Conditions d'utilisation de service
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Les services doivent être utilisés uniquement à des fins légales et conformément aux présentes conditions d'utilisation. Vous acceptez de ne pas utiliser les Services :
• D'une manière qui viole toute loi ou réglementation applicable ;
• Dans le but d'exploiter, de nuire ou de tenter d'exploiter ou de nuire à des mineurs de quelque manière que ce soit en les exposant à un contenu inapproprié, en demandant des informations permettant de les identifier personnellement ou de toute autre manière ;
• Usurper ou tenter d'usurper l'identité du fournisseur de services, d'un employé du fournisseur de services, d'un autre utilisateur ou de toute autre personne ou entité (y compris, mais sans s'y limiter, en utilisant des adresses électroniques associées à l'un des éléments précités) ; et
• De toute manière qui pourrait interférer avec, perturber, affecter négativement ou empêcher d'autres utilisateurs de profiter pleinement de nos services, ou qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le fonctionnement de nos services de quelque manière que ce soit.
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• Utiliser un robot, une araignée ou tout autre dispositif, processus ou moyen automatique pour accéder aux services qui est conçu ou utilisé pour copier tout matériel sur les services, sauf autorisation de notre part ;
• Utiliser tout processus manuel pour copier tout matériel sur les services, sauf à des fins autorisées dans les présentes conditions de service, sans notre consentement ;
• Utiliser tout dispositif, logiciel ou routine qui interfère avec le bon fonctionnement des services ;
• Introduire des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou tout autre matériel malveillant ou technologiquement dangereux ;
• Tenter d'obtenir un accès non autorisé à, d'interférer avec, d'endommager ou de perturber, toute partie des Services, le serveur sur lequel les Services sont stockés, ou tout serveur, ordinateur ou base de données connecté aux Services ;
• Attaquer les services par une attaque par déni de service ou une attaque par déni de service distribué ;
• Tenter d'interférer avec le bon fonctionnement des services ;
• Utiliser ou tenter d'utiliser le compte d'un autre utilisateur sans autorisation ;
• Développer des applications tierces qui interagissent avec nos services sans notre consentement écrit préalable ;
• Fournir des informations fausses, inexactes ou trompeuses ;
• Encourager ou inciter un tiers à s'engager dans l'une des activités interdites par la présente section ; et
• Utiliser les services pour se livrer à des manipulations de marché (telles que les opérations de pompage et de déversement, les opérations de lavage, les opérations personnelles, les opérations de façade, le bourrage de cotes, l'usurpation d'identité ou la superposition, que la loi l'interdise ou non).
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4. Divulgation des risques :
VOUS COMPRENEZ QU'EN UTILISANT LES SERVICES, VOUS ÊTES SOUMIS À UN RISQUE DE PERTE SUBSTANTIEL. LA VALEUR DES ACTIFS NUMÉRIQUES, DES MONNAIES NUMÉRIQUES OU DES MONNAIES FIDUCIAIRES (LES "PRODUITS") PEUT AUGMENTER OU DIMINUER ET ÊTRE IMPRÉVISIBLE. VOUS POUVEZ PERDRE DE L'ARGENT EN ACHETANT, VENDANT, DÉTENANT OU INVESTISSANT DANS DES PRODUITS CONTENUS DANS LES SERVICES. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ D'ASSUMER TOUS LES RISQUES LIÉS À LA NÉGOCIATION DES PRODUITS ET LE FOURNISSEUR DE SERVICES NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES RISQUES LIÉS À LA NÉGOCIATION DES PRODUITS.
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Risques de communication. La négociation sur Internet comporte des risques inhérents, y compris, mais sans s'y limiter, la défaillance du matériel, des logiciels et des connexions Internet. Vous comprenez et acceptez que ces risques peuvent entraîner l'incapacité ou le retard des transactions ou de la transmission des informations liées aux transactions et qu'en aucun cas le fournisseur de services ne sera responsable des pertes ou des dommages résultant des défaillances de communication, des interruptions, des erreurs, des distorsions ou des retards que vous pourriez subir lors de vos transactions via les services.
Tenue de marché. Le fournisseur de services fonctionne comme un teneur de marché et peut prendre la position opposée à votre transaction, en agissant comme un acheteur ou un vendeur.
