Contrat de location
Contrat de location
Gîte de la Masure
Adresse : Xxxxxx Xxxxxxxxx 00 à 0000 XXXXXX
Mail : xxxx@xxxxxxxx.xx xxx.xxxxxxxx.xx
Traduction non contractuelle – (Non-contractual translation; niet-contractuele vertaling
A- Termes du contrat – (Terms of Contract – Termen van het contract)
1- Coordonnées - Contact
Propriétaire (Owner; eigenaar)
Entre Mr Xxxxxxx, rue du Mayeur, 1C à 5377 Bonsin
S’engageant solidairement et indivisiblement, dénommés ci-après « les bailleurs »
Locataire (Tenant; huurder)
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
GSM 1 : GSM2 :
Mail : + photo carte d’identité
S’engageant solidairement et indivisiblement, dénommé ci-après « le preneur »
Il est convenu d’une location saisonnière (seasonal rental; eizoensgebonden verhuur) pour une maison individuelle, de 2 étages, avec jardin à l’adresse : Xxxxxx Xxxxxxxxx, 00 à 0000 Xxxxxx
2- Composition (Composition ; Samenstelling)
Composé d’un hall d’entrée, avec toilette, d’une salle à manger, d’une cuisine, d’un salon, de 5 chambres et d’une mezzanine ainsi que les extérieurs composé d’une cour avant, d’un parking, d’une terrasse arrière avec piscine, et d’un grand jardin.
L’ensemble de la maison, du jardin, de la piscine et des espaces extérieurs sont privés. Le terrain représente plus ou moins 27 ares, entièrement entouré d’une haie
Le nombre de couchages maximum est de 14 personnes (max 14 people ; mensen). En aucun cas ce nombre ne peut être dépassé.
3- Etat des lieux (State of play ;Stand van zaken)
Un reportage photo (photo documentary ;fotoreportage) est régulièrement réalisé et fait foi. Les bailleurs et le preneur s’accordent sur le fait qu’il n’y a pas besoin de signature pour valider les photos. Seule la date de prise de vue est valable (celle-ci peut être antérieure à la date d’arrivée).
Voici quelques remarques supplémentaires : (Note ; Opmerking)
- La taque à induction est brisée en son centre et doit être remplacée
- .
- .
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4- Inventaire (Inventory ; Inventaris)
L’inventaire détaillé est repris au point B. Celui-ci doit être vérifié par le preneur, le jour de l’arrivée (checked by the lessee, the day of arrival ; gecontroleerd door de huurder, de dag van aankomst). Au plus tard, le lendemain midi, le preneur aura du prévenir le bailleur de toute anomalie par rapport à celui-ci. Sans remarque écrite avant cette date, chaque partie est d’accord pour dire que l’inventaire est validé par les deux parties.
5- Durée de location (Location duration ; huurperiode)
La présente location est consentie et acceptée pour
- une durée de . . . . . . . Jours (day, dag), à compter du . . . . . . . . . . . . . . . . . à 17 heures
- pour se terminer le à 9h30.
En aucun cas, elle ne pourra être prolongée sauf accord préalable et écrit du bailleur.
Pour la prise de possession des lieux et les formalités d’usage (Etat des lieux, inventaire, remise des clés, paiement des sommes prévues à cette date), il est convenu
O Un rendez- vous sur place ( go on site ; ga ter plaatse) le jour de la prise des clés, à 17h à confirmer, Xxxxxx Xxxxxxxxx 00 à 0000 Xxxxxx.
O Une remise d’un code d’accès et une entrée libre (Free entry ; free toegang) par les locataire
6- Xxxxx et charges (Xxxx and charges ; huur en kosten)
La présente location est consentie et acceptée moyennant le prix (Rent ; huur) de €
O Charges comprises (Charges includ : kosten inbegrepen), dans la mesure d’une consommation normale O Charges en supplément (additional charges ; kosten supplement) = €
O Taxe de séjour (Tourist tax ; toeristenbelasting) = . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Que le preneur devra acquitter pour toute la durée du séjour, et ce avant son arrivée, par compte, ou au plus tard, le jour de son arrivée.
