CONVENTION DE COTUTELLE DE THESE
Convention en vigueur consultable sur Internet : xxxx://xxxxxxx.xxxxxxxx-xxxxxxxxxx.xx/xxxxxxxxxxx-xxxxxxxx
CONVENTION DE COTUTELLE DE THESE
Entre,
L'Université Sorbonne Université,
00 xxx xx x’Xxxxx de médecine 00000 Xxxxx représentée par son Président, Xxxx XXXXXXX
Et,
L’Université _ _ _ _ _ _
Adresse complète / pays _ _ _ _ _ _
représentée par son Président/Recteur _ _ _ _ _ _
Pour la France
N°: _ _ _ _ _ _
Mis à jour le 20.06.2019
Vu l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat,
Pour _ _ _ _ _ _
Vu _ _ _ _ _ _
Les deux universités signataires donnent leur accord à la préparation d'une thèse de Doctorat dont la réalisation et la soutenance s'effectuent sous la responsabilité conjointe des deux établissements selon les modalités suivantes :
Article 1
Le candidat faisant l'objet de cette convention est :
Mme/M. _ _ _ _ _ _
né(e) le _ _ _ _ _ _, à _ _ _ _ _ _, Pays _ _ _ _ _ _
Article 2
Le titre de la Thèse est : _ _ _ _ _ _
Cette thèse est dirigée :
Par Mme/M. _ _ _ _ _ _
Professeur à l'Université Sorbonne Université, Ecole Doctorale
Et par Mme/M. _ _ _ _ _ _
Professeur à l'Université _ _ _ _ _ _, Département de _ _ _ _ _ _
qui s'engagent à exercer pleinement la fonction de tuteur auprès du doctorant.
Article 3
Les deux universités reconnaissent la validité de la cotutelle mise en place et celle du diplôme soutenu (grade de docteur pour l'université française et diplôme équivalent pour l'université étrangère). Le titre de docteur est décerné conjointement par les deux universités signataires de l’accord de cotutelle. Le diplôme de chaque université porte mention dans la langue nationale de cette collation conjointe. En outre, sur chaque diplôme de docteur figure une indication de spécialité ou de discipline, le titre de la thèse ou l’intitulé des principaux travaux, la mention de la cotutelle internationale, les noms et titres des membres du jury et la date de soutenance. La publication, l'exploitation et la protection du sujet de la thèse et des résultats de recherche sont assurées par les deux laboratoires d'accueil du doctorant conformément aux procédures spécifiques de chaque pays.
Article 4
Chaque année de préparation de la thèse, l’étudiant s'inscrit administrativement dans les deux universités.
Il acquittera ses droits auprès de l’université d’origine : _ _ _ _ _ _
Et sera donc dispensé de ces mêmes droits dans l’établissement partenaire : _ _ _ _ _ _
L’année de la soutenance de la thèse, l’étudiant acquittera ses droits d’inscription dans l’Université où aura lieu la soutenance.
Le doctorant devra être affilié au service général de sécurité sociale et souscrire une assurance en responsabilité civile.
Article 4bis
Modalités d’hébergement envisagées par l’étudiant dans le pays partenaire et projet de financement (nature des aides demandées à l’initiative de l’étudiant)
_ _ _ _ _ _
Article 5
La durée de préparation de la thèse se répartit entre les deux établissements impliqués dans la cotutelle par périodes alternatives dans chacun des deux pays. La période passée dans un des deux pays ne doit pas être inférieure à 30%.
Année d'inscription en doctorat dans le pays d’origine : _ _ _ _ _ _
Année d’inscription en cotutelle de thèse : _ _ _ _ _ _
Pour l’Université Sorbonne Université, la préparation de la thèse s’effectue en trois ans. Un délai supplémentaire peut être accordé à titre dérogatoire par le Président de l’Université sur proposition du directeur de l’école doctorale, avis du directeur de thèse et du comité de suivi conformément à l’arrêté du 25 mai 2016.
Article 6
La thèse donne lieu à une soutenance unique à l'Université _ _ _ _ _ _
Elle est reconnue par les deux établissements.
Article 7
Le jury de soutenance est désigné d'un commun accord par les deux universités partenaires. Il est composé sur la base d’une proportion équilibrée de membres de chaque établissement, et de représentants scientifiques extérieurs aux établissements. Les directeurs de thèse participent au jury mais ne prennent pas part à la décision, sauf si la législation du pays de l’université partenaire l’exige. Le jury comprend entre cinq et six membres.
Pour la partie française, les travaux du candidat sont examinés préalablement à la soutenance par deux rapporteurs habilités à diriger des recherches et extérieurs aux deux universités.
Article 8
Les frais liés à l’organisation de la soutenance sont pris en charge selon la répartition suivante. Les frais de séjour sont remboursés ou pris en charge par l’Université où a lieu la soutenance selon les modalités institutionnelles en vigueur.