5. Description des services :
Ci-après dénommés les "Services", le fournisseur de services fournit une plateforme technologique pour faciliter l'achat et la vente en ligne de monnaies numériques, d'actifs numériques et de monnaie légale ou de monnaie fiduciaire (négociation crypto à crypto, crypto à fiat et fiat à crypto). La plateforme est accessible via une interface utilisateur/site web et le fournisseur de services fournit un support pour la plateforme.
6. Protection des données et confidentialité : accès aux services et sécurité du compte. Nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier les Services, et tout service ou matériel que nous fournissons sur les Services, à notre seule discrétion et sans préavis. Nous ne serons pas responsables si, pour quelque raison que ce soit, tout ou partie des services est indisponible à tout moment ou pour toute période. De temps à autre, nous pouvons restreindre l'accès à certaines parties des services, ou à l'ensemble des services, aux utilisateurs, y compris aux utilisateurs enregistrés.
Vous êtes responsable des deux :
• Prendre toutes les dispositions nécessaires pour vous permettre d'accéder aux services ; et
• S'assurer que toutes les personnes qui accèdent aux services par le biais de votre connexion Internet ou de votre compte connaissent les présentes conditions d'utilisation et les respectent.
Pour accéder au service ou à certaines des ressources qu'il offre, il peut vous être demandé de fournir certains détails d'enregistrement ou d'autres informations. L'utilisation des services est conditionnée par le fait que toutes les informations que vous fournissez sur les services sont correctes, actuelles et complètes.
Si vous choisissez ou si l'on vous fournit un nom d'utilisateur, un mot de passe ou tout autre élément d'information dans le cadre de nos procédures de sécurité, vous devez traiter ces informations de manière confidentielle et vous ne devez pas les divulguer à toute autre personne ou entité. Vous reconnaissez également que votre compte vous est personnel et vous acceptez de ne pas permettre à une autre personne d'accéder aux services ou à des parties de ceux-ci en utilisant votre nom d'utilisateur, votre mot de passe ou d'autres informations de sécurité. Vous acceptez de nous informer immédiatement de tout accès ou utilisation non autorisé de votre nom d'utilisateur ou de votre mot de passe ou de toute autre violation de la sécurité. Vous acceptez également de vous assurer que vous quittez votre compte à la fin de chaque session. Vous devez faire preuve d'une prudence particulière lorsque vous accédez à votre compte à partir d'un ordinateur public ou partagé, afin que d'autres personnes ne soient pas en mesure de voir ou d'enregistrer votre mot de passe ou d'autres informations personnelles.
Nous avons le droit de désactiver tout nom d'utilisateur, mot de passe ou autre identifiant, qu'il ait été choisi par vous ou fourni par nous, à tout moment, à notre seule discrétion, pour une raison quelconque ou non, y compris si, à notre avis, vous avez violé une disposition des présentes conditions d'utilisation.
7. Informations sur vous et votre utilisation des services :
Vérification d'identité. Xxxx acceptez de partager les informations personnelles demandées par le fournisseur de services à des fins de vérification d'identité. Ces informations sont nécessaires pour le respect des règles de lutte contre le blanchiment d'argent, la prévention du financement du terrorisme et la prévention de la fraude et d'autres crimes financiers. Xxxx acceptez également d'autoriser le fournisseur de services à conserver ces informations pendant toute la durée de vie de votre compte plus cinq ans.
Les informations demandées peuvent inclure, sans s'y limiter, le nom, l'adresse électronique, l'adresse et les coordonnées, la date de naissance, la carte d'identité gouvernementale, le nom d'utilisateur, le numéro de téléphone et d'autres informations liées à la vérification de l'identité. Xxxx déclarez et garantissez que toute information fournie par vous est exacte et authentique. Le fournisseur de services se réserve le droit d'annuler, de suspendre ou de résilier les services s'il y a une indication que les informations fournies sont incomplètes, incorrectes, mensongères, périmées ou insuffisantes. Le fournisseur de services peut vous permettre de corriger ou de modifier des informations incorrectes avant la résiliation ou la suspension. Le Prestataire de services n'aura aucune responsabilité s'il y a une interruption des Services en raison des procédures de vérification d'identité. Vous devez immédiatement informer le Prestataire de services de toute modification de vos informations et vous devez vous assurer que toutes vos informations sont à jour.
