Contract

D escriptif de Services

Weather Company Max Mobile

Ce Descriptif de Services détaille le Service Cloud. Les bons de commande applicables contiennent les prix et les détails supplémentaires de la commande du Client.

1. Service Cloud

Le terme « Données » désigne tout contenu, information, texte, carte, prévision, graphique météorologique ou autre contenu fourni aux fins d'affichage, de transmission et de distribution exclusivement avec le Service Cloud.

1. Offres

Le Client peut faire son choix parmi les offres disponibles ci-dessous.

1. Weather Company Max Mobile – Traffic Map SDK

Traffic Map Software Development Kit est un kit de développement de logiciels (SDK) mobile conçu pour être utilisé par les développeurs pour ajouter des flux de circulation dans n'importe quelle application mobile, qui fournit des flux de circulations et d'incidents de circulation en temps réel (tels que Arrêté, Lent, Moyen, Rapide, Fermé). Ce kit SDK est fourni avec des couches de données pour le radar, le satellite, les incidents de circulation et les flux de circulation. La distribution de clés en ligne permet l'accès et le déploiement pour les développeurs afin de démarrer immédiatement l'intégration à leurs applications mobiles.

2. Weather Company Max Mobile – Weather App

Weather App est une application météo mobile B2B en marque blanche qui peut être personnalisée par le Client et remplie à l'aide de Données. Elle inclut des contextes de conditions météorologiques en cours, des pages de détails horaires/quotidiens/cartographiques, une fonction d'alerte push pour les orages/précipitations/NWS et des alertes de station, l'inventaire d'espace publicitaire vidéo/bannière intégré, la soumission de contenu utilisateur. Le Client peut ajouter ses propres flux de Contenu et organiser le contenu en fonction de ses désirs éditoriaux. A la demande du Client, IBM lui fournira le service Weather Company Max Mobile – Weather App qui a été modifié pour inclure la marque et le Contenu du Client (« Application portant la marque du Client »). Cette Application portant la marque du Client sera disponible dans certaines boutiques en ligne d'applications, qui correspondent à une boutique de site Web (par exemple, xXxxxx.xxx) où les utilisateurs peuvent acquérir sous licence et télécharger certaines applications destinées aux appareils mobiles, conformément aux dispositions énoncées ci-dessous. Ces dispositions s'ajoutent à celles figurant dans d'autres clauses du présent Descriptif de Services.

3. Weather Company Max Mobile – Weather Map SDK

Weather Map Software Development Kit (SDK) permet la création d'une application mobile à utiliser exclusivement avec les Données. Le Client utilisera Weather Company Max Mobile – Weather Map SDK pour développer, commercialiser et distribuer une Application portant la marque du Client à des fins de téléchargement et d'utilisation sur des appareils numériques mobiles individuels (par exemple des smartphones). Cette application doit être personnalisée à l'aide de la marque du Client et utilisée uniquement pour la réception et l'affichage de Données à partir du Service Cloud.

4. Weather Company Max Mobile – Weather Widgets

Weather Widgets permet aux développeurs d'ajouter du contenu météorologique dans des applications mobiles existantes. Les widgets fournissent des composants météorologiques pour les prévisions actualisées qui peuvent être adaptés à l'impression générale d'une application. Les widgets fournissent pour les applications mobiles des outils qui permettent notamment d'obtenir des informations météorologiques sur les lieux présentant un intérêt, de présenter des informations météorologiques visuelles pour ces lieux, de recevoir des alertes push pour les conditions météorologiques critiques affectant ces lieux et d'afficher des cartes météorologiques pour ces lieux.

5. Weather Company Max Mobile Alerts

Le service d'alertes permet aux éditeurs d'applications mobiles d'ajouter des alertes météo à leurs applications mobiles existantes. Six (6) types d'alertes sont disponibles : Lightning Strikes, Precipitation Events, Precipitation Forecast, Ad Hoc, Weather Alerts – Polygonal et Weather Alerts – County. Un Droit d'enregistrement est requis pour chaque type d'alerte mobile activé par chaque utilisateur.

