CONTRAT DE LOCATION

CONTRAT DE LOCATION

GÎTE MODULABLE « LA VALLEE » pour une capacité de 5,6,12 ou 18 personnes

Entre les soussignés

Xxxxxxxxxx et Pierre Soutis demeurant à :

Xxxxxxx xx Xxxxxxxxx Xxxx xxx Xxxxxxxxx, 00000 Xxxxxxx Téléphone fixe : 00 00 00 00 00

Téléphone portable :00 00 00 00 00 Email : xxxxxxxxx00@xxx.xx

(Le Bailleur) et

Mme Mr - demeurant à : Téléphone portable – Email : - (le Preneur)

1. OBJET DU CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE

Les parties conviennent que la location faisant l'objet des présentes est une location saisonnière, dont la durée ne peut excéder 90 jours.

Le Bailleur déclare être propriétaire du logement et en avoir la libre disposition et la pleine jouissance durant la période de location définie dans les présentes.

Le Bailleur pourra justifier de la propriété de son bien en fournissant les justificatifs demandés par le Preneur.

2. DESCRIPTION DU LOGEMENT

Le logement faisant l'objet des présentes est un gîte « La Vallée « modulable pour une capacité de 5, 6,12 ou 18 personnes personnes

situé à :Domaine de Langeline, xxxx xxx Xxxxxxxxx 00000 Xxxxxxx

 Nombre de pièces principales :4

 Nombres de chambres : 4

 Surface habitable : 150

Site : xxx.xxxxxxx-xxxxxxxxx.xxx

Gîtes de Charme modulables pour une Capacité de 5, 6 ou 12 personnes

1 salon/séjour, grande table campagnarde, 1 cuisine entièrement équipée, lave vaisselle, lave linge, frigo-congélateur, vaisselle, cafetière, micro-onde, grille pain etc... 1 canapé cuir 3 et 2 places, 1 grand divan ikéa (2 pl,160) 1 tv écran plat, blue-ray, dvd,1 sdb avec baignoire et wc, 1 escalier donnant accés à une chambre mansardée avec 1 lit de 140 + 1 lit en 90, 1 lit 80, 2 autres chambres plain pied en suite dont 1 avec un lit de 140 + 1tv écran plat + 1 sdb et 1 wc, 1 lit bébé, + lit chauffeuse avec 1 escalier donnant accés à 1 autre chambre mansardée comprenant cette fois-ci, 2 lits 90 rapprochables + 1 lit 90, puis 1 autre chambre en suite plain pied avec sdb, wc, lit 160 + lits gigognes 90 et lit tiroir 80 avec accés par escalier à1 autre chambre mansardée comprenant 2 lit de 90. 1terrasse couverte, barbecue, internet wifi gratuit, salon de jardin, transats, parasols, parking, garage, sono professionnelle, éclairage exterieur, portail automatique avec télécommande.

3. NOMBRE D'OCCUPANTS

Le bien est loué pour occupants. Le Preneur s'engage expressément à ne pas dépasser la capacité autorisé du gîte « La

vallée » selon le module concerné,( 5,6,12, ou18 personnes ) sans autorisation du propriétaire.

4. PERIODE DE LOCATION

Le Bailleur loue au Preneur le logement saisonnier

du -- -/---- / à 16h00/16h/30 (sauf accord entre nous)

au -- --- /----/ à 10h30 date et heure à laquelle le Preneur s'engage à avoir intégralement libéré le logement.(sauf accord

entre nous )

5. REMISE DES CLES

Le Bailleur et le Preneur définissent les modalités de remise des clés suivantes :

Remise des clés au Preneur à l'arrivée :

Remise des clés au Bailleur au départ :

6. TARIF DE LA LOCATION ET CHARGES (

Les Parties ont convenu de fixer le loyer à -------Euros ( écrire aussi en lettre ) pour l’intégralité

de la période de la location. Du -----/-------/-------- au ----/-----/---------

Le loyer ci-dessus comprend, pour toute la durée de la location, le paiement de toutes les charges locatives

 La taxe de séjour

 La location de linge de maison

 Location serviette de bain et piscine

7. RESERVATION

Afin de procéder à la réservation du logement, le Preneur retourne au Bailleur le présent contrat paraphé à chaque page et signé accompagné du versement d’acomptes à hauteur de 30% du prix de la location selon saison (écrire en lettre le montant choisi de location) ( par le moyen suivant (faire 1 croix sur le mode de règlement souhaité):

Chèque à l'ordre du Bailleur : Mme Mr Soutis X

Virement sur le compte (IBAN) XX00 0000 0000 0000 0000 0000 000 (Code BIC) XXXXXXXX Espèce

et ce impérativement une semaine après votre demande de réservation non confirmée par mail, par fax ou par téléphone ,et dès réception de votre acompte et du contrat signé, votre réservation deviendra automatiquement confirmée -----/----/ ------

8. REGLEMENT DU SOLDE DU LOYER

Le solde du montant du loyer, soit -----------Euros (écrire aussi en lettre – sera versé par le

Preneur au plus tard à votre arrivée par le moyen suivant (sélectionner le mode de règlement souhaité par une croix.

