CONTRAT DE LOCATION DE SALLEContrat De Location De Salle • May 5th, 2020
- des associations,organismes et comités ayant une existence legale et opérant sur la commune de Coucouron ou ayant une activité provisoire sur la commune et pour tout usage compatible avec la destination des
G0A 2M0Contrat De Location De Salle • May 5th, 2020
CONTRAT DE LOCATION DE SALLEContrat De Location De Salle • May 5th, 2020
Contrat pour la location des salles communalesContrat De Location De Salle • May 5th, 2020
CONTRAT DE LOCATION DE LA SALLE DES FETESContrat De Location De Salle • May 5th, 2020
L’organisateur déclare avoir pris connaissance des consignes générales de sécurité et prend l’engagement de veiller scrupuleusement à leur application. Il déclare notamment avoir pris bonne note des dispositifs d’alarme et des moyens de lutte contre l’incendie ainsi que des voies d’évacuation.