7- Echéancier de Payements (Payment schedule ; Betalingsschema)
A – Payé (paid ; betaald) OK
Un payement a été réalisé directement via le site de réservation
B- Payement sur notre compte (to pay ; te betalen )
Le jour de la réservation, (Today, nu) il est versé par le preneur la somme de €, constituant des
xxxxxx et venant en déduction de la somme totale à payer, sur le compte IBAN XX00 0000 0000 0000 au nom de
Xxxxxxx, avec en commentaire « Acompte + votre date d’arrivée et votre nom »
Au plus tard 1 semaine avant la prise de possession des lieux, le preneur s’oblige à verser en complément des arrhes avec les mentions « solde + votre date d’arrivée et votre nom », soit le montant de :
• Garantie €
• Solde Loyer (balance rent ; balance huur), déduction faite des arrhes soit . . . . . . . . . . . . . . . .
Il est expressément convenu qu’à défaut de paiement ponctuel des loyers et de la garantie, le bailleur est autorisé, sans mise en demeure préalable, à suspendre l’exécution de son obligation de fournir la jouissance du bien loué.
Tout retard de paiement entraînera la débition, sans mise en demeure et de plein droit, d’intérêts de retard calculé au taux de 12% l’an.
8- Garantie
A titre de garantie et en cautionnement des dégâts qui pourraient être causés au bâtiment, au mobilier ou objets garnissant les lieux, le preneur versera, le jour de l’entrée dans les lieux, la somme de
O 750 €
O versé sur le compte O Versé en liquide à l’arrivée.
Cette somme non productive d’intérêts, sera restituée dans les 3 jours ouvrables du départ, à conditions que :
- L’ensemble des consommations qu’il devait acquitter et dont la liste figure au paragraphe précédent a bien été intégralement acquitté,
- Aucun meuble, objet ou linge n’est absent, dégradé ni sali, ou bien, si tel est le cas, sa remise en état ou son remplacement par l’identique est convenu avec le bailleur qui l’a accepté ;
- Les lieux n’ont subi aucune dégradation et sont remis en état propre (placards, poubelles, réfrigérateur vide de déchets, sanitaires, appareils électroménagers nettoyés, vaisselle rangée, … )
- Les poubelles doivent être refermées et placées près de la grille avant de la propriété, de même qu’une caisse avec les bouteilles vides.
Si la garantie s’avérait insuffisante, le preneur s’engage d’ores et déjà à en parfaire la somme, avant son départ, si les dégâts ont pu être constatés directement.
Compte pour le remboursement de la caution (Refund of the deposit ; Terugbetaling van de borg): IBAN . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Nom (Name ; Naam) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
9 - Conditions générales (Terms and conditions ; Algemene voorwaarden)
La présente location est faite aux charges et conditions habituelles et de droit en pareille matière et le preneur s’engage notamment à :
• ne destiner les lieux qu’à l’habitation saisonnière sans occasionner de troubles de voisinage (bruits, odeurs, fumées, lumières, etc.) ;
• ne céder ou sous-louer en aucun cas la présente location, même à titre gracieux, sauf accord écrit du bailleur ;
• ne modifier en rien ni les lieux, ni la disposition des meubles
10 - Conditions d’annulation – Indemnités (Conditions of cancellation, Allowances ; Voorwaarden van annulering, toelaes)
Pour autant que la demande de réservation précède d'au moins 10 semaines complètes la date d'arrivée – et uniquement dans ce cas - le client a le droit de renoncer au contrat pendant un délai de 14 jours calendrier à compter du lendemain de la demande de réservation.
Cette renonciation doit être signifiée par écrit recommandé à l’adresse suivante : xxx xx Xxxxxx 0x x 0000 XXXXXX, domicile des propriétaires.
Le client peut à tout moment annuler son contrat, exclusivement par écrit recommandé, adressé à l’adresse mentionnée au paragraphe précédent.
Une fois passé le délai de renonciation de 14 jours, le client est redevable des frais d'annulation suivants :
•Pour une annulation jusqu'à 2 mois avant la date de séjour : 30 % du montant de location.
