Contrat de prestation artistique

Contrat de prestation artistique

Entre les soussignés :

Nom :

Adresse :

Tel :

Agissant au nom de :

En sa qualité de : Organisateur

Appelé l’Organisateur d’une part, ET

Nom : Xxxxx Xxxxxx

Adresse : 00 Xxx Xxxxxxx – 00000 Xxxxx Tel : 00 00 00 00 00

Agissant au nom de : Les Arts Baladins Appelé l’artiste d’autre part.

Article 1 : Objet

L’organisateur mettra tout en œuvre pour réaliser la représentation de l’artiste Susnommé. A la date du : Heure de représentation : h retard Max. de Min

Lieu de la prestation :

D’une durée de : jours heures par jour

Article 2 : Obligation de l’artiste

L’ artiste assurera la responsabilité artistique de la représentation. Cette représentation comprendra :

- Prestation de sculptures de ballon nombre sculpture ballons offertes

Forfait illimité sculptures ballon offertes sculptures de ballons par ballon a 1 euro

- Prestation de tourneur orgue de barbarie avec chant sans chant

- Prestation de mime-automate avec chapeau sans chapeau

Article 3 : Obligation de l’Organisateur

L’organisateur fournira le lieu de la représentation en ordre de marche. En sa qualité D’organisateur, il aura à sa charge :

- Sonorisation (voir fiche technique)

- Eclairage (voir fiche technique)

- Loges

- Catering : Repas chauds (boissons comprises) pour artistes

Des boissons devront être prévues sur scène et dans les loges pour les artistes (Voir fiche technique).

Article 4 :

Le lieu de représentation en ordre de fonctionnement (chauffée si salle) sera à Disposition de l’artiste le jour du spectacle à partir de : (environ h).

Article 5 : Assurance

L’organisateur déclare avoir souscrit les assurances nécessaires à la couverture des Risques liés aux représentations du spectacle dans la salle ou dans la rue et notamment : « Responsabilité civile et vandalisme des spectateurs et/ou tiers en général ».

Article 6 : Minimum garanti à l‘artiste

En cas d’annulation du présent contrat de la part de l’organisateur dans les 15 jours non ouvrés avant la date du premier jour de prestation, la somme totale sera due . à partir de 16 jours non ouvrés , seul la somme de 50% Correspondant à la somme totale du présent contrat (voir Art. 7) sera conservée .

Article 7 : Paiement

Contrat de Euros par jours Défraiement repas Euros par jours

Frais de transport Euro (0,45 Euro du Km) Nombre de kms total

Cout total Prestation Artiste(1) Euros Net (*)

Cout Total de la représentation : Euro TTC NET Le règlement sera effectué de la façon suivante :

Un chèque de Euros, correspondant à 50% du montant global de la Prestation Artiste, à l’ordre de Les arts baladins, 00 xxx xxxxxxx 00000 XXXXX à la signature du contrat.

- Un chèque de Euros correspondant au solde du montant global de la Prestation Artiste, à l’ordre de Les arts baladins,53 rue blanche 75009 PARIS à la fin de la prestation.

En cas de réduction du temps de la prestation (Voir Art. 1) indépendant de la volonté de l’artiste, (panne technique : sono, éclairage, coupure de courant, mauvais déroulement de la Soirée, etc.….) le règlement sera intégralement versé aux arts baladins.

Article 8 : Annulation du contrat

L’organisateur est responsable de tous les évènements se déroulant sur place, Notamment, il fait son affaire des intempéries et de prévoir un lieu abrité ou De prévoir scène et régies techniques couvertes en extérieur.

Le présent contrat se trouverait suspendu ou purement annulé de plein droit et sans Indemnité d’aucune sorte, dans tous les cas reconnus de force majeure.

Toute annulation de fait de l’une des parties entraînerait pour la partie défaillante,

L’obligation de verser à l’autre une indemnité calculée en fonction des frais effectivement Engagés par cette dernière (voir Art. 7).

Article 9 : Disposition particulière

Pour être valable, ce contrat devra être renvoyé dans les 15 jours, Signé et paraphés à Les arts baladins– 00 Xxx Xxxxxxx 00000 XXXXX.

Une fois ce délai expiré, l’artiste pourra s’estimer libre de tout engagement. Fait à , en deux exemplaires, le

Pour le Groupe (1) L’organisateur(1)

(1) Faire précéder les signatures de la mention : « Lu et Approuvé »