VOUS ACCORDEZ PAR LA PRÉSENTE AU PRESTATAIRE DE SERVICES LE DROIT DE PROCÉDER À DES ENQUÊTES, SOIT DIRECTEMENT, SOIT PAR L'INTERMÉDIAIRE DE TIERS, DANS LE BUT DE VÉRIFIER VOTRE IDENTITÉ OU DE VOUS PROTÉGER CONTRE LES CRIMES FINANCIERS ET DE SE CONFORMER AUX RÉGLEMENTATIONS OU À LA LOI APPLICABLES.
VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE LE FOURNISSEUR DE SERVICES PUISSE DIVULGUER VOS INFORMATIONS PERSONNELLES À DES TIERS DANS LE CADRE DE VÉRIFICATIONS DE CRÉDIT OU DE PRÉVENTION DE LA FRAUDE/DU CRIME FINANCIER.
8. Compte et règles de trading :
Toutes les transactions sont régies par les présentes conditions d'utilisation. Tous les comptes doivent être chargés via des comptes externes approuvés avant de pouvoir négocier. Le fournisseur de services se réserve le droit de désapprouver toute source de fonds externe et il peut vous être demandé de vérifier le contrôle de la source de fonds. Vous êtes responsable de tous les frais facturés par votre source de financement externe. Le fournisseur de services n'est pas responsable des frais, de la gestion, de la sécurité, des délais de traitement ou des services des comptes externes.
Le fournisseur de services met en place certains protocoles de sécurité exigeant des informations d'accès pour l'utilisation et la sécurité du compte. Ces justificatifs d'accès comprennent des mots de passe, des noms d'utilisateur et d'autres informations confidentielles. Vous comprenez et acceptez que vos identifiants d'accès doivent être conservés de manière strictement confidentielle et que vous êtes responsable de leur conservation et de toutes les précautions nécessaires pour les protéger. Vous comprenez et acceptez que vous informerez le fournisseur de services immédiatement si vous avez connaissance d'une utilisation non autorisée ou d'une utilisation non autorisée présumée de votre compte et vous prendrez toutes les précautions nécessaires pour assurer une sécurité maximale du compte, comme la déconnexion après chaque session.
Inscription. Vous devez créer un compte auprès du fournisseur de services pour utiliser les services. Vous devez fournir votre vrai nom, votre adresse e-mail, votre mot de passe et accepter les présentes conditions d'utilisation ainsi que toute autre règle ou politique applicable du fournisseur de services. Xxxx acceptez de ne fournir au Fournisseur de services que des informations correctes et à jour lors de l'enregistrement d'un compte. Le Prestataire de services se réserve le droit de refuser la création d'un compte à tout utilisateur et à tout moment.
Les comptes ne peuvent être utilisés que comme prévu et conformément aux présentes conditions d'utilisation. Le fournisseur de services se réserve le droit d'annuler, de révoquer, de geler, de suspendre ou de résilier les comptes qui violent ou tentent de contourner les présentes conditions d'utilisation, à sa seule discrétion.
Ordres. Les ordres sont passés lorsque vous donnez une instruction de transaction en utilisant les Services. Après avoir passé un ordre, votre compte sera mis à jour en tant que tel et l'ordre sera inclus dans le carnet d'ordres du fournisseur de services pour être apparié à d'autres utilisateurs. Une fois apparié à un autre utilisateur, les Services exécuteront une
transaction et votre compte sera mis à jour pour refléter cela. Les ordres peuvent être exécutés en totalité ou en partie en fonction de la disponibilité d'ordres appariés. Les ordres restent ouverts jusqu'à leur exécution complète ou leur annulation.
Types de transactions. En fonction de votre compte, vous pouvez avoir accès à différents types de transactions. Toutes les transactions seront effectuées sur une base au comptant, sauf si elles sont explicitement placées autrement.
Produits négociés. Différents produits peuvent être proposés à la vente de temps à autre.
Le fournisseur de services se réserve le droit de supprimer les produits négociés sans préavis.
Xxxxx et négociation. Vous devez disposer d'un montant suffisant de fonds sur votre compte pour vous engager dans des transactions et maintenir toute position ouverte. Le Prestataire de services peut, à sa discrétion, fermer des positions ouvertes dans le cas où vous ne disposez pas de fonds suffisants pour atteindre les soldes minimums de compte requis par le Prestataire de services. Le Fournisseur de service peut, à sa discrétion, modifier les exigences de solde minimum à tout moment. Vous devez payer le fournisseur de services pour tout solde de compte négatif.
