CONTRAT DE LOCATION / RENTAL CONTRACT
CONTRAT DE LOCATION / RENTAL CONTRACT
SARL JAMIN-ROBINCHON - Xxx Xxxxxxx Xxxxxx - 00000 XXXX-XXX-XXX / SIRET : 444 437 594 0013 RCS LA ROCHE-SUR-YON / APE 5530Z / Classement Atout France La Pomme de pin 12/07/2017 N°C85-021498-002 - 1 hectare - 150 emplacements dont 142 emplacements « confort caravane » et « grand confort caravane » et 8 emplacements nus.
Rue Xxxxxxx Xxxxxx - Tél. 02 51 33 43 85
Site : xxx.xxxxxxxxxxx.xx - xxx.xxxxxxxxxx.xxx - Contact: xxxx@xxxxxxxxxx.xxx
NOM / Last Name | PRÉNOM / First Name | ÂGE / Age |
NOM / Last Name : ............................... PRÉNOM / First Name : ...........................
ADRESSE / Adress : ..................................................................................................
................................................................................................................................. CODE POSTAL / Post Code :......................................................................................
VILLE / City : ............................................................................................................
PAYS / Country : ......................................................................................................
TÉLÉPHONE / Phone : .............................................................................................
PORTABLE / Portable : .............................................................................................
E-MAIL* / E-mail* : ..................................................................................................
PROFESSION / Profession : ......................................................................................
ANIMAL / Pet : .........................................................................................................
MARQUE & MODÈLE DE LA VOITURE / Brand & type of car : ..................................
IMMATRICULATION / Number plate : .......................................................................
Je soussigné, demande la location de L’HÉBERGEMENT suivant / I would like to book the following rental accommodation
❍ MH Adriatique 1ch. (2/4 pl.) ❍ MH Modulo 1ch. (2/4 pl.) ❍ MH Pacifique 2ch. (4/6 pl.)
❍ MH Océan 2ch. (4/6 pl.) ❍ MH Caraïbes TV 2ch. (4/6 pl.) ❍ MH PMR 2ch. (4/6 pl.)
❍ MH TV 3ch. (6 pl.) ❍ MH CARAÏBES TV 4ch. (8pl.)
❍ CHALET ATLANTIQUE TV 3ch. (6 pl.) ❍ CHALET ALIZÉS TV 3ch. (6pl.)
Pour la période du ....... / ....... / ......... au ....... /......... /.......... - From ......... / ........... / ............... to ............ /............. / .................
ACOMPTE (Down payment) : 95€ / semaines réservées / 95€/booked week + 25 €/de frais de dossier / € 25/booking fee
CAUTION (Warranty deposit rental) : 200 € + 80 € de ménage / € 200 + € 80 for cleaning
(*Adresse à laquelle vous sera envoyée la confirmation de location qu’il vous suffira d’imprimer et de présenter le jour de votre arrivée / (*Address to which the confirmation of rent will be sent. Please print this confirmation and present it on arrival)
LOCATION / ACCOMMODATION
Arrivée le samedi à partir de 15h - Départ le samedi avant 10h / Arrival on Saturday from 3 pm - Departure on Saturday before 10 am
Je soussigné, demande la location de L’EMPLACEMENT suivant / I would like to book the following camping pitch
❍ Avec électricité / with electricity ❍ Sans électricité / without electricity
❍ TENTE / tent ❍ CARAVANE / caravan
Dimensions / size : x m
❍ Enfant de - de 2 ans / Child under 2 years Nombre / Number : ...........
❍ Enfant de 2 à 13 ans / Child from 2 to 13 years Nombre / Number : ...........
❍ Pers. suppl. + de13 ans / Extra pers. (+13 years) Nombre / Number : ...........
❍ Animal / Pet ❍ Voiture ou remorque suppl. (2ème) / Extra car or trailer. (2nd)
Pour la période du ....... / ....... / ......... au ....... /......... /.......... - From ......... / ........... / ............... to ............ /............. / .................
