CONTRAT D’EDITION DE REVUE

<COPYRIGHT OWNER>

(Ci-après le “Titulaire des droits d’auteur”)

CONTRAT D’EDITION DE REVUE

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Article intitulé : <Item title>

Auteur correspondant : <title> <forename> <surname> [of au-type = corresponding] Pour publication dans la revue : <Journal title>

VOTRE STATUT (MERCI DE COCHER TOUTES LES CASES APPROPRIEES)

Je suis l’auteur unique du manuscrit

Veuillez cocher l’une des cases suivantes en fonction de votre situation :

Je suis employé du gouvernement britannique, canadien ou australien et les droits d’auteur sont revendiqués par la Couronne

Je suis employé du gouvernement américain et l’Article est dans le domaine public, par conséquent la clause « Cession de droits d’auteur » n’est pas applicable

Je suis prestataire pour le gouvernement américain sous le numéro de contrat suivant : ……………………………………….…………

Aucune des situations ci-dessus ne s’applique

Je suis un auteur signant pour le compte de l’ensemble des coauteurs du manuscrit

Veuillez cocher l’une des cases suivantes en fonction de votre situation:

Nous sommes tous employés du gouvernement américain et l’Article est dans le domaine public, par conséquent la clause « Cession de droits d’auteur » n’est pas applicable

Je suis employé du gouvernement américain mais un ou plusieurs de mes coauteurs ne le sont pas Je ne suis pas employé du gouvernement américain mais un ou plusieurs de mes coauteurs le sont

L’article est l’oeuvre de prestataires du gouvernement américain enregistrés sous le numéro de contrat suivant : ……………..………...

Nous sommes tous ou certains d’entre nous sont employés du gouvernement britannique, canadien ou australien et les droits d’auteur sont revendiqués par la Couronne

Certains des auteurs sont employés du gouvernement britannique, canadien ou australien mais les droits d’auteur ne sont pas revendiqués par la Couronne

Aucune des situations ci-dessus ne s’applique

L’Article est réalisé dans le cadre d’une commande et je signe en qualité de représentant habilité et pour le compte de mon employeur.

Nom et profession du cédant, si différent de l’auteur correspondant : .....................................................................................

Veuillez cocher l’une des cases suivantes en fonction de votre situation :

L’Article est l’oeuvre d’employés du gouvernement américain et l’Article est dans le domaine public, par conséquent la clause « Cession de droits d’auteur » n’est pas applicable

L’Article est l’oeuvre de prestataires du gouvernement américain enregistrés sous le numéro de contrat suivant : ……………..………...

L’Article est l’oeuvre d’employés du gouvernement britannique, canadien ou australien et les droits d’auteur sont revendiqués par la Couronne

Aucune des situations ci-dessus ne s’applique

PROTECTION DES DONNEES

J’ai pris note que le personnel [if copyright owner = society and society name begins with a vowel: d’<Society name>, de l’éditeur et de ses affiliés dans le monde entier] [if copyright owner = society and society name begins with a consonent: de <Society name>, de l’éditeur et de ses affiliés dans le monde entier] [if copyright owner = Elsevier and company name begins with a vowel: d’<Name copyright company> et de ses affiliés dans le monde entier] [if copyright owner = Elsevier and company name begins with a consonent: de <Name copyright company> et de ses affiliés dans le monde entier] [if copyright owner = joint and society name begins with a vowel: d’<Society name>, <Name copyright company> et de ses affiliés dans le monde entier] [if copyright owner = joint and society name begins with a consonent: de <Society name>, <Name copyright company> et de ses affiliés dans le monde entier] me contactera au sujet de la publication de mon article et éventuellement à des fins marketing (si vous ne souhaitez pas être contacté à des fins marketing merci de cocher la case ci-dessous).

Je ne souhaite pas recevoir d’informations sur les offres promotionnelles et spéciales relatives aux produits et services [if copyright owner = society and society name begins with a vowel: d’<Society name>, de l’éditeur et de ses affiliés dans le monde entier] [if copyright owner = society and society name begins with a consonent: de <Society name>, de l’éditeur et de ses affiliés dans le monde entier] [if copyright owner = Elsevier and company name begins with a vowel: d’<Name copyright company> et de ses affiliés dans le monde entier] [if copyright owner = Elsevier and company name begins with a consonent: de <Name copyright company> et de ses affiliés dans le monde entier] [if copyright owner = joint and society name begins with a vowel: d’<Society name>, <Name copyright company> et de ses affiliés dans le monde entier] [if copyright owner = joint and society name begins with a consonent: de <Society name>, <Name copyright company> et de ses affiliés dans le monde entier]

Merci de cocher toutes les cases appropriées ci-dessus, de prendre connaissance du Contrat d’Edition de Revue, puis de signer et dater le document à l’encre noire.

