CHALETS LES PEPITES PARC RESIDENTIEL DE LOISIRS ★★★ CONTRAT DE LOCATION

CHALETS LES PEPITES PARC RESIDENTIEL DE LOISIRS ★★★ CONTRAT DE LOCATION

Le présent contrat est établi entre " le propriétaire ": représenté par Xx Xxxxx Xxxxxxx, gérant de la SARL « les pépites », immatriculée au RCS de Mende n°48243863700019, TVA : XX 00000000000 ;Xx xxxxxxx Xxxxxxx xxx Xxxxxxx, classé Parc Résidentiel de Loisirs 3 étoiles par Atout France n° PR48 021177 001 se situe 0 Xx Xxxxxxxxxx, xxxxx xx Xxxxxxx 00000 Xxxxxx en LOZERE mail xxxx@xxxxxxxxxxxxxxxxx.xx

Téléphone :00 00 0 00 00 00 31 TEL/SMS : 00 00 0 00 00 00 57 et "Le Locataire désigné ci-après :

NOM - PRENOM – MAIL :………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….......................................................................................................................

ADRESSE ET TELEPHONE PORTABLE :………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….……………………………………................................................................................................

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DATES ET DUREE DU SEJOUR : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..…………… QUANTITE :……………………………….TAILLE DU/DES CHALETS :

XXXXXX 0/0X

XXXXXX 0/0X

XXXXXX 5/7P ACCESSIBLE

CHALET 5/7

CHALET 7/9P N10

PREFERENCE DU/DES CHALETS (sous réserve de disponibilité) :

CHALETS 2/4P : Xx0 Xx0 Xx0 Xx0

XXXXXXX 4/6P : N°2

N°9

CHALETS 5/7P ACCESSIBLE : N°6

CHALETS 5/7P : N°7

N°8

NOMBRE DE PERSONNES :…………………………... ADULTES :……………………………….. ENFANTS :…………………………………

RENSEIGNEMENTS pour REGISTRE de SECURITE /POLICE (obligatoire):NOM PRENOM et DATE DE NAISSANCE DE CHAQUE OCCUPANT :

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ARRHES / MODALITES DE PAIEMENT / DEPOT DE GARANTIE /RETRACTATION /RECLAMATION /FACTURATION :

€

€

MONTANT DU SEJOUR (hors options):

*détails :…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

MONTANT VERSE A LA RESERVATION

LE : ……………………………………………………………………………………………..… CB CHEQUE ANCV VIREMENT

MONTANT RESTANT A VERSER (hors options):

€ REGLEMENT DU SOLDE : PRELEVEMENT CB VIREMENT DATE :………………………………

EN PLUSIEURS FOIS : CB CHEQUE ANCV VIREMENT : DATES ;……………………………………………………………………………………………………………………..………………………………………………………………………………………………………

Le prélèvement du solde en CB se fait sur la carte ayant servi au versement des arrhes en ligne merci de vérifier la date de validité,

Pour les paiements en plusieurs fois possibilité de joindre vos règlements en chèques vacances ou chèques avec les dates d’encaissement.

Pour les virements bancaires, le titulaire du compte est SARL LES PEPITES : IBAN : XX0000000000000000000000000

BIC SWIFT : XXXXXXXX000 Pas de frais de dossier, pas de taxe de séjour. FACTURE PAPIER FACTURE MAIL PAS DE FACTURE