ACOMPTE (Down payment) : 40€ / semaine réservée / 40€/booked week + 25 €/de frais de dossier / € 25/booking fee
EMPLACEMENT / PITCH
Arrivée le samedi à partir de 15h - Départ le samedi avant 10h / Arrival on Saturday from 3 pm - Departure on Saturday before 10 am
MODE DE PAIEMENT / Payment method
❍ Chèque bancaire libellé à l’ordre de Camping La Pomme de pin ❍ Mandat cash ❍ Chèques Vacances ANCV
❍ Virement ❍ VACAF n° d’allocataire : .......................
❍ CB : J’autorise le Camping La Pomme de pin à débiter mon compte pour la somme de €
n° date d’expiration cryptogramme au verso
❍ Je souscris à une assurance annulation (facultative) de 15 € par semaine payable à la réservation avec mon acompte Camping la Pomme de pin
I take out cancellation insurance (option) of € 15 per booked week, to be paid on when booking, and to be joined to my down payment for Camping la Pomme de pin
Le SOLDE DU SÉJOUR est intégralement payable un mois avant l’arrivée pour les locatifs et le solde le jour même de votre arrivée pour les emplacements.
The balance of the stay must be paid in full one month prior to arrival for the rentals and on the day of arrival for camping pitches.
J’ai pris connaissance de vos conditions de location au verso et déclare les accepter.
DATE : SIGNATURE :
I have taken note of your general terms of rent on the back of this contract and will comply with them.
Je m’engage à porter le bracelet d’identification tout au long de mon séjour.
I will commit to wearing the campsite bracelet all along my stay.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Pour votre réservation, envoyer votre courrier au :
Contact Camping La Pomme de Pin : 02 51 33 43 85 - xxx.xxxxxxxxxx.xxx - xxxx@xxxxxxxxxx.xxx
Les noms et dates de naissance de toutes les personnes qui occuperont le mobil-home, le chalet ou l’emplacement doivent être précisés. Si la location est acceptée, elle le sera pour les personnes inscrites et en aucun cas remplacées par des tiers. La location est personnelle. Il est interdit de céder ou de sous-louer à un tiers. Le non-respect de cette clause entraînera l’annulation du contrat et la perte de l’acompte versé lors de la réservation. Important ! Nous ne pouvons accepter les demandes de réservations pour des personnes mineures.
Art. 2 : La réservation ne devient effective qu’avec notre accord (confirmation par courrier) et après réception du versement. Pour les emplacements 40 € d’acompte par semaine réservée + 25 € de frais de dossier
Pour les locations 95 € d’acompte par semaine réservée + 25 € de frais de dossier.
*Attention : vous ne recevrez aucun rappel de règlement de la part de la comptabilité du camping LA POMME
DE PIN. À réception du règlement de l’acompte, nous vous ferons parvenir un bon d’échange qui sera à présenter à votre arrivée.
Art. 3 : Les demandes particulières devront être spécifiées par le client au moment de sa réservation.
Cependant nous ne pouvons en garantir aucune. Les emplacements sont attribués en fonction de nos disponibilités.
Art. 4 : Le camping ne saurait être tenu pour responsable d’informations non confirmées par écrit, et notamment, lors de l’envoi de la confirmation.
Art. 5 : LE SOLDE DU SÉJOUR POUR LES EMPLACEMENTS ET LES LOCATIONS SERA A REGLER LE JOUR DE VOTRE ARRIVEE.
Art. 6 : En cas de retard nous vous prions de nous prévenir, l’emplacement ou la location reste à votre disposition pendant 24h. Passé ce délai, la direction pourra disposer de l’emplacement ou de la location et l’acompte restera acquis au Camping La Pomme de Pin. Aucune réduction ne sera consentie en cas d’arrivée retardée ou de départ anticipé.
Art. 7 : En cas d’annulation, aucun acompte ne sera remboursé, si vous n’avez pas souscrit l’assurance annulation (selon condition du contrat d’assurances).
