Conditions supplémentaires relatives aux Produits système Mentor Graphics

Conditions supplémentaires relatives aux Produits système Mentor Graphics

Siemens Digital Industries Software

Les présentes Conditions supplémentaires relatives aux Produits système Mentor Graphics (les "Conditions MGSP") modifient le Contrat client universel (l'"UCA") ou le Contrat de licence de l'utilisateur final (le "CLUF") entre le client et SISW uniquement en ce qui concerne les Offres et les Produits auxquels a été attribué le code alphanumérique MGSP sur la Commande (les "Offres MGSP"). Les présentes Conditions MGSP, ainsi que l'UCA ou le CLUF, selon le cas, et les autres Conditions supplémentaires applicables constituent l'accord entre les parties ("Accord").

1. DÉFINITIONS. Les termes en majuscules utilisés dans les présentes ont le sens qui leur es

supplémentaires suivantes s'appliquent aux présentes Conditions MGSP :

Un "Agent autorisé" est une personne qui travaille dans les locaux du Client et qui a besoin d'accéder au Logiciel MGSP dans le cadre des activités internes du Client, en tant que consultant, agent ou sous-traitant du Client.

Un "Utilisateur autorisé" est un employé du Client ou un Agent autorisé. Pour les licences accordées pour un Territoire qui comprend plus d

pays, cela inclut également les employés et les Agents autorisés des Filiales du client.

"Filiales du Client" désigne les sociétés contrôlées par le Client, tant que ce contrôle existe. Pour les besoins de cette définition, le terme "contrôle" désigne la propriété directe ou indirecte de plus de 50 % des titres avec droit de vote d'une société affiliée. Lorsque les parties ont convenu d'une définition différente concernant les entités qui peuvent utiliser les offres MGSP (autres que le Client), les "Filiales du Client" prennent la signification qui leur est attribuée dans ces différentes conditions.

Le "Logiciel MGSP" est le Logiciel contenu dans une Offre MGSP.

"Site" désigne un emplacement physique unique du Client où l'utilisation du Logiciel MGSP par les Utilisateurs autorisés du Client est autorisée.

"Territoire" désigne le(s) Site(s) ou la zone géographique spécifié(s) sur la Commande où le Client est autorisé à installer et à utiliser le Logiciel MGSP. S'il n'est pas spécifié sur la Commande ou dans une autre disposition de l'Accord, le Territoire sera le pays dans lequel le Client est situé comme indiqué sur la Commande.

2. TYPES DE LICENCE ET D'UTILISATION. Les types de licence et d'utilisation suivants peuvent être proposés en ce qui concerne le Logiciel MGSP. Des types de licence et d'utilisation supplémentaires peuvent être spécifiés en ce qui concerne un certain Logiciel MGSP, comme indiqué dans une Commande. Chaque licence ne peut être utilisée que par les Utilisateurs autorisés sur le Territoire et pour la durée spécifiée dans la Commande. Des installations distinctes doivent être maintenues pour les logiciels SISW concédés sous licence avec des spécifications territoriales différentes.

2.1 Licence "Backup" désigne une licence accordée uniquement pour sécuriser la redondance des installations de sauvegarde ou de sécurité du Client.

2.2 Licence "Flottante" ou "Utilisateurs simultanés" signifie que l'accès au Logiciel MGSP à tout moment est limité au nombre d'Utilisateurs autorisés couvert par les licences de Logiciel MGSP achetées comme indiqué sur la Commande.

2.3 Licence "Poste fixe", "Active" ou "Utilisateurs actifs" signifie que l'utilisation du Logiciel MGSP est limitée à un seul poste de travail spécifié par le Client, et peut inclure un dispositif de verrouillage matériel ou un dongle pour gérer cette restriction. Les dispositifs de verrouillage matériel ou les dongles peuvent être transportés librement vers un autre poste de travail sur le Territoire sans qu'il soit nécessaire d'émettre un nouveau fichier de licence.

2.4 Licence "Perpétuelle" ou "Étendue" désigne une licence du Logiciel MGSP dont la durée est prolongée indéfiniment. Les licences Perpetual n'incluent pas les Services de maintenance.

2.5 Licence en "Location" désigne une licence d'une durée limitée de moins d'un an, telle qu'identifiée dans la Commande. Les Services de maintenance d'une Licence en Location sont inclus dans le prix de la Licence en Location.

