Contrat d’animation musicale
Contrat d’animation musicale
Entre :
Association « les copains d’abord »
00 xxx xx xxxxxxx Xxxxxx
00000 XXXXXX (association n° 0742007173 )
x00 0 00 00 00 00 xxx.xxxxx-xxxxxxx.xx
et le soussigné:
GENERALITE SUR LA PRESTATION | ||
DATE DE LA PRESTATION : | NOMBRE DE MUSICIENS : | |
LIEU DE PRESTATION : | ||
Sonorisation à la charge de l’employeur : oui | non | |
Éclairage à la charge de l’employeur : oui | non | |
DUREE DE LA PRESTATION :
LES HORAIRES DE LA PRESTATION :
1ere tranche horaire de : à (réservé à l’installation et au réglage du matériel )
2me tranche horaire de : à (réservé à la prestation musicale )
3me tranche horaire non déterminée (réservé au démontage et au rangement du matériel)
TARIF DE LA PRESTATION :
frais de voyage et transport :
prestation :
autres services : TOTAL :
Hébergement à la charge de l’employeur : oui
(transport du matériel et du personnel) (animation musicale)
(location de matériel supplémentaire ) (total net payer )
non
Le tarif appelé « prestation » est considéré comme étant le tarif forfaitaire de base
Les heures supplémentaires éventuelles seront facturées à 20 % du tarif forfaitaire de base (Une heure de travail commencée est une heure de travail devant être réglée )
Réservation définitive : le soussigné s’engage à retourner un exemplaire du contrat signé sous quinzaine
Au delà de quinze jours de délai entre la réception du contrat du soussigné et son retour en nos services, la réservation de la date de la prestation ne sera plus exclusive au soussigné.
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION
• Le soussigné doit prévoir une place de parking à proximité de la manifestation pour un véhicule utilitaire
• La scène prévue pour la prestation doit mesurer au minimum 4 mètres * 4 mètres
• La puissance électrique devra être de 16 ampères au moyen de prises de courant avec terre à proximité de la sonorisation
• En cas de manifestation ouverte au public, le soussigné doit mettre en place un service de sécurité, de telle sorte que la prestation s’effectue dans les meilleurs conditions
• En cas de dégradation du matériel par une tierce personne, les frais de remise en état seront à la charge du soussigné .Il en va de même pour les frais de location engagés jusqu’à réception du matériel réparé,afin de ne pas compromettre les engagements à venir
• Le soussigné devra justifier sur simple demande qu’il possède bien une assurance Responsabilité Civile et dégâts matériel
• Sauf en cas de force majeure (accident, maladie, deuil, intempérie,etc.…)la partie défaillante s’engage à verser à l’autre partie, un débit égal au montant du tarif forfaitaire de base fixé au recto
• Une chambre avec douche par musicien , à la charge de l’organisateur, sera retenue à l’avance pour tout déplacement supérieur à l’aller de 100 kilomètres (sauf convention spéciale) au départ de Xxxxxx (00000 )
• Le soussigné doit prévoir à sa charge les repas et la boisson pour le groupe
• Lorsque la manifestation s’effectue lors de la transition aux horaires été/ hiver, la durée de la prestation demeurera inchangée quelque soit le nouvel horaire
• Suite à tout incident technique non imputable aux « copains d’abord », et entravant le déroulement normal de la prestation, le sous signé sera tenu de payer l’intégralité du tarif de la prestation
• Il est convenu entre les parties du droit d’abréger la durée de la prestation dans les cas suivants : intempérie, lieu de prestation inconfortable ou insalubre, insuffisance numérique d’invités
OBLIGATIONS ET RESPONSABILITES
•Le montant de la prestation est à régler obligatoirement en espèces ou en chèque bancaire à l’ordre de « association les copains d’abord » le jour de la prestation, sauf convention spéciale. Tout retard de paiement entraînera une majoration du tarif forfaitaire de base de 10 %
•Le soussigné est seul responsable de l’organisation de la soirée, il se charge notablement de toutes les déclarations et demandes d’autorisations administratives nécessaires en temps opportun
•Toute modification nécessitera la forme écrite et signée par les deux parties
Les parties soussignées déclarent avoir pris connaissance des clauses du présent contrat et s’engagent à les exécuter scrupuleusement et sans réserve
Fait en deux exemplaires à le
Le représentant des « Copains d’abord » le soussigné