Contract

D escriptif de Services

WSI Aviation Offerings

Ce Descriptif de Services détaille le Service Cloud qu'IBM fournit au Client. Le terme « Client » se réfère à la partie contractante et aux destinataires et utilisateurs autorisés du Service Cloud. Le Devis et l'Autorisation d'Utilisation sont fournis séparément sous la forme de Documents de Transaction.

Service Cloud

Le Service Cloud WSI Aviation Offerings (le « Service Cloud ») inclut des offres d'application, de données et de services aidant le Client à exploiter les données météorologiques pour améliorer sa planification.

Le terme « Données » signifie les données météorologiques, actualisées, historiques et prévisionnelles, fournies par le biais du Service Cloud (y compris, sans s'y limiter, la localisation des avions, les prévisions, cartes, alertes et graphiques), comme décrit dans le présent Descriptif de Services.

WSI Aviation Application Offerings
1. WSI Fusion

Ce module comprend ce qui suit :

Composant	Description
WSI Fusion – Commercial Edition	WSI Fusion est une application de localisation de vol qui est utilisée à l'appui des décisions opérationnelles dans le cadre de la planification et du déroulement des opérations aériennes à l'échelle mondiale. Elle fusionne les informations et analyses météorologiques publiques et propriétaires avec les données de vol et d'espace aérien en temps réel dans une seule vue commune, de sorte que les opérateurs de l'aviation d'affaires et les compagnies aériennes puissent prendre des décisions opérationnelles en fonction des perturbations météorologiques.
WSI Fusion – Surface Movement	Utilise des données ASDE-X (Airport Surface Detection Equipment-Model X), le cas échéant, pour localiser les mouvements au sol des avions dans les grands aéroports et fournir des analyses évoluées pour les opérations en surface. L'abonnement à cette option nécessite WSI Fusion – Commercial Edition.
WSI Fusion – Global Enroute Surveillance Data	Permet la localisation des vols via Automatic Dependent Surveillance-Broadcast (ADS-B), des données de surveillance de nouvelle génération qui complètent les données de localisation du produit de base proposé par des prestataires de services de navigation aérienne sélectionnés (ANSP). L'abonnement à cette option nécessite WSI Fusion – Commercial Edition.
WSI Fusion Enhanced Air Traffic Flow Management	Incorpore les données Traffic Management Initiatives (TMI) de la FAA dans l'outil Fusion pour faciliter la gestion des mesures de contrôle de flux implémentées en cas de conditions météorologiques rigoureuses et de périodes de trafic intense. L'abonnement à cette option nécessite WSI Fusion – Commercial Edition.
WSI Fusion – Field & Facilities Portal	Field & Facilities Portal est une page Web comportant une interface utilisateur qui permet aux régulateurs et décideurs des compagnies aériennes de créer et gérer les données METAR, TAF et NOTAM d'entreprise. En outre, le portail s'intègre à WSI Fusion. Les utilisateurs peuvent voir les NOTAM, METAR et TAF directement dans Fusion après avoir inséré les données dans le Field and Facility Portal.
WSI Fusion – Global Package	Permet aux régulateurs et décideurs des compagnies aériennes d'avoir accès aux différents produits Radar tels que European, Australian et SATRad, entre autres, afin d'aider à améliorer les décisions opérationnelles relatives à la planification et la conduite des opérations mondiales.
WSI Fusion – North American Package	Permet aux régulateurs et décideurs des compagnies aériennes d'avoir accès au radar des prévisions en Amérique du Nord, ainsi qu'aux initiatives de gestion de la circulation, afin d'aider à améliorer les décisions opérationnelles relatives à la planification et la conduite des opérations mondiales.
WSI Fusion – Premium International NOTAMs	Affichage des données NOTAM internationales dans Fusion.
WSI Fusion – RAIM Analysis Package	Permet aux régulateurs et décideurs des compagnies aériennes d'avoir accès aux données RAIM (Receiver Autonomous Integrity Monitoring) d'Amérique du Nord ou fournies par le Client, afin d'aider à améliorer les décisions opérationnelles relatives à la planification et la conduite des opérations mondiales.
WSI Fusion – WRF Forecast Graphics	Permet aux régulateurs et décideurs des compagnies aériennes d'avoir accès aux graphiques WRF (Weather Research and Forecasting), afin d'aider à améliorer les décisions opérationnelles relatives à la planification et la conduite des opérations mondiales.
WSI Predictive Analytics	Utilise des données ASDE-X (Airport Surface Detection Equipment-Model X), le cas échéant, pour localiser les mouvements au sol des avions dans les grands aéroports et fournir des analyses évoluées pour les opérations en surface.
WSI Fusion – Flight Planning	Solution tierce de planification des vols (Air Support PPS), qui s'intègre à Fusion.
WSI Fusion – Replay	Permet de visualiser la localisation des vols et d'autres données historiques relatives aux vols aux fins d'évaluation après-vol.

