CONDITIONS GENERALES DU PARTENARIAT MARCHANDPartnership Agreement • January 28th, 2022
Annexe 1 : Conditions Générales d’Utilisation de Services de Paiement Annexe 2 : Modèle conditions générales de vente des produits
ANNEXE IPartnership Agreement • May 4th, 2023
CONSIDÉRANT la coopération étroite entre les parties, notamment dans le cadre des relations entre le groupe des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ci-après dénommés les «pays ACP») et l’Union, ainsi que leur désir commun d’intensifier cette relation,
Partnership Agreement Convention PartenarialePartnership Agreement • May 22nd, 2017
For the implementation of the Micro Project [Micro Project Acronym] Pour la mise en place du Microprojet [Acronyme du Microprojet]
Amicale du Super ConstellationPartnership Agreement • October 4th, 2024
CONVENTION DE PARTENARIATPartnership Agreement • December 11th, 2019
Conformément à l’Accord-cadre signé entre l’AGENCE UNIVERSITAIRE de la FRANCOPHONIE (AUF) et BLOCKCHAIN CERTIFIED DATA SAS en date du 26/10/2018,
Contrat de partenariatPartnership Agreement • May 5th, 2020
La Région veut agir en rétablissant la confiance, en développant sa capacité d'adaptation. Cela se fera à l'échelle de toute la Bretagne, mais aussi et surtout au plus près des acteurs, des territoires. Ces territoires ne sont pas égaux, mais ils sont tous des capacités différentes à faire Bretagne. C'est le sens des contrats de partenariat initiés par la Région Bretagne
CONTRAT DE PARTENARIATPartnership Agreement • June 9th, 2021
Cliquez ou appuyez ici pour entrer du texte., une société Cliquez ou appuyez ici pour entrer du texte. au capital de Cliquez ou appuyez ici pour entrer du texte. euros, ayant son siège social situé Cliquez ou appuyez ici pour entrer du texte., immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Cliquez ou appuyez ici pour entrer du texte. sous le numéro SIRENCliquez ou appuyez ici pour entrer du texte., immatriculée à l’ORIAS sous le n°Cliquez ou appuyez ici pour entrer du texte., en qualité de
ACCORD-CADRE GLOBALPartnership Agreement • April 25th, 2014
LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE, LA RÉPUBLIQUE DE CHYPRE, LA RÉPUBLIQUE DE LETTONIE, LA RÉPUBLIQUE DE LITUANIE,
Convention de partenariat « pêche » Dispositif « Pass’Région »Partnership Agreement • November 15th, 2023
la REGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES, dont le siège est situé 101 cours Charlemagne – CS 20033 – 69269 Lyon Cedex 02, représentée par le Président du Conseil régional, Monsieur Laurent WAUQUIEZ, dûment habilité,
CONVENTION DE PARTENARIATPartnership Agreement • May 5th, 2020
Le Muséum de ROUEN, représentée par Madame Laurence TISON, Adjointe au Maire chargée de la Culture, agissant au nom et pour le compte de ladite Ville, en exécution d'une délibération du Conseil Municipal du 25 septembre 2009, et en vertu de la délégation qui lui a été donnée par arrêté de Madame le Maire en date du 5 mai 2008,
Convention de partenariat pour l’enseignement de l’EPS à l’école primairePartnership Agreement • July 2nd, 2021
Formulaire destiné à être complété par l'intervenant bénévole, ou agent non titulaire ou fonctionnaire agissant en dehors des missions prévues par leur statut particulier.
CONVENTION de PARTENARIATPartnership Agreement • May 5th, 2020
La Jeune Chambre Economique de LYON (Association Loi 1901 affiliée à La Jeune Chambre Economique Française) et l’IAE de LYON (Institut d’Administration des Entreprises - Université Lyon 3) signeront une Convention de Partenariat le Mardi 20 juin 2006 à 20H00 :
CONTRAT DE PARTENARIAT - INDEPENDANTPartnership Agreement • May 5th, 2020
Titulaire de la Carte professionnelle « Transactions sur immeubles et fonds de commerces » délivrée par la Préfecture du Gard n° 1102T09 et garantie par les AGF pour un montant de 30 000 €
CONVENTION DE PARTENARIATPartnership Agreement • May 5th, 2020
La Commune d’Arrondissement de Yaoundé II, représentée son Maire en exercice, Monsieur Luc ASSAMBA, d’une part, en vertu d’une décision du Conseil Municipal de la Commune d’Arrondissement de Yaoundé II de la délibération municipale N°2010/06/DM/CAY2/SG du 06 Août 2010.
