CONTRAT DE LOCATION SAISONNIÈRE MEUBLÉE
CONTRAT DE LOCATION SAISONNIÈRE MEUBLÉE
CONDITIONS PARTICULIÈRES
ENTRE LES SOUSSIGNES :
Monsieur Xxxxxxxx XXXXX
Demeurant 7 Chemin de Loustalot – Quartier Loustalot – 33210 FARGUES
Ci-après dénommé le « bailleur » D’UNE PART
ET
M
Demeurant
Ci-après dénommé le « preneur » D’AUTRE PART
Il a été convenu d’un bail saisonnier, exclu du champ d’application de la loi du 6 juillet 1989 et conclu dans le cadre des articles 1713 et suivants du Code civil, précisés par les présentes conditions générales et particulières.
Article 1er : Lieux loués
Adresse : Xxxxxxxxxxx xx00, 0xx xxxxx – Xxxxxxxxx Xxx Xxxxxxxx – 0 Xxxxxx xx Xxxxxxxxx – 65200 LA MONGIE
L’appartement se situe dans une résidence à proximité immédiate des pistes de ski et à 200 mètres des commerces. Usage :
Il s’agit d’un appartement dont la location de courte durée (une semaine à deux mois, généralement à la semaine) est exclusivement à usage et à caractère d’habitation de loisirs (donc temporaire), principalement dans un cadre saisonnier (vacances). Elle peut cependant être louée à toutes dates dans l'année. En aucun cas, elle ne peut constituer un lieu de résidence principale.
Aucune activité professionnelle ne sera tolérée dans et aux abords des surfaces louées.
Consistance & Désignation :
Une surface habitable de plain-pied au 1er étage de 33 m² dans une résidence datant de 1980, comprenant une chambre avec balcon, une alcôve, un séjour avec kitchenette donnant sur un autre balcon, une salle de bain avec baignoire. La résidence Les Horizons bénéficie de places de parking qui lui sont propres au 2ème et 4ème niveau (attention accès limité à une hauteur maximale de 1 m 90). Casier à ski privatif dans un local sécurisé (ouvert de 8 à 20 heures) pendant la période hivernale.
Conditions de logement :
Les lieux sont loués pour accueillir 6 personnes.
Le preneur est tenu de remplir la liste exacte et complète des noms, prénoms, âges et adresses de tous adultes et enfants amenés à loger dans les biens et surfaces louées :
Liste des personnes amenées à loger pendant la période de la location
Nom | Prénom | Age | Nom | Prénom | Age |
Les équipements :
Un réfrigérateur Top, une table de cuisson 2 plaques électriques, un four micro-ondes multifonction (30 l), deux téléviseurs couleur, téléphonie fixe illimitée vers les numéros fixes, internet illimité, une cafetière (10 tasses), un séchoir tour à linge, un aspirateur, un buffet, une table de 4 à 8 couverts avec toile cirée, 4 chaises (+ 4 chaises pliantes), une table basse, une banquette BZ 3 places, un lit double (140 x 190) avec pont de lit et un traversin et deux oreillers, 1 armoire, 1 chiffonnier, 2 lits superposés (80 x 190) avec pour chacun un traversin et un oreiller individuel.
Les alaises et une batterie de cuisine au complet sont fournies.
Article 2 : Durée
La présente location est consentie et acceptée pour une durée non renouvelable, Prenant effet à partir du à 14 heures
Et prenant fin le à 10 heures.
A l'expiration du bail, le preneur s’engage formellement à libérer les lieux et les biens loués et renonce à tout maintien dans les lieux sans qu’il soit nécessaire d’établir une formalité. Une prolongation de la location est interdite sans la lecture, l’approbation et la signature d’un avenant daté et annexé au présent contrat par le preneur et le bailleur.