Chèque à l'ordre du Bailleur : Mme Mr Soutis

Virement sur le compte (IBAN ) XX00 0000 0000 0000 0000 0000 000 (Code BIC) XXXXXXXX

Espèce

9. DEPOT DE GARANTIE

Au plus tard lors de l’entrée dans les lieux, le Preneur remettra au Bailleur un chèque d'un montant de 900,00 Euros (Neuf cents Euro ) à l'ordre du Bailleur à titre de dépôt de garantie destiné à couvrir les éventuels dommages locatifs.

Sont compris comme dommages locatifs, tous dommages, dégradations du logement, ainsi que les dommages, pertes ou vols causés aux biens mobiliers garnissant l'hébergement, pendant la période de location.

En l'absence de dommages locatifs le dépôt de garantie sera restitué au Preneur dans un délai maximum de 15 jours après son départ et après état des lieux des deux parties

10. OBLIGATIONS DU PRENEUR

Le Preneur fera un usage paisible du logement loué. Il entretiendra le logement loué et le rendra en bon état de propreté. Il devra respecter le règlement interieur.

Il s'engage à faire un usage normal et raisonnable des moyens de confort (chauffage, climatisation, eau, etc.), ainsi que des équipements (électroménager, multimédia, cuisine, etc.) mis à sa disposition.

Il lui est interdit de faire une copie des clés remises par le Bailleur.

Il s'engage à informer le Bailleur dans les meilleurs délais de toute panne, dommage, incidents, ou dysfonctionnement. Le Preneur est responsable de l'utilisation de l'accès internet mis à sa disposition au cours de la période de location

Si prêt d’un ordinateur gratuit par le bailleur, le preneur s’engage à donner les adresses mails qu’il utilisera pendant son séjour. Si refus du preneur, le bailleur ne prêtera pas son ordinateur durant le séjour.

11.ANIMAUX DE COMPAGNIE

La présence d'animaux de compagnie dans l’hébergement est interdite, quelle que soit sa durée, sauf autorisation expresse et écrite du Bailleur.

12. OBLIGATIONS DU BAILLEUR

Le Bailleur s'engage à maintenir la location faisant l'objet du présent contrat dans un état satisfaisant d'entretien, de propreté et de sécurité. Il s'engage à signaler dans les meilleurs délais au Preneur toute modification indépendante de sa volonté de nature à modifier le confort ou troubler la jouissance du bien loué (nuisance, panne d'un équipement, etc.). Dans le cas où un appareil ou matériel ayant une influence majeure sur le confort du Preneur, venait à être défaillant, le Bailleur s'engage à mettre en œuvre les moyens permettant la réparation ou le remplacement dans les meilleurs délais.

Il devra s'assurer que le Preneur bénéficie d'une jouissance pleine et entière du bien loué, sur la période. Il veillera à la remise des clés. Il s'abstiendra de perturber le confort ou la tranquillité du Preneur pendant la durée du séjour.

13. ANNULATION

Le Preneur, s'il renonce unilatéralement à la location, abandonne toutes les sommes versées.

Si le Bailleur résilie unilatéralement le contrat pour toute raison autre qu'une inexécution des obligations contractuelles du locataire, il devra :

 Rembourser l’acompte dans les meilleurs délais s'il s'agit d'un cas de force majeure rendant la location impossible,

 Verser le double de l’acompte au Preneur pour toute autre raison.

14. ASSURANCE

Le Preneur indique bénéficier d'une assurance couvrant les risques locatifs. Une copie de la police d’assurance pourra être demandée par le Bailleur au Preneur lors de la réservation ou à l'entrée dans les lieux.

15. RESILIATION

En cas de manquement par le Preneur à l’une de ses obligations contractuelles, le présent bail sera résilié de plein droit. Cette résiliation prendra effet après un délai de 48 heures après une simple sommation par lettre recommandée ou lettre remise en main propre restée infructueuse.

16. DOMICILE

Pour l’exécution des présentes, le Bailleur et le Preneur font élection de domicile dans leurs domiciles respectifs, indiqués en entête des présentes.

Toutefois, en cas de litige, le tribunal du domicile du Bailleur sera seul compétent. Le présent contrat est soumis à la loi française.

Date Date

Signature (le bailleur) Signature (Le preneur)

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