La réservation est effective à compter de la réception des arrhes indiquées à la réservation et du présent contrat rempli et signé sous 8 jours suivant la confirmation, Passé ce délai, la disponibilité n’est plus garantie. Le solde du séjour, déduction faite des sommes versées à la réservation, est payable en son intégralité : pour juillet/aout 1 MOIS AVANT la date d'arrivée, ET hors juillet /aout sur place à l’arrivée. Le règlement est possible en carte bancaire, chèque, chèques vacances, virement ou espèces. Le prix comprend le loyer, l'eau, le gaz et l'électricité dans la limite de 15 KW par jour, correspondant à un « bon » usage, au-delà de cette limite, et afin d’éviter le gaspillage, cette charge vous sera facturée 0,15ct d'€ du KW sur la base du relevé du compteur électrique effectuée lors de la remise des clés. A cette occasion le locataire versera la caution de 300€ au propriétaire : 230€ pour répondre des dégâts qui pourraient être causés dans le chalet ou dans le village et 70€ pour couvrir les frais de ménage. Ces sommes ne sont encaissées qu'en cas de dégradation dans le village ou dans le chalet et dans le cas où le ménage n'est pas fait convenablement. Après contrôle de l’état des lieux, si aucune dégradation ni aucun dommage n’est constaté et que le ménage est conforme, la caution est restituée dans son intégralité. Si le dépôt de garantie s'avère insuffisant, le locataire s'engage à compléter la somme sur facture par chèque ou carte bancaire, s’il s'avère supérieur, le propriétaire s'engage à rembourser la différence sur facture par chèque ou carte bancaire. Le locataire ne bénéficie pas du droit à la rétractation : article L121.21.8 du code de la consommation, Pour toute réclamation le locataire s’engage à informer le propriétaire dans les meilleurs délais par tout moyen à sa convenance, un cahier de réclamation étant disponible sur demande à l’accueil, le cas échéant par écrit en lettre recommandée avec accusé de réception. En cas de litige le locataire a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation dans un délai maximal d’un an à compter de la date de la réclamation écrite. Les coordonnées du médiateur susceptible d’être saisi sont les suivantes : Medicys Saisine xxx.xxxxxxx.xx : xxxxxxx@xxxxxxx.xx 00 xxxxxxxxx xx Xxxxxx 00000 XXXXX.

REMISE DES CLES :

La remise des clés pour les locations HORS JUILLET AOUT est comprise entre 14h30 et 19h30 SUR RENDEZ-VOUS.

Le propriétaire doit impérativement être informé par le locataire de son heure d’arrivée dès qu’elle est connue afin qu’il organise l'accueil et éviter ainsi l’attente lors de la remise des clés. Si cet horaire devait varier le locataire doit prévenir le propriétaire par tous les moyens sms, mail, téléphone. Pour les locations en JUILLET/AOUT pour des raisons d'organisation nous n'acceptons pas les arrivées avant 16h30.

En cas d’arrivée tardive les clés pourront être laissées sur le chalet. Le locataire doit prendre connaissance du contenu du cahier d'informations délivré le jour de la remise des clés et en informer tous les membres de sa famille ainsi que les éventuelles personnes sous sa responsabilité.

HEURE D’ARRIVEE ENVISAGEE :

OPTIONS FACULTATIVES à régler la veille du départ:

MENAGE : 1 Nuit 9€ 2 Nuits 16€ 3 Nuits 24€ 4 et 5 Nuits 30€ Semaine 40€ LOCATION DRAPS : GRAND LIT 8€ QU : PETIT LIT 6€ QU : LITS FAIT 2€ PAR LIT QU :

PACK LINGE DE TOILETTE (draps de bain + serviette de toilette) 5€ QU : SERVIETTE TOILETTE 2€QU : DRAP DE BAIN 3€QU :

(Précisez la quantité dans les cases).

Les petits déjeuners et repas sont possibles uniquement sur réservation de Mars à Novembre HORS juillet et Aout plus d’informations nous contacter. Merci de nous indiquer si vous êtes intéressés par des petits déjeuners et /ou repas.