Article 3 : Loyer, charges et taxe de séjour
Désignation Prix unitaire Quantité Montant
Loyer
Taxe de séjour
TOTAL
Le coût total, incluant le loyer et la taxe de séjour, pour la période stipulée, est fixé, consenti et accepté à
€, pour personnes.
Article 4 : Arrhes
A la signature du présent contrat, le preneur versera des arrhes d’un montant d’au moins 25 % du prix du loyer soit
€.
Le solde du loyer sera réglé par le preneur au bailleur, au plus tard un mois avant le 1er jour de la date de prise d’effet de la présente location, soit avant le .
Article 5 : Dépôt de garantie financière
A titre de garantie de l'entière exécution de ses obligations et pour couvrir les risques liés à la dégradation, le vol, la perte et l’état de propreté du patrimoine mobilier et immobilier durant et à l’issue de la location, le preneur versera par chèque au bailleur, au plus tard un mois avant le 1er jour de la date de prise d’effet de la présente location, soit avant le
, un dépôt de garantie financière de quatre cents euros (400 €).
L’absence de versement du dépôt de garantie financière au plus tard un mois avant le 1er jour de la date de prise d’effet de la présente location, soit avant le , constitue un manquement grave à ses obligations de la part du preneur qui entraîne la résiliation du contrat de location de plein droit, donc l’impossibilité de jouir du bien loué, au profit du bailleur qui conservera définitivement les arrhes versées, sans autres formalités.
La restitution de ce dépôt interviendra au plus tard 30 jours après la restitution des clefs, déduction faite des pertes, dégradations et frais de ménage dont répond le preneur.
Article 6 : Observations
Le preneur se déclare informé que :
- Il a l’obligation d’informer par téléphone au 00 00 00 00 00 sous 24 heures le bailleur de tous dommages, dégradations, dégâts, vols, pertes et accidents qui auraient lieux sur les biens et surfaces louées et aux abords de ces derniers.
- Le preneur n’a en aucun cas le droit de sous-louer ou de céder son bail.
- La résidence Les Horizons bénéficie de places de parking qui lui sont propres au 2ème et 4ème niveau - H (hauteur limitée à 1m90).
- Les chaussures de skis et skis sont strictement interdits dans la résidence et doivent rester dans le local à skis privatif prévu à cet effet.
- Les draps, housses, torchons, taies d’oreillers et de traversins, et le linge de maison et de bain ne sont pas fournis.
- La remise de la liste d’inventaire des biens et équipements aura lieu dès le 1er jour de la location lors de la remise des clés au locataire. Un état des lieux contradictoire, et comme la présente location étant consentie et acceptée en meublé, un inventaire contradictoire des meubles, seront établis et annexés au présent contrat lors de la remise des clés au locataire et lors de la restitution de celles-ci. Le preneur sera responsable de toute détérioration ou perte pouvant survenir à ce mobilier.
- Le bailleur ne peut être tenu responsable d’aucun désagrément extérieur au bien loué qu’il soit climatique (abondance ou carence de neige par exemple), sonore, olfatique ou autre et à ce titre, le preneur ne pourra demander aucun dédommagement au bailleur.
- Les couvertures et couettes (une de chaque par couchage par couchage) sont fournies.
- 2 jeux de clés seront confiés au preneur dès le 1er jour. La perte ou le vol de ces derniers sera facturé 50 € / clés au preneur.