WSI Fusion – Data Integration

Ce module comprend ce qui suit :

Composant	Description
WSI Fusion – Schedule and Movement Interface	Dans WSI Fusion, intégration de données Client permettant des transactions spécifiques et des fonctions d'alerte : Informations sur les programmes de vol Messages OOOI (Out, Off, On and In) utilisés pour permettre des transitions spécifiques Alertes basées sur le statut en phase pré-vol/planifiée Mises à jour de bureau automatiques et dynamiques
WSI Fusion – Company Route Interface	Dans Fusion, intégration de données Client permettant : l'affichage et la gestion d'alerte en fonction des rapports de position reçus de l'avion ; au Client d'homogénéiser toutes les données de position, quelle que soit la source (par exemple, données XXX, XXX, X00 et ADS-B souhaitées, fournies par les clients), dans l'ICD « Position » de WSI.
WSI Fusion – Data Exchange	Permet d'intégrer les plans de vol, la position de l'avion et les données sur les horaires et les mouvements.
WSI Fusion API	Permet d'intégrer les plans de vol, la position de l'avion et les données sur les horaires et les mouvements.

WSI Hubcast

Ce module comprend ce qui suit :

Composant

Description

WSI Hubcast – Alerting

Permet d'envoyer automatiquement des avertissements par e-mail et SMS aux employés désignés lorsque le réseau de détection de foudre détecte des éclairs de foudre dans les zones d'alerte définies par l'utilisateur.

Surveille les conditions dangereuses 24h/24 et 7j/7 toute l'année et envoie des alertes même lorsque le système n'est pas activement consulté. Vents et précipitations en sus de la foudre.

Affiche des alertes sonores et visuelles pour la foudre, les boîtes de surveillance NWS et les cellules orageuses.

Emet des messages de fin d'alerte lorsqu'aucune frappe de foudre n'a été détectée dans les cercles de distance de précaution et d'avertissement depuis 30 minutes.

WSI Pilotbrief

Ce module comprend ce qui suit :

Composant	Description
WSI PilotBrief – Optima	Les pilotes et le personnel d'aviation dans le monde entier utilisent WSI Pilotbrief pour planifier et optimiser des opérations de vol à l'échelle mondiale basées sur ses graphiques et instructions de météorologie aéronautique de grande qualité, exploitables et conformes aux normes de l'industrie. Accessible via une application IOS ou un navigateur Web, PilotBrief combine une cartographie hautes performances, des informations météorologiques haute définition, des incrustations mondiales améliorées et la personnalisation.
WSI PilotBrief – Optima Digital Flight Release	Digital Flight Release (DFR) est un add-on premium de PilotBrief pour l'iPad. Digital Flight Release (DFR) fournit des instructions et notifications météorologiques informatisées (telles que NOTAM, METAR, TAF, PIREP). Les DFR simplifient le processus de diffusion des informations de vol et augmentent l'appréciation de la situation entre les pilotes et le centre de régulation lors de décisions critiques sur la circulation aérienne.
WSI Pilotbrief – iPad Enterprise Distribution	Les pilotes et le personnel d'aviation dans le monde entier utilisent WSI Pilotbrief pour planifier et optimiser des opérations de vol à l'échelle mondiale basées sur ses graphiques et instructions de météorologie aéronautique exploitables et conformes aux normes de l'industrie. Accessible via une application IOS ou un navigateur Web, PilotBrief combine une cartographie hautes performances, des informations météorologiques haute définition, des incrustations mondiales améliorées et la personnalisation.
WSI Pilotbrief – Optima ASD	Add-on for WSI PilotBrief – Optima : ajoute FAA SWIM (ASDI) Aircraft Situational Display pour afficher la position de l'avion sur la carte.
WSI Pilotbrief – Optima CONUS Aeronautical Chart Data	Add-on for WSI PilotBrief – Optima : ajoute des cartes aéronautiques des Etats-Unis, des vues transversales IFR et VFR, des IPA, SID et STAR sous forme d'instructions dans les cartes.
WSI Pilotbrief – Optima Enroute Hazards Package	Couverture mondiale ciblée sur la planification des avions de transport. Cette offre comprend les FPG (Flight Plan Guidance) WSI et les SIGMET WSI pour les turbulences, la convection, les cendres volcaniques, le givre, la couche d'ozone et les poussières. Des bulletins de météorologie spatiale, des alertes de cendres volcaniques et des bulletins et trajectoires de phénomènes tropicaux sont également disponibles pour ce service. Pour Pilotbrief et Fusion, des couches supplémentaires, telles que RPM Turbulence et Enhanced Convective Package, sont disponibles avec ce module.
WSI Pilotbrief – Optima iPad	Version d'application iPad de Pilotbrief Optima. Les pilotes et le personnel d'aviation dans le monde entier utilisent WSI Pilotbrief pour planifier et optimiser des opérations de vol à l'échelle mondiale basées sur ses graphiques et instructions de météorologie aéronautique de grande qualité, exploitables et conformes aux normes de l'industrie. Accessible via une application IOS ou un navigateur Web, PilotBrief combine une cartographie hautes performances, des informations météorologiques haute définition, des incrustations mondiales améliorées et la personnalisation.
WSI Pilotbrief – Optima Select	Version Kiosk de Pilotbrief Optima. Les pilotes et le personnel d'aviation dans le monde entier utilisent WSI Pilotbrief pour planifier et optimiser des opérations de vol à l'échelle mondiale basées sur ses graphiques et instructions de météorologie aéronautique exploitables et conformes aux normes de l'industrie. Accessible via une application IOS ou un navigateur Web, PilotBrief combine une cartographie hautes performances, des informations météorologiques haute définition, des incrustations mondiales améliorées et la personnalisation.
WSI Pilotbrief – Optima Web & iPad	Les pilotes et le personnel d'aviation dans le monde entier utilisent WSI Pilotbrief pour planifier et optimiser des opérations de vol à l'échelle mondiale basées sur ses graphiques et instructions de météorologie aéronautique de grande qualité, exploitables et conformes aux normes de l'industrie. Accessible via une application IOS ou un navigateur Web, PilotBrief combine une cartographie hautes performances, des informations météorologiques haute définition, des incrustations mondiales améliorées et la personnalisation.
WSI Pilotbrief – Optima Web	Version uniquement sur Internet de Pilotbrief Optima. Les pilotes et le personnel d'aviation dans le monde entier utilisent WSI Pilotbrief pour planifier et optimiser des opérations de vol à l'échelle mondiale basées sur ses graphiques et instructions de météorologie aéronautique de grande qualité, exploitables et conformes aux normes de l'industrie. Accessible via une application IOS ou un navigateur Web, PilotBrief combine une cartographie hautes performances, des informations météorologiques haute définition, des incrustations mondiales améliorées et la personnalisation.