Erreurs. Si une erreur se produit, le fournisseur de services se réserve le droit de corriger cette erreur et de prendre toutes les mesures nécessaires pour annuler et corriger les transactions ou les opérations qui ont eu lieu à la suite de l'erreur ou pendant l'erreur. Votre seul recours en cas d'erreur est l'annulation et le remboursement de la commande ou de la transaction.
Conditions du marché. Vous acceptez et comprenez que les informations sur les taux de change publiées par le biais de nos Services peuvent différer du taux du marché en vigueur ou d'autres taux publiés en dehors de nos Services. Le fournisseur de services s'efforcera raisonnablement d'exécuter les transactions au taux du marché en vigueur, mais ne garantit pas ce taux. Le fournisseur de services se réserve le droit de suspendre temporairement les transactions en cas de volatilité extrême ou d'événements de force majeure.
Annulations. Vous ne pouvez annuler une commande qu'avant qu'elle ne soit appariée. Une fois appariées, toutes les commandes sont définitives. Si une commande est partiellement assortie, vous ne pouvez annuler que la partie non assortie de la commande.
Le fournisseur de services se réserve le droit de refuser toute demande d'annulation après que la commande a été soumise. Si vous n'avez pas suffisamment de fonds sur votre compte pour exécuter une commande, le fournisseur de services peut, à sa seule discrétion, annuler la totalité de la commande, exécuter une partie de la commande ou exécuter la totalité de la commande et vous tenir responsable du rappel de la commande non payée.
Frais. Xxxx acceptez de payer au fournisseur de services les frais indiqués dans le barème des frais d'exécution de Nexus. Les frais peuvent être modifiés de temps à autre à la seule discrétion du fournisseur de services et vous autorisez le fournisseur de services à retirer des fonds de votre compte pour tout montant que vous devez au fournisseur de services. Le défaut de paiement de tout montant dû au prestataire de services à la date d'échéance spécifiée entraînera des frais de recouvrement correspondant au moindre de 10 % ou au montant le plus élevé autorisé par la loi.
Règlement. Toutes les transactions seront réglées sur une base au comptant. Un règlement supplémentaire post-négociation des soldes ouverts peut s'appliquer à la tarification des instruments croisés en devises autres que le dollar américain. Des frais et dépenses supplémentaires peuvent s'appliquer.
Conditions et restrictions. Nous pouvons, à tout moment et à notre seule discrétion, refuser toute commande soumise par l'intermédiaire des Services, imposer des limites au montant de la commande autorisée par l'intermédiaire des Services, ou imposer toute autre condition ou restriction à votre utilisation des Services sans préavis (telle que la limitation du volume ou du montant des commandes).
Taxes. Vous êtes responsable de toutes les taxes qui vous sont applicables concernant votre utilisation des Services. Vous devez déclarer avec précision toutes les taxes requises à l'autorité fiscale compétente. Vous comprenez et acceptez que le fournisseur de services n'est pas responsable de déterminer si des taxes s'appliquent à vous ou à votre utilisation des services ou de collecter, déclarer, retenir ou remettre les taxes qui vous sont applicables.
9. Surveillance et résiliation des services :
Nous avons le droit de :
• Enquêter sur toute violation des présentes conditions de service, déterminer unilatéralement si vous avez violé les présentes conditions de service ;
• Résilier ou suspendre votre accès sans préavis à tout ou partie des services pour toute raison ou sans raison, y compris, mais sans s'y limiter, toute violation des présentes conditions de service ;
• Prendre toute mesure à l'égard d'un utilisateur que nous jugeons nécessaire ou appropriée à notre seule discrétion, notamment si nous estimons que l'action de cet utilisateur viole les présentes conditions d'utilisation, enfreint un droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit d'une personne ou d'une entité, menace la sécurité personnelle des utilisateurs des services ou du public, ou pourrait engager la responsabilité du prestataire de services ; et
• Prendre les mesures juridiques appropriées, y compris, sans s'y limiter, le renvoi aux forces de l'ordre, pour toute utilisation illégale ou non autorisée des services.
Les exemples de mesures d'exécution mentionnées ci-dessus comprennent, sans s'y limiter, le signalement de l'incident aux autorités, la suspension ou le blocage des commandes, le gel des comptes et/ou des fonds, la notification que des mesures ont été prises, la suppression des informations publiées en violation des présentes conditions d'utilisation, etc.
Sans limiter ce qui précède, nous avons le droit de coopérer pleinement avec les autorités chargées de l'application de la loi ou avec toute ordonnance d'un tribunal nous demandant ou nous ordonnant de divulguer l'identité ou d'autres informations de toute personne publiant des documents sur ou via les services.