Signature :                          Nom en lettres d’imprimerie :                              Fonction et société (si vous représentez votre employeur) :                        

Date :               

Merci de nous renvoyer aux coordonnées ci-dessous l’original signé du présent formulaire par courrier ou par télécopie, ou un scan de l’original signé par xxxxxxxx, et de conserver une copie pour vos dossiers : Elsevier return address

CONTRAT D’EDITION DE REVUE

Cession des droits d’auteur

Je cède par les présentes au Titulaire des droits d’auteur, à titre exclusif, les droits d’auteur du manuscrit identifié ci-dessus (lorsque les droits d’auteur sont revendiqués par la Couronne, les auteurs acceptent d’accorder une licence exclusive d’édition et de distribution) ainsi que de tous les tableaux, illustrations ou autres matériels soumis pour publication en tant que partie intégrante du manuscrit (l’« Article »). Cette cession des droits d’auteur signifie que j’ai cédé au Titulaire le droit exclusif de publier et de reproduire l’Article, ou toute partie de l’Article, en format papier, électronique et sous toute autre forme et sur tout autre support (qu’ils soient actuellement connus ou mis au point ultérieurement), en toutes langues, dans le monde entier, pour toute la durée des droits d’auteur, ainsi que le droit d’autoriser des tiers à faire de même, avec effet à la date d’acceptation de l’Article en vue de sa publication. Ceci inclut le droit de faire appliquer à des tiers les droits cédés aux titres des présentes.

Matériel complémentaire

S’agissant du Matériel complémentaire que je souhaite rendre accessible par l’insertion d’un lien dans l’Article ou sur un site soit via un service du Titulaire des droits d’auteur, le Titulaire des droits d’auteur sera en droit de procéder à la publication, à la mise en ligne, au reformatage, à l’indexation, à l’archivage, à la mise à disposition et de pointer des liens vers ce Matériel complémentaire sur une base non exclusive, sous toutes formes et sur tous supports (qu’ils soient actuellement connus ou mis au point ultérieurement), et pourra autoriser des tiers à faire de même. Par « Matériel complémentaire » on entend tout matériel additionnel qui ne fait pas partie intégrante de l’Article, y compris mais de manière non limitative les données expérimentales, le matériel électronique, les encodages et les logiciels, ainsi que les éléments graphiques, d’illustration, vidéos et audios améliorés.

Restitution des droits

Il peut arriver que des Articles acceptés en vue de leur publication soient par la suite refusés au cours du processus de publication, voire dans certains cas après mise en ligne dans la rubrique “Articles sous presse”, auquel cas tous les droits seront restitués à l’auteur (veuillez consulter la page

xxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xxxxxx/xxxxxxxxxxxxxxxx).

Révisions et addenda

J’ai pris note qu’aucune révision, condition supplémentaire ou addenda au présent Contrat d’Edition de Revue ne peut être accepté sans le consentement express écrit du Titulaire des droits d’auteur. J’ai pris note que le présent Contrat d’Edition de Revue remplace à compter de la date des présentes tout contrat antérieur relatif à l’Article que j’ai pu conclure avec le Titulaire des droits d’auteur.

Droits accordés aux auteurs à des fins académiques (voir les Définitions ci-dessous)

Je comprends que je conserve ou me vois concéder par les présentes (sans qu’il soit besoin d’obtenir aucune autre autorisation) certains droits (les “Droits accordés aux auteurs”, voir la description ci-dessous et les définitions), et qu’aucun droit portant sur les brevets, marques ou autre droit de propriété intellectuelle n’est transféré au Titulaire des droits d’auteur, à l’exception des droits expressément cédés au titre du présent Contrat d’Edition de Revue.

Les Droits accordés aux auteurs incluent le droit d’utiliser la Prépublication, le Manuscrit accepté et l’Article de revue publié en vue d’une Utilisation personnelle, d’une Utilisation institutionnelle interne et d’un Partage académique.

Dans le cas du Manuscrit accepté et de l’Article de revue publié, les Droits accordés aux auteurs excluent l’Utilisation commerciale (sauf accord exprès écrit du Titulaire des droits d’auteur), autre que l’utilisation par l’auteur dans une compilation ultérieure des travaux de l’auteur ou pour étendre l’Article à une longueur adaptée à un ouvrage ou la réutilisation par l’auteur de parties ou d’extraits dans d’autres travaux (à condition que la publication originale de l’Article soit dûment mentionnée comme source).