Les frais de déplacement sont à la charge de l’autre Université partenaire selon les modalités institutionnelles en vigueur.
Quel que soit le lieu de la soutenance, l’Université Sorbonne Université procédera au remboursement des frais de séjour, ou à la prise en charge des frais de déplacement, dans la limite de 800 euros.
Tout dépassement devra être soumis à l’appréciation préalable du Vice-Doyen Recherche de la Faculté des Lettres. Pour les jurys faisant appel à des collègues étrangers, le recours aux moyens de communication à distance, type visioconférence, doit être systématiquement envisagé.
Article 9
Si les langues nationales des deux pays sont différentes, la thèse sera rédigée dans une langue admise comme langue de rédaction des thèses dans l’une ou l’autre des universités contractantes. Le doctorant est tenu de rédiger soit la thèse, soit le résumé, en langue française ; il est tenu de soutenir la thèse ou de présenter le résumé oral en langue française. Il convient de préciser :
1. la langue de rédaction de la thèse _ _ _ _ _ _
2. la langue dans laquelle sera soutenue la thèse _ _ _ _ _ _
3. la langue du résumé oral _ _ _ _ _ _
4. la langue du résumé écrit _ _ _ _ _ _
Article 10
Pour la partie française, le président du jury établit un rapport de soutenance, contresigné par l’ensemble des membres du jury. Ce rapport peut indiquer l’une des mentions suivantes : honorable, très honorable, très honorable avec félicitations.
La plus haute mention, réservée aux candidats ayant fait la preuve de compétences exceptionnelles tant par leur travail qu’au cours de la soutenance, ne peut être décernée que par vote unanime à bulletins secrets.
Le rapport de soutenance est communiqué au candidat.
Article 11
Pour la partie française les modalités de dépôt, signalement et reproduction des thèses sont régies par l'arrêté du 25 mai 2016 sus-visé.
Article 12
La convention reste valable jusqu’à l’année de la soutenance dans le respect des procédures dérogatoires à la réinscription administrative décrit à l’article 5 et sous réserve d’éligibilité du doctorant à ce dispositif dans les deux établissements partenaires.
La présente convention est modifiable et résiliable par voie d’avenant établi d’un accord commun et signé par les représentants légaux des deux établissements.
Fait en six exemplaires dont trois en langue allemande et trois en langue française, A _ _ _ _ _ _ Le _ _ _ _ _ _
UNIVERSITÉ SORBONNE UNIVERSITÉ | UNIVERSITÉ PARTENAIRE ÉTRANGÈRE |
Réservé à l’Administration Pour le Président de l’Université Sorbonne Université et par délégation Le Vice-Doyen Recherche de la Faculté des Lettres (Signature et cachet de l’établissement) | Réservé à l’Administration Le Président/Recteur de l’Université partenaire étrangère Mme/M _ _ _ _ _ _ (Nom, signature et cachet de l’établissement) |
Mme/M _ _ _ _ _ _ | Mme/M _ _ _ _ _ _ |
Directeur de l’Ecole Doctorale N° _ _ _ _ | Le Doyen |
de l’Université Sorbonne Université | |
(Nom et signature) | (Nom et signature) |
Cadre à faire signer par l’étudiant aux Directeurs de recherche | |
Mme/M _ _ _ _ _ _ Directeur de recherche de l’Université Sorbonne Université | Mme/M _ _ _ _ _ _ Directeur de recherche de l’Université partenaire étrangère |
(Nom et signature) | (Nom et signature) |
Le Doctorant Mme/M _ _ _ _ _ _ (Nom et signature) | |
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VEREINBARUNG ÜBER EINE BINATIONALE PROMOTION IN GEMEINSAMER BETREUUNG
Aktualisiert am 27.06.2019
Die vorliegende Vereinbarung wird zwischen der Universität Sorbonne Université
00 xxx xx x’Xxxxx de médecine 00000 Xxxxx, Frankreich,
vertreten durch ihren Präsidenten, Xxxx XXXXXXX
und
der Universität _ _ _ _ _ _
Adresse : _ _ _ _ _ _ / Land : _ _ _ _ _ _
vertreten durch Ihren Präsidenten/Rektor/_ _ _ _ _ _, Frau/Herrn _ _ _ _ _ _
getroffen
für den französischen Teil :
Gemäss amtlichem Erlass vom 25.Mai 2016 über die gesetzlichen nationalen Rahmenbedingungen der Doktorandenausbildung und Promotionsordnung.
