CONTRAT DE PARRAINAGE ENTREPRISE
CONTRAT DE PARRAINAGE ENTREPRISE
« RUCHE TRONC »
Gagny, le :
ENTRE LES SOUSSIGNES :
La société Xxxxxxxxxx XXXXXXX, dont le siège social est au 67 avenue Xxxx xx xxxx 00000 Xxxxx , immatriculées sous le N° 000-000-000, représentée par Xxxxxxxxxx XXXXXXX, ayant tous pouvoirs à l’effet des présentes.
Ci-après désignée « Rucher des Abbesses »
D’une part, ET
.......................................................... au capital de €, dont le siège social est établi au
..............................................................................................................................immatriculée
sous le N°.............................., représentée par ayant tous
pouvoirs aux effets de la présente, Ci-après désigné"(e)" « Le Parrain » D'autre part,
Après avoir exposé que :
L’intention du « Rucher des Abbesses » est de vous faire participer à la sauvegarde des abeilles noires et au maintien du patrimoine culturel et artisanal des ruches tronc. Il est donc possible de parrainer l'habitat le plus naturel des abeilles, les ruches tronc.
Rucher des Abbesses
c/o Xxxxxxxxxx Xxxxxxx
00 xxxxxx Xxxx xx Xxxx 00000 Xxxxx (Xxxxxx) xxxx://xxx.xxxxxxx.xx
Tél : 00.00.00.00.00 Email : xxxxxxxxxx.xxxxxxx@xxxxxxx.xx
SIRET : 423 599-653 00023 Numéro d’Apiculteur : 93000090
Il a été convenu et arrêté ce qui suit
Article 1: Visite de la ruche tronc
Si le parrain désire voir sa ou ses ruches, cela pourra se faire uniquement sur RDV en présence de l’apiculteur et sous l’entière responsabilité du parrain.
Article 2 : Responsabilité
La survie des colonies restent sous la responsabilité du « Rucher des Abbesses ». En cas de disparition de la colonie, le « Rucher des Abbesses » s’engage à la remplacer sans changement de conditions du contrat.
Article 3 : Frais de fonctionnement
Le « Rucher des Abbesses » garantie tous les frais d’entretien de la ruche, du traitement vétérinaire obligatoire, de la réalisation d’un nourrissement de printemps et d’hiver, de la récolte et de l’extraction et du conditionnement du miel ainsi que la bonne tenue du registre d’élevage.
Les ruches tronc seront construites par le « Rucher des Abbesses » en chataigner. Les pierres de toit et de socle seront fabriquées en Lauze (schiste) comme traditionnellement dans les Cévennes. Les ruches seront ensemencées avec des abeilles noires françaises.
Article 4 : Communication
S’il le désire le parrain pourra voir son nom inscrit sur le site internet du « Rucher des Abbesses
». Un panneau portant le nom du « Parrain » sera apposé à coté de chaque ruche tronc parrainée. Tous les trois mois, le « Rucher des Abbesses » s’engage à transmettre des nouvelles du ou des ruches parrainées au « Parrain ».
Article 5 : Tarifs
Vous choisissez le nombre de ruches « tronc » que vous voulez parrainer. La tarification pour le parrainage d’une ruche Tronc est de 750.00 € HT par an.
Les ruches tronc produisant peu de miel (3 à Kgs par an en moyenne), les quantités récoltées ne peuvent être garanties. Dans le cas de récoltes conséquentes, le « Rucher des Abbesses » s’engage à livrer une partie de la production sous la forme de miel en brèche ou en pot de 250gr
à 500gr en miel pressé. Il est préciser si une récolte est envisageable, l'objectif étant d'abord de pérenniser les colonies d’abeilles noires des ruches tronc et de les multiplier.
Article 6 : Livraison
Dans le cas d’une récolte conséquente, le « Rucher des Abbesses » s’engage à livrer au
« Parrain » gratuitement (France métropolitaine) une partie de la récolte sous la forme de miel en brèche ou en pots de 250gr à 500gr en miel pressé et cela remerciement de votre engagement et de la confiance que vous avez témoigné au « Rucher des Abbesses ».
Article 7 : Reconduction du contrat
Contrat valable 1 an à partir de la date de votre engagement, renouvelable par accord tacite s'il n'est pas dénoncé dans les 3 mois avant la date anniversaire de signature du présent contrat.
Etabli en deux exemplaires dont le …………………………………
A …………………………………………………………………………………….
BON POUR ACCORD
Le « Parrain » s’engage à parrainer …. Ruche(s) Tronc.
LE CLIENT :
BON POUR ACCORD
Xxxxxxxxxx XXXXXXX