SERVICE DE COLOCATION
CONDITIONS PARTICULIÈRES
SERVICE DE COLOCATION
Icodia - 00 xxx xx x'Xxxxxxxxx - 00000 Xxxxxx-Xxxxxxx - Tél. 00 00 00 00 00 - xxxxxxx@xxxxxx.xxx SAS au capitale de 10 455.00 € - APE : 6311Z - RCS 432 478 634 Rennes - TVA FR 95432478634
TABLE DES MATIÈRES
1.4. Conditions Générales des Services 2
1.5. Emplacement (ou Espace) 2
Article 3 : Description du service de Colocation 2
3.1. Conditions d’accès à l’Emplacement 2
Article 4 : Obligations et responsabilités d’Icodia 3
Article 5 : Obligations et responsabilités du Client 3
5..5. Équipements autorisés dans l’Emplacement 3
5.7. Déplacement d’équipement 4
Article 6 : Mise à disposition des services 4
6.1. Conditions de mise à disposition 4
6.2. Date d’entrée en vigueur du service 4
6.3. Documents et outils fournis 4
Article 7 : Situation d’urgence 4
Article 8 : Assurance du Client 4
Article 10 : Renouvellement des services 5
10.1. Modalités de renouvellement 5
10.2. En cas de non-renouvellement 5
Article 11 : Résiliation du contrat, démontage et enlèvement de l’équipement du Client 5
Diffusion | Auteur | Version | Date |
Public | Icodia | 1.3 | 06/06/2022 |
Article 1 : Définitions
Est appelé « Fournisseur », la SAS Icodia, société de droit français au capital de 10 455,00 €, sise au 00 xxx xx x’Xxxxxxxxx 00000 Xxxxxx-Xxxxxxx, Xxxxxx et inscrite au RCS de Rennes sous le numéro B432 478 634, ci-après dénommée « Icodia ».
Est appelé « Client », la personne physique ou morale signataire du Bon de Commande.
Document détaillant la prestation ou le service fourni(s) par Icodia, stipulant la durée du service, le prix, le calendrier de paiement et toute disposition particulière convenue entre les Parties.
1.4. Conditions Générales des Services
Désigne le document qui définit les conditions de vente et d’utilisation de l’ensemble des services ou prestations proposés par la société Icodia.
Désigne la zone dans laquelle se trouve la cage, la baie ou les unités de baie louées au Client par Icodia.
Désigne le matériel que le Client installe dans l’Espace loué au Client par Icodia (voir Article 5.5 des présentes Conditions Particulières)
Un ticket d’incident est une notification de dysfonctionnement du service envoyée par le Client au Fournisseur.
Cette notification devra être envoyée au Fournisseur :
• par l’ouverture d’un Ticket de support par le biais de l’interface de support technique d’Icodia ;
• par e-mail au service support d’Icodia, à l’adresse : xxxxxxx@xxxxxx.xxx.
Toute notification par téléphone devra faire l’objet d’une authentification du Client, qui devra fournir aux agents techniques d’Icodia le code support qui a été attribué au Client lors de la souscription du service.
• par téléphone, selon les modalités de contact téléphonique décrites dans les Conditions Générales des Services du Fournisseur. Toute notification par téléphone devra faire l’objet d’une authentification du Client, qui devra fournir aux agents techniques d’Icodia le code support qui a été attribué au Client lors de la souscription du service.
Coupures planifiées, interrompant le service en tout ou partie, qu’Icodia s’efforcera d’annoncer au moins 48 heures à l’avance.
Les présentes Conditions Particulières ont pour objet de définir les conditions de vente, de fonctionnement et d’utilisation des services de Colocation proposés par Icodia au Client.
Le présent document complète les Conditions Générales de Service applicables aux produits et services fournis par Icodia à ses Clients.
Si une contradiction devait apparaître entre les deux documents, les présentes Conditions Particulières prévaudront sur les Conditions Générales de Service.