- Le bailleur met à la disposition du preneur un accès internet ainsi qu’une ligne de téléphone fixe. En aucun cas, le bailleur n’a le droit d’utiliser l’adresse mail personnelle du bailleur. Le bailleur dégage toute responsabilité dans le cas contraire. La ligne de téléphone fixe ne peut permettre d’appeler que des téléphones fixes sur la métropole. Le bailleur met également à la disposition du preneur, un décodeur TV Orange avec une carte d’accès. Si le preneur devait accéder à des services payants internet ou téléphone ou TV, ceux- ci lui seront facturés lors de sa sortie. Dans ce cas, un minimum de facturation de 20 € sera exigible. L’utilisateur de l’accès à internet s’engage à ne pas utiliser cet accès à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans autorisation. L’utilisateur est informé qu’un logiciel de partage, lorsqu’il est connecté à internet, peut mettre à disposition automatiquement des fichiers téléchargés. Si un logiciel de partage a été utilisé pour télécharger des œuvres protégées, il est donc préférable de le désactiver. L’utilisateur est également tenu de se conformer à la politique de sécurité définie par le propriétaire ainsi qu’aux règles d’utilisation du réseau et du matériel informatique. Il est rappelé à cet égard que le titulaire d’un accès à internet en l’espèce le propriétaire, est tenu de sécuriser cet accès afin qu’il ne soit pas utilisé à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, sous peine d’engager sa responsabilité pénale. S’il ne se conforme pas à cette obligation, le titulaire peut voir sa responsabilité pénale engagée au titre de la négligence caractérisée. Cette contravention est punie d’une peine d’amende d’un montant maximum de 1500 euros pour les personnes physiques et 7500 euros pour les personnes morales. Cette sanction est prononcée par le juge judiciaire. Cette responsabilité du titulaire de l’accès n’exclut en rien celle de l’utilisateur qui peut se voir reprocher un délit de contrefaçon (article L. 335-3 du Code de la propriété intellectuelle).
Article 7 : Divers
Il est expressément demandé au preneur de bien vouloir renvoyer les deux exemplaires du bail saisonnier datés, approuvés et signés, par courrier à l’adresse du bailleur, soit au 0 Xxxxxx xx Xxxxxxxxx, Xxxxxxxx Xxxxxxxxx, 00000 XXXXXXX, à l’attention de Xx Xxxxxxxx XXXXX.
Le preneur reconnaît être en possession d’un exemplaire des conditions particulières, un exemplaire des conditions générales et un plan d’accès.
Fait à Fargues, le , en 2 exemplaires originaux de 7 pages chacun dont un remis au preneur.
Le bailleur (signature) Le preneur (signature)
(Faire précéder chaque signature de la mention manuscrite : « Lu et approuvé »)
CONTRAT DE LOCATION SAISONNIÈRE MEUBLÉE
CONDITIONS GÉNÉRALES
Article 1er : Prise d’effet du contrat
La réservation et le contrat de location prendront effet à réception par le bailleur des conditions générales et particulières lues, approuvées, datées, signées par le preneur et accompagnées d’un justificatif d’assurance et des arrhes stipulées dans ces mêmes conditions particulières.
Article 2 : Obligations du bailleur
Le bailleur est tenu aux principales obligations suivantes :
Le bailleur s’engage à délivrer les lieux loués en bon état de réparations de toutes espèces et les équipements mentionnés au contrat de location en bon état de fonctionnement, à les entretenir (réparations nécessaires autres que locatives) pendant la durée de la location et à en laisser jouir le preneur paisiblement, conformément à la description qui en a été faite à l’état descriptif, à l’inventaire et aux conditions particulières.
Le bailleur doit s'assurer de garantir le locataire contre les vices ou défauts qui en empêchent l'usage, quand même il ne les aurait pas connus lors de la conclusion du contrat de location, sans préjudice de l'application du second alinéa de l'article 1721 du Code civil.
Article 3 : Obligations du preneur
Le preneur est tenu aux obligations suivantes :
Le preneur s’engage à prendre possession personnellement des lieux loués selon les modalités prévues aux conditions particulières et générales et à en jouir en bon père de famille à titre de résidence provisoire de plaisance, donc temporaire et non liée à une activité professionnelle. Il a l’obligation de veiller à ne pas troubler la tranquillité du voisinage, lui ou bien sa famille.
