CONVENTION DE SPONSORING
CONVENTION DE SPONSORING
Le Club de Basketball de Saint-Sornin
Sis Place Xxxxxxx Xxxxxx à Xxxxx-Xxxxxx (00000) N° du club :
Nommé ci-après le Club,
La société, Nom :
Adresse :
N°Siret :
Nommé ci-après l’Entreprise,
ARTICLE 1 : OBJET
L’Entreprise s’engage à apporter son soutien financier au Club, en vue de contribuer à son développement et à la pérennité de ses actions en matière de formation sportive.
Le Club s’inscrit dans un projet global impliquant notamment l’apprentissage du basketball (école mini-basket, formation entraineur et arbitres, formation des joueurs jusqu’en cadet), la transmission des valeurs inhérentes au sport collectif et à une association, la volonté d’offrir la possibilité aux jeunes de pratiquer une activité sportive en compétition en milieu rural, au sein d’une structure adaptée nécessitant un certain nombre d’investissements tant financiers qu’humains (achat des ballons, achat de matériel technique, jeux de maillots, formation des entraineurs et arbitres, règlement des arbitres …).
ARTICLE 2 : MODALITES D’EXECUTION
Le soutien financier de l’Entreprise s’élèvera à ……. € par an. Cette somme sera versée au Club à la date de la signature de la Convention par chèque à l’ordre du Basket de Saint Sornin ou par virement bancaire sur le compte n° : …………………………………….
ARTICLE 3 : DUREE
La présente convention vaut pour une durée de 1 an renouvelable. Elle prendra effet dès sa signature par les deux parties.
La durée de la Convention ne pourra pas excéder 3 ans.
Les parties pourront renouveler leur engagement afin de prolonger la durée de la Convention et modifier le soutien financier le cas échéant. A cette fin, elles signeront un avenant.
L’Entreprise sera avisée par le Club (mail ou courrier), un mois avant le terme de la Convention des modalités de poursuite du partenariat : renouvellement ou cessation.
ARTICLE 4 : ENGAGEMENTS DU CLUB
Le soutien financier de l’Entreprise s’inscrit dans une démarche volontariste à laquelle le Club est attachée. Ce dernier s’engage en contre partie à diffuser la publicité de l’Enterprise : logo, slogan… Pour ce faire, le Club garantie l’affichage d’un panneau publicitaire (financé par l’Entreprise) au sein de la Salle Xxxxxxx Xxxxxx ainsi que la diffusion d’une annonce publicitaire sur le site internet du Club.
Le Club s’engage à fournir le rapport d’activité à la demande de l’Entreprise.
ARTICLE 5 : RESILIATION
La Convention est rompue de plein droit lorsque que l’une des deux parties ou les deux n’exécutent pas leurs engagements respectifs.
Dans le cas où l’une des parties souhaiterait mettre un terme à son engagement, elle en informera l’autre par écrit (LRAR). Les engagements formulés ci-dessus cesseront alors à la date de réception dudit courrier.
ARTICLE 6 : LITIGE
En cas de différend dans l’exécution de la présente Convention, une phase de médiation sera privilégiée dans un premier temps.
En l’absence de solution amiable, le conflit pourra être élevé devant le juge de proximité d’Angoulême.
Fait à…, le ……
En deux exemplaires
Signatures