Accord collectif relatif à l’intéressement d’EDF SA 2017-19

Accord collectif relatif à l’intéressement d’EDF XX 0000-00

Préambule

Le présent accord d'entreprise (ci-après l’Accord) est porté par les ambitions suivantes :

- EDF SA entend agir comme une entreprise solidaire et responsable, œuvrant pour le déve- loppement durable (responsabilité sociale et environnementale),

- EDF SA souhaite accroître son efficacité en permanence (performance financière et excel- lence métiers),

- EDF SA souhaite promouvoir la prévention, la sécurité et la santé auprès de ses salariés,

L’intéressement, est un dispositif annuel, variable, aléatoire et collectif, lié à la performance collec- tive.

L’intéressement traduit un équilibre entre tout ou partie :

- de critères qui ont pour but de sensibiliser le personnel à la politique conduite par l'entreprise (développement durable, prévention en matière de santé et de sécurité), et à sa performance financière,

- de critères révélateurs du niveau de la production d’EDF SA et de la satisfaction de ses clients.

Un suivi régulier du déroulement de l’accord et des résultats associés aux différents critères doit favoriser la compréhension par les salariés de la relation entre leur action quotidienne et l'intéressement qu'ils perçoivent chaque année. Chaque année N, un point intermédiaire sera effectué au niveau national avec les données disponibles de juin et de septembre ; le bilan définitif sera effectué au début de l’année N+1, une fois l’ensemble des résultats connus.

Chapitre 1: durée de l’accord

L'Accord est conclu pour une durée déterminée de 3 ans à compter du 1er janvier 2017, l’exercice retenu pour le calcul de l’intéressement étant l’année civile. Il cessera immédiatement de produire tout effet le 31 décembre 2019.

Chapitre 2 : champ d’application

Le présent accord s’applique à l'ensemble des établissements d'EDF SA ainsi qu’aux personnels des services communs à EDF SA et ENGIE SA.

Il s’applique sur le territoire métropolitain, dans les établissements situés dans les départements et régions d’Outre-Mer et aux sites de l’entreprise situés à St-Barthélémy, St- Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon.

Chapitre 3 : bénéficiaires

Bénéficient de l’intéressement les salariés d'EDF SA ayant au moins trois mois d'ancienneté au sein du groupe EDF à la fin de l'exercice de référence, y compris les salariés mis à disposition d'entreprises ou d’organismes extérieurs et rémunérés directement par EDF SA. La durée d’ancienneté est déterminée en tenant compte de la période de l’exercice considéré et des 12 mois qui la précèdent.

Les périodes de suspension du contrat de travail ne sont pas déduites pour le calcul de l’ancienneté telle que définie ci-dessus.

Chapitre 4 : critères de l’intéressement

Article 41 – L'intéressement est fonction des résultats enregistrés sur un certain nombre de critères relatifs à l'année civile précédant la date de calcul : ainsi, l'intéressement relatif à 2017 porte sur les valeurs de l'année 2017 et sera versé en début d’année 2018.

Article 42 – Critères retenus

La masse totale de l’intéressement brut varie tout d’abord en fonction d’une partie de l’évolution du Résultat Net Courant du Groupe EDF.

Le Résultat Net Courant correspond au résultat net Part du Groupe hors éléments non récurrents, hors variation nette de juste valeur sur instruments dérivés Énergie et Matières Premières et hors activités de trading nets d’impôts.

La masse totale maximum de l’intéressement brut évolue comme suit selon un coefficient K1 :

- lorsque le RNC est en baisse par rapport à sa valeur de l’année 2016 (4 085 M €) : prise en compte du quart de cette baisse dans la limite d’un plancher de -15%.

- lorsque le RNC est en hausse par rapport à sa valeur de l’année 2016 : prise en compte du tiers de cette hausse dans la limite d’un plafond de + 25%.

Exemples :

Si le RNC évolue de – 60%, le coefficient K1 sera de : – 60 / 4 = -15%. Si le RNC évolue de – 100%, le coefficient K1 sera de -15% (plancher). Si le RNC évolue de +60%, le coefficient K1 sera de +60 / 3 = +20%.

Si le RNC évolue de +100%, le coefficient K1 sera de +25% (plafond).

Une fois cette masse totale de l’intéressement brut calculée, l’intéressement est fonction des critères suivants :

1. Performances économiques (Iéco) basées sur le cash flow généré par les opérations du Groupe EDF.

2. Performances « métiers » EDF SA basées sur :

 l’amont : la production d’électricité (Iamont),

 l’aval : la satisfaction clientèle (Iaval) issue du Baromètre Satisfaction Marché (en- quête de satisfaction globale à froid menée auprès des clients de chaque marché de la Direction Commerce). La moyenne pondérée des 2 BSM du taux de satisfaction clientèle est établie en fonction de la répartition suivante : 50% pour le marché des particuliers, 50% pour le marché d’affaires.