CONVENTION DE PARTENARIATPartnership Agreement • January 19th, 2023
FRANCE 2023, Groupement d’Intérêt Public (GIP), publié au Journal Officiel de la République Française suite à l’Arrêté du 26 avril 2018 portant approbation de la convention constitutive du GIP « #FRANCE 2023 » enregistré sous le numéro de SIRET n°130 024 078 00128, dont le siège social est situé 24 rue Saint Victore, Paris 5, représenté par Julien Collette, agissant en qualité de directeur général, lequel déclare être investi de l’ensemble des autorisations nécessaires,
OFFICE DE TOURISME DES MONTS DE GENEVEPartnership Agreement • October 4th, 2019
ENTREL’Office de Tourisme des Monts de Genève, Haute-Savoie France, Établissement Public Industriel et Commercial (EPIC), Place de la Gare, 74100 Annemasse représenté par Carole INCANDELA, Directrice,ET Nom de l’établissement Nom et prénom du responsable : Adresse : Code postal : Ville : Téléphone : Portable : E-mail : Numéro de SIRET :
CONVENTION DE PARTENARIATPartnership Agreement • May 5th, 2020
Titulaire d’une Garantie Financière et d’une assurance Responsabilité Civile Professionnelle conformément aux dispositions légales applicables souscrites auprès de C.G.P.A, 125 rue de la Faisanderie (75773) PARIS CEDEX 16, sous référence 38289
ACCORD DE PARTENARIAT VOLONTAIREPartnership Agreement • March 18th, 2010
CONSIDÉRANT les étroites relations de coopération entre la Communauté et le Ghana, notamment dans le cadre de l’accord de partenariat entre les membres du groupe des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d’une part, et la Communauté et ses États membres, d’autre part, signé à Cotonou (Bénin) le 23 juin 2000 (1), ci-après dénommé «l’accord de Cotonou»;
CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION UNION SPORTIVE BOUSCATAISEPartnership Agreement • July 5th, 2021
La ville du Bouscat représentée par le Maire Patrick BOBET, dûment habilité par délibération en date du 6 juillet 2021 et désignée sous le terme « ville »,
Accord de partenariat entre CA Auto Bank et AEC Group, importateur officiel des marques Dodge, RAM et Cadillac, Chevrolet et GMCPartnership Agreement • August 30th, 2023
• L’accord est actif en Italie, au Benelux et au Danemark et comprend une sélection de modèles importés par AEC et AECSV, filiales d’AEC Group.
CONTRAT DE PARTENARIATPartnership Agreement • October 14th, 2014
Hôtel du Département – Place du Quartier Blanc, 67964 Strasbourg Cedex, France représenté par : Mme Stéphanie Leibel-Thépot, manager de projet « Alsace à vélo »
PARTENARIAT LOCALPartnership Agreement • October 17th, 2023
élisant domicile à l’Association de Ville, sis 19 rue Jean Jaurès, 78350 JOUY EN JOSAS représentée par son maire Madame Marie-Hélène Aubert agissant pour le compte du Musée de la Toile de Jouy, musée municipal labellisé Musée de France,
ENTREPartnership Agreement • May 5th, 2020
La Ville d’Oullins, représentée par son Maire Clotilde POUZERGUE, dûment habilité par la délibération n° 20180628_ du Conseil municipal du 28 juin 2018, ci- après nommé Ville ou Collectivité.
CONVENTION DE PARTENARIAT CONCERNANT L’IMPLANTATION DE RUCHESPartnership Agreement • June 10th, 2022
La ville de QUIMPERLE met à la disposition de l’Abeille Finistérienne un site pour y installer un rucher composé de trois colonies localisées : Boulevard de la gare – 29300 QUIMPERLE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE MINISTERE DE LA SANTE ETPartnership Agreement • May 5th, 2020
Considérant la détermination du Ministère de la Santé à répondre à la demande croissante de prise en charge de l’insuffisance rénale chronique terminale.
ContractPartnership Agreement • December 7th, 2022
CONVENTION CADREPartnership Agreement • May 5th, 2020
La Banque Populaire des Alpes, Société Anonyme Coopérative à capital variable régie par l’article L 512-2 du Code Monétaire et Financier et l’ensemble des textes relatifs aux Banques Populaires et Etablissements de Crédit, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble sous le numéro 605 520 071, dont le Siège est :
Contrat de partenariat entre bibliothécaires bénévoles et salariésPartnership Agreement • May 5th, 2020
Le bibliothécaire bénévole s’engage auprès de la commune de Beauzelle, au sein d’un service public de lecture, dont il reconnaît les valeurs énoncées dans la charte des bibliothèques du 7 novembre 1991 et dans le Manifeste de l’Unesco sur la bibliothèque publique de 1994, en particulier :
N° XXXXXXXXXXPartnership Agreement • August 25th, 2020
L’Université de Perpignan Via Domitia, Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel, dont le siège est sis 52 avenue Paul Alduy, 66860 PERPIGNAN, représenté par Monsieur Xavier PY , en sa qualité de président.
PROTOCOLE D’ACCORDPartnership Agreement • May 5th, 2020
ENTRE la société MINERVA CONSULTING, situé à 8 rue de Nigéria 4ème Etage 1002 Tunis, inscrite au registre du commerce sous le n° B01119052011 représentée par son gérant Mr Hichem Guesmi et dénommé ci après « CABINET DE FORMATION »
Convention de partenariat Ligue/ClubPartnership Agreement • May 5th, 2020
agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports en tant qu’organe déconcentré de la FFTDA, Siret 49421707800026 ; représentée par Monsieur Francis SERRANO, agissant en sa qualité de Président de l'Association, d'une part,
entre entreprise A et entreprise BPartnership Agreement • February 12th, 2021
L’emploi est une problématique cruciale de nos territoires. L’Entreprise A, située sur la com- munauté de communes de xxxxx, d’une part, l’Entreprise B, groupement d’employeurs dont le siège est à xxxxx, d’autre part, ont pleinement conscience de cette situation.
ENTRE LES SOUSSIGNES,Partnership Agreement • June 6th, 2019
- La Régie Municipale « le Bascala », dont le siège social est situé à Bruguières, Hôtel de Ville, place de la République, 31150, représenté par M Philippe Plantade, en qualité de Maire de Bruguières, dûment habilité à cet effet.
ACCORD DE PARTENARIATPartnership Agreement • October 19th, 2021
• Vu la délibération de la commission permanente de la CeA du 10 mai 2021, autorisant le Président à signer l’accord de coopération avec l’Ortenaukreis ;
CONTRAT DE PARTENARIATPartnership Agreement • January 7th, 2019
INCUBATEUR PACA EST, association régie par la loi du 1er Juillet 1901, ayant son siège social au Business Pole, 1047 route des dolines, allée Pierre Ziller, 06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS, représentée M. Laurent LONDEIX, en sa qualité de Président, dûment habilité à l’effet des présentes,