WSI Aviation Enterprise

Ce module comprend ce qui suit :

Composant	Description
WSI PilotBrief Proprietary Data Integration	Intégration des données du Client aux fins d'utilisation/accès dans PilotBrief – Optima.

WSI Aviation Data Offerings
1. WSI TAPS

Ce module permet d'accéder aux Données suivantes :

Composant	Description
WSI Fusion – TAPS Data Service	Observations de turbulence automatisées recueillies par les avions et fournissant des rapports objectifs en temps sur les risques de rencontre de fortes turbulences. Les rapports contiennent également des informations météorologiques permettant de vérifier les conditions de survol prévues et les indicateurs destinés au personnel de maintenance concernant les capteurs de dysfonctionnement ou des données supplémentaires relatives à une inspection affichées dans Fusion.
WSI TAPS – Data Service	Observations de turbulence automatisées recueillies par les avions et fournissant des rapports objectifs en temps sur les risques de rencontre de fortes turbulences. Les rapports contiennent également des informations météorologiques permettant de vérifier les conditions de survol prévues et les indicateurs destinés au personnel de maintenance concernant les capteurs de dysfonctionnement ou des données supplémentaires relatives à une inspection.
WSI TAPS – Reporting Service	Observations de turbulence automatisées recueillies par les avions et fournissant des rapports objectifs en temps sur les risques de rencontre de fortes turbulences. Les rapports contiennent également des informations météorologiques permettant de vérifier les conditions de survol prévues et les indicateurs destinés au personnel de maintenance concernant les capteurs de dysfonctionnement ou des données supplémentaires relatives à une inspection.

WSI S/WINDS

Ce module permet d'accéder aux Données suivantes :

Composant	Description
WSI S/WINDS Data Services	Diffusion en continu des données OpMet (Operational Meteorological), GRIB et d'autres données NOTAM météo et textuelles diffusées via S/WINDS.
WSI S/WINDS – Flight Planning Data Service	Diffusion en continu des données OpMet (Operational Meteorological), GRIB et NOTAM textuelles via S/WINDS pour les systèmes de planification des vols. Cette offre permet aux Clients de Fusion ou Pilotbrief de faire en sorte que les données WSI soient utilisées par leur système de planification des vols.
WSI – UK S/Winds	Diffusion en continu des données OpMet (Operational Meteorological), GRIB et d'autres données NOTAM météo et textuelles diffusées via S/WINDS.

