Sous-traitants ultérieurs OVH

Sous-traitants ultérieurs OVH

Le présent document a pour objet de définir les sous-traitants ultérieurs pouvant intervenir dans le cadre des traitements de données à caractère personnel réalisés par OVH SAS en qualité de sous-traitant pour le compte du Client conformément à l’Annexe traitement de données à caractère personnelle d’OVH.

Lesdits sous-traitants ultérieurs peuvent être (A) des entités appartenant au Groupe OVH (« Sociétés Apparentées OVH ») ou (B) des entités ne faisant pas partie du Groupe OVH (« Sous-traitants hors Groupe OVH »).

A. Sociétés Apparentées OVH

Dénomination de la Société Apparentée	Localisation de la Société Apparentée	Services concernés
OVH Hispano	Espagne	Tous les Services quelle que soit leur localisation
OVH SRL	Italie
OVH GmbH	Allemagne
OVH Hosting Limited	Irlande
OVH SAS	France
OVH Sp. Zo.o.	Pologne
OVH Hosting Sistemas informaticos unipessoal	Portugal
OVH BV	Pays-Bas
OVH Hebergement INC	Canada	Tous les Services quelle que soit leur localisation à l’exclusion des Services SecNumCloud et Trusted Cloud
OVH Limited	Royaume-Uni
OVH Singapore PTE Ltd	Singapour	Uniquement les Services (i) fournis dans un ou plusieurs Centre(s) de données OVH localisés en dehors de l’Union Européenne ou (ii) pour lesquels l’intervention des Sociétés Apparentées ci-contre est expressément prévue dans les Conditions de Services applicables.
OVH Australia PTY Ltd	Australie
OVH Tech R&D Private Limited	Inde
DCD Data Center Deutschland GmbH	Allemagne	Maintenance des centres de données concernés
Data Center Ozarow spółka z ograniczoną odpowiedzialnością	Pologne
Data Center Erith Ltd	Royaume-Uni
Altimat Data Center Singapore PTE. Ltd	Singapour
Data Center Sydney PTY Ltd	Australie

B. Sous-traitants hors Groupe OVH

Lorsque des sous-traitants hors Groupe OVH interviennent dans le cadre des traitements de données à caractère personnel réalisés par OVH SAS pour le compte du Client, ceci est mentionné dans les conditions applicables aux services concernés.