Passé entre
Passé entre
La Compagnie d’Arc de Magny les Hameaux, représentée par son Président, Xxxxxx XXXXXXX Et
Nom : …………………………………………………. Prénom : ………………………………………………….
Tel : …………………………………………………. Mail : ………………………………………………….
(Nommé ci-dessous « l’adhérent »)
La Compagnie met à la disposition de l’adhérent le matériel suivant pour la période :
Du ………./……./……… au ………./……./………
Arc n° : Droitier Gaucher
L’inventaire complet est fourni au recto du contrat. Les flèches, palette et protège bras ne font pas parties du contrat. Etat du matériel attribué : Matériel neuf
Conditions du prêt :
L’adhérent s’engage à restituer au plus tard l'arc et ses accessoires lors de la dernière séance de la saison en cours (cf entête du document – en général fin juin).
L’adhérent s'engage à n'utiliser le matériel que dans le cadre des entraînements de la Compagnie, des compétitions organisées par la Fédération Française de Tir à l'Arc et des diverses manifestations dans lesquelles la Compagnie est engagée.
La Compagnie est exonérée de toute responsabilité découlant d'une utilisation en dehors des conditions stipulées ci- dessus.
Le montant de la location est de 40 € pour la saison salle et 40 € pour la saison extérieure. Une caution d’un montant de 380 € couvrant les frais éventuels de remplacement du matériel est demandée lors de l’attribution du matériel.
En cas de dommages causés au matériel en cours d’année et ne résultant pas d’une usure normale, le remplacement du matériel sera facturé à l’adhérent.
En cas de non restitution du matériel à la date prévue en fin de saison, ou de dégradations importantes ne résultant pas d'un usage normal du matériel pendant et en dehors des cours, le montant de la caution sera encaissé par la Compagnie à titre de dédommagement forfaitaire et ce de manière définitive.
En cas de manquements avérés aux règles d’utilisation du matériel, le présent contrat de prêt pourra être résilié de plein droit sur décision du bureau de la Compagnie L’adhérent devra alors se procurer son propre matériel d’archerie.
L’adhérent, ou son représentant légal reconnaît avoir reçu en location le matériel ci-dessus et accepter les termes du présent contrat, établi en double exemplaire, | |||
Date : | N° chèque de caution : | Banque : | Montant : |
Signature de l'adhérent ou des représentant(s) légal (aux) pour les mineurs | Pour la Compagnie d’Arc de Magny les Hameaux Le président | ||
Inventaire du matériel en location:
1 poignée S. Flute Premium
1 paire de branches S. Flute Premium fibre 1 corde fast flight
2 nocksets
1 repose flèche magnétique Exe Competitor 1 berger button Cartel Triple Cushion
1 viseur S. Flute Axiom 1 clicker Beiter
1 sac à dos Legend Archery Streamline 1 central Cartel
1 repose arc S. Flute Axiom