WSI Aviation – Miscellaneous

Ce module permet d'accéder aux Données suivantes :

Composant	Description
WSI Managed Services	Facturation de la gestion de la connectivité de liaisons louées entre WSI et les centres de données du Client.
WSI Aviation Digital Content	Flux de données en continu
WSI Flight Following Data Service	Données de localisation des vols provenant de la FAA et d'autres sources.
WSI Aviation Suite	Flux de données en continu
WSI Canadian Radar	Flux de données en continu
WSI Communication Charges	Facturation de la gestion de la connectivité de liaisons louées entre WSI et les centres de données du Client.
WSI Custom Imagery Feed	Flux de données en continu
WSI Express Data	Flux de données en continu
WSI Express Echo Tops	Flux de données en continu
WSI Express HDS/HRS Grid Data	Flux de données en continu
WSI Express NOWrad	Flux de données en continu
WSI HCSNsure Dedicated Service	Flux de données en continu
WSI HR1degree AVN Model Data	Flux de données en continu
XXX XX00xx RUC Model Data	Flux de données en continu
WSI IP Data Services	Diffusion en continu des données OpMet (Operational Meteorological), GRIB et d'autres données NOTAM météo et textuelles diffusées via S/WINDS
WSI Pilotbrief ASP	Les pilotes et le personnel d'aviation dans le monde entier utilisent WSI Pilotbrief pour planifier et optimiser des opérations de vol à l'échelle mondiale basées sur ses graphiques et instructions de météorologie aéronautique de grande qualité, exploitables et conformes aux normes de l'industrie. Accessible via une application IOS ou un navigateur Web, PilotBrief combine une cartographie hautes performances, des informations météorologiques haute définition, des incrustations mondiales améliorées et la personnalisation.
WSI Pilotbrief – SINGLE SIGN-ON INT	Solution permettant d'utiliser le fournisseur d'identité du Client pour l'authentification des utilisateurs Pilotbrief

WSI Aviation Services Offerings
1. WSI Aviation Forecast Services

Ce module comprend ce qui suit :

