CONTRAT DE LOCATION DE SALLE 2019
CONTRAT DE LOCATION DE SALLE 2019
ENTRE : …
Demeurant : … ………………………………
Code Postale … …………… .Ville ………………………….
Dénommé en tant que Preneur Tel MAIL /
Et la Société CŒUR DE LOIRE Représenté par Monsieur AURADON
LA PLESSISIERE Dénommé en tant que loueur
44 330 la Chapelle Heulin Tél. : 02 40 06 74 73 PORT : 06 86 00 15 05
Il a été convenu ce qui suit : LOCATION DE NOS LOCAUX POUR UN MARIAGE : SAMEDI ET DIMANCHE
En date du 22. Et 23 juin… 2019 décoration le après -midi 13 h 30– 18 h Les locaux loués : le patio – grande salle –les chais vignerons – jardin intérieur –aire des vignes
Une priorité sur les Hébergements au nombre de six pour une capacité maximale de 56 couchages (adulte & Enfant) au tarif individuel de 29 € par adulte et 19 € par enfant avec le petit déjeuner inclus.
Prestation hôtelière incluse ( lingerie drap & bain & produit d’hygiène ) taxe de séjour de 0.30€ par adulte en +. Vos intentions de couchages trois mois avant la date et la remise du plan des couchages 15 jours avant.
La location de la salle de Réception comprend, pour la période louée, l’utilisation de la grande salle, le petit salon, Le préau, le jardin et aires des vignes ainsi que le parking privé, les espaces de restauration si prestations retenues. Un état des lieux sera effectué en amont de la prestation constatant l’état des lieux loués ainsi que le matériel mis à disposition lors de la location, tables, chaises, chevalet écran, autre.
Les espaces non accessibles aux enfants sont : les vignes – le parking et ses abords. La responsabilité des parents et Celle de l’organisateur sera retenue en cas d’accident ou de détérioration du matériel.
Lors de la réservation, le preneur remettra un chèque de mille euros à titre de caution. Le chèque sera restitué si toutes les conditions suivantes ont été respectées :
1 La salle sera restituée matériel rangé, avec un balayage des serpentins et autre si utilisés, confettis interdis. 2 Les éléments de décoration retirés et évacués des salles, de l’accueil et des extérieurs. La remise en place du
mobilier et accessoires intérieur et extérieur. Tous les déchets seront évacués et à la charge du Preneur, sauf le verre. 3 Respecter les horaires / arrêt musique 3 h30 / la sortie des convives 3 h 45 / Fermeture des locaux 4 h.
4 Il est interdit d’utiliser les pelouses pour les repas ou toutes activités non convenues.
5 Nous demandons une surveillance par une baby-sitter pour un groupe d’enfant à partir de 12 enfants.
Si des dégradations ou disparition de matériel sont constatées, tant dans les locaux de réception et d’hébergement,
le montant du préjudice causé sera déduit de la caution et facturé suivant le principe de remboursement à neuf, principe que le Preneur déclare accepter sans réserve.
Le Preneur remettra au loueur, avant une attestation de son assureur prouvant qu’il est titulaire d’une assurance Responsabilité Civile le couvrant, ainsi que ses invités, pour les dommages pouvant être causés au bâtiment et matériel.
Aucune sono ou musique ne pourra être installée à l’extérieur de la salle, hors repas. Les décorations et guirlandes ne pourront être fixées qu’avec notre accord.
D’une manière générale, le Preneur veillera à ce qu’aucune nuisance ne puisse déranger le voisinage.
DATE DE LOCATION
ACTIVITE
FORFAIT NETTOYAGE / 185 TTC 2019…
FORFAIT SACEM / TTC
TARIF LOCATIF TTC 1920 € …
MARIAGE
Chèque de caution / ………1000 €…………… n°……………………… banque ……………………….
1° Acompte à la réservation 33 % du montant total TTC non remboursable …………...Soit …640 €….
2° Acompte si il y a lieu, lors de la réunion technique…33 % ………Soit 640 €…………. ……
Le solde un mois avant la manifestation. Ordre des chèques à MR AURADON Remise facture, le dimanche.
FAIT à la Chapelle – Heulin en double exemplaire, le Signature des deux parties, précédée de la mention « lu et approuvé, bon pour accord «
LE PRENEUR LE LOUEUR
Lu et approuvé bon pour accord Lu et approuvé bon pour accord