Garanties de l’Auteur / déontologie et déclaration de conflit d’intérêt/ Sanctions

Je garantis les points énumérés ci-dessous et confirme avoir pris connaissance des documents relatifs aux Instructions aux auteurs, à la Déontologie éditoriale, aux Déclarations d’Intérêts et aux informations pour les auteurs dont les pays sont concernés par les sanctions (Iran, Cuba, Soudan, Birmanie, Syrie ou Crimée), et m’y être conformé. J’ai noté qu’il peut être exigé pour certaines revues que tous les coauteurs signent et retournent leur Déclaration d’intérêts. J’ai également pris connaissance de la politique de l’éditeur relative à la rétraction et au retrait d’articles

(xxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xxxxxx/xxxxxxxxxxxxxxxx ).

Pour tout renseignement complémentaire, veuillez consulter la page détaillant la déontologie éditoriale xxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxxxxxx ainsi que la page de présentation de la revue. Pour plus d’informations sur les sanctions, veuillez consulter la page xxx.xxxxxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxx-xxxxxxxxxxx/xxxxxxxx/xxxxx-xxxxxxxxx.

Garanties de l’auteur

• L’Article que j’ai soumis pour examen à la revue est une oeuvre originale, a été rédigé par les auteurs indiqués et n’a pas fait l’objet d’une publication antérieure.

• L’Article n’a pas été soumis pour examen à une autre revue pendant qu’il était en cours d’examen par la présente revue, et il ne sera soumis à aucune autre revue.

• L’Article et le Matériel complémentaire ne portent atteinte à aucun droit d’auteur, ne violent aucun autre droit de propriété intellectuelle, droit à la vie privée ou tout autre droit de personne ou d’entité, et ne contiennent aucun élément diffamatoire ou illicite.

• J’ai obtenu une autorisation écrite des Titulaires des droits d’auteur en ce qui concerne tout extrait d’oeuvres soumises au droit d’auteur inclus dans l’Article et j’ai mentionné les sources dans l’Article et dans le Matériel complémentaire.

• Sauf dans les conditions explicitement définies dans le présent Contrat d’Edition de Revue, l’Article n’est soumis à aucun droit ou licence

antérieur et, si mon institution ou l’institution de l’un de mes coauteurs applique une politique susceptible de restreindre ma capacité à accorder les droits requis le cadre du présent Contrat d’Edition de Revue (en tenant compte des Droits conservés au titre des présentes, y compris pour une Utilisation institutionnelle interne), j’ai obtenu une dérogation écrite à cette politique.

• Si moi-même ou l’un de mes co-auteurs réside en Iran, à Cuba, au Soudan, en Birmanie, en Syrie ou en Crimée, l’Article a été préparé à titre personnel ou dans un cadre académique ou de recherche et non pas en tant que représentant officiel ou à un autre titre pour le compte du gouvernement de l’un de ces pays.

• Si j’utilise des images ou des détails personnels de patients, de sujets de recherche ou d’autres individus, j’ai obtenu tous les consentements exigés par la loi applicable et je me suis conformé aux politiques de l’éditeur en matière d’utilisation de telles images ou informations

personnelles. Veuillez consulter la page xxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxx-xxxxxxxxxxx/xxxxxxxx/xxxxxxx-xxxxxxx pour plus d’informations.

• Si un logiciel est inclus dans le Matériel complémentaire, il ne contient aucun virus informatique sous quelque forme que ce soit.

• Dans l’hypothèse où l’Article ou du Matériel complémentaire aurait été établi conjointement avec d’autres auteurs, j’ai informé le ou les coauteurs des clauses du présent Contrat d’édition de revue que je signe en leur nom en qualité de mandataire en y étant autorisé en bonne et due forme.

Pour plus d’information sur la politique de copyright et d’accès de l’éditeur, veuillez consulter la page xxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx.

DEFINITIONS

Manuscrit accepté

Le manuscrit d’un Article accepté pour publication et qui peut inclure tout changement incorporé par l’auteur, après suggestion au cours du procédé de soumission, de révision par des pairs et de communications entre l’éditeur et l’auteur. Le Manuscrit accepté ne devra en aucune façon être reformaté ou amélioré pour lui donner l’aspect d’un article de revue publié, ou s’y substituer. Le Manuscrit accepté doit inclure un lien vers la publication officielle via le DOI applicable et il doit mentionner une licence Creative Commons CC BY-NC-ND.