Composant	Description
WSI Scheduled TAF Service	Des prévisions d'aérodrome TAF (Terminal Aerodrome Forecast) programmées sont créées par les météorologues en aviation ; elles sont diffusées régulièrement et valables pendant une période de 24 heures. En général, les compagnies aériennes utilisent ces prévisions TAF pour remplacer définitivement des prévisions TAF gouvernementales existantes ou lorsqu'il n'existe aucune prévision TAF gouvernementale. Elles peuvent être établies une fois, deux fois ou au maximum trois fois par jour.
WSI Level I TAF Service	Des prévisions d'aérodrome TAF (Terminal Aerodrome Forecast) programmées sont créées par les météorologues en aviation ; elles sont diffusées régulièrement et valables pendant une période de 24 heures. En général, les compagnies aériennes utilisent ces prévisions TAF pour remplacer définitivement des prévisions TAF gouvernementales existantes ou lorsqu'il n'existe aucune prévision TAF gouvernementale. Elles peuvent être établies une fois, deux fois ou au maximum trois fois par jour.
WSI Level III TAF Service	Des prévisions d'aérodrome TAF (Terminal Aerodrome Forecast) programmées sont créées par les météorologues en aviation ; elles sont diffusées régulièrement et valables pendant une période de 30 heures. En général, les compagnies aériennes utilisent ces prévisions TAF pour remplacer définitivement des prévisions TAF gouvernementales existantes ou lorsqu'il n'existe aucune prévision TAF gouvernementale. Elles peuvent être établies une fois, deux fois ou au maximum trois fois par jour.
WSI Ad-hoc TAF Service	Des prévisions d'aérodrome TAF (Terminal Aerodrome Forecast) ponctuelles sont créées par les météorologues en aviation ; elles sont disponibles selon les besoins ou de façon ponctuelle chaque fois que le Client demande un autre point de vue relatif aux prévisions TAF gouvernementales disponibles ou lorsque les prévisions TAF gouvernementales ne sont pas disponibles.
WSI MEL Briefing Services	Forecast Consultation est une offre de service permettant la communication directe avec une météorologue en aviation par e-mail ou par téléphone. Ce service traite des questions météorologiques d'ordre général pour un aéroport ou un orage spécifique ou pour des demandes de renseignements MEL.
WSI Event Briefing	Event Briefing est une offre de service exposant des graphiques et des plannings pour la météo hivernale ou les conditions tropicales. Les exposés peuvent couvrir jusqu'à 5 aéroports par demande et comprennent les éléments météorologiques ayant un impact sur le opérations des compagnies aériennes lors de ces événements.
WSI Fusion Enroute Hazard Forecast Service – Global	Couverture mondiale ciblée sur la planification des avions de transport. Cette offre comprend les FPG (Flight Plan Guidance) WSI et les SIGMET WSI pour les turbulences, la convection, les cendres volcaniques, le givre, la couche d'ozone et les poussières. Des bulletins de météorologie spatiale, des alertes de cendres volcaniques et des bulletins et trajectoires de phénomènes tropicaux sont également disponibles pour ce service. Pour Pilotbrief et Fusion, des couches supplémentaires, telles que RPM Turbulence et Enhanced Convective Package, sont disponibles avec ce module.
WSI Fusion Enroute Hazard Forecast Service – North America	Couverture exclusivement en Amérique du Nord ciblée sur la planification des avions de transport. Cette offre comprend les FPG (Flight Plan Guidance) WSI et les SIGMET WSI pour les turbulences, la convection, les cendres volcaniques, le givre, la couche d'ozone et les poussières. Des bulletins de météorologie spatiale, des alertes de cendres volcaniques et des bulletins et trajectoires de phénomènes tropicaux sont également disponibles pour ce service. Pour Pilotbrief et Fusion, des couches supplémentaires, telles que RPM Turbulence et Enhanced Convective Package, sont disponibles avec ce module.
WSI HIWC Service	Module complémentaire (add-on) des offres Fusion ou Pilotbrief. Donne accès à la couche HIWC dans Fusion et Pilotbrief. Le produit de prévision prédit le risque de contenu de verglas important globalement basé sur les données de modèle.
WSI Enroute Hazards	Ciblée sur la planification efficace et sécurisée de l'itinéraire des avions de transport, cette offre comprend les FPG (Flight Plan Guidance) WSI et les SIGMET WSI pour les turbulences, la convection, les cendres volcaniques, le givre, la couche d'ozone et les poussières. Des bulletins de météorologie spatiale, des alertes de cendres volcaniques et des bulletins et trajectoires de phénomènes tropicaux sont également disponibles pour ce service. Pour Pilotbrief et Fusion, des couches supplémentaires, telles que RPM Turbulence et Enhanced Convective Package, sont disponibles avec ce module.
WSI Enroute Hazards – Global	Ciblée sur la planification efficace et sécurisée de l'itinéraire des avions de transport, cette offre comprend les FPG (Flight Plan Guidance) WSI et les SIGMET WSI pour les turbulences, la convection, les cendres volcaniques, le givre, la couche d'ozone et les poussières. Des bulletins de météorologie spatiale, des alertes de cendres volcaniques et des bulletins et trajectoires de phénomènes tropicaux sont également disponibles pour ce service. Pour Pilotbrief et Fusion, des couches supplémentaires, telles que RPM Turbulence et Enhanced Convective Package, sont disponibles avec ce module.
WSI Enroute Hazards – North America	Ciblée sur la planification efficace et sécurisée de l'itinéraire des avions de transport, cette offre comprend les FPG (Flight Plan Guidance) WSI et les SIGMET WSI pour les turbulences, la convection, les cendres volcaniques, le givre, la couche d'ozone et les poussières. Des bulletins de météorologie spatiale, des alertes de cendres volcaniques et des bulletins et trajectoires de phénomènes tropicaux sont également disponibles pour ce service. Pour Pilotbrief et Fusion, des couches supplémentaires, telles que RPM Turbulence et Enhanced Convective Package, sont disponibles avec ce module.
WSI Risk Outlook	Le produit Risk Outlook est émis tous les jours pour les principaux aéroports dans le système d'une compagnie aérienne. Il fournit des prévisions sur 2 à 5 jours pour les paramètres météo spécifiques ayant un impact sur les opérations de compagnies aériennes.
WSI Enroute Hazards Global XML	Ciblée sur la planification efficace et sécurisée de l'itinéraire des avions de transport, cette offre comprend les FPG (Flight Plan Guidance) WSI et les SIGMET WSI pour les turbulences, la convection, les cendres volcaniques, le givre, la couche d'ozone et les poussières. Des bulletins de météorologie spatiale, des alertes de cendres volcaniques et des bulletins et trajectoires de phénomènes tropicaux sont également disponibles pour ce service. Pour Pilotbrief et Fusion, des couches supplémentaires, telles que RPM Turbulence et Enhanced Convective Package, sont disponibles avec ce module. Données diffusées via XML uniquement.

Contenu et protection des données

La Fiche Technique relative au Traitement et à la Protection des données (« Fiche Technique ») contient des informations spécifiques au Service Cloud concernant le type de Contenu autorisé à être traité, les activités de traitement impliquées, les dispositifs de protection des données et les particularités relatives à la restitution du Contenu. Les détails ou clarifications et dispositions, y compris les responsabilités du Client, concernant l'utilisation du Service Cloud et les dispositifs de protection de données, le cas échéant, sont énoncés dans la présente clause. Plusieurs Fiches Techniques peuvent être applicables à l'utilisation du Service Cloud par le Client, en fonction des options sélectionnées par le Client. La Fiche Technique n'est disponible qu'en anglais. Elle n'est pas disponible dans la langue locale. En dépit des pratiques des lois ou coutumes locales, les parties attestent qu'elles comprennent l'anglais qui est une langue appropriée pour l'acquisition et l'utilisation des Services Cloud. La ou les Fiches Techniques ci-dessous s'appliquent au Service Cloud et ses options disponibles. Le Client accepte i) qu'IBM peut, à son entière discrétion, modifier de temps en temps la Fiche Technique et ii) que de telles modifications remplaceront les versions précédentes. Les modifications apportées à la Fiche Technique auront pour objectif i) d'améliorer ou de clarifier les engagements existants ii) de conserver la conformité aux normes actuelles et aux lois applicables ou iii) de fournir des engagements supplémentaires. La sécurité du service Cloud ne sera en aucun cas affectée par les modifications apportées à la Fiche Technique.