Document annexe :
Les présentes Conditions Particulières sont complétées par le document « Politique d’accès aux locaux d’Icodia » (Référence : SMSI_POL_C2_Clients_acces_locaux) qui établit les conditions et règles d’accès aux locaux d’Icodia pour les Clients du service de Colocation.
Article 3 : Description du service de Colocation
Dans le cadre du service de Colocation, Icodia fournit une prestation d’hébergement des équipements du Client dans un Emplacement comprenant, selon les spécifications du Bon de commande :
• soit la fourniture d’une baie 60 cm x 100 cm ou 80 cm x 100 cm, sécurisée ou non ;
• soit la fourniture d’unitésde baie dans une baie existante ;
• soit la fourniture d’une ou plusieurs baies en cage dédiée ;
• la fourniture d’une alimentation électrique ondulée ;
• une climatisation redondante N-2 (double redondance) ;
• selon le Bon de commande du Client, des prestations de gestes de proximité.
3.1. Conditions d’accès à l’Emplacement
Pour des raisons de sécurité, l’accès du Client à l’Emplacement que lui fournit Icodia n’est pas libre. Il se fait sur demande, via l’ouverture d’un ticket identifié (voir l’Annexe « Politique d’accès aux locaux d’Icodia »)
L’accès aux locaux devant obligatoirement faire l’objet d’un accompagnement par un collaborateur d’Icodia, le contrat
inclut un temps d’accompagnement par mois. Le temps d’accompagnement inclus est stipulé au Bon de commande. Si le temps d’accompagnement n’est pas stipulé au Bon de commande, il est de 2h par défaut.
Dans le cas où le Client souhaiterait disposer d’un temps d’accompagnement mensuel supérieur, de façon ponctuelle (sur un ou plusieurs mois donnés) ou permanente (sur toute la durée du contrat), un accord commercial sera établi entre le Client et Icodia, et le temps d’accompagnement mis à disposition du j’ai Client sera stipulé au Bon de commande.
Le report du temps d’accompagnement non-consommé d’un mois vers un autre n’est pas possible.
Article 4 : Obligations et responsabilités d’Icodia
4.1. Obligation de moyens
Icodia s’engage à apporter tout le soin nécessaire à la fourniture d’un service de qualité, disponible 24/7/365. Pour ce faire, Icodia n’est tenu qu’à une obligation de moyens.
4.2. Propriété du matériel
Les équipements fournis par Icodia restent la propriété d’Icodia, qui loue le service au Client.
4.3. Intervention en cas d’incident
Icodia s’engage à intervenir rapidement en cas d’incident constaté sur le service proposé au Client.
4.4. Intervention en cas d’incident majeur
En cas d’incident majeur portant atteinte au bon fonctionnement du service, Xxxxxx s’efforce de prendre toute mesure nécessaire pour maintenir le service, le Client reconnaît que les performances du service peuvent être partiellement dégradées.
4.5. Maintenance des services et matériels
Icodia s’engage à assurer la maintenance matérielle et logicielle dans le cadre de la fourniture du service de location de baies au meilleur niveau de qualité.
4.6. Sécurité
Icodia s’engage à prendre toutes les mesures en son pouvoir afin d’assurer la protection du service.
Article 5 : Obligations et responsabilités du Client
Le Client s’engage à utiliser le Service de Colocation conformément à sa destination, et notamment à ne pas utiliser le service à des fins détournées, malveillantes, ou illégales.
Le Client reconnaît avoir vérifié l’adéquation du service à ses besoins, et avoir pris les renseignements nécessaires auprès d’Xxxxxx si besoin était.
Le Client s’engage à fournir les informations nécessaires à l’établissement du contrat, telles que les informations sur ses besoins spécifiques (puissances électriques, connexions réseaux, besoins en intervention, etc).