für den Teil :
Gemäß _ _ _ _ _ _
geben die beiden unterzeichnenden Hochschulen ihr Einverständnis zur Durchführung einer Promotion, bei der die Betreuung der Dissertation und die Abschlussprüfung unter der gemeinsamen Verantwortung beider Einrichtungen gemäß den folgenden Regelungen durchgeführt wird :
Artikel 1
Die vorliegende Vereinbarung betrifft :
Frau/Herr _ _ _ _ _ _
Geboren am _ _ _ _ _ _, in _ _ _ _ _ _, Land : _ _ _ _ _ _
Xxxxxxx 0
Xxx Xxxxx xxx Xxxxxxxxxxxx lautet : _ _ _ _ _ _
Die Betreuer der Arbeit sind Frau/Herr _ _ _ _ _ _
Professor an der Universität Sorbonne Université, Fachbereich N° _ _ _ _ _ _
Und Frau/Herr _ _ _ _ _ _
Professor an der Universität _ _ _ _ _ _, Fachbereich _ _ _ _ _ _
die sich verpflichten, die Betreuung des [der] Doktoranden[din] voll zu übernehmen.
Artikel 3
Die beiden Universitäten erkennen die Gültigkeit des durchgeführten Promotionsverfahrens und des erreichten Abschlusses (Doktorgrad für die französische Universität und entsprechender Doktorgrad für die deutsche Universität) an. Der Doktortitel wird von den beiden Universitäten, die die Vereinbarung über eine binationale Promotion in gemeinsamer Betreuung unterzeichnet haben, gemeinsam verliehen. Die von der jeweiligen Universität ausgestellte Urkunde erwähnt in der jeweiligen Landessprache die gemeinsame Verleihung des Doktorgrades. Darüber hinaus werden auf der jeweils ausgestellten Urkunde die einschlägige Fachrichtung, der Titel der Dissertation bzw. der Hauptarbeiten, die internationale Doppelbetreuung, die Namen und akademischen Titel der Mitglieder der Prüfungskommission und das Datum der Verteidigung angegeben. Die Veröffentlichung, die Verwertung und der Schutz des Dissertationsthemas und der Forschungsergebnisse werden von den beiden Universitäten entsprechend den landesüblichen Verfahrensweisen gewährleistet.
Artikel 4
Der [die] Kandidat[in] schreibt sich jährlich an beiden Universitäten ein.
Die Zahlung der Einschreibegebühren wird an der Heimatuniversität geleistet : _ _ _ _ _ _
Der [die] Kandidat[in] wird von der Zahlung der Studiengebühren an der Partner-Universität befreit : _ _ _ _ _ _
Im Jahr der Prüfung zahlt der [die] Kandidat[in] die Studiengebühren an der Universität, an der er [sie] die Prüfung ablegt.
Der [die] Doktorand[in] muss der allgemeinen Sozialversicherung angeschlossen sein und eine Haftpflichtversicherung abschliessen.
Artikel 4 a
Unterkunft im Ausland und Finanzierung des Studiums:
_ _ _ _ _ _
Artikel 5
Die zur Anfertigung der Doktorarbeit benötigte Zeitspanne wird abwechselnd an den beiden an der Vereinbarung beteiligten Universitäten verbracht. Die in einem der beiden Länder verbrachte Zeit darf nicht weniger als 30 % der gesamten Vorbereitungszeit betragen.
Jahr der Einschreibung für das Promotionsstudium an der Heimatuniversität: _ _ _ _ _
Jahr der Einschreibung in die binationale Promotion : _ _ _ _ _ _
An der Universität Sorbonne Université muss die Forschungsarbeit nach drei Jahren abgeschlossen werden. Eine Verlängerung der Abgabefrist kann im Ausnahmefall von dem Präsidenten der Universität auf Antrag des Leiters der Ecole Doctorale und auf Empfehlung des Betreuers der Doktorarbeit und der Begleitkommission gemäß der französischen Verordnung vom 25.05.2016 bewilligt werden.
Artikel 6
Die Verteidigung der Dissertation findet nur einmal, nämlich an der Universität _ _ _ _ _ _
statt. Sie wird von beiden Institutionen anerkannt.
Artikel 7
Die Prüfungskommission wird von beiden Universitäten in gemeinsamer Absprache ernannt. Sie ist paritätisch mit Mitgliedern der jeweiligen Universität, darunter den Betreuern der Dissertation und wissenschaftlichen Vertretern, die nicht einer der beiden Universitäten angehören, besetzt. Die beiden PromotionsbetreuerInnen sind nicht stimmberechtigt, außer dies ist in der Promotionsordnung der Partneruniversität zwingend vorgeschrieben.
Sie besteht aus insgesamt fünf bis sechs Mitgliedern.
Zum französischen Prüfungsverfahren gehört eine der Verteidigung vorhergehende Vorkorrektur der schriftlichen Forschungsarbeit durch zwei Gutachter, die wissenschaftliche Forschungsprojekte betreuen dürfen und weder der Universität Sorbonne Université noch Partner-Universität angehören dürfen.
