Autorisation d’intervention Médicale Conditions générales de vente
Autorisation d’intervention Médicale
Conditions générales de vente
Je soussigné(e) Madame, Monsieur……………………..
Mère – père _ tuteur(trice) – lui-même De l’enfant :……………………………………………………..
Autorise à prendre en cas de maladie ou d’accident, toute mesure d’urgence prescrite par le
médecin y compris éventuellement l’ hospitalisation, avec intervention chirurgicale et/ou transfusion sanguine, concernant la personne ci-dessus désignée.
Observations à communiquer (allergies, antécédants…) :
………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………… Bon pour accord
Fait à St Sébastien/loire, le………………………………………..
Signature :
Autorisation de diffusion
Je soussigné (e) Madame, Monsieur……………………………………..
Mère – père – tuteur(trice) –lui-même De l’enfant……………………………………………………………………….
• Autorise l’établissement ADAESL Club des Iles de St Sébastien /Loire, conformément à la loi, article 9 du code civil sur le droit à l’image et au son et à l’article 121-2 du code de la propriété intellectuelle, à utiliser les photographies, films et œuvres originales réalisés dans le cadre de
l’équitation, sous la responsabilité de l’équipe éducative et sur lesquels peut figurer votre enfant ou vous-même. Vous nous autorisez à modifier les paramètres de la photographie ou de l’œuvre
(modification des couleurs, de la taille, cadrage…) selon les besoins du support.
•N’autorise pas l’établissement ADAESL Club des Iles de St Sébastien/Loire à utiliser les supports cités précédemment.
La durée de la présente autorisation est valable pour l’année d’équitation en cours et est consentie à titre gratuit
Bon pour accord Fait à St Sébastien/Loire signature
COTISATION – INSCRIPTION
La cotisation est obligatoire, elle donne accès aux installations et permet de bénéficier des prestations du club. L’inscription est individuelle et nominative. La cotisation n’est pas remboursable. La licence, reversée intégralement à la Fédération Française d’Equitation (FFE) n’est pas remboursable.
FORFAIT
L’inscription est souscrite pour une durée d’une année. Les séances sont consécutives à jour et à heure fixe. Le forfait annuel comprend 35 séances hors vacances scolaires, du 7septembre 2020 au 26juin 2021. L’inscription au forfait annuel et le règlement s’effectuent en une fois. Différentes possibilités d’encaissement sont proposées. Tout changement d’horaire doit être validé par l’accueil uniquement ou sur proposition de l’enseignant. Dès le 2eme forfait annuel dans une même famille, une remise de 5% sera appliquée sur le forfait annuel le moins élevé.
RECUPERATION
Vous avez la possibilité de récupérer 3 séances par forfait annuel, quelle que soient les raisons de votre absence
.Ces récupérations se font pendant les vacances en fonction des places disponibles et aux horaires proposés par les enseignants.
ASSURANCE ANNULATION
En complément du prix des forfaits annuel, vous avez la possibilité de souscrire une assurance « annulation ». Pour bénéficier de cette assurance , la licence est obligatoire. Un exemplaire des modalités de remboursement vous est remis à l’inscription. En dehors de cette assurance annulation aucune demande de remboursement n’est possible pour quelque raison que ce soit. Vous avez la possibilité de refuser cette assurance et de ce fait de renoncer à toute demande de remboursement. Pour les inscriptions réglées aux périodes, en cas d’arrêt de l’équitation, toute période commencée est due intégralement.
CARTE DE 10H
Les cartes de 10H en supplément d’un forfait ou non, ne peuvent être utilisées que pour des heures isolées. Les cartes ne sont ni remboursables, ni reportables, ni cessibles.
Validité des cartes : 5 mois sans dépasser le 26 juin 2021 ANIMATIONS-STAGES-COMPETITIONS
Les inscriptions aux animations, stages et compétitions sont fermes, ne peuvent donner lieu à aucun remboursement et ne peuvent être reportées. Les animations, stages et compétitions doivent être réglés à l’inscription. La réservation ne sera effective qu’après le règlement effectué. Tout stage entamé est dû.
MATERIEL ET INSTALLATION
Il est demandé aux cavaliers de veiller à la propreté et bon état du matériel et des installations et de laisser l’harnachement mis à leur disposition en bon état et propre.
PRINCIPALES CONSIGNES DE SECURITE
Il est interdit de fumer dans toute l’enceinte du club aussi bien à l’intérieur qu’à l’extérieur et devant les carrières. Veillez à ce qu’aucun objet (poussette, vélo…) n’encombre les allées empruntées par les chevaux. Aucun jeux de ballon ni comportement risquant d’effrayer les chevaux n’est autorisé dans l’enceinte de l’établissement. Les cavaliers mineurs sont sous la responsabilité du club uniquement durant le temps de leur reprise et le temps de préparation de l’équidé soit ¼ heure avant et ¼ heure après.
Les cavaliers ou responsables légaux s’engagent à respecter les articles du règlement intérieur. Celui-ci est affiché à l’accueil et disponible sur simple demande.
Je déclare Madame, Monsieur avoir pris connaissance des
conditions générales de vente en conformité à l’article 38 de la loi 84610 du 16/7/84 puis celle du 13/7/92 Fait à St Sébastien le………………………………………………………..
signature
Montant | Date | Règlé par | |
Adhésion | |||
Licence | |||
Assur. Annulation |
1ere période | 2eme période | 3eme période | |
Montant | |||
Date | |||
Réglé par |
Timbres Certificat Médical
Règlement
CHEVAL/PONEY
saison :2020/2021……………………………………………….
Cours : …………………………………………………
Licence : ……………………………………………..
Nom : ……………………………………………………..
Prénom : …………………………………………………
Date de naissance : ………………………………… F/M Adresse :….…………………………………………………………………
………………………………………………………………………………….. Code postal / Ville : ………………………………………………….. Téléphone domicile : ………………………………………………… Téléphone portable : ………………………………………………… Téléphone professionnel : …………………………………………
E-mail : ………………………………………………………………………………………………
Nom du père : ………………………………………………Tél : …………………………….
Nom de la mère : …………………………………………. Tél :……………………………..
Personne à prévenir………………………………………Tél :………………………………
Adresse et date de naissance……………………………………………………………………………………………..
……………………………………………………………………………………………………………….