Ceci n’est pas une réservation : nous allons prendre contact avec vous à ce sujet pour confirmation merci

PETIT DEJEUNER SERVIS A TABLE : 8€ MENU UNIQUES 18€ 25€ 28€ 32 € COMMENTAIRES OU DEMANDE PARTICULIERE :

ANIMAUX: 8€ NOM /RACE /ET N° D’IDENTIFICATION :

A ce jour les animaux sont acceptés, uniquement avec notre accord préalable si vaccinés, identifiés, bien élevés, propres, (ramassage des déjections), nettoyage des poils dans le chalet, (prêt d’un aspirateur si besoin) POUR DES RAISONS D’HYGIENE INTERDICTION FORMELLE DE LES LAISSER DORMIR SUR LES COUETTES / LITS / CANAPES : prévoir une couverture ou un coussin à cet effet, ne pas les laisser seuls dans le chalet lorsque vous quittez le village. Les chiens sont limités en nombre et tenus en laisse sur le site.

OBLIGATIONS GENERALES :

Il est arrêté et convenu que le propriétaire s’engage à louer à titre saisonnier les locaux et équipements ci-après désignés, au locataire qui les accepte ainsi que toutes les personnes sous sa responsabilité, enfants, famille, amis qui s'engagent à occuper les lieux et à en user paisiblement, conformément à sa destination. Tous les locataires sont tenus de respecter le calme, la sécurité et le confort des autres résidents, de jour comme de nuit. Les personnes extérieures au village ne sont pas acceptées pour des raisons de sécurité sauf cas exceptionnel, elles doivent faire l’objet d’une demande, Le propriétaire se réserve le droit d’accepter ou de refuser. Les visiteurs qui auraient été autorisés sont sous la responsabilité du locataire qui s’engage à les informer du règlement intérieur et du fonctionnement du village et à faire respecter strictement les règles de sécurité, dans le cas contraire, il pourra leur être demandé de quitter les lieux, Il est interdit d'apporter quelconque modification aux installations et éléments décoratifs dans les habitations et dans le village. Le locataire s'engage à faire immédiatement procéder à ses frais aux réparations qui pourraient être rendues nécessaires par un mauvais usage de celles-ci. Il ne peut sous aucun prétexte sous-louer tout ou partie des lieuxmême gratuitement, et ne peut en aucun cas servir d'habitation permanente ou à l'exercice d'une activité commerciale, artisanale ou professionnelle. Il doit prévenir immédiatement le propriétaire des sinistres se produisant ou pouvant se produire et laisser accès aux locaux pour l'exécution des travaux d'urgence qui seraient nécessaires,

Il répond des dégradations et pertes qui sont de son fait ou des personnes sous sa responsabilité. Le propriétaire pourra mettre fin au contrat avant son terme s’il est contraint par un cas de force majeure, alerte météo, intempéries, dommages constatés et /ou causés par autrui et mettant en danger la sécurité ou sur intervention de la puissance publique, ainsi qu’en cas de non-respect du règlement intérieur ou du présent contrat.

Tous les litiges nés de l’exécution des présentes devront être portés devant les tribunaux compétents tels que définis par le nouveau code de procédure civile. Sauf mention au contrat, il ne peut introduire d'animaux dans les locaux. Il ne peut faire occuper les locaux par un nombre de personnes supérieur à celui indiqué dans la description. Le locataire est tenu de respecter et de faire respecter la propreté du chalet et de son environnement. Il prévient le propriétaire de son départ et prend rendez-vous pour les formalitésde sortie, l’état des lieux et la restitution des clés au moins 1 jour à l'avance .Le chalet doit être impérativement libéré entre 8h00 et 10h00 le ménage fait :(balais, serpillère, wc, douche, micro-ondes, gaz, frigo, hotte, placards, vaisselle propre séchée rangée, couettes oreillers rangés correctement dans les placards, poubelles déposées dans les containers à la sortie du village, chauffages et lumières éteints et fenêtres fermées .

Si l’option ménage est souscrite, le chalet doit être rendu dans un état convenable (voir conditions en gras ci-dessus). Pour des raisons d'hygiène, l'utilisation de sacs de couchage n’est autorisée qu’à la condition d'y associer des draps housses et taies d'oreillers en cas d’oublis un supplément est facturé pour la location de draps housses et taie d’oreillers jetables. En fin de séjour, le locataire doit regrouper et déposer le linge loué à l’entrée du chalet mais ne DOIS PAS OTER LES PROTECTIONS JETABLES EN PLACE. un formulaire de sortie sera délivré la veille du départ .

