Educational Services Sample Contracts
DÉCLARATION RELATIVE À LA PARTICIPATION D’UN ÉTUDIANT À UNE ACTIVITÉ ÉTUDIANTEParticipation Declaration • July 25th, 2023
L’UNIVERSITÉ MCGILL, une personne morale dûment constituée, sise au 845 Sherbrooke Street Ouest, Montreal,Québec, Canada H3A 0G4 (ci-après appelée « l’Université ») ORGANISME D’ACCUEIL NOM LÉGAL :Adresse : (ci-après appelé « l’organisme d’accueil ») ÉTUDIANT NOM :Adresse : (ci-après appelé « l’étudiant ») ATTENDU QUE L’organisme d’accueil accepte de recevoir, aux fins d’une activité de recherche (« l’activité ») telle que décrite ci-dessous et en conformité avec les conditions fixées par la présente déclaration, l’étudiant.
Convention conclue entre / Agreement between : Choisissez un élément. Désigné.e dans la présente convention / Designated in the present agreement : Choisissez un élément. Adresse / Address : Choisissez un élément. Représenté.e par / Represented by :...International Thesis Cosupervision Agreement • December 10th, 2024
FRAMEWORK AGREEMENT FOR COOPERATIONFramework Agreement for Cooperation • February 3rd, 2022
L’université Toulouse III - Paul Sabatier, située au 118 route de Narbonne, 31062 Toulouse Cedex 9, France, représentée par sa Présidente, Professeure Odile RAUZY, agissant pour le compte de la Faculté de santé, dirigée par son Doyen Philippe POMAR.
A C T E D’ E N G A G E M E N T (AE)Formation Agreement • May 5th, 2020
L’unité INRA/ADS/FPL désignée ci-après « Administration du Centre siège de l’INRA » représentée par Monsieur Robert THIVET Administrateur du Centre Siège,
CONVENTION DE SCOLARISATION 2023/2024Convention De Scolarisation • October 4th, 2022
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l'établissement catholique Institution Saint Jean ainsi que les droits et les obligations de chacune des parties.
SCUOLA EUROPEA EUROPESE SCHOOLConvention De Stage • November 30th, 2020
CONTRAT DE FORMATION BFormation Contract • May 5th, 2020
CONTRAT DE FORMATION PROFESSIONNELLEContrat De Formation Professionnelle • May 5th, 2020
Convention de cotutelle de thèse de [NOM DU DOCTORANT] XXX / UNIVERSITE DE LILLEConvention De Cotutelle De Thèse • September 5th, 2019
L’UNIVERSITE DE LILLE, Etablissement Public national à Caractère Scientifique Culturel et Professionnel expérimental, dont le siège est situé 42 rue Paul Duez 59800 Lille – SIRET n°130 029 754 00012, code APE 8542Z, représenté par son Président, Régis BORDET,
Modèle de la convention de stage et noticeConvention De Stage • January 5th, 2024
Logo de l’Etablissement d’enseignement supérieur ou de l’Organisme de formation Année universitaire : ……………………………… Convention de stage entre
CONVENTION D’ACCUEIL SCIENTIFIQUE D’ENSEIGNANT/CHERCHEUR SCIENTIFIC AGREEMENT POST DOCTORAL RESEARCHER/TEACHERScientific Agreement Post Doctoral Researcher/Teacher • July 4th, 2023
Name of the institution: Institution Name Université Paris Cité Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel Public institution of a scientific, cultural and vocational kind
ACCORD PREALABLE A LA CONVENTION DE STAGE / PFMPStage Agreement • June 29th, 2022
CLASSE L’ÉLÈVE 1ère MCVA Nom de l’élève : ……………………… Prénom : …………………………………… Date de naissance :…………………. N°de téléphone :….../….…/…..../….../….. Email :…………………………………............@………………................................... Diplôme préparé : BAC PRO MCVA (Métiers du Commerce et de la vente option A - Animation et Gestion de l'espace commercial) Professeur principal : ……………………...................................................................
