CONTRAT DE VENTE :
CONTRAT DE VENTE :
Entre les soussignés
NOM : …………………………………………………….………………………………………..
Adresse : …………………………………………………………………………………………..
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Tél. : …………………………………………………
Courriel : ……………………………………………………………………………………………
Ci-après dénommé les Producteurs,
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…………………………………….……………………………………………..…………………….
Adresse : ..………………………….…………………………………………..……………………
…………………………………………………………………………………………………………
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Tél : …………………………………………………………….
Ci-après dénommé l’ organisateur…………………………………………………………………
représenté par …………………………………………………………………………………………
et ……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………….
Adresse : ……………………………………………………………………………………….……….
……………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………….…………………………………………………………...
Tél : ………………………………….
Ci-après dénommé co-organisateur, ………………………………………………………………..
Représenté par ………………………………………………………………………………………..
Il est convenu ce qui suit :
PRÉAMBULE :
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions d'acquisition par l'organisateur d’un
ARTICLE 1 : déroulement
- Date et lieu :
- Durée :
- Intervenants :
La prestation est assurée par …………………………………………………………….…………..
ARTICLE 2 : responsabilité
En qualité d’employeur, le producteur assurera la rémunération, charges sociales et fiscales des comédiens attachés à la prestation, objet du présent contrat.
Le matériel nécessaire au bon déroulement de la séance sera mis à disposition par le producteur qui est tenu de s’assurer pour tous dommages pouvant affecter les objets lui appartenant et sa responsabilité civile.
L’organisateur prend en charge la prestation assurée par le producteur pour le compte de la structure accueillante. Celle-ci est réputée assurer la communication de la manifestation, l’accueil du public et la sécurité du lieu et à ce titre être couverte par une assurance pour leur propre responsabilité.
ARTICLE 3 : conditions financières
Cachet global € TTC.
Frais de déplacement : ……..………... kms x 0.35 € soit €
Repas : …………..x ……… € soit €
ou les repas et l’hébergement sont à la charge des organisateurs et inclus dans le forfait.
Coût global en toutes lettres euros TTC.
ARTICLE 4 : règlement
Le paiement des sommes dues sera effectué sur présentation de la facture établie en deux exemplaires à la suite de la manifestation et adressée à :
1- Organisateur
Le règlement des sommes dues sera effectué par mandat administratif
- sur le compte N°:
- Banque :
- Adresse de l'agence
2 – Co-organisateur
………………………………………………………………………………………………………..…
Le règlement des sommes dues sera effectué par chèque
- sur le compte N° :………………………………………………………
- Banque : ……………………………………………………….
- Adresse de l'agence…………………………………………………….
Les frais SACD (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques) sont pris en charge par l'organisateur.
ARTICLE 5 : annulation
En cas de force majeure (deuil national, guerre, inondations, incendie, accident) la lecture est annulée d'un commun accord entre les trois parties.
En cas de maladie grave, les comédiens pourront faire parvenir à l'organisateur par lettre un certificat médical d'arrêt de travail, sous huitaine après la date prévue pour la manifestation, le producteur s'engage à réaliser la manifestation sous 12 mois en accord avec l'organisateur. La nouvelle prestation fera l'objet d'un nouveau contrat aux mêmes conditions que le présent contrat.
Si pour toute autre raison, la prestation ne pouvait être exécutée, la partie défaillante s'engage à verser à l'autre partie un dédit égal à la moitié du cachet fixé ci-dessus.