5.4. Installation du matériel du Client
Lors de l’installation de ses équipements dans l’emplacement loué auprès des services d’Icodia, le Client s’engage à être présent physiquement ou représenté par un prestataire. En cas de contrat d’installation confié à Icodia, Icodia représentera le Client.
Le Client est responsable de l’installation de son matériel dans l’emplacement fourni par Xxxxxx, sauf si Icodia est mandaté pour cette installation dans le cadre d’une prestation d’installation du matériel du Client.
5..5. Équipements autorisés dans l’Emplacement
L’emplacement loué par Icodia au Client a pour destination l’hébergement de serveurs informatiques. Le matériel autorisé est : serveurs, firewalls, NAS, switchs, multiprises commandées (PDU) ou non, répartiteurs électriques (ATS), rack de brassage.
En aucun cas le Client n’est autorisé à installer des équipements autres, tels que des onduleurs ou tout autre système de secours électrique, caméras, émetteurs hertziens (wifi,3/4G,etc.), capteurs environnementaux, émetteurs de bruit ou d’ondes infrarouges, émetteurs de gaz, émetteurs de lumière, systèmes de sécurité physique complémentaire à celui d’origine, etc.
5.6. Travaux électriques et réseau
Le Client n’est pas autorisé à modifier le système d’alimentation électrique avant le ou les câbles d’alimentation fournis dans la baie par Icodia.
Tous les travaux électriques doivent être réalisés par Icodia. Si, suite à une demande du Client d’augmentation de la puissance électrique fournie par Icodia, la capacité d’un circuit électrique, d’une barrette d’alimentation ou d’un commutateur de puissance du Client est dépassée, Icodia ne pourra pas être tenu pour responsable notamment de l’interruption de service ou de la dégradation du matériel du Client.
Le Client n’est pas autorisé à effectuer de travaux de câblage réseau au-delà du connecteur fourni par Icodia dans la baie du Client.
De la même façon, il n’est pas autorisé à effectuer des travaux de câblage en dehors de son Emplacement.
Toute interconnexion réseau entre plusieurs Emplacements devra faire l’objet d’une autorisation d’Icodia, ainsi que d’une facturation d’une « Cross connexion ».
5.7. Déplacement d’équipement
Tout déplacement d’équipement du Client dans le data center d’Icodia doit faire l’objet d’une autorisation écrite d’Icodia. Le Client prendra en charge l’intégralité des frais relatifs à ces déplacements.
Dans le cas où le Client dispose d’un Emplacement dans l’un des data centers d’Icodia et qu’il souhaite louer un Emplacement supplémentaire, s’il souhaite que ces Emplacements soient contigus, il doit en formuler la demande auprès des services d’Icodia qui en étudiera la faisabilité.
Le Client prendra en charge l’intégralité des frais inhérents à des déplacements de ses équipements visant à regrouper ces derniers dans des Emplacements contigus.
Le Client s’engage à se conformer aux normes de sécurité d’Icodia, aux règles d’accès aux bâtiments et équipements définies par Icodia.
Le Client reconnaît avoir pris connaissance du document Annexe « Politique d’accès aux locaux d’Icodia » référence SMSI_POL_C2_Clients_acces_locaux et s’engage à respecter ladite politique d’accès.
Le Client devra fournir à Icodia une liste de personnes autorisées à accéder à l’Emplacement qu’il loue auprès des services d’Icodia. Pour ce faire, il devra compléter pour chaque personne le formulaire d’autorisation et fournir les pièces justificatives de l’identité de ces personnes, conformément à la PSSI d’Icodia. Généralement il peut s’agir d’une carte d’identité ou d’un passeport.
Le Client peut autoriser un nombre maximum de dix personnes à accéder à son Emplacement.
Pour chaque accès, seules deux personnes pourront accéder à l’Emplacement, sauf autorisation expresse fournie par Icodia.