3. Résultats « sociaux » basés sur :

- un critère de prévention, sécurité et santé (Iprev) : ce critère est déterminé par le nombre de parcours réalisés sous format e-learning relatifs à la sécurité et à la santé dans l’année mesurés via la participation des salariés d’EDF SA à 2 modules :

- pour les managers : culture sécurité,

- pour tous salariés : le parcours sera adapté chaque année de l’accord. En 2017, il s’agira des Troubles Musculo Squelettiques (TMS). Les parcours 2018 et 2019 seront déterminés en fonction du programme Santé-Sécurité et des négociations pour 2018 et 2019.

- un critère développement durable et numérique (Idd) composé de deux indicateurs représentant chacun 50% de ce critère :

- la baisse en pourcentage annuel du nombre des impressions réalisées sur toutes les imprimantes connectées au réseau d’EDF SA (hors DOM)

- l’augmentation en pourcentage annuel du nombre d’heures de réunions en connexion à distance par le dispositif Lync impliquant un ou des salariés d’EDF SA et mettant en relation au moins 3 personnes

Article 43 – Arrivée ou départ du salarié de l’entreprise en cours d’année

En cas d’arrivée ou de départ du salarié de l’entreprise au cours d’une année de référence, l’intéressement versé par EDF SA au titre de cette année est calculé proportionnellement à son temps de présence dans l’entreprise.

Tout salarié quittant l’entreprise recevra, avec sa dernière paie, un avis lui indiquant qu’il devra faire connaître à la direction l’adresse à laquelle devra lui être adressée la prime d’intéressement lui revenant, une fois celle-ci calculée. S’il ne peut être atteint à sa dernière adresse indiquée, la prime d’intéressement sera affectée sur le fonds présentant le profil d’investissement le moins risqué du PEG, conformément aux dispositions du deuxième paragraphe de l’article 72 du présent accord.

Chapitre 5 : modalités de calcul de l’intéressement

Article 51 – Calcul de la masse totale de l'intéressement brut

La masse totale de l’intéressement est calculée selon la formule suivante :

Itotal = Imoyen x ETPEDFSA ,

avec

- Imoyen = Imax x K1 x K2 et Imax vaut 2150 €,

- Le coefficient K1 correspond aux variations de l’enveloppe définies au paragraphe 42

- Le coefficient K2 désigne le coefficient reflétant les performances d’EDF SA au sens des critères définis ci-dessous,

- ETPEDFSA désigne les effectifs équivalent temps plein1 de l’entreprise au 31 décembre de l’année de référence,

Calcul du coefficient K2 :

Le coefficient K2 résulte de la somme arithmétique des coefficients correspondants aux critères retenus :

K2 = [(Iéco)+ (Iamont) +(Iaval) + (Iprev) + (Idd)] / 5

Il est arrondi au centième le plus proche (exemple : 0,874 arrondi à 0,87 et 0,875 arrondi à 0,88).

Article 52 – Le détail des critères pour 2017

521 Le coefficient (Iéco)

Le cash flow généré par les opérations correspond aux encaissements et décaissements réalisés par le Groupe sur ses activités d’exploitation.

1L’équivalent temps plein d’un salarié, au sens de cet accord, dépend de son temps de présence dans l’entreprise (exemple : ETP = 1 si présence toute l’année à EDF SA ; 0,25 si présence d’octobre à décembre…), de son temps de travail (temps plein, temps réduit, mi-temps,…).

Il résulte de :

- L’EBITDA (ou excédent brut d’exploitation à savoir le résultat d’exploitation du Groupe avant amortissements, pertes de valeurs et volatilité IAS 39),

- corrigé des éléments non monétaires inclus dans l’EBITDA (dotations et reprises de provisions, résultat latent des activités de trading,…),

- net des éléments non encore décaissés / encaissés (variation du Besoin en Fonds de Roulement : BFR),

- des autres éléments dont font partie les dividendes reçus des co –entreprises et entre- prises associées,

- des investissements nets hors Linky, nouveaux développements et cessions d’actifs.

Le coefficient (Iéco) est calculé selon le barème suivant :

Si le cash flow est inférieur à 2,2 Mds €  0 ; supérieur ou égal à 3,3 Mds €  1 ; égal à 2,2 Mds €  0,6 ; entre 2,2 Mds € et 3,3 Mds €  progression linéaire conformément à la courbe ci-dessous :

522 Le coefficient (Iamont)

Le coefficient (Iamont) est calculé selon la relation suivante :

Si la production d’électricité est inférieure à 400 TWh  0 ; supérieure ou égale à 450 TWh 

1 ; entre 400 TWh et 450 TWh  progression conformément aux courbes ci-dessous :

En cas de variation de la production trouvant son origine dans des évènements extérieurs à l’entreprise exceptionnels et imprévisibles, le résultat de la partie production nucléaire de ce critère sera calculé en intégrant l’impact de ces évènements sur ce résultat.