•Pour une annulation entre le 1er et le 2ème mois avant la date de séjour : 60 % du montant de location.
•Pour une annulation dans les 30 derniers jours avant la date de séjour : 100 % du montant de location.
Si la location ne pouvait avoir lieu de l’initiative des bailleurs, ces derniers seraient tenus de verser, dans les sept jours suivant le désistement, une indemnité équivalente au double des arrhes encaissés au preneur.
11- Règlement des litiges (Litigation ; Geschillenbeslechting)
Le contrat est régi par le Droit belge.
Tout litige pouvant résulter de la présente convention sera de la compétence exclusive des juridictions du siège où se trouvent les lieux loués.
12- Divers (Various)
Sont remises au locataire, à la prise de possession des lieux, 3 clefs de la maison, lesquelles devront être restituées aux bailleurs à la sortie des lieux loués.
Avant la signature du présent acte, le locataire reconnait avoir pris connaissance des annexes audit contrat, à savoir les points B, C, D et E repris ci-après.
Le locataire reconnait avoir reçu toutes les informations contenues dans le présent contrat lors de la prise de possession des lieux, explications données dans la langue de son choix, langue comprise par ce dernier.
Fait en deux exemplaires à Hoursinne, le
Le(s) Bailleur(s) Le preneur
(Lessor ; Verhuurder) (Tenant ; huurder)
« Lu et approuvé » « Lu et approuvé »
(Read and approved, lees en goedgekeurd)
B- Inventaire du mobilier – Inventory of furniture - Inventaris van meubels
Hall d’entrée
-1 console en fer forgé - tablette bois
-1 lampe à huile de couleur grise -35€
-1 miroir rosé – argenté -75€
-1 armoire – penderie -300€
-1 cloche décorative suspendue près de la porte d’entrée 110€
-1 luminaire blanc suspendu -65€
WC rez
-1 petit miroir rosé - blanc -42€
-1 luminaire suspendu noir avec des feuilles de vigne – 70€
Salle à manger
- 1 grande table de salle à manger support fer forgé - tablette bois
- 16 chaises en fer forgé – 50€ pièce
- 1 console en fer forgé - tablette en verre - 50€
- 1 vaisselier 3 portes - 3 tiroirs
- 1 extincteur 110€
- vaisselle pour 14 personnes
- 1 carpette en peau de bête devant le poêle à bois – 78€
-1 petite table buffet en bois 130€
- décorations : 3 petites pommes vertes, 1 pierre sur la cheminée, 1 lanterne grise, 1 lanterne dorée, 1 forme géométrique dorée, 1 lampe en corde support en verre, 1 miroir blanc et 1 vase à fleurs bleu sur pied en fer forgé
-1 balance ancienne et ses poids
Salon
-1 grand canapé d’angle et sa méridienne -1850€
-2 carpettes en peau de bête – 78€
-1 rockingchair
-1 piano en bois
-1 table basse en fer forgé, support en verre (Verre – 270€)
-1 petit meuble, support en pierre.
