Conditions de Licence On Premise
Conditions de Licence On Premise
Les présentes conditions de licence de logiciel on premise (les « Conditions de Licence On Premise ») sont régies par les Conditions Générales et le Bon de Commande conclus entre le client et l’entité contractante du groupe insightsoftware précisés par ledit Bon de Commande (ci-après, respectivement le « Client » et « insightsoftware »). Les présentes Conditions de Licence On Premise, le Bon de Commande et les Conditions Générales sont ci-après dénommés ensemble le « Contrat de Licence On Premise ». Les présentes Conditions de Licence On Premise sont intégrées aux Conditions Générales par référence et précisent les conditions dans lesquelles le Client est autorisé à (i) utiliser le Logiciel d’insightsoftware concédé sous licence au Client conformément au Bon de Commande (« Logiciel On Premise ») et (ii) utiliser la Documentation. Tous les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas expressément définis dans le présent document ont le sens qui leur est donné aux termes du Bon de Commande ou des Conditions Générales. Aux fins du Contrat de Licence On Premise, le terme « Logiciel » désigne le Logiciel On Premise spécifiquement visé par le Bon de Commande applicable, sa Documentation associée et toutes ses mises à jour.
1. Concession de licence et droit d'utilisation
1.1. Concession de licence. Chaque Logiciel On Premise concédé sous licence au titre des présentes fait l’objet d’un Bon de Commande distinct. Les licences sont incessibles et sont concédées pour le monde entier, à titre non-exclusif, et sous réserve du paiement intégral du prix, et incessible et permettra d'Utiliser uniquement la version du code objet du Logiciel, dans le seul but d’utiliser les fonctionnalités décrites dans la Documentation et sous réserve de toutes les limitations et restrictions prévues aux présentes et dans le Contrat de Licence On Premise et, en fonction des stipulations du Bon de Commande, sera (i) Perpétuelle, tel que ce terme est défini dans les Conditions Générales (c'est-à-dire concédée pour la durée de protection des droits de propriété intellectuelle) ou (ii) pour une durée déterminée,. Le Logiciel peut être Utilisé uniquement sur les composants matériels et logiciels, y compris les machines client, serveurs et dispositifs d'interconnexion, au sein du réseau informatique interne du Client sur le site de ce dernier. Toute licence à durée déterminée (à l’inverse de la licence Perpétuelle) expirera à la fin de la durée indiquée sur le Bon de Commande, à moins qu'elle ne soit renouvelée conformément aux modalités et conditions prévues aux Conditions Générales. S'agissant des licences à durée déterminée, l’ensemble des droits et licences concédés en vertu des présentes pour autoriser l'Utilisation du Logiciel seront résiliés de plein droit immédiatement, sans préavis, à l'expiration ou à la résiliation de la « Durée Initiale » ou de la « Reconduction » en cours, tels que ces termes sont définis aux Conditions Générales.
1.2. Installation. Sauf stipulation expresse contraire convenue par les Parties, tous les Logiciels On Premise sont installés par le Client. Le processus d'installation peut faire l’objet d’un support par la ligne d'assistance technique habituelle d’insightsoftware. L'installation de Logiciels On Premise ne doit être effectuée que sur des appareils contrôlés par un unique identifiant Windows pour chaque Utilisateur autorisé. Par souci de clarté, il est précisé qu'un Utilisateur autorisé peut installer un Logiciel On Premise à la fois sur un ordinateur personnel et un ordinateur portable, par exemple, tant que les deux appareils sont contrôlés par le même identifiant Windows correspondant à l’Utilisateur autorisé et que le mot de passe et l'identifiant utilisateur concernant ledit Logiciel On Premise est le même sur les deux appareils. La configuration matérielle/logicielle minimale requise est indiquée dans la Documentation.
2. Livraison et copies de sauvegarde
2.1. Livraison. Sauf indication contraire sur le Bon de Commande, insightsoftware fournit au Client une copie principale du Logiciel On Premise sous licence (chacune d'elle, une « Copie Principale ») uniquement dans le but de permettre au Client de faire une copie de la Copie Principale à l'Usage de chaque Utilisateur autorisé. Le Client assume l'entière responsabilité de la qualité des copies qu'il réalise. Aux fins du présent Contrat de Licence On Premise, la livraison sera réputée effectuée dès qu’insightsoftware (ou un tiers habilité par insightsoftware) aura livré physiquement la Copie Principale au Client ou l’aura mise à disposition du Client pour téléchargement par FTP. insightsoftware fournira au Client une clé de licence permettant l'activation et l'utilisation du Logiciel. La clé de licence pourra être fournie par courriel ou par toute autre méthode choisie à la discrétion d’insightsoftware. La clé de licence permet de veiller à ce que l’Utilisation du Logiciel se conforme à la licence concédée au Client au titre du présent Contrat de Licence On Premise. Il est précisé, à ce titre, que le Logiciel On Premise peut contenir des dispositifs de temporisation, de comptage ou d'autres dispositifs similaires destinés à prévenir l'utilisation du Logiciel On Premise d’une manière non conforme au périmètre d’utilisation défini par la licence.
2.2. Copies d'archivage et de sauvegarde Sous réserve des restrictions prévues par le Contrat de Licence On Premise, le Client est autorisé, pour la Durée du Contrat, à effectuer des copies de sauvegarde de la Copie Principale dans la mesure raisonnablement nécessaire à des fins d'archivage et de récupération après sinistre, sous réserve que le Client ne détienne jamais plus d'une copie de sauvegarde de la Copie Principale à la fois et que la copie de sauvegarde du Client soit conservée au sein des locaux du Client précisés par le Bon de Commande applicable.
3. Garantie
Dans l'hypothèse où le Client notifierait par écrit à insightsoftware une non-conformité du Logiciel On Premise aux garanties prévues par l’Article 6.2 des Conditions Générales dans un délai de trente (30) jours suivant sa livraison, insightsoftware pourra décider, à son entière discrétion, (i) de fournir, sans frais supplémentaire, tous efforts commercialement raisonnables aux fins de remédier à ladite non-conformité ou (ii) de rembourser les redevances de licence du Logiciel On Premise effectivement réglées par le Client, après renvoi du Logiciel On Premise et de la Documentation par le Client, ce qui engendrera la résiliation de plein droit du Contrat de Licence On Premise applicable.