CONTRAT
CONTRAT
Le Propriétaire
Xxxxxx XXXXXXXX
000 xxxxxx xx Xxxxxxxxx
00000 Xxxxxxxx-Xxxxxxxx
+ 33 (0) 0.00.00.00.00
Les Locataires
Nom Adresse
CP Ville Téléphone E-Mail
Nombre de locataires
Adultes Enfants -18 ans Animaux (cf. article 12)
Gîte
Les Chardonnerets
Les Mésanges
Les Pinsons
Dates
Du / / (16h) au / / (10h)
Cette location prendra effet si nous recevons à notre adresse sous dix jours un exemplaire du présent contrat daté et signé et un acompte représentant 30% du prix total de la location, soit euros, à régler par chèque bancaire ou postal établi à notre ordre.
Au-delà de cette date, cette proposition de location sera annulée et nous disposerons du gîte à notre convenance.
Le solde d’un montant de euros est à nous régler lors de votre séjour, ainsi que le dépôt de garantie, la taxe de séjour, les options et charges éventuelles.
À , le / /
(Signature du locataire qui déclare être d’accord sur les termes du contrat et avoir pris connaissance des CGV et de la fiche descriptive, précédée de la mention manuscrite "Lu et approuvé.")
À réception du contrat signé par le locataire, le propriétaire lui envoie un courriel de confirmation valant accord.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Article 0 - Xxxxx xx xxxxxx : Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d'un quelconque droit au maintien dans les lieux à l'issue du séjour.
Article 2 - Conclusion du contrat : La réservation devient effective dès lors que le locataire aura fait parvenir au propriétaire un acompte de 30
% du montant total de la location et un exemplaire du contrat signé avant la date indiquée au recto. Un deuxième exemplaire est à conserver par le locataire.
La location conclue entre les parties au présent acte ne peut en aucun cas bénéficier même partiellement à des tiers, personnes physiques ou morales, sauf accord écrit du propriétaire. Toute infraction à cette clause serait susceptible d'entraîner la résiliation immédiate de la location aux torts du locataire, le produit de la location restant définitivement acquis au propriétaire.
Article 3 – Absence de rétractation : Pour les réservations effectuées par courrier, par téléphone ou par internet, le locataire ne bénéficie pas du délai de rétractation, conformément à l’article L121-20-4 du code de la consommation relatif notamment aux prestations de services d’hébergement fournies à une date ou selon une périodicité déterminée.
Article 4 -Annulation par le locataire : Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée au propriétaire.
a) Annulation avant l'arrivée dans les lieux : l'acompte reste acquis au propriétaire. Celui-ci pourra demander le solde du montant du séjour si l'annulation intervient moins de 30 jours avant la date prévue d'entrée dans les lieux.
Si le locataire ne se manifeste pas dans les 24 heures qui suivent la date d'arrivée indiquée sur le contrat, le présent contrat devient nul et le propriétaire peut disposer de son gîte. L'acompte reste également acquis au propriétaire qui demandera le solde de la location.
b) Si le séjour est écourté, le prix de la location reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement.
Article 5 -Annulation par le propriétaire : Le propriétaire reverse au locataire le montant des sommes encaissées, ainsi qu'une indemnité égale à celle que le locataire aurait supportée si l'annulation était intervenue de son fait à cette date.
Article 6 - Arrivée : Le locataire doit se présenter le jour précisé et l'heure mentionnée sur le présent contrat. En cas d'arrivée tardive ou différée, le locataire doit prévenir le propriétaire.
Article 7 - Règlement du solde : Le solde de la location est versé à l'arrivée dans le gîte.
Article 8 - État des lieux : Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentent à l'entrée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux.
L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.
Article 9 - Dépôt de garantie ou caution: À l'arrivée du locataire, un dépôt de garantie dont le montant est indiqué dans la fiche descriptive est demandé par le propriétaire. Après l'établissement contradictoire de l'état des lieux de sortie, ce dépôt est restitué, déduction faite du coût de remise en état des lieux si des dégradations étaient constatées. En cas de départ anticipé (antérieur à l'heure mentionnée sur la fiche descriptive) empêchant l'établissement de l'état des lieux le jour même du départ du locataire, le dépôt de garantie est renvoyé par le propriétaire dans un délai n'excédant pas une semaine.
Article 10 - Utilisation des lieux : Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.
Article 11 - Capacité : Le présent contrat est établi pour une capacité maximum de personnes. Si le nombre de locataires dépasse la capacité d'accueil le propriétaire peut refuser les personnes supplémentaires.
Article 12 - Animaux : Il appartient au locataire de veiller à ce qu’aucune gêne ou dégradation ne soit générée par son animal. Notamment, l’animal ne sera pas laissé seul ou sans surveillance dans le gîte. Les lits et canapés sans protection efficace prévue par le locataire lui seront interdits. De plus, le locataire s’engage à systématiquement le tenir en laisse lorsque celui-ci se trouve à l’extérieur, même pour une courte durée.
En cas de non-respect de ces conditions par le locataire, le propriétaire peut refuser la poursuite du séjour selon les modalités précisées dans l’article 4b.
Article 13 - Assurances : le locataire est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Il est invité à souscrire un contrat d'assurance type villégiature pour ces différents risques.
Article 14 - Paiement des charges : En fin de séjour, le locataire doit acquitter auprès du propriétaire les options et charges non incluses dans le prix, ainsi que de la taxe de séjour. Leur montant s'établit sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.
