CONVENTION DE MECENATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
Archives CFDTContrat De Don d'Archives Privées • May 5th, 2020
Entre Nom : ........................................................... Prénom : ...................................................... Téléphone : .................................................. Courriel : ...................................................... Adresse : ............................................................................................................................... ci après dénommé(e) le donateur et Les Archives de la CFDT, 47-49 avenue Simon Bolivar, 75019 Paris, représentées par M. / Mme ............................................................................................................................................... ci après dénommé(e) le donataire
Convention de collaboration Dans le cadre d’une opération de mécénat placée sous loi Aillagon du 1er Août 2003.Convention De Collaboration • February 28th, 2023
(Nom de l’organisme bénéficiaire du mécénat), ayant son siège social à (coordonnées de l’association), immatriculé(e) à l’INSEE sous le numéro de SIRET (votre numéro) et représenté(e) par (Prénom, NOM et fonction de la personne habilitée à représenter légalement l’organisme),
A retourner avant le 30 juillet 2007Sponsorship Agreement • May 5th, 2020
Cet engagement est relatif à un parrainage financier en vue de réaliser une manifestation sportive à but non lucratif, le 23 septembre 2007 au centre équestre de La Gourmette situé dans le Vaucluse.
Contrat de partenariat TOURNOI INTERNATIONAL U11 Hopla Cup 2018Partnership Agreements • May 5th, 2020
CONTRAT DE SPONSORINGSponsorship Agreement • May 5th, 2020
Badagrez asbl ayant son siège social à Sentier de Bonley 15, 1390 Grez-Doiceau, enregistrée au Moniteur Belge sous le n° d’entreprise 808.809.754 et affiliée à la Ligue Francophone Belge de Badminton sous le n° 2019309.
PRÉSENTATION DE DISPOSITIFConvention De Mécénat • May 5th, 2020
La Société souhaite apporter son soutien sous la forme de mécénat (entrant dans le cadre de la loi du 1er Août 2003 et prévu à l’article 239bis du code général des impôts) à l’Association. Dès lors il est convenu ce qui suit
CONVENTION DE MÉCÉNATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
Vu la délibération du Conseil d’administration de l’Université Bordeaux-III du 15 février 2013 portant délégation de pouvoir du conseil d’administration au Président de l’Université Bordeaux-III pour l’approbation des conventions, accords et contrats conclus par l’Université Bordeaux-III,
CONTRAT DE DON D'UNE PEINTUREDonation Agreement • May 5th, 2020
Comme le précisent les dispositions de l'article L 111-3 du Code de la propriété intellectuelle, la propriété incorporelle (les droits intellectuels, moraux et patrimoniaux) est indépendante de la propriété de l'objet matériel. Dans le cadre de ce contrat, la vente de la peinture concerne ainsi uniquement la cession des droits de propriété afférents à l'objet matériel.
Convention de mécénat Entre La Galerie du Zéro Déchet et [nom du mécène]Convention De Mécénat • May 5th, 2020
L’Association a pour objet de : gérer et animer collectivement un lieu témoin d’expérimentation et de sensibilisation autour d’un mode de vie plus durable, notamment au travers des principes du zéro déchet.
CONVENTION DE SPONSORINGSponsorship Agreement • May 5th, 2020
Contrat de ParrainageSponsorship Agreement • May 5th, 2020
Votre don de 80 € servira à nous aider dans notre démarche de développement d’une ferme à taille humaine, en vente directe et la plus respectueuse possible de la faune et la flore sauvages qui nous entourent et des animaux que nous élevons. Entre autres, votre soutien financier nous apporte une aide pour l’élevage d’une race locale menacée (chèvre du Massif-central), pour permettre à nos chevrettes de renouvellement d’être élevées sous les mères jusqu’à leur sevrage, etc.
ENTRE:Donation Agreement • January 31st, 2018
CONVENTION DE MÉCÉNATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
CONTRAT DE CESSION EN DON D’ARCHIVES SOCIETE xxxDonation Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE DON D'ARCHIVES PRIVÉESDonation Agreement • May 5th, 2020
Entre les soussignés : M. d'une part, et le président du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence, représenté par le directeur des Archives départementales d'autre part, a été faite la convention suivante :
MODELE1Donation Agreement • May 5th, 2020
L’ordonnance n° 2019-1069 du 21 octobre 2019 relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire et son décret d’application, qui impose aux opérateurs de la restauration collective préparant plus de 3000 repas par jour de proposer à une ou plusieurs associations habilitée(s) à recevoir des contributions publiques destinées à la mise en œuvre de l’aide alimentaire de conclure une convention précisant les modalités selon lesquelles les denrées alimentaires lui (leur) sont cédées à titre gratuit ;
Le Pays coopérativeDonation Agreement • May 5th, 2020
Depuis plusieurs semaines, les équipes soignantes de notre territoire et autour d’elles les équipes administratives et techniques qui participent à l’accueil global des patients dans les établissements de santé et d’hébergement de personnes âgées dépendantes et de personnes handicapées, sont mises à rude épreuve pour faire face à l’épidémie de Covid-19.
