Logo de l'institution étrangère
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L' Universidade Federal de Goiás, représentée par (représentant légal)
L' Université xxxxxx,
représenté(e) par (représentant xxxxx)
et
Le(a) doctorant(e) xxxxxxxx;
ci-après dénommés conjointement "les parties",
considérant le Règlement Général des Programmes de Master et de Doctorat approuvé par la résolution CEPEC/UFG 1403/2016,
et
Le Règlement Général des Programmes de Master et de Doctorat de L’Université xxxxxx, approuvé par xxxxxxxxxxx,
décident d’établir le présent Accord qui sera régi par les clauses et conditions ci-dessous :
Première Clause - De l’objet : Orientation conjointe et concession du titre de docteur
Les institutions partenaires conviennent qu’elles seront, conjointement, les responsables du programme éducatif du (de la) doctorant(e), de l’orientation de sa recherche de doctorat et thèse et de la concession du titre de docteur.
Informations personnelles du (de la) doctorant(e)
Nom: xxx
Date de naissance: xxx Ville de naissance xxx Nationalité: xxx
Deuxième Clause – Désignation de l’institution d’origine et de l’institution d’accueil
Relatif au (à la) doctorant(e) dans cet accord, l’institution d’origine est le(a) xxxxxxxxxx et l’institution d’accueil est le(a) xxxxxxx.
Troisième Clause – Titre de la thèse de doctorat
Le titre de la thèse de doctorat sera xxxxxxxxx
Quatrième Clause – Direction de thèse du (de la) doctorant(e)
Les directeurs de thèse du (de la) doctorant(e) seront : À l’Universidade Federal de Goiás:
Nom: xxx
Unité de formation et de recherche: xxx Département: xxx
À l’Université XXXXXX Nom: xxx
Unité de formation et de recherche: xxx
Département: xxx
Cinquième Clause – Admission au programme de doctorat
Le(a) doctorant(e) a été admis(e) aux programmes de doctorat des institutions partenaires ci-dessous :
- Programme de Master et de Doctorat en xxxxxxxxx de l’Université xxxxxx à xxxxxxxxx,
- Programme de Master et de Doctorat en xxxxxxxxx de l’Université xxxxxx à xxxxxxxxx
Sixième Clause – Contenu du programme académique du (de la) doctorant(e)
Le contenu du programme académique du doctorat figurera sur le Plan de Travail, qui doit inclure une période minimale de 12 mois de permanence du (de la) doctorant(e) dans l’institution partenaire. En outre, le(a) doctorant(e) doit expliciter les activités à être développées, y compris le nombre de crédits à être obtenu et les principaux aspects d’équivalence académique entre les programmes de doctorat concernés.
Ce Plan de Travail sera décrit à l’Annexe 1 qui fait partie de cet accord.
Septième Clause – Début et durée du programme académique de doctorat
Le programme académique du doctorat en régime de cotutelle de thèse prendra effet au moment de la signature de cet accord.
Le(a) doctorant(e) devra être inscrit(e) dans les deux institutions, en accord aux normes et règlements en vigueur. L’inscription devra être renouvelée annuellement dans les deux institutions.
La période du programme académique de doctorat, y compris la recherche et la rédaction de la thèse, suivra les normes en vigueur de chaque institution.
Xxxxxxxx Xxxxxx – Thèse de doctorat
La thèse de doctorat sera rédigée en (langue). La traduction du titre et un résumé du contenu devront être rédigés en (langue) et en portugais.
Neuvième Clause – Comité examinateur de la thèse de doctorat
Le comité examinateur de la thèse de doctorat sera composé d’un minimum de cinq membres, tous ayant le titre de docteur, et désignés par les deux institutions partenaires. Le comité aura, obligatoirement, les deux directeurs de thèse et un membre extérieur aux deux institutions partenaires.
Les deux institutions s’engagent à garantir la soutenance, y compris la possibilité de vidéo-conférence ou événement similaire, si nécessaire.
Dixième Clause – Soutenance de la thèse de doctorat
La soutenance publique de la thèse de doctorat sera réalisée en (langue), à l’université xxxxx, prévue pour (mois et année).
Onzième Clause – Concession du titre de docteur
Après approbation unanime par le comité examinateur, chacune des institutions partenaires accordera, séparément, un diplôme officiellement reconnu par les deux institutions au (à la) doctorant(e). La mention de la cotutelle suivra les normes de registre de diplôme de chaque institution impliquées.
L’Universidade Federal de Goiás attribuera au (à la) doctorant(e) le titre de docteur en xxxxxxxxxx et L’Université de xxxxxxxxxx attribuera au (à la) doctorant(e) le titre de docteur en xxxxxxxxxx.
Xxxxxxxx Xxxxxx – Accords financiers
Les dépenses de transport, hébergement, alimentation, visa, achat de matériel pédagogique et d’autres dépenses relatives au (à la) doctorant(e), pourront être financées par des organes externes ou seront à la charge du (de la) doctorant(e).
Les dépenses concernant la participation des membres du comité examinateur à la cérémonie de soutenance de thèse, tel le billet de vol international, pourront être financées par des organes externes ou seront à la charge de chacun des membres du comité.
