Conditions supplémentaires relatives aux Produits système Mentor Graphics

Conditions supplémentaires relatives aux Produits système Mentor Graphics

Siemens Digital Industries Software

Les présentes Conditions supplémentaires relatives aux Produits système Mentor Graphics (les "Conditions MGSP") modifient le Contrat client universel (l'"UCA") ou le Contrat de licence de l'utilisateur final (le "CLUF") entre le client et SISW uniquement en ce qui concerne les Offres et les Produits auxquels a été attribué le code alphanumérique MGSP sur la Commande (les "Offres MGSP"). Les présentes Conditions MGSP, ainsi que l'UCA ou le CLUF, selon le cas, et les autres Conditions supplémentaires applicables constituent l'accord entre les parties ("Accord").

1. DÉFINITIONS. Les termes en majuscules utilisés dans ůĞƐ ƉƌĠƐĞŶƚĞƐ ŽŶƚ ůĞ ƐĞŶƐ ƋƵŝ ůĞƵƌ ĞƐƚ Ě supplémentaires suivantes s'appliquent aux présentes Conditions MGSP :

"Actif" ou "Asset" désigne tout dispositif ou composant physique ou virtuel d'un dispositif qui est ĐŽŶĨŝŐƵƌĠ ĚĂŶƐ ŽƵ ƉĂƌ l'Offre MGSP ou autrement identifié dans l'Offre MGSP pour télécharger des données vers ou échanger des données avec l'Offre MGSP. Une

seule machine peut être composée de plusieurs Actifs.

Un "Agent autorisé" est une personne qui travaille dans les locaux du Client et qui a besoin d'accéder au Logiciel MGSP dans le cadre des activités internes du Client, en tant que consultant, agent ou sous-traitant du Client.

Un "Utilisateur autorisé" est un employé du Client ou un Agent autorisé. Pour les licences accordées pour un Territoire qui comprend plus

Ě͛ƵŶ ƉĂLJƐ͕ ĐĞůĂ ŝŶĐůƵƚ ĠŐĂůĞŵĞŶƚ ůĞƐ ĞŵƉůŽLJĠƐ Ğƚ ůĞƐ ŐĞŶƚƐ ĂƵ

"Filiales du Client" désigne les sociétés contrôlées par le Client, tant que ce contrôle existe. Pour les besoins de cette définition, le terme "contrôle" désigne la propriété directe ou indirecte de plus de 50 % des titres avec droit de vote d'une société affiliée. Lorsque les parties ont convenu d'une définition différente concernant les entités qui peuvent utiliser les offres MGSP (autres que le Client), les "Filiales du Client" prennent la signification qui leur est attribuée dans ces différentes conditions.

Le "Logiciel MGSP" est le Logiciel contenu dans une Offre MGSP.

"Site" désigne un emplacement physique unique du Client où l'utilisation du Logiciel MGSP par les Utilisateurs autorisés du Client est autorisée.

"Territoire" désigne le(s) Site(s) ou la zone géographique spécifié(s) sur la Commande où le Client est autorisé à installer et à utiliser le Logiciel MGSP. S'il n'est pas spécifié sur la Commande ou dans une autre disposition de l'Accord, le Territoire sera le pays dans lequel le Client est situé comme indiqué sur la Commande.

2. TYPES DE LICENCE ET D'UTILISATION. Les types de licence et d'utilisation suivants peuvent être proposés en ce qui concerne le Logiciel MGSP. Des types de licence et d'utilisation supplémentaires peuvent être spécifiés en ce qui concerne un certain Logiciel MGSP, comme indiqué dans une Commande. Chaque licence ne peut être utilisée que par les Utilisateurs autorisés sur le Territoire et pour la durée spécifiée dans la Commande. Des installations distinctes doivent être maintenues pour les logiciels SISW concédés sous licence avec des spécifications territoriales différentes.

2.1 Licence "Backup" désigne une licence accordée uniquement pour sécuriser la redondance des installations de sauvegarde ou de sécurité du Client.

2.2 Licence "Flottante" ("Floating") ou "Utilisateurs simultanés" ("Concurrent User") signifie que l'accès au Logiciel MGSP à tout moment est limité au nombre d'Utilisateurs autorisés couvert par les licences de Logiciel MGSP achetées comme indiqué sur la Commande.

2.3 Licence "Poste fixe" ("Node-Locked"), "Active" ou "Utilisateurs actifs" ("Active User") signifie que l'utilisation du Logiciel MGSP est limitée à un seul poste de travail spécifié par le Client, et peut inclure un dispositif de verrouillage matériel ou un dongle pour gérer cette restriction. Les dispositifs de verrouillage matériel ou les dongles peuvent être transportés librement vers un autre poste de travail sur le Territoire sans qu'il soit nécessaire d'émettre un nouveau fichier de licence.

2.4 Licence "Per Asset" signifie que l'utilisation du Logiciel MGSP est limitée au nombre d'Actifs pour lesquels des droits de connexion ont été acquis, ce qui signifie que seul ce nombre d'Actifs peut échanger des données avec le Logiciel MGSP. Une licence Per Asset peut également être limitée

x à un nombre maximum de points de données ("tags") par Actif, si un nombre de points de données ou de tags est spécifié dans la Commande.

x à un nombre maximum d'instances de serveurs ("Serveurs"), si un nombre de Serveurs est spécifié dans la Commande.

x à un nombre maximum d'instances de logiciels de capteurs ("Capteurs"), si un nombre de Capteurs est spécifié dans la Commande.

x à un nombre maximum d'instances de logiciels d'agents ("Agents"), si un nombre d'Agents est spécifié dans la Commande. Les licences Per Asset ne peuvent pas être partagés par ou entre plusieurs Actifs.

Conditions supplémentaires MGSP 1/2

Version 1.4 (15 juillet 2023)