Art. 8 : Les réservations pour les mobil-homes se font du samedi au samedi. Les mobil-homes seront disponibles à partir de 15h et devront être occupés avant 19h. Le jour de votre départ, les mobil-homes devront être libérés au plus tard à 10h. Les emplacements seront disponibles à partir de 15h et devront être libérés au plus tard à 10h.
Art. 9 : Il est interdit de dépasser le nombre d’occupants prévue dans chaque location, toute personne au-delà de la capacité prévue se verra refuser l’accès.
Art. 10 : Une caution de 280 € sera demandée lors de la prise de possession du mobil-home (2 chèques composés d’un montant de 200 € pour le mobil-home et de 80 € pour le ménage) et restituée à la fin de votre séjour sous réserve de l’état de propreté et dégâts occasionnés.
Une somme de 80 € sera retenue dans le cas où le mobil-home nécessite un nettoyage. Un état des lieux sera effectué à votre départ.
Art. 11 : La direction se réserve le droit de suspendre certaines prestations sans préavis.
Art. 12 : La direction se réserve le droit de mettre un terme immédiat au séjour sans indemnité, ni compensation en cas de non-respect du règlement intérieur.
Art. 13 : Moyen de paiement :
Chèque bancaire ou CCP, mandat postal, chèque vacances ANCV, carte bancaire, VACAF.
Art. 14 : Les visiteurs ne sont pas acceptés à la piscine.
LITIGE
En cas de litige et après avoir saisi le service « client » de l’établissement, tout client du camping a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation, dans un délai maximal d’un an à compter de la date de la réclamation écrite, par LRAR, auprès de l’exploitant. Les coordonnées du médiateur susceptible d’être saisi par le client, sont les suivantes : Medicys, 00 xxxxxxxxx xx Xxxxxx, 00000 XXXXX - 00 00 00 00 00 - xxxxxxx@xxxxxxx.xx.
ASSURANCES ANNULATION
Une assurance « annulation » peut être incluse dans votre contrat de réservation pour un montant de 15 € par semaine. Si l’annulation est signalée au moins un mois avant la date d’arrivée, cette assurance vous rembourse le débit que vous êtes obligé de verser en cas d’annulation de votre séjour, calculé selon nos conditions de réservation suivantes :
La garantie est acquise si l’annulation résulte de :
• Maladie grave, blessure ou décès :
- de l’assuré, de son conjoint ou de leurs ascendants ou descendants, de leurs frères, gendres, belles-filles;
- maladie grave ou blessure grave, constatée par un médecin interdisant au malade ou à l’accidenté de quitter son domicile ou l’établissement de soins où il est en traitement à la date du départ et impliquant la cessation de toute activité. La compagnie se réserve le droit de faire effectuer une expertise.
• Dommage matériel : incendie, explosion, accident entraînant des dommages importants au domicile ou au lieu de travail de l’assuré, ainsi que le vol nécessitant sa présence urgente en vue d’effectuer les actes conservatoires nécessaires.
• Accident grave de la circulation, impliquant l’assuré et survenu à l’occasion du trajet nécessaire pour entrer en jouissance de la location.
Ne donne pas lieu à remboursement tout empêchement au voyage résultant :
• De la guerre étrangère, civile, résolution, émeutes, grèves, saisies ou contraintes par la force publique, interdictions officielles, piraterie, explosions d’engins, effets nucléaires ou radioactifs, empêchements climatiques.
• Les événements survenus du fait de la participation en tant que concurrent à des compétitions sportives, paris, matchs, concours, rallyes ou à leurs essais préparatoires.
• L’accident, la maladie ou le décès survenus antérieurement à la date de prise d’effet des garanties.
• Les complications d’un état de grossesse connues ou prévisibles à la prise d’effet des garanties.
• L’usage des stupéfiants non prescrits.
• Le suicide ou tentative de suicide.