CONVENTIONDonation Agreement • March 16th, 2021
- que les biens ne font l’objet d’aucune procédure pouvant faire obstacle au plein effet de la présente vente et donation, qu’ils ne sont grevés d’aucune sûreté réelle et n’ont jamais été proposés en garantie d’aucune créance d’aucune sorte, qu’il ne font l’objet d’aucun nantissement sans dépossession ;
Convention de MécénatConvention De Mécénat • May 5th, 2020
représentée par Madame Martine Vassal en sa qualité de Présidente du Département des Bouches du Rhône, dûment autorisée par délibération n° XX de la Commission permanente du Conseil départemental en date du 30 juin 2017
PACTE ADJOINT A UN DON MANUELDonation Agreement • May 5th, 2020
Le(s) donateur(s) certifie(nt) avoir donné, sous forme de don manuel, par virement ou chèque en date du ………… débité du compte n°…………. ouvert auprès de la banque ……………………..
VILLE DU TAILLAN-MÉDOCConvention De Mécénat • May 5th, 2020
Depuis 2014, la ville du Taillan-Médoc a initié un plan de retour à l’équilibre de ses finances, passant à la fois par une restructuration de ses dépenses, mais aussi par l’optimisation des recettes pour financer les projets communaux.
MODELE1Donation Agreement • February 6th, 2017
La loi n°2016-138 du 11 février 2016 relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire et son décret d’application, qui impose aux commerces de détail alimentaire dont la surface de vente est supérieure à 400m² de proposer à une ou plusieurs associations habilitée(s) à recevoir des contributions publiques destinées à la mise en œuvre de l’aide alimentaire de conclure une convention précisant les modalités selon lesquelles les denrées alimentaires lui (leur) sont cédées à titre gratuit ;
CONVENTION DE MECENATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
CONTRAT DE SPONSORINGSponsoring Agreement • October 17th, 2018
Le présent contrat est conclu entre « Nom de votre société » et l’[Institution] le [Date du contrat]. CONTEXTE « Nom de votre société » souhaite fournir et l’Institution souhaite accepter, le Sponsoring pour la Finalité de sponsoring, conformément aux Détails du contrat et selon les termes et les conditions énoncées dans le Contrat. DÉTAILS DU CONTRAT
CONVENTION DE MÉCÉNATConvention De Mécénat • May 5th, 2020
La Ville de ROUEN, représentée Monsieur Guy PESSIOT, Adjoint au Maire, agissant en cette qualité au nom et pour le compte de ladite Ville, en vertu d'un arrêté de délégation de Madame le Maire de Rouen en date du 7 février 2011 et d’une délibération du Conseil Municipal du 1er avril 2011,
CONTRAT DE PARRAINAGESponsorship Agreement • May 5th, 2020
Désire parrainer un animal de l'Association “Le Refuge de La Grande Mardelle” selon la formule qui me convient ( cocher la case correspondante ) :
EntreAccord Relatif Au Don De Jours De Repos • September 19th, 2019
Le GIE BNP Paribas Cardif, dont le siège social est situé au 1, boulevard Haussmann – 75 318 Paris Cedex 09 et les bureaux sis 8, rue du Port – 92 728 Nanterre Cedex, immatriculé sous le numéro Siret 318 246 899 00849, représenté par Monsieur Renaud Dumora, agissant en qualité d’Administrateur,
Convention de mécénatConvention De Mécénat • May 5th, 2020
Représentée par son Maire, Monsieur David VALENCE, autorisé à signer la présente convention par délibération en date du ……………………. reçue en sous-préfecture le ,
CONVENTION DE MECENAT DE COMPETENCESConvention De Mécénat De Compétences • May 5th, 2020
Bordeaux Métropole est la première métropole française de droit commun à se lancer dans une démarche globale de mécénat à l’échelle d’un établissement public de coopération intercommunale de l’importance de Bordeaux Métropole.
Dominique Legris, président, Tel : 06 14 26 98 61Convention De Mécénat • May 5th, 2020
CONVENTION DE MECENAT CLUB DE TENNIS A.I.T SAINT AMAND LONGPREConvention De Mécénat • May 5th, 2020
L’Association a pour objet d’organiser la pratique du tennis avec pour moyen d’actions L’organisation de toutes les épreuves, compétitions ou manifestations sportives entrant dans le cadre de son activité, et en général toutes initiatives propres à servir cette activité.
Contrat de MécénatMécénat Agreement • May 5th, 2020
Le Festival Gauargi est une association loi 1901 membre associé du réseau du CIOFF® France dont l’activité vise à la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel via l’organisation d’un festival international de danse.
ContractDonation Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE CESSION EN DON D’ARCHIVESDonation Agreement • May 5th, 2020