En cas de non-paiement ou de non-respect du contrat, Le Client peut se voir suspendre ou supprimer l’accès aux locaux Icodia.
5.9. Communication
Le Client s’engage à maintenir à jour les informations de contact de son compte Client (contact administratif, comptable et technique).
Le Client reconnaît qu’Xxxxxx ne pourra être tenu responsable de tout retard ou délai de traitement d’un dysfonctionnement causé par un défaut d’informations sur les personnes à contacter.
Le Client devra également s’assurer que la liste des personnes autorisées à intervenir sur ses équipements soit à jour, il devra signaler tout ajout ou suppression de personnel autorisé le plus rapidement possible.
Article G : Mise ť disposition des services
6.1. Conditions de mise à disposition
Suite à la validation de la commande du Client conformément aux procédures décrites dans les Conditions Générales des Services Icodia, le service sera fourni au Client dans un délai indicatif et non contractuel de 5 jours ouvrés.
6.2. Date d’entrée en vigueur du service
Le service de Colocation entrera en vigueur à la date de mise à disposition des services par Icodia, à partir de laquelle débutera la période de facturation.
6.3. Documents et outils fournis
Icodia fournit au Client un plan d’accès à son Emplacement, avec la référence de sa baie, la référence de son ou ses emplacements d’unités louées, ou encore l’emplacement de sa cage, ainsi que le code de sa baie ou de sa cage si celle-ci est sécurisée.
Il lui fournit également un document vierge permettant de faire les demandes d’accès et l’ouverture de Tickets d’incident.
Icodia met à disposition de ses Clients un support technique dont les conditions d’utilisation sont décrites aux Conditions Générales de Services.
Article 7 : Situation d’urgence
En cas de situation urgente représentant un risque :
• d’interruption de services pour Icodia ;
• de dommages sur les matériels, le data center ou sur les données appartenant à Icodia ou à un tiers ;
• de dommage physique sur une personne présente,
le Client reconnaît qu’Xxxxxx pourra procéder à la réorganisation de l’Équipement du Client et/ou, si l’urgence de la situation le justifie, à la déconnexion de l’Équipement du Client.
Icodia s’engage à apporter tout le soin nécessaire à ces éventuelles opérations et à remettre l’Équipement du Client dans son état d’origine conformément au contrat souscrit dans les meilleurs délais après la résolution du risque.
Xxxxxx s’engage à faire son meilleur effort pour notifier le Client avant d’intervenir, mais si toutefois cela ne s’avérait pas possible, Xxxxxx notifiera le Client le plus rapidement possible après l’intervention.
Article 8 : Assurance du Client
Le Client s’engage à souscrire, sur toute la période de validité du contrat, une assurance pour ses responsabilités aux termes du contrat ainsi qu’en matière de responsabilité civile, de dommages matériels et de dommages résultant d’une interruption de l’activité de l’entreprise. Cette police d’assurance doit couvrir l’intégralité de la période de validité du contrat et la période d’enlèvement de l’équipement du Client suivant la résiliation du contrat et assurer la couverture de
l’ensemble des responsabilités du Client survenant au titre du Contrat qui seraient généralement couvertes par les polices d’assurance, quel que soit le moment de la demande invoquant ladite responsabilité.
La police d’assurance du Client doit, entre autres, couvrir les dommages aux biens, les préjudices corporels ou autre perte causée aux installations d’Icodia ou d’un tiers au sein du data-center d’Icodia, par les actes ou omissions du Client ou de ses sous-traitants.
La police d’assurance du Client doit couvrir tous risques de dommages, pertes ou destructions de ses équipements dans le data center d’Icodia, quelle qu’en soit la cause.
Le montant du plafond de cette police d’assurance doit s’élever à 2 millions d’euros minimum.
Cette assurance doit être souscrite auprès d’un assureur de notoriété publique et notoirement solvable, et comprendre une renonciation à la subrogation au profit d’Icodia. Le Client s’engage à fournir sur demande d’Icodia les justificatifs de l’existence de cette police d’assurance des risques liés au présent contrat.