Il s’engage à ne pas abuser des sources d’énergie mis à sa disposition (eau, électricité). Il est notamment formellement interdit d’utiliser des appareils non fournis par le bailleur qui consomment plus de 500 Watts/heure. Le preneur s’engage à ne pas toucher au compteur électrique hormis pour changer un fusible grillé, et à ne pas utiliser du matériel (y compris ampoules) non conforme aux normes en vigueur.
La sous-location et la cession de bail même à titre gracieux sont interdites.
Le preneur prend possession des lieux dans un état conforme à l’état descriptif et aux états contradictoires des lieux et biens, et s’engage à les restituer dans un état similaire. Il est tenu d'user paisiblement du logement suivant la destination et l’usage qui lui ont été donnés par le contrat de location (exclusivement habitation temporaire de loisirs).
Le preneur s’engage à ne pas transformer les locaux, les meubles et les équipements; le bailleur peut, si le preneur a méconnu cette obligation, exiger la remise en état ou conserver les transformations effectuées sans que le preneur puisse réclamer une indemnité pour les frais engagés; le bailleur a toutefois la faculté d'exiger, aux frais du preneur, la remise immédiate des lieux en état notamment lorsque les transformations mettent en péril le bon fonctionnement des équipements ou la nature ou la sécurité des locaux, ainsi qu’un dédommagement.
Un état des lieux et un inventaire des meubles et objets garnissant les lieux seront réalisés de manière contradictoire préalablement à la remise des clefs au preneur par le bailleur, ou un mandataire de ce dernier, le premier et le dernier jour de la location.
Le preneur répond des dégradations et pertes qui pourraient être constatées à son départ, outre la dépréciation liée à l’usage normal des lieux loués, des meubles et objets les garnissant.
Le preneur s’engage formellement à fournir au bailleur la liste complète des noms, prénoms, âges et adresses de tous adultes et enfants amenés à loger dans les biens et surfaces louées, et à informer au préalable le bailleur pour toutes modifications de cette liste.
Le preneur s’engage formellement à ne pas loger plus de 6 personnes dans l’appartement et les espaces loués sans en avoir au préalable informé et obtenu l’accord écrit et signé du bailleur, sous peine de résiliation immédiate du bail de plein droit au profit du bailleur, entraînant l’expulsion immédiate du preneur et la conservation à son profit du loyer sans autre formalité.
Le preneur est tenu de prendre à sa charge l'entretien courant du logement ainsi que l'ensemble des réparations locatives définies par décret au Conseil d'Etat, sauf si elles sont occasionnées par vétusté, malfaçon, vice de construction, cas fortuit ou force majeure. Toutes les installations sont en état de marche et toute réclamation les concernant survenant plus de 24 heures après l’entrée en jouissance des lieux, ne pourra être admise. Les réparations rendues nécessaires par la négligence ou le mauvais entretien en cours de location, seront à la charge du preneur.
Le dépôt de garantie versé au titre des conditions particulières pourra être retenu par le bailleur jusqu’à paiement de la totalité des réparations et frais d’entretien dont le preneur répond.
Le preneur s’engage à s'assurer (assurance villégiature) contre les risques dont il doit répondre en sa qualité de locataire en souscrivant une assurance couvrant le vol, la perte, l’incendie, les dégâts des eaux, l’explosion et les risques locatifs subis par les lieux loués, leur voisinage et les objets les garnissant. Le preneur signalera au bailleur tout sinistre dans les 24 heures de sa survenance.
Le preneur laissera s’exécuter les travaux urgents qui s’imposeraient dans les lieux.
Le preneur demeure responsable des clés et s’engage à ne pas les confier à des personnes autres que celles définies par le présent contrat.
Les locaux sont loués meublés avec matériel de cuisine, vaisselle, verrerie, couvertures et oreillers, tels qu’ils sont dans l’état descriptif ci- joint. S’il y a lieu, le propriétaire ou son représentant seront en droit de réclamer au preneur à son départ, le prix du nettoyage des locaux loués (fixé forfaitairement à soixante euros), la valeur totale au prix de remplacement des objets, mobiliers ou matériels cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés et ceux dont l’usure dépasserait la normale pour la durée de location, le prix de nettoyage des couvertures rendues sales, une indemnité pour les détériorations de toute nature concernant les rideaux, peintures, plafonds, vitres, literie…etc.
