Contrat d’engagement solidaire – Miel 2014 – 2015
Contrat d’engagement solidaire – Miel 2014 – 2015
AMAP - Le Panier de la Tour Penchée – Les Ruchers du Bois Moret
Entre
Les Ruchers du Bois Xxxxx Xxxxxxxxx SAUCE
00, xxx Xxxxx-Xxxxxx
00000 XXXXXX-XX-XXXXXXX
06 89 51 78 07
Dit « l’apiculteur » et
Nom : ……………………………………………………
Prénom : ……………………………………………………
Adresse : ……………………………………………………
…………………………………………………………………….. Tel :…........................................
Dit « l’abonné/e »
• Objet du contrat :
Ce présent contrat a pour objet de déterminer les modalités et les conditions de l’engagement des parties signataires pour l’achat d’une part de récolte en vue de soutenir l’apiculteur des RUCHERS DU BOIS MORET
• Il a été préalablement exposé que :
Les signataires du présent contrat s’engagent à respecter les principes et les engagements définis dans la charte des AMAP1 et dans les statuts et le règlement intérieur de l’association « Le Panier de la Tour Penchée. »
1. ORGANISATION DU PARTAGE DE RECOLTE
Jour du partage : deuxième jeudi du mois
Horaires : de 18h15 à 20h (préparation à partir de 17h45) Lieu : Xxxxxx xxx Xxxxxxxxxxxx
Xxxxx xx Xxx xx Xxxxx 00000 XXXXXXX
Date du premier partage : 15/05/2014
Date du dernier partage : 12/03/2015
La prochaine saison débutera le jeudi 15 mai 2014
L’abonné s’engage à prendre sa part en fonction du tableau de commande au verso. Un abonnement en cours de saison reste possible en fonction des stocks disponibles .
2. PRIX POUR LA SAISON ET MODALITES DE PAIEMENT
Le prix payé sera celui des produits commandés dans le tableau en annexe. La réservation minimum est de un pot tous les deux mois.
Tarifs : Pot de 500g de miel de :
Printemps : 6,50€ ; Acacia : 7,50€ ; Tilleul : 7€ ; Châtaignier : 8€ ; Carotte : 8,50€ ; Sarrasin : 8,50 €
1 chèque du montant total des produits réservés sur la durée du contrat.
2 chèques maximum qui seront encaissés à 6 mois d’intervalle, correspondant chacun à la moitié du prix de la réservation sur la durée du contrat.
Tous les chèques sont libellés à l’ordre de « Christian SAUCE » (Tous datés du jour de la signature du contrat).
1
La charte, déposée avec le sigle « AMAP » à l’INPI par l’Alliance Provence Paysans Ecologistes Consommateurs, est disponible sur le site du réseau AMAP Ile-de-France : xxxx://xxxxxxxxxxxxx.xxx
Le responsable du contrat a la charge de les remettre à l’apiculteur au fur et à mesure de l’avancement de la saison. L’abonné/e accepte que le premier règlement soit déposé en banque à partir de la réception de la première livraison soit le 15/05/14.
3. COMMANDE
Voir tableau en annexe.
4. CLAUSE PARTICULIERE
En cas de situation exceptionnelle (catastrophe climatique, etc.), les conditions d’application de ce contrat pourront être revues lors d’une AGE spécifique à cette situation, réunissant les membres du bureau, l’agriculteur et tous les membres de l’association.
Ce contrat est établi en 3 exemplaires :
Un pour l’apiculteur, un pour l’adhérent et un conservé au siège social de l’association. Fait à ETAMPES
Le : ………………………..………..
Noms et signatures :
de l’abonné(e), de l’apiculteur,
précédés de la mention précédés de la mention
“ lu et approuvé ” “ lu et approuvé ”
Tableau de commande
Nom : …................................
Prénom : …............................
Nombre de pots de 500g commandés | |||||||||
Prix en € | Mai | Juillet | Septembre | Novembre | janvier | Mars | Nombre de pots | Prix total | |
Printemps | 6,5 € | ||||||||
Acacia | 7,5 € | ||||||||
Tilleul | 7 € | ||||||||
Châtaignier | 8 € | ||||||||
Carotte | 8,50 € | ||||||||
Sarrasin | 8,50 € | ||||||||
Total | |||||||||
Tableau de pré-gestion des chèques :
chèque | Nom de la banque | Numéro du chèque | Mois de dépôt en banque |
1. | Mai 2014 | ||
2. | Septembre 2014 |