L’impact de ces évènements extérieurs à l’entreprise exceptionnels et imprévisibles sur ce critère en TWh est suivi chaque mois par la Direction Optimisation Amont Aval Production au

regard des informations transmises par les différents centres de production d’électricité nucléaire.

Un cumulé pour l’année 2017 sera réalisé en début d’année 2018 par cette même Direction : cette valeur X sera ajoutée au calcul de Iamont.

Exemple : si 10 TWh d’impacts pour évènements extérieurs sont identifiés pour la production nucléaire en cumulé pour l’année 2017, et que la production totale s’établit à 430 TWh, la valeur retenue pour le calcul de ce coefficient sera de 430 + 10 = 440 TWh.

523 Le coefficient (Iaval) :

La satisfaction clientèle (Iaval) issue du Baromètre Satisfaction Marché (enquête de satisfaction globale à froid menée auprès des clients de chaque marché de la Direction Commerce). La moyenne pondérée des 2 BSM du taux de satisfaction clientèle est établie en fonction de la répartition suivante : 50% pour le marché des particuliers, 50% pour le marché d’affaires.

Le coefficient (Iaval) est calculé selon la relation suivante :

Si le taux de satisfaction clientèle est inférieur à 70%  0 ; supérieur ou égal à 80,5%  1 ; entre 70% et 80,5%  progression linéaire conformément à la courbe ci-dessous :

524 Le coefficient (Iprev) :

Ce critère est déterminé par le nombre de parcours réalisés sous format e-learning relatifs à la sécurité et à la santé dans l’année mesurés via la participation des salariés d’EDF SA à 2 modules :

- pour les managers : culture sécurité,

- pour tous salariés : le parcours sera adapté chaque année de l’accord. En 2017, il s’agira des Troubles Musculo Squelettiques (TMS).

Le coefficient (Iprev) est calculé selon la relation suivante :

Si le nombre de parcours de formation est égal à 0  0 ; supérieur ou égal à 3500  1 ; entre 0 et 3500  progression conformément à la courbe ci-après :

525 Le coefficient (Idd) :

Le critère développement durable et numérique (Idd) est composé de deux indicateurs représentant chacun 50% de ce critère :

 la baisse en pourcentage annuel du nombre des impressions réalisées sur toutes les imprimantes connectées au réseau d’EDF SA (hors DOM),

 l’augmentation en pourcentage annuel du nombre d’heures de réunions en connexion à distance par le dispositif Lync impliquant un ou des salariés d’EDF SA et mettant en relation au moins 3 personnes.

Le coefficient (Idd) est calculé selon la relation suivante :

Si la baisse en pourcentage annuel du nombre des impressions par le dispositif Lync est inférieure ou égale à 0%  0 ; supérieure ou égale à 15%  1 ; entre 0% et 15%  progression conformément aux courbes ci-dessous :

Si l’augmentation en pourcentage annuel du nombre d’heures de réunion en connexion à distance est inférieure ou égale à 0%  0 ; supérieure ou égale à 20%  1 ; entre 0% et 20%

 progression conformément aux courbes ci-après :

Pour les années 2018 et 2019, les valeurs des seuils des critères seront précisées par avenants annuels conclus avant le 30 juin de l’année considérée.

Article 53 – Calcul du montant brut de l’intéressement par bénéficiaire

L'intéressement est attribué, conformément à l’article L. 3314-5 du code du travail, à chaque bénéficiaire. L’intéressement perçu au titre de l’Accord est déterminé conformément aux modalités suivantes.

Le mode de répartition de l’intéressement est semi-hiérarchisé : pour moitié de manière uniforme (réparti proportionnellement au seul temps de présence dans l’année), pour moitié de manière hiérarchisée (réparti proportionnellement à la rémunération principale). Le montant moyen perçu par un salarié et présent toute l’année dans une entité 100% EDF SA est :

Iversé = ½ Imoyen x ETPind + ½ Imoyen x [Rém principaleind / Rém principale moyenne]

avec :

- Imoyen = Imax x K1 x K2

- ETPind = coefficient de temps de travail du salarié concerné,

- Rém principale ind = rémunération 13 mois perçue par le bénéficiaire y compris ARTT,

- Rém principale moyenne = moyenne des rémunérations principales 13 mois perçues par tous les bénéficiaires de l’intéressement.

Si le salarié appartient à un service commun à EDF SA et ENGIE SA, la part EDF SA de l’intéressement total versé conjointement à ce salarié par EDF SA et ENGIE SA correspond aux montants définis précédemment, multipliés par le « taux de mixité électricité » de son entité, étant entendu que la somme du « taux de mixité électricité » et du « taux de mixité gaz » doit toujours être égale à 100 %.