6. Weather Company Max Mobile Traffic

Le service Traffic permet aux Clients utilisant l'application Max Mobile de visualiser sur une carte les embouteillages, les incidents et les routes barrées pour chaque tronçon de route.

7. Weather Company Max Mobile Traffic SDK

Le service Traffic SDK permet aux éditeurs d'applications mobiles d'ajouter les embouteillages, incidents et routes barrées pour chaque tronçon de route sur une carte à leur application mobile.

2. Fiches Techniques sur le Traitement et la Protection des Données

L'addendum d'IBM relatif au Traitement de Données à caractère personnel, disponible sur xxxx://xxx.xxx/xxx (DPA) et la ou les Fiches Techniques (désignées par fiche(s) technique(s) ou Annexe(s) DPA) dans les liens ci-dessous contiennent des informations additionnelles sur la protection des données pour les Services Cloud et leurs options concernant les types de Contenus pouvant être traités, les activités de traitement impliquées, les dispositifs de protection des données et les détails de conservation et de retour de Contenu. Le DPA s'applique si et dans la mesure où le Règlement Général Européen sur la Protection des Données (UE/2016/679) (RGPD) s'applique aux données à caractère personnel figurant dans le Contenu.

xxxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxxx/xxxxxxx/xxxxxxxxxxxxx/xxxxxxx-xxxxxxx/xxxxxx/xxxx/xxxxxxxxXxxxXxxXxxxxxx?xxxxxxxxxxxXxx0X0X0000X0X000X0X0X0X0000X0000X0

3. Niveaux de Service et Support Technique

   1. Accord relatif aux Niveaux de Service

IBM fournit au Client l'Accord relatif aux Niveaux de Service (« SLA ») de disponibilité ci-dessous. IBM appliquera le dédommagement correspondant le plus élevé, en fonction de la disponibilité cumulée du Service Cloud, comme indiqué dans le tableau ci-dessous. Le pourcentage de disponibilité est calculé comme suit : le nombre total de minutes d'un mois contractuel moins le nombre total de minutes d'indisponibilité du Service au cours du mois contractuel, divisé par le nombre total de minutes du mois contractuel. La définition de l'indisponibilité du Service, la procédure de réclamation et les moyens de contacter IBM concernant les problèmes de disponibilité de service figurent dans le guide de support de Services Cloud d'IBM à l'adresse xxxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxxx/xxxxxxx/xxxx_xxxxxxx_xxxxxxxx.xxxx.

Disponibilité	Crédit (% de redevance d'abonnement mensuelle*)
Inférieure à 99,9 %	2 %
Inférieure à 99,0 %	5 %
Inférieure à 95,0 %	10 %

* La redevance d'abonnement est le prix contractuel pour le mois objet de la réclamation.

2. Support Technique

Le support technique destiné au Service Cloud, y compris les coordonnées des personnes à contacter, les niveaux de gravité, les heures de disponibilité, les temps de réponse ainsi que d'autres informations et processus relatifs au support technique sont disponibles en sélectionnant le Service Cloud dans le guide de support IBM disponible à l'adresse xxxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxx/xxxx/xxxxx/xxxxxxx-xxxxx/.

4. Redevances

   1. Unités de mesure des redevances

Les unités de mesure des redevances du Service Cloud sont indiquées dans le Document de Transaction.

Les unités de redevances suivantes s'appliquent à ce Service Cloud :

1. Un Utilisateur Actif est une personne unique accédant aux Services Cloud directement ou indirectement (par exemple, via un logiciel de multiplexage, un périphérique ou un serveur d'applications), par quelque moyen que ce soit. Des droits suffisants sont nécessaires pour couvrir le nombre d'Utilisateurs Actifs, arrondi au millier (1000) près, ayant accédé au Service Cloud pendant la période de mesure indiquée dans le bon de commande.

2. Un Appel d'API désigne l'invocation des Services Cloud par le biais d'une interface programmable. Des droits d'utilisation suffisants sont nécessaires pour couvrir le nombre total d'Appels d'API, arrondi au Million près, pendant la période de mesure indiquée dans le bon de commande du Client.