• L’accident, la maladie ou le décès atteignant une personne âgée de 80 ans ou qui est la conséquence d’un mauvais état de santé chronique.
EXTRAIT DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
• S’abstenir d’activités bruyantes entre 23h et 8h sous peine d’expulsion.
• Signaler les invités à la réception, leurs véhicules doivent stationner à l’extérieur du camping.
• La réception décline toute responsabilité en cas de vol.
• Les chiens devront impérativement être tenus en laisse et faire leurs besoins à l’extérieur du camping.
• Tous les barbecues, sauf gaz, sont interdits sur les emplacements. Des barbecues gaz sont en location à l’accueil.
• Les commerces sont ouverts du 30/06 au 03/09.
• Animations du 02/07 au 24/08.
• Le port du bracelet d’identification est obligatoire pour les personnes de plus de 5 ans, il doit être gardé à votre poignet toute la durée de votre séjour. Le non-respect de cette règle entraînera l‘exclusion du camping. (Perte du bracelet 3€)
• Le camping La Pomme de Pin se réservent la possibilité d’utiliser tous supports photographiques où vous pourriez apparaître en vue de ses publications ultérieures.
• A la piscine les caleçons sont interdits. (Arrêté préfectoral)
• Les sanitaires sont fermés de 23h à 8h.
• Dans les mobil-homes et emplacements 10 ampères maximum.
• Les barrières sont ouvertes de 9h à 23h. Si les clients rentrent après 23h, leurs véhicules doivent rester sur le parking extérieur (la plage).
• Sauf faute avérée, la réception décline toute responsabilité en cas de vol.
• Durant votre séjour, vous êtes susceptibles d’être photographié ou filmé pour la conception de nos brochures, illustrations ou site internet. Si vous ne souhaitez pas être filmé ou photographié lors de votre séjour, il vous suffit de le signaler par écrit dès votre arrivée à l’accueil de l’établissement».
Nous vous souhaitons un excellent séjour.
Toute l’équipe
GENERAL TERtfS OF SALE
In order to book, please send your booking contract to:
Contact Camping La Pomme de Pin: +33 (0)2 51 33 43 85 - xxx.xxxxxxxxxx.xxx - xxxx@xxxxxxxxxx.xxx
Names and dates of birth of all the persons occupying the mobile home, chalet or camping pitch must be mentioned on the contract. If the rent is approved by the campsite, it will only be accessible to the persons listed on the contract, who cannot be replaced by third. The rent is nominative. It is prohibited to transfer or sublet to third. Disrespecting this clause will lead to the cancellation of the contract and the loss of the down payment sent with the booking contract. Important! We cannot accept booking requests from minors.
Art. 2: The booking will only become effective after our approval (written confirmation) and receipt of the down payment.
For camping pitches: € 40 down payment per booked week + € 25 booking fee For rentals: € 95 down payment per booked week + € 25 booking fee.
* Warning: you will not receive any reminder of settlement from the accountancy of camping LA POMME OF PIN.
Upon receipt of your payment of the deposit, we will send you a voucher that Will be presented upon arrival.
Art. 3: Specific requests must be detailed by the customer when booking.
However, we cannot guarantee fulfilments of specific requests. Pitches are allocated subject to availability.
Art. 4: The campsite may not be held responsible for non-written information and in particular when sending the booking confirmation.
Art. 5: THE BALANCE OF THE STAY FOR CAMPING PITCHES AND RENTALS THAT MUST BE PAID ON ARRIVAL.
Art. 6: In case of a late arrival, please inform us. The camping pitch or rental accommodation will be reserved for you for 24 hrs. After this delay, the management may vacate the camping pitch or rental accommodation and the down payment will be kept by Camping La Pomme de Pin. In case of late arrivals or early departures, no refunds will be done.
Art. 7: In case of cancellation, down payments will not be refunded if cancellation insurance is not taken out (subject to the terms of the cancellation insurance).
