REGLEMENT INTERIEUR

REGLEMENT INTERIEUR

Le présent Règlement Intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement du poney club PONEY CITY représenté par Xxxxx XXXXX, directrice.

ARTICLE 1. : ORGANISATION

PONEY CITY ainsi que toutes les activités sont placées sous la direction d’Xxxxx XXXXX. Les moniteurs et palefreniers sont placés sous son autorité.

Tout cavalier venant monter à PONEY CITY doit prendre connaissance du présent Règlement, ainsi que des tarifs en vigueur, des horaires de fonctionnement et de répartition des reprises.

Tout propriétaire d'équidé signe une convention de pension au box ou au pré.

ARTICLE 2. : DISCIPLINE

Au cours de toutes les activités et en permanence à l'intérieur des installations de l'établissement, les cavaliers doivent observer une obéissance aux moniteurs et doivent appliquer en particulier, toutes les consignes de sécurité qui leur sont données :

- Le port de la bombe ou du casque est obligatoire, en toutes circonstances, pour les enfants et adultes. Le modèle porté doit être homologué. Le port de chaussures fermées est également obligatoire. Il est conseillé de porter un gilet de protection.

- Ne pas nourrir les poneys ou chevaux ; Ne pas sortir les poneys ou chevaux en l'absence d'une personne responsable ; Ne pas être en selle dans les écuries ni dans l’aire de préparation des chevaux.

-Interdiction de laisser son cheval en liberté. ARTICLE 3 : BONS USAGES

- Toute personne présente à PONEY CITY a le devoir de respect envers chacun : les violences morales et physiques sont strictement interdites.

- Il n’est toléré aucune maltraitance à l’encontre des animaux.

- Le cavalier doit, pour monter à cheval, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur, adopter une tenue vestimentaire correcte, conforme aux usages traditionnels de l'équitation française.

- Il est recommandé au cavalier d'être présent une demi-heure avant la reprise définie lors de l’inscription qui devra commencer à l'heure précise et dont le montant devra être réglé selon la formule choisie.

- Pendant les reprises, seul l'enseignant et ses aides doivent se trouver sur le terrain d'évolution. Les accompagnateurs sont invités à rester dans les zones sécurisées (accueil, manège et carrières du coté public)

- Le silence est de rigueur dans les tribunes. Le moniteur est en droit de demander aux personnes troublant la reprise de quitter le manège ou la carrière.

- Les jeux de ballon sont interdits dans l'enceinte du club.

- Les chiens sont interdits.

- Chaque membre doit veiller à la propreté générale des lieux et au respect des plantations.

- Les pelouses sont interdites aux chevaux.

- L’interdiction de fumer doit être respectée dans l’enceinte de PONEY CITY.

- Les véhicules doivent être garés au parking. Aucune voiture ne doit circuler dans le Club. En aucun cas, PONEY CITY ne sera responsable du vol ou des dégradations des véhicules stationnés.

- Toute personne doit scrupuleusement respecter les consignes affichées.

ARTICLE 4. : REPRISES, LECONS ET STAGES

Les tarifs des leçons, des promenades, des stages et diverses manifestations font l'objet de diverses formules affichées sur le chalet.

Tout cavalier n'ayant pas réglé son cours ne pourra être admis à son cours.

Pas de remboursement en cas d'absence. Cependant, pour toute leçon décommandée au moins 48 heures à

l’avance, possibilité de récupérer pendant le trimestre en cours, en fonction des places disponibles.

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ARTICLE 5. : CHEVAUX PROPRIETAIRES

Les cavaliers propriétaires doivent signer une convention type et déposer le document administratif d'accompagnement à Xxxxx XXXXX.

- Ils disposent d'une place dans la sellerie pour ranger leur matériel. Cette mise à disposition est gratuite. En cas de vol ou dégradation, PONEY CITY est déchargé de toute responsabilité.

- Les propriétaires peuvent utiliser l'ensemble des installations dans la limite où cela ne gêne pas le bon fonctionnement du CLUB.

- Lorsque des leçons sont dispensées sur les aires d'évolution, les propriétaires doivent prendre toutes les mesures pour ne pas gêner le bon déroulement des séances.

- La directrice de PONEY CITY est seule à juger de la possibilité d'utiliser les paddocks.

- Le terrain de cross ne doit pas être utilisé par les propriétaires.

- En cas de pension impayée et après une mise en demeure infructueuse, le cheval pourra être utilisé comme cheval de manège. Le propriétaire sera au surplus exclu de PONEY CITY.

ARTICLE 6. : ASSURANCES

PONEY CITY déclare être couvert par une assurance pour les risques " responsabilité-civile " lui incombant. Le contrat est à la disposition des cavaliers à l'accueil.

Les cavaliers se trouvent sous la responsabilité de PONEY CITY uniquement pendant la période englobant la préparation, le cours et les soins aux poneys ;

Tous les cavaliers doivent être titulaires de la licence FFE de pratiquant qui les couvre en R.C. pour tous les risques inhérents aux actes d'équitation à l'intérieur et à l'extérieur du centre équestre et leur procure une " individuelle accident ", aux conditions affichées.

Les propriétaires de chevaux en pension doivent souscrire une assurance responsabilité « propriétaire » et en remettre une copie à PONEY CITY ainsi que le livret de signalement de l'équidé.

Aucun enseignant, coach ou ami ne peut enseigner dans l'enceinte du club sans délégation de la directrice.

ARTICLE 7. : RECLAMATIONS

Tout cavalier membre du Club, désireux de présenter une réclamation qu'il estime motivée et justifiée concernant le fonctionnement, peut s'adresser verbalement à la directrice ou consigner sa réclamation par courrier.

ARTICLE 8. : SANCTIONS

Toute attitude répréhensible d'un membre et en particulier toute inobservation du Règlement Intérieur expose celui-ci

à l’exclusion de PONEY CITY.

Tout membre faisant l'objet de cette exclusion ne peut prétendre à aucun remboursement des sommes déjà payées. Une lettre recommandée suivra la sanction orale.

ARTICLE 9. : DROIT A L’IMAGE

PONEY CITY se réserve le droit de prendre, détenir et diffuser, les images faites pendant toutes les activités : cours, stages, concours, fête du cheval etc, sous quelque forme que ce soit, tant par procédé photographique, que par enregistrements audios ou vidéos dans le but de promouvoir les activités pratiquées.

PONEY CITY s'engage à ne pas diffuser les images à des tiers.

Les images sont acquises définitivement, au profit de PONEY CITY quelle que soit la période d'utilisation de ces images et sans aucun paiement.

En signant la fiche d'inscription le cavalier s'engage à autoriser l’utilisation de son image pour la promotion du Poney Club.

Pour les enfants mineurs l'autorisation devra être signée par un représentant légal (père, mère ou autre).

Si, toutefois, votre droit à l’image n’était pas respecté, nous vous prions de nous en

excuser et vous invitons à nous adresser un courrier à l’adresse : PONEY CITY la Vidalié Basse 81220 DAMIATTE ou un mail à xxxx@xxxxx-xxxx.xxx. Nous nous engageons, dans ce cas, à retirer le dit contenu du site.

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