VOUS RENONCEZ ET EXONÉREZ LE FOURNISSEUR DE SERVICES ET SES AFFILIÉS, LICENCIÉS ET FOURNISSEURS DE SERVICES DE TOUTE RÉCLAMATION RÉSULTANT DE TOUTE ACTION PRISE PAR L'UNE DES PARTIES
SUSMENTIONNÉES AU COURS OU À LA SUITE D'ENQUÊTES MENÉES PAR CES PARTIES OU PAR LES AUTORITÉS CHARGÉES DE L'APPLICATION DE LA LOI.
Cependant, nous ne pouvons pas examiner tout le matériel avant qu'il ne soit publié sur les Services, et nous ne pouvons pas garantir le retrait rapide du matériel répréhensible après qu'il ait été publié. Par conséquent, nous n'assumons aucune responsabilité pour toute action ou inaction concernant les transmissions, les communications ou le contenu fournis par un utilisateur ou un tiers. Nous n'avons aucune responsabilité envers quiconque pour l'exécution ou la non-exécution des activités décrites dans cette section.
10. Résiliation de l'accord et des services :
Le fournisseur de services peut résilier le présent contrat, suspendre l'accès à tout ou partie des services, mettre fin à votre accès aux services, ou désactiver et supprimer le compte (y compris la suppression de toutes les informations et de tous les fichiers liés à ce compte) à tout moment, à notre seule discrétion, sans préavis et sans responsabilité envers vous. Le fournisseur de services fera des efforts raisonnables pour vous informer de tout changement défavorable à vos services, mais ne garantit pas que cela sera toujours possible. En cas de résiliation, le fournisseur de services tentera de restituer les fonds stockés sur votre compte, sauf si les fonds sont en litige ou dus au fournisseur de services.
Si le prestataire de services estime que vous avez commis une fraude, une négligence ou une autre faute, le prestataire de services peut geler votre compte et ses fonds de manière permanente et retirer tout solde restant. Tous les fonds seront confisqués s'ils ne sont pas réclamés dans les 30 jours suivant la fermeture du compte.
11. Conseils financiers et respect des lois :
Aucun conseil financier. Le fournisseur de services n'offre aucun conseil concernant les services et n'a pas de relation fiduciaire avec vous. Toute information ou communication qui vous est adressée par le fournisseur de services ne sera pas considérée, interprétée ou prévue comme un conseil en investissement, un conseil financier ou un conseil de quelque nature que ce soit. Vous êtes responsable de vos propres stratégies et risques d'investissement.
Nous vous encourageons à demander conseil à votre conseiller juridique ou fiscal. Vous contrôlez toutes les transactions que vous effectuez sur la base des paramètres que vous avez définis et conformément à nos règles d'exécution des transactions.
Respect des lois. Vous devez être en conformité avec toutes les lois applicables et il est de votre responsabilité de vous assurer que vous respectez toutes les lois, réglementations, statuts et règles locales, nationales et internationales (y compris les règles fiscales applicables). Le fournisseur de services coopérera avec toute autorité compétente et pourra geler ou résilier les comptes qui ne respectent pas la loi applicable.
12. Exclusion des garanties :
SAUF DISPOSITION ÉCRITE EXPRESSE DU FOURNISSEUR DE SERVICES, NOS SERVICES SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT" ET "SELON LA DISPONIBILITÉ". NOUS DÉCLINONS EXPRESSÉMENT, ET VOUS RENONCEZ, À TOUTE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE ET
D'ABSENCE DE CONTREFAÇON CONCERNANT NOS SERVICES, Y COMPRIS LES INFORMATIONS, LE CONTENU ET LES DOCUMENTS QU'ILS CONTIENNENT.
VOUS RECONNAISSEZ QUE LES INFORMATIONS QUE VOUS STOCKEZ OU TRANSFÉREZ PAR LE BIAIS DE NOS SERVICES PEUVENT ÊTRE IRRÉMÉDIABLEMENT PERDUES OU CORROMPUES OU TEMPORAIREMENT INDISPONIBLES EN RAISON DE DIVERSES CAUSES, NOTAMMENT DES DÉFAILLANCES LOGICIELLES, DES CHANGEMENTS DE PROTOCOLE PAR DES FOURNISSEURS TIERS, DES PANNES D'INTERNET, DES CAS DE FORCE MAJEURE OU D'AUTRES CATASTROPHES, Y COMPRIS DES ATTAQUES DDOS PAR DES TIERS, UNE MAINTENANCE PROGRAMMÉE OU NON, OU D'AUTRES CAUSES RELEVANT OU NON DE NOTRE CONTRÔLE. VOUS ÊTES SEUL RESPONSABLE DE LA SAUVEGARDE ET DU MAINTIEN DE COPIES DE TOUTE INFORMATION QUE VOUS STOCKEZ OU TRANSFÉREZ PAR LE BIAIS DE NOS SERVICES.