Art. 8: Bookings for mobile homes are taken from Saturday to Saturday. The mobile homes are available from 3 pm and must be occupied before 7 pm. On the day of departure, the mobile homes must be vacated at 10 am at the latest. Camping pitches are available from 3 pm and must be vacated at 10 am at the latest.
Art. 9: It is prohibited to exceed the number of occupants allowed per rental. Persons exceeding the capacity of the rental will be refused.
Art. 10: On arrival, a warranty deposit of € 280 will be asked for the mobile home (€ 200 for the mobile home and € 80 for the cleaning). This deposit will be handed back to you by the end of your stay, subject to the state of cleanliness and if no items are missing or broken.
The amount of € 80 will be kept if the mobile home is not clean. A final check-up and inventory will take place on departure.
Art. 11: The management reserves the right to suspend certain facilities without notice.
Art. 12: The management reserved the right to end the stay without any compensation in case of non-compliance with the internal rules.
Art. 13: Means of payment:
French bank cheques, cash, credit cards. Art. 14: Visitors are not allowed in the pool. LITIGATION
CANCELLATION INSURANCE
Cancellation insurance may be added to your booking contract for the amount of € 15 per booked week. If the cancellation is announced at least one month prior to the arrival date, this insurance will refund the amount to pay in case of cancellation of your stay, subject to the following booking terms:
The insurance will refund in case of cancellation for:
• Severe illness, injury or decease:
- of the insured, his partner, parents, children, brothers, sons or daughters-in-law;
- severe illness or injury recorded by a doctor and preventing the sick or injured person from leaving his home or hospital on the date of departure and implying the end of any activity. The insurance company reserved the right to evaluate the situation.
• Material damage: fire, explosion, accident leading to important damage to the home or working place of the insured as well as theft that requires his urgent presence to fulfill the necessary formalities.
• Severe traffic accident concerning the insured and taking place on the way to the holiday destination. No refunds will be done if the journey cannot be undertaken for the following reasons:
• War abroad, civil war, riots, strikes, seizures by the forces of law, piracy, explosions, nuclear or radio-active effects, weather conditions.
• Events concerning the participation in sports competitions, bets, matches, rallies or their preparations.
• Accident, illness or decease occurring after the date of signing the insurance.
• Known or predictable pregnancy complications at the time of signing the insurance.
• The use of non-prescribed drugs.
• Suicide or attempt to suicide.
• Accident, illness or decease occurring to a person of 80 years or as a consequence of a chronical bath health.
EXTRACT FROM THE INTERNAL RULES
• Avoid noisy activities between 11 pm and 8 am, subject to exclusion.
• Register visitors at the reception. Their vehicles must be parked outside the campsite.
• The reception declines all liability in case of theft.
• Dogs must be kept on a lead and walked outside the campsite.
• All types of barbecues, except for gas barbecues, are prohibited on the pitches. Gas barbecues can be hired at the reception.
• Facilities and services open from 20/06 to 31/08.
• Activities and entertainment from 02/07 to 24/08.
• Wearing the campsite bracelet is compulsory for all persons from 5 years and older. It must be kept on your wrist all through your stay. Disrespecting this rule may lead to the exclusion of the campsite (loss of the bracelet €3).
• Camping La Pomme de Pin reserve the possibility to use any images on which you may appear, for future publishing.
• Bathing shorts are prohibited at the pool. (Prefectoral decree)
• Sanitary facilities closed from 11 pm to 8 am.
• In the mobile homes and on the camping pitches: electricity max 10 AMP.
• Campsite gates open from 9 am to 11 pm. If customers arrive after 11 pm, they must leave their vehicle on the parking space outside (the beach).
• Unless proven fault, the reception declines any responsibility in case of theft.
• During your stay, you are likely to be photographed or filmed for the design of our brochures, illustrations or website. If you do not wish to be filmed or photographed during your stay, you only have to report it in writing as soon as you arrive at the reception of the establishment.
We wish you an excellent stay.