Le montant de l’intéressement versé est proportionnel à la durée de présence dans l’entrepr ise au cours de l’exercice de référence. En vertu de l’article L. 3314-5 du Code du travail, sont assimilées à des périodes de présence, les périodes de congé maternité et d’adoption ainsi que les périodes de suspension du contrat de travail consécutives à un accident du travail ou à une maladie professionnelle, prévues par le Code du travail. Sont également assimilées à des périodes de présence et ne sont donc pas décomptées pour le calcul de l’intéressement individuel les périodes de suspension du contrat de travail ayant donné lieu à maintien de rémunération.

Article 54 – Plafonnement de l'intéressement

541. Plafond global

Conformément à l'article L. 3314-8 du code du travail, le montant global des primes d'intéressement distribuées aux salariés ne peut dépasser 20% des salaires bruts versés à l'ensemble des salariés de l'entreprise.

542. Plafond individuel

La prime individuelle d'intéressement attribuée à un bénéficiaire au titre de l'exercice ne peut excéder la moitié du plafond annuel moyen de sécurité sociale en vigueur lors de l'exercice au titre duquel l'intéressement se rapporte.

Article 55- Prise en compte de la participation des salariés aux résultats de l’entreprise

A la date de conclusion du présent accord, EDF SA n’est pas soumise au régime de la participation des salariés aux résultats de l’entreprise.

Dans l’hypothèse où ce régime s’appliquerait à EDF SA au cours de l’exécution du présent accord, les parties signataires conviennent que le montant de la réserve spéciale de participation tel que défini légalement ou le cas échéant dans un accord d’entreprise ou de Groupe sera déduit du montant de la masse totale de l’intéressement jusqu’à due concurrence.

Chapitre 6 : affectation de l’intéressement

Les bénéficiaires ont la possibilité, pour tout ou partie de leur intéressement, de choisir soit :

- le paiement immédiat,

- le versement dans le plan d'épargne groupe

- le versement dans le plan d’épargne retraite collectif (Perco).

Dans le cas où le bénéficiaire demande à affecter tout ou partie de l’intéressement dont il bénéficie au titre du présent accord dans le plan d'épargne groupe ou dans le Perco d’EDF SA, ces sommes peuvent faire l’objet, le cas échéant, d’un abondement dans les conditions définies pour chacun de ces dispositifs.

Chapitre 7 : période et modalités de versement

Article 71 – Période de calcul

L'intéressement est calculé, pour chaque année de référence, lorsque les résultats consolidés de l'exercice considéré ont été présentés au conseil d'administration.

Article 72 – Modalités et période de versement

Chaque bénéficiaire sera informé, par courrier ou par voie électronique2, des modalités de calcul et de répartition de l’intéressement, du montant global de l’intéressement versé, du montant moyen, du montant des droits qui lui est attribué, des montants de contributions sociales, ainsi que des modalités de l'abondement qui lui sera servi en cas d'affectation de l'intéressement dans les plans d'épargne.

Chaque salarié devra faire connaître son choix d’affectation par l’intermédiaire d’un site internet mis à disposition par l'entreprise et ouvert spécifiquement à l’occasion de chaque versement. A défaut de réponse et d'option du salarié dans le délai imparti, la prime d'intéressement sera placée par défaut sur le fonds Egepargne monétaire.

Le versement interviendra, au plus tard, avant le 31 mai de l'année de calcul.

Chapitre 8 : suivi de l’application de l’accord

Un compte rendu de l'application de l'accord sera présenté chaque année au Comité Central d’Entreprise.

Chapitre 9 : procédure de règlement des différends

Tout différend concernant l’application du présent accord ou sa révision est d’abord soumis à l’examen de la Direction de l’Entreprise en vue de rechercher une solution amiable.

A défaut d’accord trouvé entre les parties, le différend est porté devant la juridiction compétente.

2 Pour ceux qui en auront fait le choix

Chapitre 10 : révision - dénonciation

Le présent accord peut être révisé ou dénoncé dans les conditions et selon les modalités définies par le code du travail et notamment par les articles L. 3345-2 et D.3313-5 et suivants.

Chapitre 11 : dépôt de l’accord

Les formalités de dépôt seront effectuées par la Direction d’EDF SA conformément aux dispositions du code du travail et notamment aux articles L. 3313 -3 et D. 3313-1.

Chapitre 12 : information du personnel

Le contenu de l’Accord sera porté à la connaissance du personnel, le texte complet de l’accord sera disponible sur l’intranet de l’entreprise.

Fait à Paris le … juin 2017

Pour EDF SA :

Le Directeur de la Direction Stratégie Sociale

Xxxxxx XXXXXX

Pour les représentants des organisations syndicales:

CFDT CFE-CGC CGT CGT-FO