CE QUI PRÉCÈDE N'AFFECTE PAS LES GARANTIES QUI NE PEUVENT ÊTRE EXCLUES OU LIMITÉES EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE.
13. Limitation de la responsabilité et de l'indemnisation :
DANS TOUTE LA MESURE PREVUE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS LE FOURNISSEUR DE SERVICES, SES SOCIETES AFFILIEES OU LEURS CONCÉDANTS, FOURNISSEURS DE SERVICES, EMPLOYES, AGENTS, DIRIGEANTS OU ADMINISTRATEURS NE POURRONT ETRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EN VERTU DE TOUTE THEORIE JURIDIQUE, RESULTANT DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE INCAPACITE A UTILISER LES SERVICES, TOUT SERVICE LIE A CEUX-CI, TOUT CONTENU DES SERVICES OU DE CES AUTRES SERVICES, Y COMPRIS LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES PRÉJUDICES CORPORELS, LA DOULEUR ET LA SOUFFRANCE, LA DÉTRESSE ÉMOTIONNELLE, LA PERTE DE REVENUS, LA PERTE DE BÉNÉFICES, LA PERTE D'ACTIVITÉS OU D'ÉCONOMIES ANTICIPÉES, LA PERTE D'UTILISATION, LA PERTE DE CLIENTÈLE, LA PERTE DE DONNÉES, ET QU'ILS SOIENT CAUSÉS PAR UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE RUPTURE DE CONTRAT OU AUTRE, MÊME S'ILS ÉTAIENT PRÉVISIBLES.
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DU FOURNISSEUR DE SERVICES (Y COMPRIS SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, OU LEURS CONCÉDANTS DE LICENCE, FOURNISSEURS DE SERVICES, EMPLOYÉS, AGENTS, DIRIGEANTS OU ADMINISTRATEURS), QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UN CONTRAT, D'UNE GARANTIE, D'UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE, QU'ELLE SOIT ACTIVE, PASSIVE OU IMPUTÉE), RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS, RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE THÉORIE, DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE FOURNISSEUR DE SERVICES OU DES PRÉSENTES CONDITIONS, EXCÈDE LES FRAIS DE
TRANSACTION (TELS QUE DÉFINIS À L'ANNEXE A) QUE VOUS AVEZ PAYÉS AU FOURNISSEUR DE SERVICES AU COURS DES TROIS MOIS PRÉCÉDANT IMMÉDIATEMENT LA DATE DE TOUTE RÉCLAMATION DONNANT LIEU À UNE TELLE RESPONSABILITÉ.
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Indemnisation. Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité le Fournisseur de services, ses sociétés affiliées, ses concédants de licence et ses fournisseurs de services, ainsi que ses et leurs dirigeants, directeurs, employés, entrepreneurs, agents, concédants de licence, fournisseurs, successeurs et ayants droit respectifs, en cas de réclamations, responsabilités, dommages, jugements, récompenses, pertes, coûts, dépenses, ou honoraires (y compris les honoraires raisonnables d'avocat) découlant de ou liés à l'action d'un tiers (y compris l'interférence d'un tiers avec les services, comme le vol de la propriété d'actifs/biens ou les dommages aux actifs/biens), votre violation des présentes conditions de service ou votre utilisation des services, y compris, mais sans s'y limiter, vos contributions, toute utilisation du contenu des services et des produits autres que ceux expressément autorisés dans les présentes conditions de service, ou votre utilisation de toute information obtenue à partir des services. Le fournisseur de services peut, à sa seule discrétion, contrôler toute action ou procédure engagée à son encontre.
