CONTRAT DE FORMATION
CONTRAT DE FORMATION
Entre les soussignés :
L’Organisme de Formation :
SASU L’OISEAU VERT Siren : 453 819 286
0 xxx xx x’xxxxxxxxx 00000 XXXXXXXX XXXXXXX
Le co-contractant :
(Ci-après désigné le stagiaire)
Nom et Prénom …………………………………………………....
Adresse ……………………………………………………...……….
………………………………………………………………
……………………………………………………………...
Statut* ……………………………………………………………...
* Profession - salarié CDI / CDD - demandeur d’emploi - …
et
Est conclu un contrat de formation professionnelle en application de l’article L6353-3 à 7 du Code du travail.
Article 1 - Objet
En exécution du présent contrat, l’organisme de formation s’engage à organiser l’action de formation intitulée :
Formation en Thérapie Informationnelle par les Solarisations
Article 2 - Nature et caractéristiques des actions de formation
L’action de formation entre dans la catégorie des actions de promotion et de conversion professionnelle prévue par l’article L6313-1 du Code du travail.
Elle a pour objectif : l’acquisition des connaissances principales théoriques et pratiques de la Thérapie Informationnelle, et plus spécifiquement :
o Acquérir les bases fondamentales pour mieux connaître et conseiller les Solarisations dans sa vie personnelle et professionnelle,
o Aider à nous ouvrir au monde subtil des fleurs,
o Apprendre à utiliser les outils de test pour libérer les nœuds émotionnels,
o Développer notre sensibilité en apprenant à détecter les corps subtils,
o Découvrir la palette des émotions, à travers l'expression de chacune des Solarisations en résonance, apprendre à les identifier, les reconnaître et les utiliser.
L’ensemble de la formation comprend un cursus de trois jours.
Programme de l’action de formation : en application de l’article L.6313-1, les actions de formation professionnelle mentionnées à l’article L 6313-1 sont réalisées conformément à un programme préétabli qui, en fonction des objectifs déterminés, précise les moyens pédagogiques techniques et d’encadrement mis en œuvre ainsi que les moyens permettant de suivre son exécution et d’en apprécier les résultats. Le contenu du programme, ainsi que les moyens pédagogiques conseillés et d’encadrement sont indiqués ci-dessous :
A- Contenu détaillé de la formation (voir programme de formation)
Cette formation permet d’appréhender l’homme dans sa globalité ; physique, émotionnelle et spirituelle.
Nous allons nous ouvrir au monde subtil des énergies. Nous aborderons les lois cosmiques et ferons le lien avec les Solarisations et leur capacité à agir sur nos mémoires. Nous verrons également le bilan bioénergétique, les émotions, leur nature et leur utilité, le lien entre émotions, stress et forme pensée, la notion d’empreinte, les cycles biologiques, le projet sens…
B- Contrôle interne et certificat
A l’issue de la formation complète, un certificat de validation sera délivré au stagiaire.
Ce certificat ne vaut pas diplôme.
C- Les supports de formation
Des polycopiés avec fiches pratiques, bibliographie et références précises seront délivrés au cours de la formation.
Article 3 - Niveau de connaissances préalable nécessaire
Réservé aux thérapeutes
Article 4 - Organisation de l’action de formation (voir fiche d’inscription)
Encadrement : Les titres ou références de(s) personne(s) chargée(s) de la formation sont indiqués ci-dessous :
M. Xxxxx xx Xxxxx
- Heilpraktiker en 1999
- Bio-Energéticien praticien depuis 18 ans
- Co-Gérant de L’Oiseau Vert
- Créateur des Solarisations en 2004
FORMATION DE L’OISEAU VERT
Article 5 - Délai de rétractation
A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.
Article 6 - Dispositions financières
Le prix de la formation est fixé à 350 €. Seule une augmentation justifiée par des impératifs fédéraux (nombre d’heures ou stages rendus obligatoires) serait la cause d’une modification des prix les années suivantes, mais rien ne suppose actuellement une quelconque augmentation.
• Les modalités de paiement de la somme de 350 € incombant au stagiaire sont les suivantes :
Après un délai de rétractation mentionné à l’article 5 du présent contrat, le stagiaire effectue un premier versement d’un montant de 150 €. Cette somme ne peut être supérieure à 30 % du prix dû par le stagiaire.
Le paiement du solde, à la charge du stagiaire, est acquitté au plus tard le matin même de la première journée de formation.
Des conditions adaptées d’échelonnement du paiement sont possibles en fonction des cas.
Le stagiaire est conscient que notre organisme s’évertue à lui rendre accessible, à savoir à un coût très abordable, les connaissances d’une méthode thérapeutique de la Vie dont le contenu, riche en densité et en expériences partagées est dispensé dans le seul but d’ouvrir les formations indépendantes à tous ceux qui souhaitent s’y consacrer avec courage, sérieux et volonté d’apprendre sans que les conditions financières soient le critère primordial de sélection.
Article 7 - Interruption du stage
En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’organisme de formation ou l’abandon du stage par le stagiaire pour un autre motif que la force majeure dûment reconnue, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes :
du fait de l’organisme de formation : remboursement intégral de la formation déjà payée n’ayant pas été dispensée
abandon de la formation par le stagiaire pour un autre motif que la force majeure dûment reconnue : l’école n’est dans l’obligation d’aucun remboursement, le stagiaire assumant l’entière responsabilité de son désengagement,
si le stagiaire est empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue, le contrat de formation professionnelle est résilié.
La force majeure est définie par la jurisprudence comme un élément imprévisible, insurmontable et étranger à la personne qui n'exécute pas ses obligations.
Article 8 - Cas de différend
Si une contestation ou un différend n’ont pu être réglés à l’amiable, le tribunal de Toulouse sera seul compétent pour régler le litige.
Fait à ......................................., le ......../......../........
Pour le stagiaire
(Nom et prénom du signataire) Signature
Pour l’organisme de formation
(Nom et qualité du signataire)
Signature et cachet
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