3. Un Enregistrement est une entrée d'enregistrement unique qui est gérée par, traitée par ou relative à l'utilisation des Services Cloud.

5. Dispositions Additionnelles

Pour les Contrats de Services Cloud (ou des contrats Cloud de base équivalents) signés avant le 1e janvier 2019, les dispositions énoncées à l'adresse xxxxx://xxx.xxx.xxx/xxx s'appliquent.

1. Logiciels d'Activation

Le Service Cloud contient les Logiciels d'Activation suivants :

4. Weather Company Max Mobile Client

2. Responsabilités du Client

   1. Le Client est responsable :

      1. de la connectivité à Internet et à tout matériel ou logiciel (autre que les Logiciels fournis par IBM) nécessaire pour l'utilisation du Service Cloud ;

      2. de vérifier que tout le matériel a correctement été installé, au moins cinq (5) jours ouvrables avant l'implémentation sur site planifiée par IBM (le cas échéant) ;

      3. du marketing et de la distribution de l'Application portant la marque du Client, ainsi que de la conformité aux conditions d'utilisation de toute boutique en ligne d'applications ;

      4. de la fourniture de ses propres règles de confidentialité et conditions d'utilisation pour l'Application portant la marque du Client. Les règles de confidentialité doivent contenir une disposition autorisant expressément les sous-traitants tiers à accéder aux et recevoir et utiliser les informations d'utilisateur final requises pour exploiter l'Application portant la marque du Client, notamment les identifiants uniques et les informations de localisation fournis par l'utilisateur final ;

      5. d'obtenir l'autorisation formelle des utilisateurs finaux étant donné que l'Application portant la marque du Client collecte, traite ou communique des informations identifiant l'emplacement géographique précis des utilisateurs finaux ;

      6. de maintenir et respecter ses règles de confidentialité et de se conformer aux lois et réglementations applicables ; et

      7. d'aider IBM à veiller au respect de ses obligations en tant que sous-traitant, notamment à répondre aux demandes des personnes concernées exerçant les droits des personnes concernées et coopérant aux audits.

   2. Le Client diffusera systématiquement sous sa marque l'Application portant la marque du Client. Le Client ne supprimera aucune marque d'IBM ou de tiers, ni aucune mention de propriété incluse dans les graphiques ou autres supports (les cartes par exemple) et se conformera en toutes circonstances aux exigences d'attribution IBM relatives aux Données.

   3. Le Client reconnaît que les Données peuvent contenir certains éléments de données tiers et convient que, si la réception desdites données par IBM est résiliée pour quelque motif que ce soit, IBM aura le droit de mettre fin à la transmission desdites données et de fournir des produits de remplacement.

   4. Le Client reconnaît et accepte que le Client et ses utilisateurs finaux sont seuls responsables de l'utilisation de l'Application portant la marque du Client.

   5. Le Client confère gratuitement à IBM une licence mondiale et non exclusive permettant d'utiliser la marque du Client en rapport avec l'Application portant la marque du Client. Toute la notoriété associée à la marque du Client sera exclusivement acquise au Client. Le Client sera le propriétaire de tous les droits, titres et intérêts attachés à sa marque et à son Contenu.

   6. Il incombe au Client de déterminer, et les obligations d'IBM au titre du présent Descriptif de Services en seront conditionnées, si son utilisation du Service Cloud est admissible et, dans la mesure du nécessaire, d'obtenir tous les accords, licences, approbations et autorisations de tout organisme ou entité gouvernementale dans le pays dans lequel il exploite ou utilise le Service Cloud.

   7. Le Client convient que les interfaces de programme d'application (« API ») d'IBM ainsi que les spécifications et documentations associées sont des informations confidentielles d'IBM et que le Client ne pourra pas les utiliser ou communiquer hors du cadre du présent Descriptif de Services.

   8. Les Données fournies au titre du présent Descriptif de Services ne peuvent être utilisées que conjointement avec les autres Services Cloud identifiés dans les Bons de Commande.

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