-1 lampe – 35€
-1 chandelier 25€
-1 lampe à huile 20€
-2 tabourets de bar vert – 85€ Pièce
-1 armoire d’angle
- 3 bouteilles décoratives
-1 jeux de fléchette
-1 armoire contenant des jeux de société, 1 jeux de 6 boules pour adultes et 1 jeux de 6 boules pour enfants, 2 raquettes de ping pong et ses balles, 2 raquettes de badminton, ses volants et son filet, 1 jeux de molki
-1 lampe allogène
-1 lanterne blanche
-1 machine à coudre ancienne 220€
-1 TV 49' et son décodeur (+2 télécommandes) 800 €
-3 luminaires suspendus
Cuisine
-1 îlot central comprenant :
1 taque à induction – 1700€ 1 lave-vaisselle 15 couverts
1 évier et une robinetterie mitigeur 1 lot de casseroles à induction
-1 frigo américain
-1 four
-2 tabourets de bar en bois
-1 bonbonnière (les bonbons sont là pour vous)
-1 poire décorative contenant des bouchons à vins
-1 décoration CUISINE rouge
-1 support à épices et portes rouleaux
-1 cadre GRAND CHEF
-1 plaque métallique THE KITCHEN
-2 moules à spéculoos décoratifs
- le nécessaire pour cuisiner
- 1 poubelle de cuisine et 1 à 2 bacs pour trier les xxxxxxx
- 0 xxxxxxxxx
- 0 théière et ses 4 tasses
- 1 poule décorative
- 1 extincteur 160€
- 1 luminaire suspendu en verre
- 3 étagères de rangement
- 1 radio
Jardin - terrasse extérieure
- 6 chaises de jardin
- 2 fauteuils de jardin - 1 gris et 1 vert
- boudin de piscine, épuisette (35€) et aspirateur (35€) piscine, bâche piscine (180€)
- 4 transats vert – 68€
- 1 parasol – 110€
- 1 déserte
- Jeux d’extérieurs (table pour ping-pong, panier basket et ballon)
Mezzanine
-1 billard à bouchons + 3 cannes + ensemble des boules
-1 pouf
-1 extincteur 110€
-1 commode décorative
-1 carpette en peau de bête (78€)
-1 cadre CUBA
Hall de nuit
3 luminaires suspendus
Chambre Vieille France
-1 lit 160 cm
-1 couvre lit beige + 1 bande de lit brune et ses 2 coussins décoratifs – 180€
-le nécessaire pour dormir
-2 tables de nuit
-1 lit bébé
-1 commode en bois peinte en beige
-1 lanterne blanche – 37€
-1 boîte à mouchoir décorative
-1 porte manteau en bois
-1 paravent en forme de "portes" -45€
-2 petits essuis de bain gris – 18€
-1 meuble en bois servant de support xxxxxx + robinetterie
-1 miroir en forme de cœur
-1 porte manteau en forme de cœur
- Baignoire et wc
-1 pouf
-1 arrosoir décoratif
-1 carpette en peau de bête – 78€
-3 luminaires suspendus
-1 sèche-cheveux
Chambre Marocaine
-1 lit 160 cm
-1 couvre lit rouge orange et ses 2 coussins décoratifs – 160€
-le nécessaire pour dormir
-1 lampe rouge marocaine – 47€
-2 bougeoirs Marocains suspendus – 54€
- baignoire d’angle à bulles +wc + evier
-1 commode argentée
-1 carpette à poils blanc 70€
-1 poterie rosée
-2 petits essuies à bain gris
-1 miroir argenté
-1 assiette et 1 pot en tas de laque
-1 vase doré et 1 lanterne argentée
-2 luminaires suspendus et 1 plafonnier
Chambre Zen
-1 tatami et 1 futon de 160cm
-1 couvre-lit blanc
-le nécessaire pour dormir
-3 coussins décoratifs bleu
-1 tapis de bain bleu
-1 cadre Bouddha : 40€
-1 petite table de nuit en bambou :38€
-1 lampe de chevet grise 45€
-1 étagère en bois brun
-1 carillon 27€
-1 table en bambou moyenne 45€
-1 lecteur CD et CD's de musique zen
-2 petits essuis de bain gris
-1 statuette Bouddha
-1 xxxxxxxx Xxxxxxx
-1 tapisserie chinoise
-1 gong et son support : 120€
-1 évier en pierre + douche italienne + robinetterie
-1 luminaire suspendu dans la salle de douche
Chambre New-York
-2 lits de 90cm et 1 lit de 120cm + 3 couvres-lit noirs avec le nécessaire pour dormir
-7 coussins décoratifs (jaune et gris)
-3 cadres New-York, Paris et Londres
-1 horloge en forme de feu tricolore
-1 armoire en tôle grise
-1 lampe de chevet en verre transparent
-1 cadre représentant la ville de New-York
-2 luminaires suspendus
-1 TV - 150 €
- 1 WII et 3 jeux – 75 €
Chambre Amérique du Sud
-1 grand lit de 300 cm (140 +160 cm) + -2 couvres-lit beige + le nécessaire pour dormir
-4 coussins décoratifs (orange et fushia)
-1 hamac beige