Article 4 : Modalités d’annulation
Toute annulation de réservation sera notifiée par l’envoi d’une lettre recommandée avec demande d’avis de réception. En cas d’annulation de la location par le preneur :
- A plus d’un mois avant la prise d’effet du bail, les arrhes resteront acquises au bailleur.
- A moins d’un mois avant la prise d’effet du bail, les arrhes resteront acquises au bailleur. Le preneur versera en outre la différence entre les arrhes et l’équivalent du loyer total, à titre de clause pénale.
En cas d’annulation de la location par le bailleur, les arrhes seront restituées en double au preneur.
Si le preneur devait écourter son séjour, le loyer resterait en totalité acquis au bailleur sans qu’aucun remboursement ne puisse intervenir à quelque titre que ce soit.
Si un retard de plus de 48 heures par rapport à la date d’arrivée prévue n’a pas été signalé par le preneur, le bailleur pourra de bon droit, essayer de relouer le logement tout en conservant la faculté de se retourner contre le preneur.
Article 5 : Clause résolutoire
En cas d’inexécution de ses obligations par le preneur et cinq jours après l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception de mise en demeure de s’y conformer, le contrat sera résilié de plein droit au profit du bailleur.
L’absence de versement du loyer, du dépôt de garantie financière ou l’absence de justificatif d’assurance au plus tard un mois avant le 1er jour de la date de prise d’effet de la présente location du preneur constitue un motif grave entraînant la résiliation du contrat de plein droit au profit du bailleur.
Il est expressément convenu qu'en cas de paiement par chèque le loyer et les charges ne seront considérés comme réglés qu'après encaissement du chèque, la clause résolutoire pouvant être appliquée par le bailleur dans le cas où le chèque serait sans provision.
CONTRAT DE LOCATION SAISONNIÈRE MEUBLÉE
LOCALISATION - PLAN D’ACCÈS
Coordonnées GPS
En degrés, minutes, secondes | En degrés, minutes décimales | En degrés décimaux | |
Latitude | 42° 54’ 37’’ N | 42.9102778 | 42.9102778° |
Longitude | 0° 10’ 53’’ E | 0.18139 | 0.18139° |
Depuis Bordeaux : Prendre autoroute A62 puis rejoindre A65 et enfin A64 (direction Toulouse), prendre xx xxxxxx xx 00 (Xxxxxxx), puis prendre la D20 Cieutat, Le Hailla, Bagnères-de-Bigorre, Gerde, Asté, Baudéan, Campan, Rimoula, Le Pouy, Sainte-Marie-de-Campan, Les Basses, Gripp et entrer dans La Mongie.
Depuis Toulouse : Prendre autoroute A620/E80 (direction Bordeaux) puis rejoindre A64/E80/E9 (direction Foix/Tarbes/Lourdes), prendre xx xxxxxx xx 00 (Xxxxxxx), puis prendre la D20 Cieutat, Le Hailla, Bagnères-de-Bigorre, Gerde, Asté, Baudéan, Campan, Rimoula, Le Pouy, Sainte-Marie-de-Campan, Les Basses, Gripp et entrer dans La Mongie.
A proximité de
- Pau | 100 kms | 106 mn | - Tarbes | 48 kms | 80 mn |
- Lourdes | 46 kms | 80 mn | - Col d’Aspin | 26 kms | 40 mn |
- Bagnères-de-Bigorre | 24 kms | 42 mn | - Lac de Payolle | 23 kms | 36 mn |
- Col du Tourmalet (en vélo) 4 kms 15 mn - Commerces 200 mètres