La signature du présent accord n’implique pas l’engagement financier de la part des institutions partenaires, au-delà de ceux déjà prévus en règlementation pour la réalisation de la recherche et de la soutenance de la thèse de doctorat.
Treizième Clause – Assurance et Visa
Il est de l’obligation du (de la) doctorant(e) de prendre toutes les mesures nécessaires, en accord aux législations en vigueur, pour obtenir le visa adéquat pour le pays d’accueil, et d’être suffisamment couvert(e) par une assurance maladie internationale et par d’autres assurances nécessaires, y compris le rapatriement. Il appartient au (à la) doctorant(e) de prendre en charge ces assurances et le visa, l’utilisation de fonds issus de bourses ou de financement de recherche étant possible
Le visa et l’assurance avec les couvertures mentionnées doivent être en vigueur pendant le séjour du (de la) doctorant(e) dans le pays d’accueil.
Quatorzième Clause – Droits de propriété intellectuelle ou industrielle
La protection de l’objet de la thèse, ainsi que la publication, l’exploration et la protection des conclusions provenant des travaux de recherche du (de la) doctorant(e) dans les deux institutions seront soumises à la règlementation en vigueur et assurées conformément aux procédures spécifiques de chaque pays impliqué dans la cotutelle.
Les dispositions relatives à la protection des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, sur demande, feront l’objet d’une annexe spécifique à cet accord.
Xxxxxxxxx Xxxxxx – Règlement de doctorat
À la signature de cet accord, le(a) doctorant(e) et les directeurs de thèse s’engagent à agir conformément aux règlements de doctorat établis dans chacune des institutions partenaires. Dans les cas de dispositions contradictoires, les règlements de l’université d’origine seront appliqués.
Seizième Clause – Règlement de différends
Tout différend provenant de cet accord ou des accords relatifs à lui, ne pouvant être réglé à l’amiable, devra être réglé par les instances compétentes de l’institution d’origine.
Dix-septième Clause – Exécution et résiliation de l’accord
Cet accord entrera en vigueur à partir de la signature des parties concernées et s’achèvera le jour
suivant la concession du titre au (à la) doctorant(e)
Le présent accord pourra être résilié d’un commun accord entre toutes les parties concernées ou dans le cas de progrès insuffisants concernant la recherche de doctorat.
Cet accord est rédigé en quatre exemplaires, soit 02 (deux) en portugais et 02 (deux) en langue étrangère, identiques en forme et teneur.
Doctorant(e) : xxxxxxxxxxx
Par l’Universidade Federal de Goiás
Représentant légal
Pro-recteur des Programmes de Master et de Doctorat
Coordinateur du Programme de Doctorat
Directeur de thèse
(Lieu), / / .
Par l’Université xxxxx
Représentant légal
Pro-recteur des Programmes de Master et de Doctorat
Coordinateur du Programme de Doctorat
Directeur de thèse
(Lieu), / / .
Annexe 1 – Plan de travail 1 – Identification de l’objet à être mis en œuvre
a) Nom du Projet :
Accord de coopération pour la cotutelle de Thèse de Doctorat entre l’Universidade Federal de Goiás et xxxxxxxx
b) Objectif Principal de l’Accord
Le présent Accord a pour but d’établir les clauses et conditions pour la réalisation de la Cotutelle de Thèse de Doctorat de nom du (de la) doctorant(e)
c) Participants de l’Accord Cédant:
Nom de l’institution partenaire
Bénéficiaire :
Universidade Federal de Goiás.
Exécuteurs:
Programme de Master et de Doctorat en xxxxxxxxx de l’Université xxxxxxxxxxx. Programme de Master et de Doctorat en xxxxxxxxx de l’Universidade Federal de Goiás.
d) Obligations des parties :
Les institutions partenaires conviennent qu’elles seront, conjointement, les responsables du programme académique du (de la) doctorant(e), de l’orientation de sa recherche de doctorat et thèse et pour la concession du titre de docteur.
2. Objectifs à atteindre
2.1. réalisation de l’orientation conjointe
2.2. réalisation de la soutenance de la thèse de doctorat
2.3. concession du titre de docteur
3. Étapes et phases de la mise en vigueur
3.1. Contenu du programme académique du doctorat
Spécifier le contenu du programme académique du doctorat explicitant les activités à être réalisées, y compris le nombre de crédits à être obtenu et les principaux aspects d’équivalence académique entre les programmes de Doctorat concernés.
3.2. Chronogramme
Présenter le chronogramme du programme académique du doctorat, devant mentionner une période minimale de 12 mois de permanence du (de la) doctorant(e) dans l’institution partenaire.
4. Plan d’application des ressources financières
Ne s’applique pas
5. Chronogramme de décaissement
Ne s’applique pas
6. Prévision du début et de la fin de la mise en vigueur de l’objet – La durée d’engagement
La durée de cet accord suivra les normes applicables à chaque institution pour la réalisation d’un programme de doctorat, ne pouvant excéder 5 (cinq) ans.
7. Si l’accord comprend des œuvres ou des services d’ingénierie, garantir les ressources nécessaires à leur conclusion. La garantie des ressources nécessaires à leur conclusion devra être démontrée.
Ne s’applique pas
Accord mis à jour le 23/03/2017.