Weather Company Fusion

xxxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxxx/xxxxxxx/xxxxxxxxxxxxx/xxxxxxx-xxxxxxx/xxxxxx/xxxx/xxxxxxxxXxxxXxxXxxxxxx?xxxxxxxxxxxXxx0X0XX0X0X0X000X0X0X0X0000X0000X0

Weather Company Fusion for Airports and Fixed base Operators

xxxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxxxxx/xxxxxxx/xxxxxxxxxxxxx/xxxxxxx-xxxxxxx/xxxxxx/xxxx/xxxxxxxxXxxxXxxXxxxxxx?xxxxxxxxxxxXxx00000X00X00000X0X0X00000X000000X

Remarque : ces liens sont les Fiches de Données de Weather Company Aviation Offerings et s'appliquent également à WSI Aviation Offerings.

Le Client est tenu de prendre les mesures nécessaires pour commander, activer ou utiliser les dispositifs de protection de données disponibles pour un Service Cloud et reconnaît être responsable de l'utilisation des Services Cloud si le Client ne parvient pas à prendre lesdites mesures, notamment à se conformer à toute obligation de protection de données ou autre exigence légale relative au Contenu.

L'addendum d'IBM relatif au Traitement de Données à caractère personnel, disponible sur xxxx://xxx.xxx/xxx (DPA) et les Annexes DPA s'appliquent au Contrat et en font partie intégrante, si et dans la mesure où le Règlement Général Européen sur la Protection des Données (EU/2016/679) (RGPD) s'applique aux données à caractère personnel figurant dans le Contenu. La ou les Fiches Techniques applicables pour ce Service Cloud constitueront la ou les Annexes DPA. Si le DPA s'applique, l'obligation d'IBM d'informer les Sous-traitants ultérieurs des modifications et le droit du Client à s'opposer à de telles modifications s'appliquent comme défini dans le DPA.

Les Services Cloud suivants ne comportent pas de Fiche Technique et ne sont pas soumis aux dispositions susmentionnées dans la présente Clause mais plutôt se conforment aux données et principes de sécurité suivants :

WSI Hubcast – Alerting
WSI S/WINDS Data Services
WSI – UK S/Winds
WSI Managed Services
WSI Aviation Digital Content
WSI Express Data
WSI Express Echo Tops
WSI Express HDS/HRS Grid Data
WSI Express NOWrad
WSI HCSNsure Dedicated Service
WSI XX0xxxxxx XXX Xxxxx Xxxx
XXX XX00xx RUC Model Data
WSI Flight Following Data Service
WSI Aviation Suite
WSI Canadian Radar
WSI Communication Charges
WSI Custom Imagery Feed
WSI IP Data Services
WSI Pilotbrief – SINGLE SIGN-ON INT
WSI Fusion Enroute Hazard Forecast Service – Global
WSI Fusion Enroute Hazard Forecast Service – North America
WSI HIWC Service
WSI Enroute Hazards – Global
WSI Enroute Hazards – North America
WSI Risk Outlook
WSI Enroute Hazards Global XML

Les Services Cloud ci-dessus se conforment aux principes de confidentialité et de sécurité de données d'IBM pour les Services Cloud, qui sont disponibles à l'adresse xxxx://xxx.xxx.xxx/xxxxx/xxxx-xxxxxxxx, ainsi qu'à toutes dispositions additionnelles stipulées dans la présente clause. Les éventuelles modifications des principes de sécurité et de confidentialité de données d'IBM ne dégraderont pas la sécurité des Services Cloud.

Le Client reconnaît que ces Services Cloud ne proposent pas de fonctions permettant la protection de contenu comportant des Données à caractère personnel, des Données à caractère personnel sensibles ou des données soumises à des obligations réglementaires supplémentaires. Si le Client inclut ces données dans son contenu, il demandera à IBM de les traiter conformément au présent Contrat après avoir déterminé que les mesures de sécurité techniques ou organisationnelles sont appropriées pour les risques présentés par le traitement et la nature des données à protéger. Le Client reconnaît qu'IBM n'a pas connaissance des types de données inclus dans le contenu et ne peut pas évaluer la conformité des Services Cloud ou des mesures de sécurité en place.

