Contrat de dépôt vente U.E et Suisse magazine Le Lien créatif

Contrat de dépôt vente U.E et Suisse magazine Le Lien créatif

Il est décidé par le présent contrat que les éditions de Terran, sises à 31160 Sengouagnet, représentées par Xxxxxxx Xxxxxxxx, proposent à :

Société :………………………………………………………………………………………………….

Nom : …………………………………………………… Prénom :………………………………

Adresse :………………………………………………………………………………………………..

CP :……………..…… Ville :………………………………..……… Pays :………………………

De prendre en dépôt le magazine trimestriel Le lien créatif, dès sa parution.

Ce dépôt/vente se fera sur la base d’une commande passée aux éditions de Terran aux conditions commerciales suivantes :

Prix Public de la revue : 9,00 € TVA à 2,10 % = 0,19 €

Nombre d'exemplaires vendus	Taux de la remise	Montant de la remise
De 1 à 4 exemplaires	20%	1.80 €
De 5 à 9 exemplaires	25%	2.25 €
à partir de 10 exemplaires et au-delà	30%	2.70 €

Prix unitaire HT = 8,81 € Remise commerciale consentie pour la vente au numéro :

Frais d’expédition : à la charge des éditions de Terran.

Bilan des dépôts : 3 semaines avant la parution du prochain numéro. Le dépositaire recevra des éditions de Terran une mise à jour régulière, chaque trimestre de l’état de son dépôt.

Facturation consécutive au bilan, suivie de son règlement.

Sauf entente préalable, les livraisons de nouveaux numéros ne se feront qu’après paiement des factures correspondant aux ventes des numéros précédents.

En cas d’invendus, le dépositaire peut, soit conserver le nombre d’exemplaires du magazine qu’il souhaite en dépôt, soit nous les retourner à ses frais.

Le présent contrat vous permet de figurer sur la liste de nos dépositaires, que nous pourrons être amenés à publier soit sur le magazine lui-même, soit sur nos sites Internet xxx.xxxxxx.xx et xxx.xxxxxxxxxxxxx.xx. La signature du présent contrat vaut acceptation de publication de vos coordonnées. Dans le cas où vous refuseriez la publication, merci de nous le signaler.

Fait à Terran, le …/…/……..

Les éditions de Terran : Le dépositaire :

Bon de commande de dépôt magazine Le Lien créatif

Société : ………………………………………………………………………………………………….

Nom et prénom : ………………………………………………………………………………………..

Statut : …………………………………………………………………………………………………..

N° de téléphone : ……………………………………………………………………………………….

Adresse mail : …………………………………………………………………………………………..

Adresse de livraison :

…………………………………………………………………………………………………………………..

………………………………………………………………………………………………………………….

…………………………………………………………………………………………………………………… CP : ……………. Ville : ………………………………………………Pays : ………………………..

Adresse de facturation (si différente de l’adresse ci-dessus) :

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………………………………………………………………………………………………………………….. CP : ……………. Ville : ………………………………………………Pays : ………………………..

Dépôt	Quantité commandée + date	Quantité livrée + date
N°1
N°2
N°3
N°4
N°5
N°6
N°7
N°8

Fait à Terran, le …/…/…….. Fait à Terran, le …/…/……..

Editions de Terran : Le Dépositaire :