Artikel 8
Die anlässlich der Abschlussprüfung anfallenden Kosten (Reise- und Aufenthaltskosten der Professoren) werden wie folgt von den beiden Universitäten übernommen:
Die Aufenthaltskosten für die Prüfungskommissionsmitglieder werden von der Universität, an der die Prüfung abgelegt wird, nach den geltenden Bestimmungen übernommen.
Die Reisekosten für die Prüfungskommissionsmitglieder werden von der anderen Partner- Universität nach den geltenden Bestimmungen übernommen.
Unabhängig davon, wo die Disputation stattfindet, übernimmt die Universität Sorbonne Université die Reise- bzw. Aufenthaltskostenerstattung nur in Höhe von maximal 800€.
Jede Überschreitung muss dem Pro-Dekan für Forschung der geisteswissenschaftlichen Fakultät vor der Disputation zur Zustimmung vorgelegt werden. Bei Jurys, welche eine Teilnahme ausländischer Kollegen vorsehen, ist die Möglichkeit fernmündlicher Mittel, wie z.B. Videokonferenzen, auf alle Fälle im Vorfeld zu erwägen.
Artikel 9
Wenn die Landessprachen der beiden Länder verschieden sind, wird die Dissertation in einer der beiden Landessprachen verfasst. Der [die] Doktorand[in] muss entweder die Dissertation oder die Zusammenfassung in französischer Sprache verfassen. Die Verteidigung der Dissertation oder eine mündliche Zusammenfassung muss in französischer Sprache erfolgen. Das bedeutet im vorliegenden Fall :
1. Sprache, in der die Dissertation verfasst wird : _ _ _ _ _ _
2. Sprache, in der die Dissertation verteidigt wird : _ _ _ _ _ _
3. Sprache der mündlichen Zusammenfassung : _ _ _ _ _ _
4. Sprache der schriftlichen Zusammenfassung : _ _ _ _ _ _
Artikel 10
Für den französischen Teil erstellt der Vorsitzende der Kommission einen Prüfungsbericht, der von xxxxx Mitgliedern der Kommission gegengezeichnet wird
Dieser Bericht kann eine der folgenden Bewertungen vorsehen: « honorable », « très honorable », « très honorable avec félicitations » bzw. « rite », « cum laude », « magna cum laude », « summa cum laude ».
Die höchste Auszeichnung, die für diejenigen Kandidaten vorbehalten ist, die durch ihre Arbeit und ihre mündliche Prüfung außergewöhnliche Leistungen unter Beweis gestellt haben, kann nur nach einer geheimen und einstimmigen Abstimmung verliehen werden.
Der [die] Kandidat[in] erhält ein Exemplar des Protokolls.
Artikel 11
Für den französischen Teil werden die Modalitäten der Hinterlegung, bibliographischen Beschreibung und Vervielfältigung in der oben genannten Verordnung vom 25.05.2016 geregelt.
Artikel 12
Dieser Vertrag bleibt gültig bis zur Disputation, unter Berücksichtigung der die Re- Immatrikulierung betreffenden Sondergenehmigungen, wie in Art. 5 beschrieben, und vorbehaltlich der Tatsache, dass der Doktorand in beiden Universitäten dafür zulässig ist. Die vorliegende Vereinbarung kann per nachträglicher, gemeinsam hergestellter Vereinbarung, nach Unterschrift beider gesetzlich zuständiger Vertreter beider Universitäten geändert oder gekündigt werden.
Der Vertrag wird in insgesamt sechs Exemplaren, drei in deutscher und drei in französischer Sprache ausgestellt,
In _ _ _ _ _ _, am _ _ _ _ _ _
UNIVERSITÄT SORBONNE UNIVERSITÉ | DIE PARTNER-UNIVERSITÄT |
Für den Präsidenten der Universität Sorbonne Université, in Vertretung, der Pro-Dekan für Forschung der geisteswissenschaftlichen Fakultät (Name, Unterschrift und Stempel der Universität) | Der Präsident/Rektor/ _ _ _ _ _ _ Der Universität _ _ _ _ _ _ Frau/Herr _ _ _ _ _ _ (Name, Unterschrift und Stempel der Universität) |
Frau/Herr _ _ _ _ _ _ Direktor der Ecole Doctorale Nr. _ _ _ _ _ _ der Universität Sorbonne Université (Name und Unterschrift) | Frau/Herr _ _ _ _ _ _ Vorsitzender des Promotionsausschusses (Name und Unterschrift) |
Frau/Herr _ _ _ _ _ _ Betreuer an der Universität Sorbonne Université (Name und Unterschrift) | Frau/Herr _ _ _ _ _ _ Betreuer an der Universität _ _ _ _ _ _ (Name und Unterschrift) |
Doktorand[in] Frau/Herr _ _ _ _ _ _ (Name und Unterschrift) | |