2.6 Licence par "Abonnement" désigne une licence pour une durée limitée telle qu'identifiée dans une Commande. Les Services de maintenance sont inclus dans le prix de la Licenucre pplaursiAebuornsneamnennéte.s,PoSuIrSWd que de nouvelles clés de licence soient délivrées pendant la

2.7 Licence "Test/QA" désigne une licence accordée uniquement pour la prise en charge de l'installation, la personnalisation, du support et des tests en cours et qui ne peut pas être utilisée dans un environnement de production ou à toute autre fin.

3. UTILISATION INDIRECTE. L'utilisation indirecte des Offres MGSP via le matériel ou le logiciel utilisé par le Client ne réduit pas le nombre de droits Utilisateurs autorisés que le Client doit acquérir.

4. IDENTIFIANT D'HÔTE ; HÉBERGEMENT PAR UN TIERS. Le Client fournira à SISW des informations suffisantes, y compris l'identifiant d'hôte pour chaque poste de travail ou serveur sur lequel la partie de gestion des licences du Logiciel sera installée, afin que SISW puisse générer un

fichier de licence permettant l'accès au Logiciel selon la portée des licences accordées dans le cadre de chaque Commande. Le Client ne peut pas engager un tiers pour héberger le Logiciel sans le consentement écrit préalable de SISW. SISW peut exiger un accord écrit séparé comme condition d'un tel consentement.

5. AUTRES DISPOSITIONS.

5.1 ZĞƐƚƌŝĐƚŝŽŶƐ Ě͛Ƶƚŝ. Lů’ŝuƐtĂiƚlŝiŽsŶa tƐiƵoƉnƉůdĠ’ŵuĞnŶƚLĂoŝgƌiĞcƐiel MGSP spécifique

exemple, le nombre de noyaux utilisés pour traiter un travail) et plusieurs licences peuvent être combinées pour utiliser la puissance de calcul

de chaque licence pour l’utilisation par un ou planus lsa DioceumuerntastionU.

5.2 Code source. Le Client utilisera le Logiciel MGSP fourni sous forme de code source uniquement pour modifier ou améliorer le Logiciel MGSP en

vue de l’utilisation autorisée.

6. SERVICES DE MAINTENANCE POUR LE LOGICIEL MGSP. Les Services de maintenance, d'amélioration et de support technique pour le Logiciel MGSP (les "Services de maintenance") sont régis par les conditions figurant à l'adresse xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xx-xxxxx/xxx, incluses dans les présentes par référence.

7. CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES APPLICABLES AUX OFFRES XaaS.

7.1 Droits. Les Services cloud contenus dans une Offre MGSP peuvent être utilisés (i) dans le monde entier par le nombre d'Utilisateurs autorisés indiqué sur la Commande relative à ces Services cloud, sous réserve des obligations du Client dans l'Accord concernant la conformité aux contrôles des exportations, et (ii) uniquement en conjonction avec le Logiciel MGSP contenu dans cette Offre MGSP. Aux fins de ces Services cloud, un Agent autorisé peut également accéder occasionnellement aux Services cloud et les utiliser à partir d'emplacements autres que les locaux du Client. Lorsque les Services cloud permettent au Client de fournir un accès à des utilisateurs supplémentaires en tant qu'"invités" (guest), cet accès d'utilisateur invité peut être fourni à toute personne qui a besoin d'accéder à ces Services cloud dans le cadre des activités internes du Client en tant qu'employé, client, fournisseur, consultant, agent, sous-traitant ou autre partenaire commercial du Client. Les utilisateurs invités seront considérés comme des Utilisateurs autorisés en vertu du présent Accord, mais ne compteront pas dans le nombre limité d'Utilisateurs autorisés indiqué dans la Commande pour cet abonnement. Dans tous les cas, chaque utilisateur doit être un Utilisateur autorisé spécifique identifié par son nom. Le Client peut réattribuer chaque droit d'accès et d'utilisation des Services cloud d'un Utilisateur autorisé à un autre Utilisateur autorisé au sein de la même catégorie de droits une fois par mois calendaire. Des limitations d'utilisation supplémentaires peuvent s'appliquer à l'utilisation des Services cloud par le Client, qui peuvent être techniquement appliquées via les paramètres des Services cloud.

7.2 Support et accords de niveau de service. Le support technique de SISW pour ces Services cloud et les niveaux de service applicables sont régis par le Cadre de support et de niveau de service cloud disponible à l'adresse suivante xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xx-xxxxx/xxx, inclus dans les présentes par référence. Le support technique et les niveaux de service ne sont pas applicables aux Services cloud utilisés conjointement avec les Logiciels pour lesquels les Services de maintenance ne sont plus fournis.

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