Les tarifs des abonnements et leurs durées d’engagement indiqués au Bon de commande sont établis sur la base des tarifs des fournisseurs choisis par Icodia. Si Icodia ne peut pas fournir le service via les fournisseurs qu’il a choisis ou si les fournisseurs d’Icodia augmentent leurs tarifs ou s’ils demandent une durée d’engagement supérieure au Bon de commande, Icodia se réserve le droit de suspendre la livraison du service, et cela même si le Bon de commande a été validé par Icodia et le Client. Dans tous les cas, Xxxxxx mettra en œuvre tous les moyens dont il dispose pour limiter au maximum les impacts pour le Client et le contactera afin de trouver une solution et adapter sa prestation.
Dans ce cas, Icodia notifiera par écrit au Client le montant des frais supplémentaires, ponctuels ou récurrents et ou la modification de la durée minimale d’engagement applicable ou encore l’annulation du service figurant au Bon de commande. À réception de la notification écrite d’Icodia, le Client doit notifier à Icodia sa décision d’accepter ou de refuser les frais supplémentaires ou les modifications de durée d’engagement par retour de courrier dans les 15 jours ouvrés. L’attente de ce courrier suspendra le déploiement de la prestation d’Icodia tant qu’une solution amiable ne sera pas trouvée, et le Client ne pourra demander des dommages et intérêt à Icodia à cause du délai supplémentaire de la mise en place de la prestation.
Dans le cas où le Client ne notifierait pas son acceptation ou son refus à Xxxxxx, les changements sont considérés comme refusés.
Si le Client refuse (par écrit ou par expiration du délai de réponse) ou si Icodia annule le service commandé, le service sera résilié sans que la responsabilité de l’une ou l’autre des parties puisse être engagée.
Icodia pourra à tout moment augmenter les prix de ses services dans la mesure où les coûts externes sont augmentés par ses fournisseurs (issus de tiers électriques, fourniture de transit IP et de matériel informatique). Dans ce cas, Xxxxxx pourra fournir si besoin la preuve de l’augmentation de ses fournisseurs au Client.
Article 10 : Renouvellement des services
10.1. Modalités de renouvellement
Conformément aux Conditions Générales des Services Icodia, le renouvellement des services de Colocation n’est pas tacite. À échéance de l’abonnement, Icodia fait parvenir au Client un bon de commande pour une nouvelle période, et le Client doit valider cette commande avant la date d’échéance du contrat en cours, afin qu’Icodia puisse lui garantir la continuité de services.
10.2. En cas de non-renouvellement
Si Icodia n’a pas enregistré de nouvelle commande validée par le Client à la date échéance du contrat, le contrat sera considéré comme résilié.
Article 11 : Résiliation du contrat, démontage et enlèvement de l’équipement du Client
Après la résiliation du contrat, le Client dispose de dix jours pour démonter et enlever ses équipements. Si au terme de ce délai les équipements du Client n’ont pas été démontés et enlevés, les équipements seront considérés comme abandonnés par le Client. Le Client reconnaît que dans ce cas, Xxxxxx pourra procéder au démontage de ses équipements sans encourir de responsabilité vis-à-vis du Client pour des dommages en résultant, Icodia facturera au Client des frais de démontage et de stockage sécurisé du matériel.
Si la résiliation du contrat est due à un défaut de paiement des services fournis au Client par Xxxxxx, le Client reconnaît qu’Icodia pourra interdire l’accès à son data center au Client et qu’il pourra procéder au démontage du matériel du Client sans encourir de responsabilité vis-à-vis du Client pour des dommages en résultant.
Si au bout de trente jours le Client ne s’est pas acquitté des sommes dues à Icodia suite à la résiliation du contrat, l’équipement du Client devient la propriété d’Icodia.