CONTRAT DE PARTENARIAT et SPONSORING

Association Occitane de la Gardonnenque Handball

CONTRAT DE PARTENARIAT et SPONSORING

Entre les soussignés :

L’Association Occitane de la GARDONNENQUE Handball, ayant son siège social au : 00 Xxxx Xxxxx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxxx de Malgoirès, sous le numéro SIREN : 839 791 233 00019, représentée par son président : Monsieur XXXXXXXX Xxxxxxx.

Ci-après dénommée « L’Association » d’une part,

ET :

La Société : Ayant son siège social au :

Immatriculée au RCS de : Sous le N° :

Représentée par :

Ci-après dénommée « Le Partenaire » d’autre part.

Il a été préalablement exposé ce qui suit :

00 Xxxx Xxxxx Xxxxxx 00000 XXXXX XXXXXX XX XXXXXXXXX

Tél : 06 37 42 11 15

SIRET : 839 791 233 00019. APE : 9312Z

Mail : 0000000@xxxxxxxxxx.xxx xxx.xxx-xxxxxxxx.xxx

xxxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/XXXXX.XXXXXXXXXXXXXX/

L’Association s’engage à fournir à sa charge et à tous ces licenciés joueurs, des tenues de match de handball, maillot et short, incluant une communication sur l’entreprise ou/et la marque de l’entreprise « Partenaire ». Le choix de l’emplacement sur la tenue, de cette communication, est défini comme suit :

- Maillot devant au tarif de 3000€ (trois mille euros pour 3 saisons)

- Maillot devant côté cœur au tarif de 2500€ (deux mille cinq-cents euros pour 3 saisons)

- Maillot arrière au tarif de 2500€ (deux mille cinq-cents euros pour 3 saisons)

- Short avant gauche au tarif de 2000€ (deux mille euros pour 3 saisons)

- Short arrière droit OU gauche au tarif de 1500€ (mille cinq-cents euros pour 3 saisons)

- Manche gauche OU droite au tarif de 1000€ (mille euros pour 3 saisons)

Voir détails de la tenue et des emplacements des sponsors, en Annexe 1.

L’Association a proposé au Partenaire de s’associer à cette action, sur une période de 3 saisons, renouvelable 3 saisons par tacite reconduction, en y apportant son soutien financier. Avec un engagement de participer financièrement, selon l’engagement ci-dessus choisi, ce financement ayant l’objectif de fournir les tenues des licenciés renouvelants leur licence ainsi que les nouveaux arrivants durant 3 ans. Après cette période de 3 ans, il accepte de financer dans les mêmes conditions, les éventuels renouvellement de tenue, souhaités par d’anciens licenciés ainsi que les nouveaux arrivants. Les montants pourront être corrigés selon le nombre de licenciés à équipés. L’Association devra informer au plus tard le Partenaire 6 mois avant la fin des 3 saisons et obtenir son accord par un nouveau contrat.

Dans le cadre d’un sponsoring :

Le Partenaire accepte en échange de la promotion et de la publicité qu’il pourra retirer de l’association de son image à la présence sur les tenues de match des licenciés joueurs.

Il a été arrêté et convenu ce qui suit :

ARTICLE 1 : Objet du contrat et Durée du contrat.

Le Partenaire apporte son soutien à l’Association dans le cadre du sponsoring défini en préambule. La saison commence le 1er Juin 2020 pour une durée de 3 saisons, jusqu’au 31 Mai 2023.

ARTICLE 2 : Obligations du Partenaire

Le Partenaire s’engage à fournir tout support utile, logo, au formats exploitables par l’Association et au fournisseur de tenues (Jpeg, PDF, Ai, autres si besoin) de qualité haute définition. Le Partenaire choisi l’emplacement : et

s’engage à verser à l’Association la somme de : soit

Le versement sera effectué au plus tard le : / / Par chèque à l’ordre de l’Association ou virement bancaire sur le compte de l’Association, pour cet emplacement.

