CONTRAT DE PRÊT

CONTRAT DE PRÊT

Entre les soussignés :

La Bibliothèque littéraire Xxxxxxx Xxxxxx, 0 xxxxx xx Xxxxxxxx, 00000 - Xxxxx, représentée par sa directrice, Madame Xxxxxxxx DIU, ci-dessous dénommée « le prêteur »

et

Nom : …………………………………………………………………………………………………………

adresse : …....……………………………………………………………………………………………….

représenté par ………………………………….., ci-dessous dénommé « l’emprunteur »

Il est convenu ce qui suit :

La Bibliothèque littéraire Xxxxxxx Xxxxxx consent le prêt d’œuvres à ……………………………….

dans les conditions suivantes :

Exposition

Titre :

Lieu :

Date :

Organisateur :

Direction scientifique :

Direction administrative :

En vue de cette exposition, la Bibliothèque littéraire Xxxxxxx Xxxxxx prêtera les pièces dont la liste est annexée au présent contrat.

Les organisateurs de l’exposition s’interdisent tout transfert des œuvres dans un autre établissement.

_

Crédit

Termes devant figurer sur le cartel, au catalogue et dans toutes les publications liées à l’exposition :

Chancellerie des Universités de Paris - Bibliothèque littéraire Xxxxxxx Xxxxxx, Paris.

_

Photographie et reproduction

Les photographies de sécurité nécessaires seront exécutées aux frais de l’emprunteur. La facture pro-forma de ces reproductions sera réglée avant l’exécution des travaux. Si le paiement n’est pas arrivé à la date fixée dans la lettre accompagnant la facture, le prêt sera remis en question.

Pour les œuvres protégées au titre de la propriété intellectuelle ou artistique, l’emprunteur devra recueillir l’autorisation de présentation et de reproduction auprès des auteurs ou artistes, des ayants droit ou des organismes les représentant.

La publication et la diffusion de ces reproductions sont soumises à autorisation préalable de la Bibliothèque littéraire Xxxxxxx Xxxxxx et au paiement d’une redevance d’utilisation.

Les organisateurs de l’exposition ne pourront autoriser sa photographie, sa reproduction ou diffusion pendant la durée de l’exposition.

Transport

Tous les frais d’emballage et de transport aller/retour seront assurés par une société spécialiste du transport d’œuvres d’art et de documents graphiques, agréée par la Bibliothèque littéraire Xxxxxxx Xxxxxx, aux frais de l’emprunteur.

L’emprunteur s’engage à supporter les frais de toute nature occasionnés par le prêt, notamment les assurances, les conséquences de vols, pertes et dégradations.

Lors de l’enlèvement et du retour des œuvres, un constat d’état des pièces empruntées sera effectué entre le prêteur et l’emprunteur.

Les pièces seront convoyées à l’aller et au retour (accompagnement, mise en place et démontage) par un conservateur de la Bibliothèque littéraire Xxxxxxx Xxxxxx. Les frais de voyage seront pris en charge par l’emprunteur.

_

Présentation

Les ouvrages reliés seront présentés sur un berceau spécialement confectionné, portant les plats et le dos, avec une ouverture maximale de 90°. Des bandes de p apier neutre ou de mylar pourront être utilisées pour maintenir l’ouverture des plats.

Les pièces non encadrées ou de petit format seront obligatoirement placées sous vitrines.

La présentation des pièces encadrées ou encapsulées sera effectuée aux frais de l’emprunteur. L’emprunteur devra sécuriser les cadres par des pattes d’accrochage vissées au mur ou par tout autre dispositif de sûreté approprié. Tous les éléments ajoutés au moment de l’installation des pièces devront être retirés avant leur réemballage.

Dans le local d’exposition comme dans les réserves, l’emprunteur s’engage à maintenir une humidité relative comprise entre 45 et 60 % et une température comprise entre 16 et 20°.

_

Catalogue

Trois exemplaires du catalogue seront adressés à la Bibliothèque littéraire Xxxxxxx Xxxxxx.

Fait à Paris en deux exemplaires originaux, le ……………………..