Traitement des Données à caractère personnel

Ces Services Cloud ne sont pas destinés au traitement des Données à caractère personnel soumises au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) (EU 2016/679). Par conséquent, le Client est tenu de s'assurer, sous sa propre responsabilité, qu'aucune Donnée à caractère personnel n'est ou ne sera traitée par IBM en tant que Sous-traitant, au nom du Client, dans le cadre de la fourniture de Service Cloud entrant dans le champ d'application du RGPD.
Le Client s'engage à communiquer à IBM par écrit, sans retard injustifié, toute modification anticipée affectant l'obligation du Client énoncée dans la Clause précédente et informera IBM des exigences applicables par le RGPD. Dans ce cas, les parties accepteront de conclure l'Addendum d'IBM relatif au Traitement de Données (DPA), disponible à l'adresse xxxx://xxx.xxx/xxx, ainsi qu'une Annexe DPA conforme à la loi.

Accord relatif aux Niveaux de Service

IBM fournit l'Accord Relatif aux Niveaux de Service (ci-après dénommé « Accord Relatif aux Niveaux de Service » ou « SLA ») de disponibilité ci-dessous pour le Service Cloud, comme indiqué dans une Autorisation d'Utilisation. Le SLA ne constitue pas une garantie. Il n'est disponible que pour le Client et ne peut être utilisé que dans les environnements de production.

Crédits de Disponibilité

Le Client doit consigner un ticket de support de Gravité 1 auprès du centre d'assistance technique IBM dans les 24 heures suivant la première fois où le Client a eu connaissance d'un impact critique sur les activités et de l'indisponibilité du Service Cloud. Le Client doit raisonnablement aider IBM dans le cadre du diagnostic et de la résolution des problèmes.

Une demande de ticket de support pour non-respect d'un SLA doit être soumise dans les trois jours ouvrables suivant la fin du mois contractuel. Le dédommagement relatif à une réclamation de SLA valide sera un avoir sur une future facture du Service Cloud en fonction de la période de temps pendant laquelle le traitement du système de production pour le Service Cloud n'est pas disponible (« Durée d'Indisponibilité »). La Durée d'Indisponibilité est calculée depuis le moment où le Client signale l'événement jusqu'au moment où le Service Cloud est restauré ; elle ne comprend pas les périodes d'indisponibilité pour les raisons suivantes : indisponibilité de maintenance programmée ou annoncée, causes échappant au contrôle d'IBM, incidents liés au contenu, à la technologie, aux conceptions ou aux instructions du Client ou d'un tiers, plateformes et configurations système non prises en charge ou autres erreurs du Client, incident de sécurité du fait du Client ou test de sécurité mené par le Client. IBM appliquera le dédommagement correspondant le plus élevé, en fonction de la disponibilité cumulée du Service Cloud pendant chaque mois contractuel, comme indiqué dans le tableau ci-dessous. Le dédommagement total relatif à tout mois contractuel ne pourra pas dépasser dix (10 %) d'un douzième (1/12ème) de la redevance annuelle du Service Cloud.

Pour les Services Cloud regroupés (offres de Services Cloud individuelles conditionnées et vendues ensemble sous la forme d'une seule offre pour un prix combiné unique), le dédommagement sera calculé en fonction du prix mensuel combiné unique du Service Cloud regroupé, et non de la redevance d'abonnement mensuelle pour chaque Service Cloud individuel. Le Client ne pourra soumettre que des Réclamations relatives à un seul Service Cloud individuel dans une offre groupée à un moment donné.

Niveaux de Service

Disponibilité du Service Cloud pendant un mois contractuel

Disponibilité pendant un mois contractuel	Indemnisation *(% de redevance d'abonnement mensuelle pour le mois contractuel objet d'une réclamation)**
Inférieure à 99,9 %	2 %
Inférieure à 99 %	5 %
Inférieure à 95 %	10 %

* Si le Service Cloud a été acquis auprès d'un Partenaire Commercial IBM, la redevance d'abonnement mensuelle sera calculée sur le prix en vigueur à ce moment-là pour le Service Cloud concerné pendant le mois contractuel qui fait l'objet d'une réclamation, avec une réduction de cinquante pour cent (50 %). IBM accordera une remise directement au Client.

La disponibilité, exprimée en pourcentage, est calculée comme suit : le nombre total de minutes d'un mois contractuel moins le nombre total de minutes de la Durée d'Indisponibilité au cours d'un mois contractuel, divisé par le nombre total de minutes d'un mois contractuel.