Article 15 -Litige : Toute réclamation relative à l'état des lieux lors d'une location doit être soumise au propriétaire par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours à compter de l'entrée dans les lieux.
FICHE DESCRIPTIVE
Les Chardonnerets
Capacité maximum : 10 personnes Surface : 150 m²
4 chambres
Animaux acceptés
Gîtes de France 2 épis
● Jardin privatif clos avec salon de jardin et barbecue
● Au rez-de-chaussée :
– Salon
– Une chambre avec deux lits de 90
– Cuisine donnant sur le jardin
– Buanderie
– WC indépendants
● À l'étage :
– Deux chambres avec dans chacune un lit en 140
– Une chambre avec quatre lits en 90, dont deux superposés
– Deux salles de bains
– WC indépendants
– Chauffage électrique
Équipements
● Télévision avec port USB et lecteur de DVD
● Poste de radio / CD
● Cuisine :
– Plaques gaz et four électrique
– Four à micro-ondes
– Bouilloire électrique, pots à thé et à café avec porte-filtres
– Produits d'entretien et matériel pour le ménage fournis
● Buanderie :
– Réfrigérateur/Congélateur
– Lave-linge
● À la demande :
– Lit bébé
– Chaise haute
– Barrière d'escalier amovible
– Jeux d'extérieur
● Literie et linge de maison
– Les alèses et protège-oreillers sont fournis et changés après chaque location, ainsi que tapis de bains et torchons.
– En option : linge de lit et serviettes de toilette
Tarifs
● De 490€ à 990€ la semaine selon la période, incluant une consommation électrique de 8 kWh par jour, soit 56 kWh par semaine.
● Chauffage en supplément
● Option ménage en fin de séjour : 100€ (+ 10€ si animal)
● Linge de maison (draps, taies, serviettes de toilette : 12€ par personne
● Taxe de séjour : 0,85€ par adulte et par nuit, (soit 5,95€ par personne pour une semaine) ● Dépôt de garantie : 500€
Les Mésanges
Capacité maximum : 5 personnes Surface : 80 m²
Une chambre en mezzanine Animaux acceptés
Meublé de tourisme **
● Jardin privatif clos avec salon de jardin et barbecue
● Petite terrasse privée couverte
● Au rez-de-chaussée :
– Salon / salle à manger de 42 m², avec cheminée et poêle, canapé convertible en lit de 140
– Cuisine
– WC indépendants
● À l'étage :
– Une chambre avec un lit en 140 et un lit en 90, avec espace salle de bains
● Chauffage électrique
Équipements
● Télévision avec port USB et lecteur de DVD ● Poste de radio / CD / Port USB
● Cuisine :
– Cuisinière
– Four à micro-ondes
– Réfrigérateur/Congélateur
– Bouilloire électrique, pots à thé et à café avec porte-filtres
– Lave-linge
– Produits d'entretien et matériel pour le ménage fournis
● À la demande :
– Lit bébé
– Chaise haute
– Barrière d'escalier amovible
– Jeux d'extérieur
● Literie et linge de maison
– Les alèses et protège-oreillers sont fournis et changés après chaque location, ainsi que tapis de bains et torchons.
– En option : linge de lit et serviettes de toilette
Tarifs
● De 260€ à 490€ la semaine selon la période, incluant une consommation électrique de 8 kWh par jour, soit 56 kWh par semaine.
● Chauffage en supplément
● Option ménage en fin de séjour : 60€ (+ 10€ si animal)
● Linge de maison (draps, taies, serviettes de toilette : 12€ par personne
● Taxe de séjour : 0,85€ par adulte et par nuit, (soit 5,95€ par personne pour une semaine) ● Dépôt de garantie : 300€
Les Pinsons
Capacité maximum : 4 personnes Surface : 46 m²
Une chambre en mezzanine Animaux acceptés
Meublé de tourisme ***
● Jardin privatif clos avec salon de jardin et barbecue,
– Séjour avec coin cuisine
– Salle d'eau avec WC
– Une chambre avec un lit de 140
– En mezzanine, deux lits de 90 dont un en tiroir
● Chauffage électrique
Équipements
● Télévision avec port USB et lecteur de DVD ● Poste de radio / CD / Port USB
● Cuisine :
– Cuisinière
– Four à micro-ondes
– Réfrigérateur/Congélateur
– Lave-linge
– Bouilloire électrique, pots à thé et à café avec porte-filtres
– Produits d'entretien et matériel pour le ménage fournis
● À la demande :
– Lit bébé
– Chaise haute
– Barrière d'escalier amovible
– Jeux d'extérieur
● Literie et linge de maison
– Les alèses et protège-oreillers sont fournis et changés après chaque location, ainsi que tapis de bains et torchons,
– En option : linge de lit et serviettes de toilette
Tarifs
● De 210€ à 390€ la semaine selon la période, incluant une consommation électrique de 8 kWh par jour, soit 56 kWh par semaine, ● Chauffage en supplément
● Option ménage en fin de séjour : 40€ (+ 10€ si animal)
● Linge de maison (draps, taies, serviettes de toilette : 12€ par personne
● Taxe de séjour : 0,95€ par adulte et par nuit, (soit 6,65€ par personne pour une semaine) ● Dépôt de garantie : 300€