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Accord intégral. Les présentes conditions de service constituent le seul et unique accord entre vous et le fournisseur de services concernant les services et remplacent tous les accords, conventions, déclarations et garanties antérieurs et contemporains, écrits et oraux,
concernant les services. Aucun usage commercial, pratique régulière ou méthode de
négociation entre les parties ne sera utilisé pour modifier, interpréter, compléter ou altérer les termes des présentes Conditions de service. En cas de conflit entre les présentes conditions de service, la disposition la plus favorable au fournisseur de services prévaudra.
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Avis. Tous les avis et autres communications requis ou autorisés en vertu des présentes conditions d'utilisation seront rédigés par écrit et seront considérés comme donnés lorsqu'ils seront remis en mains propres ou envoyés par courrier recommandé ou certifié (avec accusé de réception) ou par voie électronique (à condition qu'un échec de la livraison ne soit pas généré) et adressés comme suit :
• Adresse ou courriel actuel dans le compte de la société sur les services
15. Résolution des litiges :
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CETTE SECTION, CAR ELLE IMPLIQUE UNE RENONCIATION À CERTAINS DROITS D'INTENTER UNE ACTION EN JUSTICE, Y COMPRIS EN TANT QUE RECOURS COLLECTIF. VOUS ACCEPTEZ DE RENONCER À CERTAINS DROITS LÉGAUX ET À VOTRE DROIT À UN PROCÈS DEVANT UN JURY.
Procédure de règlement des litiges. Tous les litiges doivent être soumis par écrit dans les 30 jours suivant leur apparition. Vous devez d'abord nous contacter pour résoudre votre litige et vous acceptez de tenter de résoudre votre litige de bonne foi avant d'entamer toute procédure d'arbitrage ou judiciaire. Si vous et le fournisseur de services ne parvenez pas à résoudre votre litige, vous devez procéder à un arbitrage comme indiqué ci-dessous.
Accord d'arbitrage. Vous et le fournisseur de services convenez de résoudre toute réclamation relative à votre utilisation des services ou aux présentes conditions de service (y compris toute question concernant leur existence, leur validité, leur résiliation ou tout service ou produit fourni et toute déclaration faite par nous) par le biais d'un arbitrage final et contraignant. Si nous ne sommes pas en mesure de résoudre vos réclamations dans les 60 jours suivant la réception de la notification de votre litige, vous pouvez demander réparation par le biais de l'arbitrage, comme indiqué ci-dessous.
Procédure d'arbitrage. Vous ou le fournisseur de services pouvez soumettre un litige à une résolution finale et contraignante par arbitrage selon les règles de l'arbitrage international JAMS, qui sont réputées être incorporées par référence. L'arbitrage sera mené confidentiellement en anglais et par un seul arbitre. Vous convenez que l'une ou l'autre des parties n'engagera pas d'action collective ou représentative contre l'autre.
Droit applicable et juridiction. Toutes les questions relatives aux services et aux présentes conditions de service, ainsi que tout litige ou toute réclamation en découlant ou s'y rapportant (dans chaque cas, y compris les litiges ou réclamations non contractuels), seront régies et interprétées conformément aux lois internes de Saint-Vincent-et-les-Grenadines, sans donner effet à aucune disposition ou règle de choix ou de conflit de lois.
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2. Prohibition of use:
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• In any way that violates any applicable law or regulation;
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8. Account and Trading Rules:
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Registration. You must register an account with Service Provider to engage in Services. You must provide your real name, email address, password, and accept these
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Service. Service Provider reserves the right to cancel, revoke, freeze, suspend, or terminate accounts that violate or attempt to circumvent these Terms of Service, in its sole discretion.
Orders. Orders are made when you place a trade instruction using the Services. After placing an order, your account will be updated as such and the order will be included in Service Provider’s order book to be matched to other users. Once matched with another user, the Services will execute a trade and your account will be updated to reflect this. Orders may be executed in full or in part depending on the availability of matched orders. Orders remain open until fully executed or cancelled.
Types of Trades. Depending on your account, you may have access to different types of trades. All trades will be performed on a spot basis unless explicitly placed otherwise.
Traded Products. Various products may be offered for trade from time to time. Service Provider reserves the right to discontinue traded products without notice.
Deposit and Trading. You must have a sufficient amount of funds in your account to engage in trading and maintain any open positions. Service Provider may, at its discretion, close open positions in the event that you do not have sufficient funds to meet any Service Provider required minimum account balances. Service Provider may, at its discretion, modify minimum balance requirements at any time. You must pay Service Provider for any negative account balance.