ARTICLE 3 : Obligations de l’Association

L’Association s’engage à faire la publicité et la promotion du Partenaire, pour la période de 3 ans (36 mois) minimum. En faisant apparaitre le nom et le logo du Partenaire sur les tenues de match, site web de l’Association, réseaux sociaux, affiches, tout autre support jugé utile par l’Association pour une communication.

ARTICLE 4 : Droits de propriété intellectuelle

4.1 Le Partenaire reconnaît la pleine propriété de l’Association du sponsoring entrepris, y compris sur les droits de propriété intellectuelle y attachés.

L’Association autorise le Partenaire à apposer le nom et logo de l’Association sur sa documentation, y compris publicitaire, pour la durée du partenariat : le nom et le logo seront fournis par l’Association sur demande du Partenaire.

4.2 L’Association concède un droit d’exploitation non commerciale des images issues de matchs, tournois, autre situation mettant en valeur le sponsoring sans que le visage de la personne soit exposé sans autorisation préalable, au Partenaire, au titre de leur partenariat pour cet événement.

Le Partenaire ne s’opposera pas à l’exploitation ultérieure, par l’Association, des images, vidéos, issues de ce sponsoring et qui présenteraient son logo, et ceci même si le partenariat n’était pas reconduit.

Cette concession est réalisée sans limite de temps.

ARTICLE 5 : Assurance

L’Association est responsable au titre de ce sponsoring et le Partenaire ne supporte aucune responsabilité quelconque.

ARTICLE 6 : Résiliation de plein droit

Le présent contrat sera résilié de plein droit dans les cas de force majeure prévus par la loi. `

Si le Partenaire ne souhaite pas reconduire le partenariat après les 3 saisons pour lesquelles il se sera engagé, pour les 3 saisons suivantes. Il devra informer l’Association avant la fin janvier de la

dernière saison des 3, par lettre recommandée accusé réception, date de réception faisant foi. Pour que l’Association est suffisamment de temps pour rechercher un nouveau Partenaire.

ARTICLE 7 : Litiges

Tout litige au présent contrat sera soumis au tribunal compétant de Nîmes.

Fait le : / / À

En deux exemplaires originaux.

Nom du signataire :

Pour, nom du Partenaire :

Signature :

Nom du Signataire : XXXXXXXX Xxxxxxx

Pour l’Association Occitane de la GARDONNENQUE Signature :

ANNEXE 1 : Détails de la tenue (à partir de 5 ans) et emplacements des sponsors :

MAILLOT MC HANDBALL

Maillot Pro ESN (photo non contractuelle)

Maillot technique Pro ESN - 150 grammes - Tissu Bi-Stretch (élastique double sens) - Tricotage circulaire - 82 % Polyester 18 % Élasthanne - Hydrofuge - Hydrophile - Antibactérien - Protection UV

Article Sublimé (Imprimé dans la fibre) - Logos, Sponsors, Couleurs, tout compris et illimité (hors personnalisation individuelle) Taille: 5 ans au 5XL Coupe: femme slim/large Coupe: homme slim/large

Option prénom du joueur inclus dans le tarif de 40,20€ TTC, à la charge de l’Association.

SHORT HANDBALL

SHO160-TNP - Short 160 TNP (photo non contractuelle)

Short de sport -160 grammes - Tissu lisse - 100% Polyester - Hydrofuge - Hydrophile - Antibactérien - Protection UV

Article sublimé (Imprimé dans la fibre) - Logos, Sponsors, Couleurs, tout compris et illimité (hors personnalisation individuelle) Taille: 5 ans au 5XL Coupe: femme Coupe: homme

Au tarif de 30,76€ TTC, à la charge de l’Association.

MAILLOT ML DE GARDIEN HANDBALL (2 par équipe)

Sweat de Gardien Handball sublimé Homme, manches longues, design et sponsors inclus.

Option prénom du joueur inclus dans le tarif unitaire de 60,00€ TTC, à la charge de l’Association

xxx.xxx-xxxxxxxx.xxx_