Pour la Bibliothèque littéraire Xxxxxxx Xxxxxx Pour l’Emprunteur Le Directeur Nom et fonction du signataire

CONTRAT DE PRÊT

Entre les soussignés :

La Bibliothèque littéraire Xxxxxxx Xxxxxx, 0 xxxxx xx Xxxxxxxx, 00000 - Xxxxx, représentée par sa directrice, madame Xxxxxxxx DIU, ci-dessous dénommée « le prêteur »

et

Nom : …………………………………………………………………………………………………………

adresse : …....……………………………………………………………………………………………….

représenté par ………………………………….., ci-dessous dénommé « l’emprunteur »

Il est convenu ce qui suit :

La Bibliothèque littéraire Xxxxxxx Xxxxxx consent le prêt d’œuvres à ……………………………….

dans les conditions suivantes :

Exposition

Titre :

Lieu :

Date :

Organisateur :

Direction scientifique :

Direction administrative :

En vue de cette exposition, la Bibliothèque littéraire Xxxxxxx Xxxxxx prêtera les pièces dont la liste est annexée au présent contrat.

Les organisateurs de l’exposition s’interdisent tout transfert des œuvres dans un autre établissement.

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Crédit

Termes devant figurer sur le cartel, au catalogue et dans toutes les publications liées à l’exposition :

Chancellerie des Universités de Paris - Bibliothèque littéraire Xxxxxxx Xxxxxx, Paris.

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Photographie et reproduction

Les photographies de sécurité nécessaires seront exécutées aux frais de l’emprunteur. La facture pro-forma de ces reproductions sera réglée avant l’exécution des travaux. Si le paiement n’est pas arrivé à la date fixée dans la lettre accompagnant la facture, le prêt sera remis en question.

Pour les œuvres protégées au titre de la propriété intellectuelle ou artistique, l’emprunteur devra recueillir l’autorisation de présentation et de reproduction auprès des auteurs ou artistes, des ayants droit ou des organismes les représentant.

La publication et la diffusion de ces reproductions sont soumises à autorisation préalable de la Bibliothèque littéraire Xxxxxxx Xxxxxx et au paiement d’une redevance d’utilisation.

Les organisateurs de l’exposition ne pourront autoriser sa photographie, sa reproduction ou diffusion pendant la durée de l’exposition.

Transport

Tous les frais d’emballage et de transport aller/retour seront assurés par une société spécialiste du transport d’œuvres d’art et de documents graphiques, agréée par la Bibliothèque littéraire Xxxxxxx Xxxxxx, aux frais de l’emprunteur.

L’emprunteur s’engage à supporter les frais de toute nature occasionnés par le prêt, notamment les assurances, les conséquences de vols, pertes et dégradations.

Lors de l’enlèvement et du retour des œuvres, un constat d’état des pièces empruntées sera effectué entre le prêteur et l’emprunteur.

Les pièces seront convoyées à l’aller et au retour (accompagnement, mise en place et démontage) par un conservateur de la Bibliothèque littéraire Xxxxxxx Xxxxxx. Les frais de voyage seront pris en charge par l’emprunteur.

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Présentation

Les ouvrages reliés seront présentés sur un berceau spécialement confectionné, portant les plats et le dos, avec une ouverture maximale de 90°. Des bandes de p apier neutre ou de mylar pourront être utilisées pour maintenir l’ouverture des plats.

Les pièces non encadrées ou de petit format seront obligatoirement placées sous vitrines.

La présentation des pièces encadrées ou encapsulées sera effectuée aux frais de l’emprunteur. L’emprunteur devra sécuriser les cadres par des pattes d’accrochage vissées au mur ou par tout autre dispositif de sûreté approprié. Tous les éléments ajoutés au moment de l’installation des pièces devront être retirés avant leur réemballage.

Dans le local d’exposition comme dans les réserves, l’emprunteur s’engage à maintenir une humidité relative comprise entre 45 et 60 % et une température comprise entre 16 et 20°.

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Catalogue

Trois exemplaires du catalogue seront adressés à la Bibliothèque littéraire Xxxxxxx Xxxxxx.

Fait à Paris en deux exemplaires originaux, le ……………………..

Pour la Bibliothèque littéraire Xxxxxxx Xxxxxx Pour l’Emprunteur Le Directeur Nom et fonction du signataire