Il règle toutes ses consommations et options la veille de sondépart. DESCRIPTION ET SITUATION:

Le (les) chalets loués est(sont) situé(s) dans le PARC RESIDENTIEL DE LOISIRS « Chalets Les Pépites », à 2Km de Xxxxxx, 0Xx de Mende, 15Km de Marvejols, et à 18 Km de la sortie MENDE n° 39.1 de l'A75 à une altitude approximative de 800m. Les Chalet (HLL) 2/4p, dénommés « Cévennes »N°1, « Causse» N°3, « Mt Lozère »N°4 ou « Aubrac » N°5 / Les Chalet (HLL) 4/6p, dénommés « Gorges du Tarn »N°2 ou

« Sauveterre »N°9 / Les Chalets (HLL) 5/7p. « Margeride » N°6, « Vallée du Lot »N°7 ou « Gévaudan » N°8 et le chalet (HLL) 7/9p. « Cénaret » N°10, sont en très bon état général, le ménage fait, équipés en eau froide et chaude, électricité et chauffage électriques, ils sont TOUS NON FUMEURS le locataire et les personnes sous sa responsabilité sont priés de fumer à l’extérieur des chalets et de jeter les mégots dans les cendriers ou poubelles, pour la protection de l’environnement et afin de prévenir les risques d’incendie. Les chalets ont tous une salle d'eau avec douche, WC et cuisine équipée, les lits sont pourvus de couettes/dessus de lits, oreillers et protèges matelas. Le parking se trouve à l’entrée du village avec places non numérotés, sauf pour les chalets n°6 n°9 et n°10 qui possèdent un parking privé. La circulation est interdite dans le village en dehors du chargement/déchargement des bagages et des courses. Les équipements : piscine chauffée du 08 juillet au 26 août, les terrasses, barbecues, aire de jeux, ping-pong, sont accessibles gratuitementpour le locataire et sa famille. Le SPA est payant et sur réservation. Le wifi est gratuit, le réseau permet la consultation de mails et la recherche sur le web pour une connexion raisonnable afin de permettre à tous de profiter du service, l’accès se fait avec une adresse mail en choisissant le réseau Lozère Wireless, à ce jour il est disponible 24H sur 24 à l’accueil, sur les terrasses, et autour de la piscine. La direction se réserve le droit de modifier ce mode de fonctionnement sans préavis, le service pourra évoluer. L'inventaire est fourni dans le cahier d’informations du chalet.

ASSURANCE :

Le locataire doit être assuré contre les risques locatifs usuels notamment le vol, l'incendie, les dégâts des eaux. Il est responsable des dommages causés aux tiers sans que le propriétaire puisse être poursuivi à ce sujet.

ANNULATION :

En cas d'annulation les arrhes ne sont pas remboursées et le locataire doit s'acquitter d'une indemnité conformément au tableau ci-après.

Période d'annulation	Indemnités
Plus de 30 jours avant la date d'arrivée	0%
Entre 30 et 22 jours avant la date d'arrivée	30% du montant du séjour
Entre 22 et 15 jours avant la date d'arrivée	50% du montant du séjour
Entre 15 jours et 8 jours avant la date d'arrivée	75% du montant du séjour
Entre 8 jours et la date d'arrivée	100% du montant du séjour

Nous attirons l'attention du locataire sur le fait qu'aucune assurance annulation n'est incluse dans le tarif et qu’aucun départ anticipé ni arrivée tardive, pour quelque raison que ce soit, ne donnera lieu à un remboursement.

Lu, approuvé et signé en deux exemplaires

Le Propriétaire

Mention Lu et approuvé Date et Signature du Locataire

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