx. Si vous préférez nous adresser un courrier postal, notre adresse est : Modere Europe XXXX, Xxxxxxxxxxx 0, 0000 Xxxxxx, Xxxxxxxx. Vous trouverez nos numéros de téléphone (l’un gratuit et les autres payants) dans nos FAQ.
Toutefois, si vous pensez qu’un litige relatif à votre achat n’a pas été réglé à votre satisfaction par Modere, nous nous devons de vous informer des services « Modes alternatifs de résolution des conflits » (MARC) à la disposition des consommateurs. Aux fins des MARC, les consommateurs sont définis comme des particuliers agissant en dehors de leur activité professionnelle. Mais, si le contrat a été conclu à des fins relevant en partie de l’activité professionnelle de la personne considérée, et si ces fins sont de ce fait limitées en sorte de ne pas prédominer dans le contexte général de l’approvisionnement, cette personne devra, elle aussi, être considérée comme un consommateur. Les consommateurs résidant dans un pays membre de l’UE, et qui ont effectué des achats en ligne, peuvent choisir de déposer une réclamation par l’intermédiaire de la Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges reliant les sites MARC nationaux de l’UE. Vous pouvez soumettre votre litige dans l’une des langues officielles de l’UE. La société Modere n’est pas liée par un engagement de traiter les réclamations des consommateurs par l’intermédiaire d’entités MARC nationales.
MODIFICATION DES CONDITIONS DE VENTE
Nous nous réservons le droit d’apporter à tout moment des changements à notre site Internet, y compris aux présentes Conditions de Vente. Vous serez soumis aux Conditions de Vente en vigueur au moment où vous nous commandez les produits, à moins qu’un changement de ces Conditions de Vente ne soit imposé par la loi ou une autorité gouvernementale (auquel cas il pourra s’appliquer aux commandes que vous avez
précédemment passées). Si l’une des présentes Conditions de Vente était considérée comme nulle, ou pour quelque raison que ce soit
inapplicable, cette condition sera censée être divisible et n’affectera pas la validité et l’opposabilité des autres conditions.
NOS INFORMATIONS DE CONTACT
Modere Europe BVBA a son siège social à Xxxxxxxxxxx 0, 0000 Xxxxxx, Xxxxxxxx (numéro d’immatriculation de la société 0893292596, numéro de TVA BE 0893.292.596, SIRET 507563013 00014). Vous pouvez utiliser notre Formulaire de contact sur le site Internet ou utiliser notre adresse e-mail : xxxxxxx@xxxxxx.xx pour adresser des questions ou présenter des plaintes ou des remarques.
Modere est membre de la Direct Selling Association basée au Royaume-Uni.
Modere est membre de la Fédération de la Vente Directe en France.
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