Utilisation à des fins commerciales

Utilisation ou affichage des articles

• à des fins commerciales, en associant par exemple de la publicité au texte intégral de l’Article, en fournissant des services d’hébergement à d’autres répertoires ou à d’autres organismes, ou lorsque des frais sont facturés pour la fourniture de documents ou l’accès à ceux-ci;

• pour se substituer aux services fournis directement par l’éditeur, par exemple pour l’agrégation d’articles, la distribution systématique via des listes de diffusion ou des boutons de partage, l’affichage, l’indexation ou l’établissement de liens par des sociétés commerciales pour une utilisation par les clients de ces sociétés (par exemple, les entreprises pharmaceutiques et les médecins-prescripteurs).

Utilisation institutionnelle interne

Utilisation par l’institution de l’auteur pour un enseignement en salle de classe dans les locaux de l’institution et à des fins de formation interne (y compris la distribution de copies, imprimées ou électroniques, et utilisation dans des recueils de cours et des programmes de formation, mais pas dans des FLOT – Formations en ligne ouvertes à tous (MOOCs)) et inclusion de l’Article en vue d’obtenir des subventions. Pour les auteurs employés par des entreprises, l’utilisation par ces dernières à des fins de formation interne.

Utilisation personnelle

Utilisation par un auteur dans le cadre de son enseignement en salle de classe (y compris la distribution de copies, imprimées ou électroniques) ou présentation par un auteur à l’occasion d’une réunion ou d’une conférence (y compris la distribution de copies aux délégués assistant à ces réunions), distribution de copies (y compris par xxxxxxxx) à des collègues chercheurs connus de l’auteur pour leur utilisation personnelle, utilisation dans le cadre d’une compilation ultérieure des travaux de l’auteur, insertion dans une thèse ou un mémoire, élaboration d’autres oeuvres dérivées et notamment développement de l’Article pour lui donner la longueur d’un livre, ou autre utilisation ou réutilisation des parties ou des extraits de celui- ci dans d’autres oeuvres (à condition que la publication originale de l’Article soit dûment mentionnée comme source).

Prépublication

Rédaction personnelle de l’auteur sur des résultats et analyses de recherche, n’ayant pas été examinée par des pairs et n’ayant fait l’objet d’aucune contribution spécifique de l’éditeur (telle que la mise en page, la préparation de copie, des améliorations techniques, etc.). Les Prépublications ne doivent être en aucune façon reformatées ou améliorées pour leur donner l’aspect d’un Article de revue publié, ou s’y substituer.

Article Publié dans la revue

Version définitive de la recherche publiée telle qu’elle apparaît ou apparaîtra dans la revue et qui incarne toutes les activités à valeur ajoutée des éditeurs, y compris l’examen par des pairs, les opérations d’édition, le formatage, (le cas échéant) la pagination et l’enrichissement en ligne.

Partage académique

Prépublication : Le partage des Prépublications par un auteur sur tout site Internet ou répertoire, à tout moment. Lorsque l’Article est accepté, l’auteur est invité à inclure un lien renvoyant à la publication officielle via le DOI applicable. L’auteur peut également actualiser la Prépublication sur arXiv ou RePEc avec le Manuscrit accepté.

Manuscrit accepté :

(i) immédiatement sur acceptation : partage du Manuscrit accepté par un auteur :

• via la page personnelle ou le blog non commercial de l’auteur

• par l’intermédiaire de l’institut de recherche de l’auteur ou d’un répertoire institutionnel pour une Utilisation institutionnelle interne ou dans le cadre d’un groupe de travail collaboratif de recherche sur invitation uniquement

• directement en fournissant des copies aux étudiants de l’auteur ou à des collaborateurs de recherche pour leur usage personnel

• pour le partage académique privé dans le cadre d’un groupe de travail sur invitation uniquement sur des sites commerciaux avec lesquels l’éditeur a conclu un accord d’hébergement

(ii) après la période d’embargo : un auteur peut partager le Manuscrit accepté via des plateformes d’hébergement non commerciales (telles que le référentiel institutionnel de l’auteur) et des sites commerciaux avec lesquels l’éditeur a conclu un accord d’hébergement.

Pour connaître la période d’embargo de la revue, rendez-vous sur xxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxxxxxxx.

L’éditeur a passé avec certaines agences de financement des accords qui peuvent permettre des périodes d’embargo plus courtes et/ou des consignes de partage différentes. Pour en savoir plus sur les politiques de l’éditeur et les accords passés avec ces agences ou institutions, rendez-vous sur xxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.

Article de revue publié : l’auteur peut partager un lien vers la publication officielle via le DOI applicable. De plus, les thèses et mémoires qui contiennent des Articles de revue publiés incorporés dans le cadre de la soumission formelle peuvent être hébergés publiquement par l’institution diplômante avec un lien vers la publication officielle via le DOI applicable. Tout autre partage des Articles de revue publiés ne peut se faire qu’avec l’accord de l’éditeur.