Conditions Générales de Vente – Ac6-formationConditions Générales De Vente • July 18th, 2022
Les présentes conditions générales de vente (les « CGV »), ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la Société Ac6, immatriculée RCS de Nanterre sous le numéro 449597103, (ci-après « l’Organisme de Formation ou OF») consent au client, acheteur professionnel qui l'accepte, (ci-après le « Client »), une formation issue de son catalogue formations (« Formation Inter-Entreprises ») et/ou une formation répondant à ses besoins spécifiques ( « Formation Intra-Entreprise »). Les Formations Inter-Entreprises et Intra-Entreprise, ainsi que tout autre type de formation, notamment à distance, sont communément désignées « Formation(s) ».
CONVENTION DE SCOLARISATIONConvention De Scolarisation • October 19th, 2023
CONVENTION DE STAGE 2018-2019Convention De Stage • May 5th, 2020
Précisions : Si le stagiaire doit être présent dans l’organisme d’accueil la nuit, le dimanche ou jours fériés, son accord préalable est obligatoire, précisez ces cas particuliers :
Entente nominale pour la cotutelle de thèse De Prénom et nom de la doctorante / du doctorant à l’Université Laval et en France à Nom de l’établissement françaisCotutelle De Thèse • February 6th, 2023
La présente entente est proposée aux responsables académiques et administratifs pour permettre l’établissement d’une cotutelle de thèse et en garantir le bon déroulement. Au besoin, des dispositions complémentaires peuvent y être ajoutées, dans le respect des règles établies dans la « Convention-cadre sur les cotutelles de thèse » signée entre la Conférence des Présidents d'Université (CPU), la Conférence des Directeurs d'Écoles et de Formations d’Ingénieurs (CDEFI) et la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec (CREPUQ)1.
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AU GROUPE SCOLAIRE INTERCOMMUNALProtocole d'Accord • February 6th, 2023
La Commune de Clichy-la-Garenne, représentée par son Maire, Monsieur Rémi MUZEAU, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal en date du 04 octobre 2022 ;
CONTRAT DE FORMATIONFormation Agreement • May 5th, 2020
ECOLE SAINTE MARIEConvention De Scolarisation • January 3rd, 2022
L’établissement Sainte Marie, établissement d’enseignement privé catholique sous contrat d’association, domicilié 71, rue Saint-Honoré à Fontainebleau et géré par l’OGEC Sainte Marie, représenté par son chef d’établissement, Madame Pascaline LONGUET
ContractFormation Professionnelle • May 5th, 2020
CONTRAT DE FORMATION PROFESSIONNELLE(Application des articles L6353-3 à 7 du Code du Travail)ANNÉE UNIVERSITAIRE 2018/2019 ARTICLE I INTITULE DE LA FORMATION : Entre les soussignés, d’UNE PART, ……………………………………………………………………………………………………………… SORBONNE-UNIVERSITÉ FORMATION CONTINUE4 Place Jussieu CESAM……………………………………………………………………………………………… 75252 PARIS CEDEX 05 N° d’identification: 11755709875Siret : 130 023 385 00011 …………………………………………………………………………CODE FC : S002
CONVENTION DE STAGE-TYPEConvention De Stage • May 5th, 2020
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le stagiaire ci-après nommé sera accueilli dans l'entreprise.
Enseignement supérieur Contrat de formation …………………… (name)Mobility Agreement • May 5th, 2020
Contact person name and position Personne contact Nom et fonction Contact person e-mail / phone Personne contact E-mail/téléphone
CONVENTION TRIPARTITE DE MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE (MSP) 2019/2020Convention Tripartite De Mise en Situation Professionnelle (Msp) • May 5th, 2020
Vu l’arrêté du 20 juillet 2005 relatif à l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre. Vu l’arrêté du 10 avril 2007 relatif à l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre.
« MISE EN VEILLE » DU CONTRAT DE TRAVAIL DE L’ALTERNANTConvention De Mise en Œuvre D’une Mobilité D’un Apprenti • October 7th, 2022
La présente convention de mobilité est conclue en vue d’organiser la période de formation dans ou hors de l’Union européenne, du bénéficiaire du contrat d’apprentissage dans une entreprise ou un
FICHE D’INSCRIPTION - CONTRAT DE FORMATIONContrat De Formation • May 5th, 2020
Contrat de formation en vue de l’obtention d’un permis de conduire les navires de plaisance à moteur Régi par le décret N.2007-1167 du 2 août 2007
Centre Equestre d’ObersteinbachContrat D’inscription • May 5th, 2020
Je reconnais avoir été informée€, conformément à l’article L. 321-4 du Code du sport, de l’intérêt que présente la souscription d’une assurance individuelle accident couvrant les dommages corporels auxquels mon enfant peut être exposé dans le cadre de la pratique de l’équitation.