- 1 lit pliant
-1 armoire blanche de rangement avec ses 4 casiers noirs + livres
-1 lampe fushia
-1 tapis de sol "péruvien"
-1 luminaire suspendu
- 1 statue de bois
-1 lampe de chevet en verre transparent
-des livres, 1 guitare
Salle de bain commune à la chambre New-York et Amérique du Sud
- douche italienne + evier + wc
-1 poubelle de salle de bain
-1 carpette
-1 cadre « papillons »
-1 sèche-cheveux
C- Consignes de sortie (Release instructions ; Release instructies)
Vous devez nous rendre le bâtiment en état, les poubelles doivent être vidées et remises à l’extérieur, les tables et plans de travail doivent être nettoyés, la vaisselle faite et rangée… Voici le rappel des choses à faire avant de quitter. Les prix sont des forfaits minimums déductibles directement sur la caution, en cas de non-respect de ces consignes. | You must make the building ready for us, the bins must be emptied and put back out, the tables and work tops must be cleaned, the dishes made and stored ... Here is a reminder of things to do before you leave. The prices are minimum packages deductible directly on the deposit, in case of non-compliance with these instructions. | U moet het gebouw klaar maken voor ons, de bakken moeten leeggemaakt worden en teruggevoerd worden, de tafels en werkbladen moeten worden gereinigd, de afwas gemaakt en opgeslagen ... Hier is een herinnering aan dingen die u moet doen voordat u vertrekt. De prijzen zijn minimumpakketten rechtstreeks aftrekbaar op de borg, in geval van niet-naleving van deze instructies. |
Général (General ; Algemeen)
Xxxxxxxxx à vider et déposer dehors (50€) Y compris les bouteilles | Dustbins to empty and drop out (50 €) + Bedrooms Including bottles | Vuilnisbakken leeg en leeg (50 €) + kamers Inclusief flessen |
Cuisine (cooked, keuken)
Lave-Vaisselle à vider (15€) Xxxxxxxxx à faire (20€/heure) Plan de travail propre (10€) Frigo à vider (10€) PS : vous pouvez laisser des vivres non périssables (huile, épices, fruits et légume) en bon état, des congelés non entamés et des vivres au frigo non entamés. | Dishwasher to empty (15 €) Dishes to make (20 € / hour) Clean worktop (10 €) Fridge to empty (10 €) PS: you can leave non- perishable food (oil, spices, fruits and vegetables) in good condition, unfrozen frozen food and unfrozen fridges. | Vaatwasser te leeg (15 €) Gerechten om te maken (20 € / uur) Schoon werkblad (10 €) Koelkast leeg (10 €) PS: u kunt niet-bederfelijk eten (olie, kruiden, fruit en groenten) in goede staat, onbeschadigd bevroren voedsel en onbevroren koelkasten. |
XXX et salon (Dining room and lounge ; Eetkamer en lounge)
Table à ranger et à nettoyer Frigo à vider (10€) | Storage and cleaning table Fridge to empty (10 €) | Opslag- en schoonmaaktafel Koelkast leeg (10 €) |
Extérieurs (Outside, buitenkant)
Le Barbecue ne doit pas être vidé de ses cendres La table doit être nettoyée Remettre les jeux et les objets dans la maison à leur place Enlever les déchets La bâche doit être remise en place (10€) | The Barbecue must not be emptied of its ashes The table should be cleaned Put games and objects back in the house Remove waste The cover must be replaced (10 €) | De Barbecue mag niet van zijn as worden gelegd De tafel moet worden gereinigd Zet spellen en objecten terug in het huis Verwijder afval Het deksel moet vervangen worden (10 €) |
Fermeture et clés (Closing and keys ; Sluiten en sleutels)
O Rendez vous à (Appointment ; Afspraak) h
O Laissez les clés dans la boite à clé (leave the keys in the key box; laat de sleutels in de sleutelskast los)
D- Informations utiles (Useful Information, Nuttige imformatie)
Gîte La Masure, Grande Hoursinne 22 à 0000 Xxxxxx,
Deuxième maison à main gauche après le carrefour en croix, où se trouvent des peintures de la région
⮚ Urgence (pompiers – ambulance – police) : 112
Emergency
⮚ Médecin de garde : xxx.xx.xxxxxxxx.xx
Doctor of gard, dokter op afroep
Appelez le 1733.
