Entre les soussignés :
Entre les soussignés :
L’association Comité Régional de Canoë Kayak Nouvelle-Aquitaine ayant son siège social à la :
- Maison des Sports 0 xx xx x’Xxxxxxxxxx 00000 XXXXXXX, représentée par Xxxxxxxx XXXXXXX, en qualité de président,
Et
L’association :...........................................................................................................................
ayant son siège social à : ..........................................................................................................
emprunteur du matériel du Comité Régional de Canoë-Kayak Nouvelle-Aquitaine,
représentée par: ..................................................................................................................................
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Le gestionnaire met à disposition le matériel suivant au preneur, selon le formulaire d’enlèvement ci joint.
Date de la location du .................................................. au .................................................................
Intitulé de la manifestation : ................................................................................................................
Niveau : Régional : National:
MONTANT DE LA CAUTION
Le montant de la caution est de 2000 € (à régler par chèque qui ne sera pas débité).
Pour le stockage du matériel sur le site :
d’Angoulême - CDOS Charente, domaine de xx Xxxxx, 00000 Xxxxx Xxxxxx (00.00.00.00.00 / xxxxxxxxx@xxxx.xxx
Talence - Maison des sports, 0 xxxxxx xx x’Xxxxxxxxxx 00 000 Xxxxxxx 00.00.00.00.00/ xxxxxxxxxxxxxxxxx@xxxx.xxx
Libourne - En attente d’information sur le matériel stocké ?
Comité Régional de Canoë-Kayak Nouvelle-Aquitaine Maison Régionale des sports - 0 xx. xx x’Xxxxxxxxxx - 00000 Xxxxxxx N° SIRET : 413 627 001 00022 – Code APE : 9312Z
Tél : 00 00 00 00 00 – xxxxxxxxxxxxxxxxx@xxxx.xxx - xxx.xxxxx-xxxxxxxx-xxxxxxxxx.xx
CONDITIONS GENERALES POUR TOUT EMPRUNT
La location doit faire l’objet d’un contrat entre le CRCK Nouvelle-Aquitaine, gestionnaire du matériel, et l’emprunteur.
Parallèlement au contrat de prêt, l’emprunteur doit libeller le chèque de caution au propriétaire du matériel et l’ adresser à:
« Comité Régional de Canoë-Kayak Nouvelle-Aquitaine »
Maison des Sports – 0 xx xx x’Xxxxxxxxxx 00000 XXXXXXX
* Pour emprunter le matériel et faciliter son organisation et son transfert, l’emprunteur fait sa demande de matériel au minimum 1 mois avant l’événement auprès du gestionnaire du matériel. Le retour du matériel s’effectue au lieu de stockage dans la semaine qui suit. Les R.D.V. sont convenus par téléphone avec le gestionnaire. Evitez de passer par un intermédiaire ou de transférer à un autre prêteur sans accord du gestionnaire.
* Le transport du matériel, à l’aller comme au retour, est à la charge de l’emprunteur et sous sa responsabilité. L’emprunteur devra prendre contact avec le CRCK Nouvelle-Aquitaine.
* Le matériel est testé avant départ, ce qui implique pour le preneur qu'il accepte le parfait état de fonctionnement de celui-ci. Quelles que soient les modalités de transport et/ou de montage, le preneur est responsable du matériel dès que celui-ci quitte le lieu de stockage.
* Le preneur qui transporte le matériel lui-même s'engage à le faire dans les meilleures conditions.
* Le preneur est supposé connaître le fonctionnement et la manipulation du matériel, il sera donc tenu responsable de tout mauvais emploi.
* La distribution/installation électrique utilisée et/ou mise à disposition par le preneur est censée être aux normes et fiable. Tout dégât subi par le matériel suite à une défaillance électrique sera à charge du preneur.
* Le matériel restitué sera testé par le propriétaire. Toute défectuosité, irrégularité, ou usure exagérée par rapport à l'utilisation spécifiée, constatée lors de ce contrôle sera à la charge du preneur.
* Le matériel devant subir une réparation due à une utilisation “anormale”, sera réparé dans une maison spécialisée avec facture à charge du preneur ; si le matériel ne peut être réparé, il sera facturé au preneur.
* Le matériel manquant au retour sera également facturé au preneur.
Nom du responsable du matériel : ..................................................................................................
Le CRCK Nouvelle-Aquitaine | Le preneur, |
Signature : | Nom et signature : |
Fait à ………………………………………………………………., le ……………………………………
Formulaire d’enlèvement
Nom du responsable du matériel : …………………………………………………………………………
Date de la location du ……………………… au …………………………………………………………
Intitulé de la manifestation : …………………………………………………………………………………
Niveau : Régional National
Matériel à disposition sur les différents sites du CRCK - NA & des comités départementaux
Cliquez sur les liens bleus pour obtenir les informations
MATERIEL A DISPOSITION DANS LES CD et le CRCK (CRCK + CD)
Réservation Matériel CRCK - NA site
cliquez sur le lien de site qui vous intéresse pour remplir votre commande Puis cliquez sur « Partager (en haut de la page à droite) et saisissez l’adresse mail
Talence Angoulême Libourne Pau CKCK 19 CDCK 64 CDCK 24 CDCK 16
Fait à …………………………………….., le …………………………………………..
Le CRCK Nouvelle-Aquitaine | Le preneur, |
Signature : | Nom et signature : |