Support Technique

Le support technique destiné au Service Cloud, y compris les coordonnées des personnes à contacter, les heures de disponibilité, les temps de réponse ainsi que d'autres informations et processus relatifs au support technique sont disponibles dans le guide de support Software as a Service (SaaS) d'IBM à l'adresse xxxxx://xxx-00.xxx.xxx/xxxxxxxx/xxxxxxx/xxxx_xxxxxxx_xxxxx.xxxx.

Droits d'Utilisation et Informations de Facturation
1. Unités de mesure des redevances

Le Service Cloud est disponible en fonction des unités de mesure de redevance indiquées dans le Document de Transaction :

Utilisateur Actif : unité de mesure par laquelle le Service Cloud peut être acquis. Un Utilisateur Actif est une personne unique ayant accédé au Service Cloud directement ou indirectement (par exemple, par le biais d'un logiciel de multiplexage, d'un périphérique ou d'un serveur d'applications), par quelque moyen que ce soit, et qui est affecté à ou travaille dans un seul (ou le même, dans le cas de plusieurs Utilisateurs Actifs) bureau physique du Client. Des droits suffisants sont nécessaires pour couvrir le nombre d'Utilisateurs Actifs ayant accédé au Service Cloud pendant la période de mesure indiquée dans l'Autorisation d'Utilisation (PoE) ou le Document de Transaction du Client.
Accès : unité de mesure par laquelle le Service IBM Cloud peut être acquis. Un Accès correspond aux droits d'utilisation du Service IBM Cloud. Le Client doit se procurer une autorisation d'Accès afin d'utiliser le Service Cloud IBM au cours d'une période de référence indiquée dans l'Autorisation d'Utilisation ou le Document de Transaction du Client.
Elément : unité de mesure par laquelle le Service IBM Cloud peut être acquis. Un Elément est une occurrence d'un élément caractéristique, qui est traitée par, gérée par ou relative à l'utilisation du Service IBM Cloud. Des droits d'utilisation suffisants sont nécessaires pour couvrir chaque Elément traité par, géré par ou relatif à l'utilisation du Service IBM Cloud pendant la période de mesure indiquée dans l'Autorisation d'Utilisation ou le Document de Transaction du Client.

Pour les besoins de ce Service Cloud, un Elément est défini comme étant Airplane / Aircraft for WSI Fusion et Briefing / Report for WSI Aviation Forecast Services.

Contrat Existant : unité de mesure par laquelle l'offre de Service Cloud peut être autorisée. Les types de mesure de redevance existants sont associés à des offres et ne sont plus commercialisés activement par IBM. Cependant, IBM peut, à sa seule et unique discrétion, accepter d'augmenter les droits d'utilisation existants du Client pour utiliser certaines versions du Service Cloud dans le cadre d'un type de droit d'utilisation existant (« Offre SaaS Existante »). Les Offres SaaS Existantes sont identifiées par la mention « Existant » dans le nom du Service Cloud d'une Autorisation d'Utilisation (PoE). Le droit d'utilisation d'une Offre SaaS Existante par le Client est soumis aux modalités de mesure de redevance stipulées dans le contrat selon lesquelles le Client a initialement acquis la possibilité d'utiliser l'Offre SaaS Existante (ci-après « Contrat Existant »). Les dispositions du Contrat Existant ne seront en aucun cas interprétées comme étendant le droit d'utilisation de l'Offre SaaS Existante par le Client au-delà du montant indiqué dans une Autorisation d'Utilisation et les dispositions autres que les modalités de mesure de redevance d'Offre SaaS Existante indiquées ne seront pas considérées comme régissant l'utilisation du Service Cloud.

Dispositions Additionnelles
1. Logiciels d'Activation

Le Service Cloud nécessite des logiciels d'activation que le Client télécharge vers ses systèmes pour faciliter l'utilisation du Service Cloud. Le Client est autorisé à utiliser les logiciels d'activation uniquement en association avec son utilisation du Service Cloud. Les logiciels d'activation sont fournis au Client selon les modalités suivantes :

Logiciel d'Activation	Dispositions de licence applicables (le cas échéant)
Fusion Windows Client	xxxxx://xxx-00.xxx.xxx/xxxxxxxx/xxx/xxxxx.xxx/xxxxxxxXXx/0000X0XX00000000000000000000000X?XxxxXxxxxxxx

Résiliation du Service

A l'expiration ou la résiliation de l'abonnement du Client, ce dernier cessera immédiatement toutes les utilisations des Données et supprimera dans les meilleurs délais la totalité des Données de ses systèmes.

Restrictions d'Utilisation
Limitations d'Utilisation Nationales

Il incombe au Client de déterminer, et les obligations d'IBM au titre du présent Descriptif de Services en seront conditionnées, si son utilisation des Services Cloud est admissible et, dans la mesure du nécessaire, d'obtenir tous les accords, licences, autorisations et approbations de tout organisme ou entité gouvernementale dans le pays dans lequel il exploite ou utilise les Services Cloud.

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