CONTRAT - ANIMATION

CONTRAT - ANIMATION

ENTRE Nom de l’entreprise/organisation : Personne responsable :

Adresse :

Téléphone :

Cellulaire :

Courriel :

Partie de première part, ci-après nommée « ORGANISATEUR »

ET Nom de l’animateur : Adresse :

Téléphone :

Cellulaire :

Courriel :

No de TPS et de TVQ (si l’animateur y est assujetti)

No T.P.S. : No T.V.Q. :

Partie de seconde part, ci-après nommée « ANIMATEUR »

Lesquelles conviennent des conditions suivantes :

OBJET DU CONTRAT

1. L’ANIMATEUR s’engage par les présentes à fournir ses services d’animation contre rémunération versée par L’ORGANISATEUR aux conditions stipulées ci-après et compte tenu des précisions suivantes :

Titre de l’événement :

Nombre de participants prévu :

Lieu :

Adresse :

Date(s) :

Type d’animation :

Heure à laquelle L’ANIMATEUR devra arriver : Heure du début de l’animation :

Durée de l’animation :

Précisions sur la/les rencontre(s) préparatoire(s) :

CACHET

2. L’ANIMATEUR sera rémunéré pour ses services aux conditions et selon les modalités suivantes :

Honoraires

Transport

Repas

Hébergement

Matériel spécialisé

Autres (précisez) :

TOTAL PARTIEL

Taxes (si L’ANIMATEUR y est assujetti) x 0.14975

TOTAL

Premier versement en date du (date)

Versement de la balance en date du (date)

MATÉRIEL

3. Si L’ORGANISATEUR est responsable de fournir à L’ANIMATEUR du matériel technique,

L’ANIMATEUR devra fournir à L’ORGANISATEUR, maximum (nombre) jours avant la tenue de l’événement, la liste de ses besoins matériels.

ANNULATION DE CONTRAT

4. Le présent contrat pourra se terminer sans préjudice ou mise en demeure, pour toute raison de force majeure ou cas fortuit incluant, mais non exclusivement, guerre, insurrection, mort ou maladie grave, accident majeur, destruction en tout ou en partie de la salle mentionnée au recto, ou toute autre raison incontrôlable de même nature.

5. Advenant défaut par l’une ou l’autre des parties de remplir l’une des conditions ou des obligations stipulées aux présentes, la partie en défaut devra verser à l’autre partie un dédommagement à négocier, qui tiendra compte de toutes les dépenses encourues par la partie lésée, à la date d’annulation du contrat.

6. En cas de litige, le règlement se fera dans la ville de (ville).

CONVENTION INTÉGRALE

7. Les parties déclarent que la présente entente contient l’intégralité de l’accord passé entre elles et qu’elle ne pourra être modifiée que par une entente écrite portant la signature de chacune des parties.

En foi de quoi les parties ont apposé leurs initiales sur chaque page et signé cette entente à (ville) le (date), en deux (2) exemplaires originaux.

SIGNATURE DE L’ANIMATEUR SIGNATURE DE L’ORGANISATEUR