Errors. If an error should occur, Service Provider reserves the right to correct any such error and take all action to reverse and correct any transactions or trades that took place as a result of the error or during the error event. Your sole remedy in the event of an error is a cancellation and refund of the order or trade.
Market Conditions. You agree and understand that exchange rate information published via our Services may differ from the prevailing market rate or other published rates found outside of our Services. Service Provider will reasonably attempt to execute trades at the prevailing market rate, but does not guarantee this rate. Service Provider reserves the right to temporarily suspend trading in the events of extreme volatility or force majeure events.
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Settlement. All trades will be settled on a spot basis. An additional post-trade settlement of open balances may apply to the pricing of non-USD fiat crossed instruments. Additional fees and expenses may apply.
Conditions and Restrictions. We may, at any time and in our sole discretion, refuse any order submitted via the Services, impose limits on the order amount permitted via the Services, or impose any other conditions or restrictions upon your use of the Services without prior notice (such as limiting order volume or amounts).
Taxes. You are responsible for all taxes applicable to you regarding your use of the Services. You must accurately report any and all required tax to the applicable tax
authority. You understand and agree that Service Provider is not responsible for determining whether taxes apply to you or your use of the Services or for collecting, reporting, withholding or remitting any taxes applicable to you.
9. Monitoring and Termination of Services:
We have the right to:
• Investigate any violation of these Terms of Service, unilaterally determine whether you have violated these Terms of Service;
• Terminate or suspend your access without notice to all or part of the Services for any or no reason, including without limitation, any violation of these Terms of Service;
• Take any action with respect to any user that we deem necessary or appropriate in our sole discretion, including if we believe that such user action violates these Terms of Service, infringes any intellectual property right, or other right of any person or entity, threatens the personal safety of users of the Services or the public, or could create liability for the Service Provider; and
• Take appropriate legal action, including without limitation, referral to law enforcement, for any illegal or unauthorized use of the Services.
Examples of enforcement actions referenced above include, but are not limited to: reporting the incident to authorities, suspending or blocking orders, freezing accounts and/or funds, notification that actions have been taken, deleting information published in violation of these Terms of Service, etc.
Without limiting the foregoing, we have the right to cooperate fully with any law enforcement authorities or court order requesting or directing us to disclose the identity or other information of anyone posting any materials on or through the Services.
YOU WAIVE AND HOLD HARMLESS THE SERVICE PROVIDER AND ITS AFFILIATES, LICENSEES, AND SERVICE PROVIDERS FROM ANY CLAIMS
RESULTING FROM ANY ACTION TAKEN BY ANY OF THE FOREGOING PARTIES DURING, OR TAKEN AS A CONSEQUENCE OF, INVESTIGATIONS BY EITHER SUCH PARTIES OR LAW ENFORCEMENT AUTHORITIES.
However, we cannot review all material before it is posted on the Services, and cannot ensure prompt removal of objectionable material after it has been posted. Accordingly, we assume no liability for any action or inaction regarding transmissions, communications, or content provided by any user or third party. We have no liability or responsibility to anyone for performance or nonperformance of the activities described in this section.
10. Termination of Agreement and Services:
Service Provider may terminate this Agreement, suspend access to all or a portion of the Services, terminate your access to the Services, or deactivate and delete account (including deletion of all related information and files in such account) at any time, in our sole discretion, without notice, and without liability to you. Service Provider will use reasonable efforts to notify you of any adverse changes to your Services, but does not guarantee this will always be possible. In the event of termination, Service Provider will attempt to return any funds stored in your account, unless funds are in dispute or owed to Service Provider.
If Service Provider believes you have committed fraud, negligence, or other misconduct, Service Provider may freeze your account and its funds permanently and withdraw any remaining balance. All funds will be forfeited if not claimed after 30 days of account closure.
11. Financial Advice and Compliance with Laws:
No Financial Advice. Service Provider offers no advice regarding services and does not have a fiduciary relationship to you. Any information or communication to you by Service Provider will not be considered, construed as, or intended as investment advice, financial advice, or advice of any kind. You are responsible for your own investment strategies and risk. We encourage you to seek advice from your legal of tax professional. You control all trades by you based on the parameters you set and in accordance with our trade execution rules.
Compliance with Laws. You must be in compliance with all applicable laws and it is your responsibility to ensure you abide by all local, national, and international law, regulations, statutes, and rules (including applicable tax rules). Service Provider will cooperate with any relevant authority and may freeze or terminate accounts not complying with applicable law.
12. Disclaimer of Warranties:
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