⮚ Pharmacie de garde : xxx.xxxxxxxxx.xx
All-night drugstore
Ou appelez au 0903/99.000 (numéro payant).
⮚ Coupure de l’alarme de la piscine avec un aimant.
Switch off the pool alarm with a magnet
⮚ Coupure de l’alarme incendie via le bouton qui se trouve en haut à gauche sur la centrale d’alarme.
Switching off the fire alarm via the button at the top left of the alarm control panel
⮚ En cas de problèmes techniques dans la maison :
In case of technical problems in the house
0032 497 53 00 18 entre 9h et 20h
En dehors de ces heures, envoyez un sms ou mail
Outside these hours, send an SMS or mail.
E – Consignes générales concernant le gîte (General instructions ;Algemene instructies)
⮚ Il est impératif de remettre la bâche sur la piscine après chaque utilisation. Lors de l’utilisation de la piscine, la bâche doit être repliée et stockée dans le coffre jaune présent à côté de la piscine.
It is imperative to replace the cover on the pool after each use. When using the pool, the tarpaulin must be folded and stored in the yellow chest present next to the pool.
La piscine est munie d’un dispositif « anti-noyade ». Les locataires ont le choix de l’activer ou non durant leur séjour dans l’établissement. Le manuel d’utilisation de ce dispositif anti-noyade est repris sur notre site internet : xxx.xxxxxxxx.xx.
Nous déclinons toute responsabilité en cas d’accident, tant concernant les accidents qui surviendraient dans et aux abords de la piscine, que ceux qui surviendraient au sein de la maison.
We can not be held liable in the event of an accident, both as regards accidents occurring in and around the swimming pool, as well as those which occur within the house.
⮚ Il est strictement interdit de fumer à l’intérieur de la maison. Merci de déposer vos mégots de cigarette dans les cendriers prévus à cet effet à l’extérieur.
It is strictly forbidden to smoke inside the house. Please place your cigarette butts in the ashtrays provided outside.
⮚ Il est interdit d’utiliser les couvre-lits et coussins décoratifs pour dormir. Vous devez emporter vos draps de lit et draps de bain personnels.
It is forbidden to use decorative bedspreads and cushions for sleeping. You have to take your bed sheets and bath towels.
⮚ A la sortie, il est impératif de rendre le gîte en état, comme mentionné ci-avant.
At the exit, it is imperative to make the heel in condition, as mentioned above.
Il est impératif d’utiliser le gîte en bon père de famille durant tout votre séjour au sein de notre établissement. Il est interdit de commettre des dégradations au niveau de l’habitation.
It is imperative to use the lodging as a good father of family during your stay in our establishment. It is forbidden to commit damage to the dwelling.
⮚ Lors de votre séjour, il vous est demandé de respecter le voisinage, en n’occasionnant pas des nuisances sonores ou autres. A partir de 22h, il vous est demandé de ne plus faire de bruit à l’extérieur, et ce dans le but de respecter la quiétude du hameau.
During your stay, you are required to respect the neighborhood, not causing noise or other nuisance. From 10 pm onwards you are asked not to make any noise outside, in order to respect the quietness of the hamlet.
⮚ Il est impératif de respecter la capacité maximale du gîte autorisée de 14 personnes.
It is imperative to respect the maximum capacity of the authorized shelter of 14 people.
⮚ Nous nous réservons le droit, en cas de constatation par nos soins du non-respect de ces consignes générales, de mettre fin immédiatement à l’exécution du contrat de location, sans indemnités.
We reserve the right, in the event of our finding that these general instructions have not been complied with, to immediately terminate the performance of the lease without compensation.