CONTRAT DE SPONSORING

À TITRE D’INFORMATION UNIQUEMENT

CONTRAT DE SPONSORING

Le présent contrat est conclu entre « Nom de votre société » et l’[Institution] le [Date du contrat].

CONTEXTE

« Nom de votre société » souhaite fournir et l’Institution souhaite accepter, le Sponsoring pour la Finalité de sponsoring, conformément aux Détails du contrat et selon les termes et les conditions énoncées dans le Contrat.

DÉTAILS DU CONTRAT

Date du contrat
« Nom de votre société » (entreprise fournissant le Sponsoring) Nom :		« Nom de votre société » : entreprise fournissant le Sponsoring
Numéro de la société :
Adresse :
Personne de contact :
Institution (qui reçoit le sponsoring)		Type d’Institution qui reçoit le sponsoring :
		☐ Organisateur professionnel de conférences	☐ Organisation de santé		☐ Association / Société professionnelle		☐ Organisme caritatif agréé
Nom :		Nom de l’Institution
Adresse :
Personne de contact :
	Type of Sponsoring			Devise		Montant total
Sponsoring

Finalité du sponsoring	Le but du sponsoring est de soutenir la formation médicale et l’éducation des professionnels de santé lors de l’Évènement et de fournir des Livrables (la « Finalité du sponsoring »).
Détails de l’évènement	Note : S’il y a plus d’un évènement, veuillez donner la liste de tous les évènements
	Date	Date de début / Date de fin
	Titre de l’évènement
	Xxxx xx x’xxxxxxxxx
	Xxxxx xx x’xxxxxxxxx
	Domaine de spécialité

Livrables	Décrivez les obligations à remplir par l’Institution (Insérez le Nom de votre Société) en échange du Sponsoring / supprimer les éléments qui ne sont pas applicables L’Institution, en échange du Sponsoring, fournira sans coût ou frais supplémentaire pour « Nom de votre Société » : Surface du stand [dimension] par [dimension] ; Espace des symposiums [détails] ; Publicité à afficher sur [site web /journal] ; Reconnaissance du support par « Nom de votre société » sur tout le matériel imprimé, numérique et publié relatif à l’Évènement, comme convenu par les parties. L’Institution sera responsable de contrôler et de sélectionner le contenu du programme, les intervenants, la pédagogie et les matériels.
Conditions de paiement	Le paiement interviendra sous un délai de XX jours à compter de la date de signature du Contrat entre toutes les parties et à la réception par « Nom de votre société » d’une facture.
Moyen de paiement	Les paiements au titre de Sponsoring seront payés par : Transfert de fonds électronique au compte bancaire désigné de l’Institution : Coordonnées bancaires de l’Institution :
Territoire	Pays de constitution

Exécution

Le représentant soussigné déclare et garantit qu’il ou elle est dûment autorisé pour agir pour le compte de l’Institution en ce qui concerne ce Contrat et son objet, sans autre approbation.

[Nom de l’Institution]

Signature : ________

Nom :

Date :

Fonction : Représentant autorisé

« Nom de votre Société »

Signature : _____________