A u t o r i s a t i o n s t a n d a r d d e p h o t o g r a p h i e d e m a n n e q u i n
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Monsieur ou Madame
Chère Madame, Cher Monsieur,
Pour faire suite à notre entretien, j'ai le plaisir de vous préciser les conditions de votre engagement en qualité de mannequin par
pour la réalisation de photographies destinées à
Article 1 - Objet du contrat
Vous réaliserez pour le compte de
compte tenu des directives générales ou particulières qui vous seront données par
une prestation de mannequin consistant en
séances de pose
selon les modalités précisées ci-après.
Vos attributions sont principalement les suivantes :
Vous déclarez être physiquement apte à réaliser les poses visées aux présentes et dont vous reconnaissez avoir
expressément connaissance.
Article 2 - Rémunération
En contrepartie de l'exécution de cette prestation vous percevrez une rémunération forfaitaire brute de
qui vous sera versée en date du
En contrepartie de la cession, telle que prévue à l'article 5 des présentes, de vos droits de la personnalité (droit à
l'image notamment) et des éventuels droits de propriété intellectuelle afférents à cette prestation, vous percevrez une rémunération forfaitaire brute de
qui vous sera versée en date du
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Article 3 - Lieu et durée de l'exécution de la prestation
La présente prestation, qui se déroulera
devra être réalisée selon le calendrier suivant :
Toute séance de pose non prévue aux présentes pourra vous être demandée selon des modalités de calendrier
qui seront déterminées de bonne foi et d'un commun accord. Chaque séance de pose supplémentaire vous sera rémunérée selon les tarifs suivants :
Article 4 - Obligations diverses
Vous vous engagez pendant l'exécution de la prestation :
- à consacrer professionnellement toute votre activité et tous vos soins à
L'exercice de toute autre activité professionnelle, rémunérée ou non, soit pour votre compte, soit pour le compte
de tiers, vous étant en conséquence interdite sans l'autorisation de
- à observer le règlement intérieur du lieu dans lequel vous aurez à effectuer votre prestation, toutes les
instructions et consignes particulières de travail qui vous seront données, ainsi, même après expiration du présent contrat, que la plus entière discrétion sur tout ce qui concerne les activités tant de
que du lieu d'exécution de la prestation.
- à vous présenter sur le lieu de chaque séance de pose les cheveux propres, en bonne forme physique et munie de tous les accessoires d'usage reconnus par la profession.
Vous déclarez exacts et sincères les éléments suivants relatifs à votre poids, votre taille, vos mensurations, la teinte de vos cheveux et de vos yeux, ces éléments étant expressément considérés comme déterminants pour la conclusion des présentes.
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Article 5 - Cession des droits
Vous cédez expressément et à titre exclusif à
l'ensemble des droits de la personnalité (droit à l'image notamment) et des éventuels droits de propriété
intellectuelle afférents aux photographies prises dans le cadre du présent contrat et ce pour tous les territoires du monde entier et pour une durée de
Ces droits, qui pourront être exploités directement ou cédés par
et qui sont constitués par la totalité des droits de reproduction et de représentation, comprennent notamment :
Presse Livre
Carte postale Exposition Publicité Projection publique Autres (à préciser)
Pour chaque utilisation qui sera faite des photographies réalisées,
s'engage à ne pas procéder à une dénaturation de votre image susceptible de vous porter préjudice. Il ne pourra
cependant être tenue pour responsable des manquements dus aux tiers auxquels il aurait cédé ou concédé un droit d'utilisation.
Article 6 - Garanties
Vous garantissez ne pas être liée notamment par un contrat cadre d'engagement de mannequin ou tout autre mandat exclusif relatif à votre activité de mannequin.
Vous garantissez expressément que vous avez pleins pouvoir et qualité pour accorder les droits cédés aux présentes et que ces droits n'ont été en aucune manière cédés, hypothéqués, grevés, ni d'une façon quelconque dévolus en faveur de tiers.
Article 7 - Résiliation
En cas d'inexécution de l'une de dispositions ci-dessus énoncées, le présent contrat pourra être résilié de plein droit aux torts de la partie défaillante après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet dans la quinzaine de sa réception. Si le contrat est résilié, les prestations déjà exécutées à la date de la résiliation resteront acquises à
sous réserve de leur règlement tel que prévu à l'article 2 des présentes.
Article 8 - Attribution de compétence
En tant que besoin, pour tout litige né de l'interprétation ou de l'exécution du présent contrat et de ses annexes, il est fait attribution expresse de juridiction aux tribunaux compétents de Nîmes.
Vous voudrez bien me confirmer votre accord sur les présentes, en portant votre signature précédée de la mention "lu et approuvé" sur la dernière page, les pages précédentes étant également paraphées par vos soins.
Je vous prie de croire, Chère Madame, Cher Monsieur, en l'expression de mes meilleures salutations.
Fait à en deux exemplaires, le