CONVENTION DE COTUTELLE DE THESEConvention De Cotutelle De Thèse • June 21st, 2023
RESPONSABLE LEGAL 1Contrat De Scolarité Et Financier • January 23rd, 2024
l’élève sera scolarisé(e) par le(s) parent(s)/représentants légaux au sein de la MFR de Buchy ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.
ContractConvention De Formation en Milieu Professionnel • May 5th, 2020
Lycée Professionnel Commercial et Hôtelier A.Escoffier CONVENTION DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL BACCALAUREAT PROFESSIONNEL PREMIERE BAC PRO GESTION ADMINISTRATION 4
ACCORD SPÉCIFIQUE DE COTUTELLE DE THÈSE DE DOCTORAT ENTRE L’UNIVERSITAT DE GIRONA ET (nom de l’université)Cotutelle Agreement • September 19th, 2023
Et d’autre part, M. Joaquim Salvi Mas, recteur de l’Universitat de Girona (UdG), intervenant au nom et en représentation de cette université, comme l’établit le Décret 401/2021, du 14 décembre 2021, portant nomination du recteur de l’Universitat de Girona (publié au DOGC nº 8564 du 16 décembre 2021), et conformément aux dispositions des articles 93 et 97 des statuts de l’Universitat de Girona, approuvés par l’accord GOV/94/2011 du 7 juin 2011 (DOGC nº 5897 du 9 juin 2011), université dont le siège se trouve à Gérone, plaça de Sant Domènec nº 3, CP 17004 et NIF Q-6750002 E.
CONVENTION DE STAGE ÉTUDIANTConvention De Stage Étudiant • May 5th, 2020
Les personnes qui sollicitent le bénéfice d’une convention de stage doivent être obligatoirement inscrites et participer réellement à un cycle de formation ou d’enseignement autorisant la réalisation d’un stage en entreprise. La convention de stage peut être remise en cause par l’inspection du travail lors d’un contrôle au sein de l’entreprise ou à la demande du stagiaire. Le juge peut alors procéder à une requalification en contrat de travail si les conditions de stage ne sont pas remplies.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE FORM@ZURConditions Générales De Vente • May 5th, 2020
L’organisme de formation est ci-après dénommé le prestataire. L’entreprise ou le stagiaire avec lequel il conclut respectivement la convention ou le contrat de formation sont ci-après dénommés le client. Le client déclare que l’action de formation qui lui a été présentée et décrite est parfaitement conforme à ses attentes et besoins. Il s’engage à acquérir les services définis aux conditions contractuelles fixées par les présentes et au prix et quantités désignés sur la convention / le contrat de formation annexé(e) aux présentes. Toute commande du client emporte acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
CONVENTION D’ACCUEIL Nom DoctorantConvention D’accueil De Doctorant • September 15th, 2021
L’Université de Lille, Etablissement Public national à Caractère Scientifique Culturel et Professionnel Expérimental, dont le siège est situé 42 rue Paul Duez 59800 Lille, numéro SIRET n°130 029 754 00012, code APE 8542Z, représenté par son Président, Régis BORDET,
CONDITIONS GENERALES D’OCTROI ET DE SUIVI DES CONVENTIONS INDUSTRIELLES DE FORMATION PAR LA RECHERCHECifre Agreement • May 5th, 2020
Le ministère chargé de la recherche conduit une politique de rapprochement du système de formation, de recherche et d’innovation avec les milieux socio- économiques.
CONTRAT D’OBJECTIFSContrat d'Objectifs • March 29th, 2007
L’État, représenté par le Préfet de la région Alsace et le Recteur de l’Académie de Strasbourg, Chancelier des Universités des Alsace,